| Auteur |
 Sujet  |
|
|
LUNASER
Contributeur actif
30 réponses |
 Posté - 16 déc. 2008 : 12:58:09
|
|
un gardien categorie B AVEC 12500 uv doit beneficier de la loi tepa. Il est donc payé sur 151.67x1.25= 189.59 h par mois ce qui lui fait 189.59-151.67= 37.92 heures supplémentraires c'est à dire 37.92x12/52= 8.75 hs par semaine. Il doit donc être payé 8 h à 25% ET 0.75 h à 50 %. es-ce bien la formule pour appliquer la loi tepa?
|
|
Signaler un abus
|
|
|
michel21
Pilier de forums
288 réponses |
Posté - 20 déc. 2008 : 11:20:01
|
non. nous avons une réponse de l'UNPI sur ce point. seules sont à prendre en compte les UV de 10000 à 12000, soit 2000UV. la majoration de 25% pour dépassement de 10000UV, soit 500UV n'entre pas dans le calcul.logique, l'état ne vas pas faire un bonus sur le bonus (ça ne l'empêche pas de prélever de la TVA sur des taxes locales...).
donc le dégrèvement ne s'applique que sur 2000UV.pour les gardiens qui seraient à + de 12500UV (si si il y en a qui le revendiquent!),
le décret est assez clair là dessus: seules sont dégrèvées les 2000UV ci-dessus.aller au-delà c'est s'assurer des ennuis avec l'urssaf et le fisc!
|
Signaler un abus  |
|
|
Boon37
Contributeur senior
63 réponses |
Posté - 20 déc. 2008 : 20:42:36
|
bonsoir,
Ah ?
Le décret "2008-76 / 24 janvier 2008 / art 2007-1223 / 21 aout 2007 en faveur du :
Travail,Emploi et du pouvoir d'Achat
Précise a l'article 1
Bénéficient de l'exonération
Lignes 11 : "les taches effectuées au-delà de 10 000 UV"
Pour moi le décret est assez clair là dessus "au delà de 10 000 UV"
Il n'est pas question sur ce JORF, ou j'ai mal lu, qu'il est fait allusion sur un dépassement de 500 UV
Vous avez des précisions ???
Merci d'avance
l'urssaf et le fisc doivent s'aligner sur les textes de lois
|
| Signaler un abus |
|
|
LUNASER
Contributeur actif
30 réponses |
Posté - 21 déc. 2008 : 09:16:45
|
| Cette loi tepa est vraiment complexe surtout pour les gardiens payés en UV car chacun à son interprétation et les textes ne sont pas clairs que ce soit l'urssaf ou legifrance on ne sait plus quoi faire. |
| Signaler un abus |
|
|
michel21
Pilier de forums
288 réponses |
Posté - 22 déc. 2008 : 16:39:52
|
Boon37:
il faut tout lire, et ne pas retenir seulement ce qui vous fait plaisir ! ça demande un effort !
voir le lien:
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000017985795&dateTexte=&oldAction=rechJO
Extrait:
Bénéficient de l'exonération instituée au I de l'article 81 quater du code général des impôts, au titre du 6° du même I, les salaires versés :
11. Aux concierges, employés d'immeuble ou femmes de ménages d'immeubles à usage d'habitation définis à l'article L. 771-1 du code du travail au titre des tâches effectuées au-delà de 10 000 unités de valeur conformément à l'article 18 de la convention collective nationale du travail des gardiens, concierges et employés d'immeubles dans sa rédaction en vigueur à la date de publication du présent décret ;
......
II.-L'exonération prévue au premier alinéa du I s'applique :
1° Aux rémunérations mentionnées aux 1° à 4° et au 6° du I et, en ce qui concerne la majoration salariale correspondante, dans la limite :
a) Des taux prévus par la convention collective ou l'accord professionnel ou interprofessionnel applicable ;
...
De même, ils ne sont pas applicables :
-à la rémunération des heures complémentaires lorsque ces heures sont accomplies de manière régulière au sens de l'article L. 3123-15 du code du travail, sauf si elles sont intégrées à l'horaire contractuel de travail pendant une durée minimale fixée par décret ;
-à la rémunération d'heures qui n'auraient pas été des heures supplémentaires sans abaissement, après le 20 juin 2007, de la limite haute hebdomadaire mentionnée à l'article L. 3122-4 du code du travail.
Comprendre:
pour les gardiens à 12500UV, le dépassement maxi d'uv autorisé par la CCn est de 2000. dont 12000uv de tâches et 500UV de majoration.
