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alain collet
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 Posté - 08 déc. 2012 : 11:22:51
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[purple]voici le pouvoir scanné que je viens de recevoir de C.... S....
il n'y a pas de support pour les consignes de vote, ni de possibilité de substitution.
questions
* est il bien valable ? (pas de nu de lot et tantième ...)
* comment empĂŞcher le syndic de l'utiliser comme procuration en blanc et le donner Ă des mains amies
* ...
POUVOIR
Je soussigné(e) •
Copropriétaire dans l'immeuble ****** sis: **********A ******
Donne, par la présente, tous pouvoirs à :
Monsieur ou Madame .........•...........•................••........•........•.......••..•....•.•.................•.
A l'effet:
• D'assister à L'assemblée Générale Ordinaire Des Copropriétaires qui aura lieu le :
13 décembre 2012
Dans la Salle de RĂ©union ******************
• De me représenter et exercer tous droits que je tiens du règlement de copropriété et de la loi,
• De prendre part en mon nom à toutes délibérations, discussions, votes, et faire toutes protestations, oppositions ou réserves,
• D'accepter toutes. fonctions et tous mandats, signer toute feuille de prĂ©sence ainsi que tous procèsÂ
verbaux de séance et actes relatifs à l'administration des parties communes,
• De se substituer et généralement faire le nécessaire pour assurer ma représentation à ladite assemblée générale ou à l'assemblée générale ultérieure à tenir en cas de majorité insuffisante lors de l'assemblée objet de la présente convocation.
Le .........................................•.••........•............. BON POUR POUVOIR
(Mention manuscrite)
POUVOIR ACCEPTE (Mention manuscrite)
SIGNATURE SIGNATURE
Il est rappelé que le Syndic ne peut représenter un copropriétaire, et que chaque mandataire peut détenir trois pouvoirs, ou plus de trois pouvoirs sileur cumulne dépasse pas 5 % du totaldes tantièmes généraux de la copropriété.
*** ANONYMISATION + changement couleur*****
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| Signature de alain collet |
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| alain souhaite un syndic honnête et qui ne nous mente pas. Illusion ? J'espère encore |
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Édité par - Gédehem le 08 déc. 2012 12:12:07 |
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Posté - 08 déc. 2012 : 11:59:56
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le libellé de ce pouvoir st correct, par contre :
* est il signé par le mandant ?
* a qui a t il été envoyé ? à vous seulement ou au syndic en plus de vous ?
la formulation des tantièmes a peu d'importance car dans la feuille de présence doivent être inscrits tous les tantièmes de ce copro.
Il n'y a aucune obligation Ă mettre des consignes de vote
PS :merci d'utiliser une couleur plus franche, car c'est peu lisible, merci. |
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GĂ©dehem
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Posté - 08 déc. 2012 : 12:09:19
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Il n'y a rien d'irrégulier dans ce modèle de délégation de pouvoir.
Les noms et tantièmes sont précisés au moment où il est complété par le mandant, puisque c'est lui qui le fait parvenir éventuellement sans nom de mandataire (mandat en blanc).
En revanche, il ne peut ĂŞtre Ă©tabli de mandat par une autre personne que le mandataire lui-mĂŞme, qui doit le signer.
Les indications de vote ne sont qu'éventuelles (c'est le mandant qui en décide), indications qui ne concernebt que le mandataire désigné, pas le syndicat qui n'a pas a en tenir compte.
Ce sont les voix telles qu'exprimées par les porteurs de voix qui sont enregistrées, pas des intentions de vote de mandants, indications qui sont des souhaits et non des votes (*), seraient-elles précisées sur la délégation de pouvoirs.
(*) pas de vote anticipé, pas de vote à l'avance par procuration. |
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Louis92
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3
Posté - 08 déc. 2012 : 13:04:04
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Gédéhem a écrit citation: En revanche, il ne peut être établi de mandat par une autre personne que le mandataire lui-même, qui doit le signer. Pas d'accord, le texte du pouvoir reproduit par alain collet prévoit pour le mandataire : citation: De se substituer et généralement faire le nécessaire pour assurer ma représentation C'est une bonne pratique de permettre au mandataire de se substituer ou de subdéléguer car les copropriétaires les plus connus (au hasard : le président du CS) peuvent recevoir très facilement plus de 3 pouvoirs et dépasser la limite des 5% de tantièmes. Il est, dans ce cas, utile d'être autorisé à transmettre le pouvoir à quelqu'un d'autre.
Cdlt. Louis92. |
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alain collet
Contributeur senior
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4
Posté - 08 déc. 2012 : 13:08:06
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alain collet
Contributeur senior
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Posté - 08 déc. 2012 : 13:13:17
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Posté - 08 déc. 2012 : 15:23:10
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alain collet :Un pouvoir peut ĂŞtre fait sur une feuille blanche.
