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Eh oui le budget de fonctionnement est bien de 438000,€
le président de scéance à bien validé une résolution qui n'à pas été soumis au vote ca existe des présidents de séance et présidents du conseil syndical qui copine avec le syndic,même le scrutateur également du conseil syndical est qui n'est pas content quand on le lui dit qu'il a signé un faux.
Eh oui le budget de fonctionnement est bien de 438000,€
le président de scéance à bien validé une résolution qui n'à pas été soumis au vote ca existe des présidents de séance et présidents du conseil syndical qui copine avec le syndic,même le scrutateur également du conseil syndical est qui n'est pas content quand on le lui dit qu'il a signé un faux.
Lefuret : si vous pouvez prouver la faute personnelle du pdt de séance vous assignez conjointement le syndicat, pour contester la résolution mentionnée au PV (qui n'est pas "décision décisoire" puisqu'il n'y a pas eu vote), et sans doute conjointement le pdt de séance pour cette "faute personnelle" dont vous dites avoir la preuve formelle !
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Posté - 19 janv. 2009 : 17:03:39
