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Bastian, votre syndicat n'a que faire des pratiques de cette maison : elle doit s'adapter à VOS pratiques, pas l'inverse !
L'autre aspect que relève Rambouillet, est celui de la périodicité de l'xercice annuel ! Il est évident qu'il doit être en année civile. C'est ce qui vous a été conseillé plus haut. C'est ce que propose très justement le nouveau syndic.
On peut admettre une autre périodicité, par exemple en présence de chauffage collectif (la période de chauffe est dans le même exercice) ou pour des copropriétés de vacances, où les AG ne peuvent raisonnablement se dérouler que durant les vacances.
Pour ce qui concerne le mandat du syndic, c'est à dire la période précise durant laquelle il exerce sa fonction de 'représentant légal du syndicat', elle n'a rien à voir avec la périodicité de l'exercice comptable !
Il faut sortir de l'ancienne logique folklo en vigueur chez vous : exercice comptable = mandat du syndic.
date d'AG idéale par rapport au mandat
Forum fermé
Posté - 01 avr. 2009 : 14:09:52