2000uv sont éxonérables.
pour les gardiens qui sont au delà de 1200 (+500 de majoration), le dégrèvement ne concerne que 2000uv.
ne pas avoir les yeux plus grand que le ventre...
|
| Signaler un abus |
|
|
michel21
Pilier de forums
288 réponses |
Posté - 22 déc. 2008 : 16:40:55
|
| en gros, pour 12500UV, compter 33 heures sup./mois |
| Signaler un abus |
|
|
Boon37
Contributeur senior
63 réponses |
Posté - 22 déc. 2008 : 20:51:09
|
Je ne veux pas répondre à ce prétentieux,
Mais pour les autres, la loi TEPA, les unités de valeur au-delà de 10000 sont soumises aux dispositions de cet loi pour 2500 uv et par source syndicale le salaire de base en heures sup, est bien calculé sur 2500 uv et aussi pour le salaire complémentaire et non sur 2000 uv et ce depuis janvier 2008
Avec augmentation de l'indice en juillet
Endormir les gens avec des "articles N" et des alinéas,pourquoi pas §§§
Mais nous avons des syndicats 
Il n'est pas question d'avoir les yeux plus gros que le ventre, mais de respecter les lois
|
| Signaler un abus |
|
|
océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 23 déc. 2008 : 02:55:04
|
"t'inquiètes boon37, michel21 est un encxxx de copro qui n'a rien d'autre à faire, comme tous les vieux retraités de ce forum, que de passer ses nerfs sur les petits gardiens pour économiser un MAX pour ses loisirs et ses fantasmes !"
il semblerait important qu'UI réagisse enfin à ces gardiens qui interviennent sur cette rubrique pour insulter les "sales copropriétaires" (leurs employeurs"qui analysent leurs charges ycc les salaires et Feuilles de paie
déjà que de plus en plus les locataires,les copros, les Cs ont avant tout tort suivant certains pour ne pas avoir tout prévu lors de leur bail, leur achat, puis aux AG etc
ca devient le monde à l'envers
et en plus il faudrait laisser passer  de tels écrits et ne rien dire, ne rien écrire ?
modos de tous pays, de toute rubrique, faites qqch pour refuser ceux qui insultent ainsi
Numéro 1, j'espère que les autres gardiens de ce site réagiront à vos propos peu reluisants pour votre profession |
| Signaler un abus |
|
|
galoubet
Pilier de forums
203 réponses |
Posté - 23 déc. 2008 : 08:16:25
|
Bonjour,
Je ne peux qu'être d'accord avec Océan (une fois n'est pas coutume) 
Je suis moi même gardien d'un ensemble résidentiel, accessoirement copropriétaire aussi, mais ma préoccupation essentielle est la défense des gardiens. Celà étant, je n'approuve pas les insultes grossières, ni la grossièreté en général. Il existe bien sûr des désaccords et des conflits d'intérêts entre gardiens et copropriétaires, ceux ci peuvent être débattus, âprement parfois, mais mon avis est que la grossièreté et l'insulte desservent ceux qui la pratiquent.
Citation :
Je ne peux qu'être d'accord avec Océan (une fois n'est pas coutume)
ah vous Océan, n'en profitez pas !
|
| Signaler un abus |
|
|
Boon37
Contributeur senior
63 réponses |
Posté - 23 déc. 2008 : 13:43:49
|
Bien sur,
L'insulte ne changera rien
Mais michel21, ne m'est pas aussi du siens du style :
Citation :
il faut tout lire, et ne pas retenir seulement ce qui vous fait plaisir ! ça demande un effort !
ou
Citation :
ne pas avoir les yeux plus grand que le ventre...
Il peut simplement donner son avis sans vouloir ce placer sur un piédestal
Un retour de manivelle
|
| Signaler un abus |
|
|
gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 23 déc. 2008 : 14:23:31
|
Boon, il n'y a rien d'insultant dans le propos de Michel !
Mais on ne peut pas éternellement venir contester tel ou tel point ou telle personne au seul motif qu'on n'est pas d'accord alors que des textes disent le contraire de ce qu'on prétend !
Lorsqu'on pose une question et qu'un intervenant donne une réponse étayée par des textes, il n'expose pas une opinion personnelle.
Il explicite ce qui est écrit ici et là ! Il ne se place pas non plus sur un piédestal en faisant cet exposé !
Ne voir ici que du mal ou les "sales copropriétaires exploiteurs du pauvre gardien prolétarien" relève de la phobie, qui se soigne sans doute, mais qui n'a pas sa place ici !
Les 2000 UV de dépassement correspondent à des taches, à des activités rémunérées.
Les 500 en plus sont une "majoration", une sorte de prime, d'indemnité pour compenser le surplus de taches des 2000 UV !
Ce ne sont donc pas 500 UV de travail, de tâches supplémentaires.
De ce fait, la réglementation ne s'appliquant qu'aux activités supplémentaires, elle ne s'appliquent qu'aux 2000 UV de travail supplémentaire.