Il faut que le nom et l'adresse du mandant soit inscrite, la date et le lieu de l'AG en question, pas besoin d'indication des tantième; et le nom du mandataire; le mandant peut faire un pouvoir en blanc et l'envoyer au syndic, qui le remettra au président du CS, ou de séance.
Le mandant peut donner des consignes de vote ou pas; que le mandataire suivra ou non !!
Ce pouvoir doit être signé par le mandant et le mandataire, avec la date, et les mentions Bon pour pouvoir, et Bon pour acceptation de pouvoir !!!
Rien n'oblige Ă se servir du pouvoir qui accompagne la convocation.
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Posté - 08 déc. 2012 : 16:00:47
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en fait vous avez recu un MODELE de pouvoir et non un pouvoir lui-mĂŞme.... 
Les textes ne fournissent pas de modele type ou de contenu obligatoire, mais ce pouvoir doit pouvoir identifier plusieur choses :
* le syndicat
* la réunion ou l'AG qui correspond à ce pouvoir
* l'identité du mandant tel qu'il est inscrit sur la liste des copros
* l'identité du mandataire
* la notion de "prendre part à la dite réuin et de prendre toutes décisions à la dite réunion)
* une date
* une signature du mandant
* la signature du mandataire acceptant le pouvoir
les tantièmes ne sont pas nécessaires vous les retrouverez sur la feuile de présnce, la subdélégation n'est pas indispensable (sauf avis contraire du mandant, bien sur). le mandataire a la possibilité de subdéléguer ayant justement ce pouvoir en main. |
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filomat
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 Posté - 08 déc. 2012 : 16:59:33
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J'ai pratiquement mot pour mot le même modéle de pouvoir joint à ma convocation, y compris la date, mais ce n'est pas la même assemblée.
Ala différence près qu'il est ajouté à la fin que les pouvoirs en blanc seront remis au président de séance.
Je suppose que c'est en rapport avec la nomination de l'huissier par le juge à la dernière AG avec mission de vérifier particulièrement les pouvoirs en blanc et que celà fera donc "jurisprudence" pour les formulaires de pouvoir joints par les syndics aux convocations. |
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| Les copropriétaires se rebiffent ! |
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Édité par - filomat le 08 déc. 2012 17:00:34 |
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GĂ©dehem
Pilier de forums
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Posté - 08 déc. 2012 : 17:30:36
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Louis fait plus haut une remarque sur mon propos :
"En revanche, il ne peut ĂŞtre Ă©tabli de mandat par une autre personne que le mandataire lui-mĂŞme, qui doit le signer."
Bien entendu il fallait lire ceci :
"En revanche, il ne peut ĂŞtre Ă©tabli de mandat par une autre personne que le mandataire mandant lui-mĂŞme, qui doit le signer"
Le modèle de mandat ne peut être totalement "blanc", le nom d'un mandant renseigné au dernier moment avec une signature "illisible", pratique courante dans certains endroits, dernièrement à l'UMP.
Il ne s'agit pas ici de faire voter les absents dont il s'avère au dernier moment qu'ils n'ont pas donné délégation.
Ces délégations de pouvoir doivent être remplies et signées par le copropriétaire qui, ne pouvant se déplacer, veut se faire représenter, la case "mandataire" étant laissé en blanc faute de connaitre un autre copropriétaire.
Prévue ou pas, la subdélégation est maintenant toujours possible. |
Édité par - Gédehem le 08 déc. 2012 17:31:52 |
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Posté - 08 déc. 2012 : 17:36:05
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......Ala différence près qu'il est ajouté à la fin que les pouvoirs en blanc seront remis au président de séance.......
Ainsi l'élection du Président de séance aura été votée sans les voix des copros qui auront confié un Pouvoir en blanc au syndic.
C'est très regrettable et à mon humble avis très contestable. |
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| Signature de kikiladoucette |
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Posté - 08 déc. 2012 : 17:42:53
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citation: Ainsi l'élection du Président de séance aura été votée sans les voix des copros qui auront confié un Pouvoir en blanc au syndic.
c'est exact, mais il n'y a qu'une seule solution, autre que celle d'être présent : c'est prendre contact avec un autre copro pour savoir s'il accepte le mandat et lui envoyer personnellement. et au besoin lui donner des consignes de vote sur certains points...