On ne peut pas avoir le beurrre ... et l'argent du beurre !
Bonnes fêtes à tous !
(PS : j'ai déploré ici le manque de connaissance qu'on en général les employés, des grandes lignes du C.du Travail mais surtout de leur convention collective !! Il est impératif que les employés d'immeubles lisent et relisent leur contrat de travail et ici la CCN, dont ils doivent avoir copie : c'est le meilleur moyen de bien défendre ses interets, au cas où ...!  ) |
Edité par - gédehem le 23 déc. 2008 14:36:25 |
| Signaler un abus |
|
|
Boon37
Contributeur senior
63 réponses |
Posté - 23 déc. 2008 : 15:23:26
|
Oui, bien sur
Encore et toujours le pauvre gardien qui ne sait pas lire la CCN
Citation :
(PS : j'ai déploré ici le manque de connaissance qu'on en général les employés, des grandes lignes du C.du Travail mais surtout de leur convention collective !! Il est impératif que les employés d'immeubles lisent et relisent leur contrat de travail et ici la CCN, dont ils doivent avoir copie : c'est le meilleur moyen de bien défendre ses interets, au cas où ...! )
A remplacer dans ce PS "employés" par "employeurs"
Après tout vous faites ce que bon vous sembles
Bonne fêtes
|
| Signaler un abus |
|
|
galoubet
Pilier de forums
203 réponses |
Posté - 23 déc. 2008 : 16:23:01
|
Citation :
Initialement posté par gédehem
(PS : j'ai déploré ici le manque de connaissance qu'on en général les employés, des grandes lignes du C.du Travail mais surtout de leur convention collective !! Il est impératif que les employés d'immeubles lisent et relisent leur contrat de travail et ici la CCN, dont ils doivent avoir copie : c'est le meilleur moyen de bien défendre ses interets, au cas où ...! )
Gédehem, vous avouerez tout de même que la Convention collective 3144 des gardiens-concierges n'est pas toujours d'une limpidité absolue. Les conflits peuvent provenir d'une méconnaissance, qui n'est d'ailleurs pas réservée aux gardiens, mais aussi d'une lecture et d'une interprétation différente. L'annexe 1 portant sur la définition des tâches est un véritable modèle de flou artistique, et il serait temps que le législateur revoie sa copie et détaille un peu son texte. Il me semble qu'autant les copropriétaires, que les gardiens eux mêmes, sont demandeurs. |
| Signaler un abus |
|
|
gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 23 déc. 2008 : 16:34:08
|
| C'est là où on peut raisonnablement s'interroger sur les signataires représentant les employés .... Hum !! |
| Signaler un abus |
|
|
galoubet
Pilier de forums
203 réponses |
Posté - 23 déc. 2008 : 21:06:23
|
Toujours constructif Gédehem...  |
| Signaler un abus |
|
|
LUNASER
Contributeur actif
30 réponses |
Posté - 24 déc. 2008 : 11:31:21
|
| en effet il y a aussi des syndics qui interpretent les textes flous puisque certains appliquent l'exonération sur les 2500 uv. Y aura-t-il un redressement de l'urssaf? Et quelles seront les conséquences pour le gardien? |
| Signaler un abus |
|
|
gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 24 déc. 2008 : 12:46:44
|
Ils l'appliquent sans doute par facilité !
Car la CCN est très claire : l'employé ne peut avoir plus de 12.000 UV.
Pour les 2000 UV en sus des 10.000 réglementaires, est appliquée une majoration égale à 25/100 ... d'où nos 500 UV en plus pour les 2000 de dépassement.
Si vous êtes à 11.000 la majoration est de 250 UV ...
C'est précisé à l'art.20 de la CCN .
D'où le rappel de Michel plus haut : l'exonération ne concerne que la part des UV en plus des 10.000 dans la limite de 2000 UV, pas la majoration appliquée à ce surplus ! . |
| Signaler un abus |
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 24 déc. 2008 : 14:41:41
|
Citation :
Initialement posté par numéro1
Citation :
Initialement posté par Boon37
Je ne veux pas répondre à ce prétentieux,
Mais pour les autres, la loi TEPA, les unités de valeur au-delà de 10000 sont soumises aux dispositions de cet loi pour 2500 uv et par source syndicale le salaire de base en heures sup, est bien calculé sur 2500 uv et aussi pour le salaire complémentaire et non sur 2000 uv et ce depuis janvier 2008
Avec augmentation de l'indice en juillet
Endormir les gens avec des "articles N" et des alinéas,pourquoi pas §§§
Mais nous avons des syndicats
Il n'est pas question d'avoir les yeux plus gros que le ventre, mais de respecter les lois
t'inquiètes boon37, michel21 est un exxxxé de copro qui n'a rien d'autre à faire, comme tous les vieux retraités de ce forum, que de passer ses nerfs sur les petits gardiens pour économiser un MAX pour ses loisirs et ses fantasmes !
désolé(e) ? pour cette petite erreur matérielle qui s'est glissée lors de la rédaction du texte qui n'enlève rien au fond de ma pensée, à savoir : des copros qui s'immiscent dans la gestion du personnel sans aucunes compétences juridiques et surtout sans représentativité légale !
il est révolu le temps de l'ignorance des gardiens, internet est arrivé eh eh !!! il nous ouvre les portes du paradis avec vos deniers bien sûr !
***moderation :
numéro 1: merci de bien vouloir respecter la charte du forum.
à défaut , l'administrateur pourra décider une mesure d'exclusion***
|
| Signaler un abus |
|
|
océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 24 déc. 2008 : 15:08:30
|
"des copros qui s'immiscent dans la gestion du personnel sans aucunes compétences juridiques et surtout sans représentativité légale !
il est révolu le temps de l'ignorance des gardiens, internet est arrivé eh eh !!! il nous ouvre les portes du paradis avec vos deniers bien sûr !"
d'autant Numéro 1 qu'un grand nombre de copropriétaires eux aussi ont internet et savent lire les CCN et UI
Je vous rappelle entre autre que l'employeur est le syndycat des copropriétaires qui vous paye
et que certains de ces copros sont tout à fait aptes à comprendre la CCN ou à se renseigner auprès des personnes compétentes et non auprès des gestionnaires des syndics qui pour certains accordent des conditions dépassant de loin la CCN; les choses changeraient s'ils payaient de leurs deniers.
Même si cela vous chagrine ce ne sont pas vos représentatioons syndicales qui décident ce qui se passe dans une copropriété ni qui vérifient vos feuilles de paie et les avantages divers, mais l4AG et les copropriétaires.
Il y a des règles à respecter et c'est tout de même curieux que dès que quelqu'un dit qu'elles ne sont pas respectées, les insultes fusent.
Quelles compétences avez-vous donc personnellement tant en juridique ou analyse de contrats, de CCN, de personnel, charges sociales qu'en critiques des éléments de réponses détaillées que donne Michel21
si ce n'est de faire de la présence sur UI pour faire croire aux lecteurs que votre version est la bonne? ou corriger vos propos déplacés en les prenant en + pour des imbéciles!
Désolant!
Joyeux Noël aux gardiens corrects et respectueux des autres |
| Signaler un abus |
|
|
Boon37
Contributeur senior
63 réponses |
Posté - 25 déc. 2008 : 20:24:07
|
Joyeux Noël a tous
Citation :
Je vous rappelle entre autre que l'employeur est le syndycat des copropriétaires qui vous paye
et que certains de ces copros sont tout à fait aptes à comprendre la CCN ou à se renseigner auprès des personnes compétentes et non auprès des gestionnaires des syndics qui pour certains accordent des conditions dépassant de loin la CCN; les choses changeraient s'ils payaient de leurs deniers.
Et bien faites voir vos compétences ? nous un demande juste un résultat
Une formule de calcul sur la loi ?
Citation :
Même si cela vous chagrine ce ne sont pas vos représentatioons syndicales qui décident ce qui se passe dans une
copropriété ni qui vérifient vos feuilles de paie et les avantages divers, mais l4AG et les copropriétaires.
Je m'escuse, mais nos représentations syndicales ne rentre pas dans la vie d'une copro, mais confirment les textes que doit respecter les employeurs et peut vérifier les feuilles de paies à la demande de leurs adhérents et intervenir le cas échéant
Citation :
si ce n'est de faire de la présence sur UI pour faire croire aux lecteurs que votre version est la bonne? ou corriger vos propos déplacés en les prenant en + pour des imbéciles!
Non et Non
Il faut juste se mettre d'accord sur le mode de communication, je prend exemple sur "M21"? répondre tous simplement ?
Même le père NOEL bloque
Encore joyeux NOEL
|
| Signaler un abus |
|
|
michel21
Pilier de forums
288 réponses |
Posté - 30 déc. 2008 : 14:55:25
|
je répondrai à numéro1 que la mise en garde sur la calcul des UV donnant droit à réduction de charge nous vient d'une part, de l'urssaf, d'autre part, du fisc.
certains syndicats et certains gardiens risquent d'avoir des réveils douloureux: le fisc n'accorde pas en effet le beurre et l'argent du beurre. d'autre part je suis loin d'être retraité.je suis soucieux et mon CS avec moi, d'éviter à mon syndicat des déboires fiscaux plus coûteux que le bénéfice attendu ! |
| Signaler un abus |
|
|
Sujet |
|
|
loi tepa
Forum fermé