Tout autre mandat, blanc ou non, qui serait envoyé au syndic ou au président de CS risquerait de se perdre suivant ce que ceux ci pourraient penser du sens des votes de ces mandataires ....  |
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alain collet
Contributeur senior
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Posté - 08 déc. 2012 : 18:34:08
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Posté - 08 déc. 2012 : 18:54:28
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rien n'est prévu dans les textes pour la remise de mandats en blanc reçus en blanc par le syndic : les us sont soit au président du CS, bien que ce ne soit pas son rôle, soit au président de séance, mais cela intervient après sa désignation....
ce n'est pas ces mandats qui permettent d'élire le président de séance dans ce cas, mais leur absence...
vous pouvez toujours contester, amis si vous n'obtenez pas satisfaction sur le champ vous devrez aller au TGI, mais quel inetret ?
sinon Alain Collet, que proposez vous comme solution ? pour cette remise de mandat |
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alain collet
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Posté - 08 déc. 2012 : 19:20:21
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Posté - 08 déc. 2012 : 19:31:40
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et pourquoi vous ne répondez pas à la question : que faire de ces pouvoirs en blanc arrivés chez le syndic ? |
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Posté - 08 déc. 2012 : 19:53:06
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alain collet : un pouvoir en blanc d'un copropriétaire écrit sur une simple feuille blanche ( aucune obligation de prendre le modèle joint), avec les seules mentions obligatoires que nous vous avons donné ( remettre le pouvoir au président du CS ou de séance n'a pas à y figurer non plus !!)
signé par le mandat n'est pas contestable si celui-ci est remis au président du CS ( le us et coutumes !!!) qui le distribura avant le début de l'AG à qui il veut en respectant le nbre de mandat maxi, ou au président de séance ( cela se fait aussi) et qui les distribura après l'élection du bureau à qui il veut !!
Les consignes de votes ne sont pas une obligation; et un pouvoir avec le minimum obligatoire inscris n'est pas contestable non plus. le modèle joint à votre convocation n'est pas un modèle juridique. Une grande partie n'est pas obligatoire !!!
alain Collet : la simple phrase :" je soussigné Mr Collet donne pouvoir à Mr Machin pour me représenter à l'AG du SDC Trucmuche, le xx/xx/2012 à la salle des mariages de la Mairie" est suffisante.
Ce qui sera contestable est que le syndic distribue lui-même les pouvoirs reçus en blanc !!! ou certains pouvoirs présentés soient des Faux !!!! ( voir élection UMP !!! )
Ce qui est important c'est que le mandataire signe la feuille de présence en face du nom de son mandant.
Le fait que le syndic recoive des pouvoirs n'est pas contestable !!!
alain collet : toujours en train de chercher la contestation !! attendez de voir ces pouvoirs, ils seront tous parfaits !!! comme dans la grande majorité des AG de copropriétaires !
Le fait que la personne qui va distribuer ces pouvoirs les donne à des copros " amis " n'est pas contestable, sauf si il ne repsecte pas le nbre maxi de tantièmes ou de pouvoirs !! |
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alain collet
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Posté - 09 déc. 2012 : 09:58:24
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Posté - 09 déc. 2012 : 10:31:24
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Posté - 09 déc. 2012 : 15:42:58
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alain collet : vous avez perdu un proçés et vous contstez cette décision, car persuadé de votre " innocence" ou de votre bon droit !!!! mais tous les condamné disent la même chose !! la justice se trompe toujours; il n'y a que des erreurs judiciaires !! la justice est mauvaise !!!
Contestez systématiquement les syndics; les CS, les présidents de scéance, les tribunaux, les juges, ...... n'avoir confiance en persoenne !!! pauvre alain collet; un seul conseil : n'habitez plus en copropriété, et achetez unemaison isolé sans voisins, sans murs mitoyens, ...... |
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alain collet
Contributeur senior
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Posté - 09 déc. 2012 : 16:06:49
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hello
Ma démarche reste positive et vous semblez ne pas le voir.
Je prends simplement, grace à vous tous, conscience de la réalité de la copro, des difficultés de rendre les copros responsables, des syndics qui auraient tort de se gêner.
Oui mon problème comme déjà évoqué est un SDC avec un syndic qui a le PDT de CS dans la poche et qui ... va utiliser les pouvoirs en blanc pour que je ne sois pas élu en CS.
dois je ne rien faire et bĂŞler "gentiment" avec le troupeau ?
Votre site me parait bien adapté pour donner qq tuyaux à des personnes comme moi justement. Or le sentiment que j'ai de nos échanges reste assez réservé
mais il n'y a probablement pas de solution toute faite à mon problème et la route est longue ... avant d'aboutir à qq chose (à moins que je ne me lasse ...). |
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| Signature de alain collet |
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| alain souhaite un syndic honnête et qui ne nous mente pas. Illusion ? J'espère encore |
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Édité par - alain collet le 10 déc. 2012 14:44:17 |
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