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 Enlever objets des parties communes ?
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amd
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Posté - 31 août 2009 :  16:06:51  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,

Est-ce que j'ai le droit, en tant que "syndic bénévole", d'enlever les objets personnels encombrant les parties communes ?

En rentrant de vacances, je suis passé voir...

Bilan :

2 poussettes,

2 vélos,

un gros bac plastique plein de chaussures,

plein de cartons avec pierrade, matériel à fondue,

tas de gros jouets plastique, du petit camion au cheval à bascule... tout cela réparti dans l'entrée et les différents paliers.


... c'est l'horreur !!


Je compte afficher un mot pour rappeler une "énième" fois que l'encombrement des parties communes est interdit, et signaler que "la semaine prochaine" l'enlèvement des objets restant sera effectué.

.....Mais ai-je le droit de le faire ?

(pour être gentille, je ne les mettrai pas dans la rue, mais par ex au fond du terrain dans un premier temps ?).


Merci de vos retour d'expérience,


Bonne journée !



philippe388
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 1 Posté - 31 août 2009 :  16:37:34  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
amd : vous êtes le syndic et votre mission est de gérer la copropriété, par conséquent les parties communes.

Vous avez averti l'ensemble des copropriétaires, faites le une dernière fois en les prévenant que sous huit jours vous commanderez un spécialiste du débarras qui emmenera tout les encombrants à la plus proche décheterrie, et que la facture sera payée par tous les copropriétaires suivant la répartition des tantièmes comme toutes les autres charges !!!!

Ces encombrants est un trouble de la jouissance des parties communes pour les copropriétaires qui respectent la résidence. Vous êtes donc obligé de régler le problème. Un accident survient à cause de ces encombrants, le copropriétaire accidenté attaquera le syndicat pour demander des dommages et intérêts !!!

ne déplacez pas ce débarras au fond du jardin, il appelera d'autres poubelles !!!

kerso4
Contributeur actif

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Revenir en haut de la page 2 Posté - 31 août 2009 :  16:56:58  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Effectivement, imaginez qu'un incendie se déclare dans l'immeuble. dans la panique, les parties communes se retrouveront bloquées..
Outre la jouissance des parties communes, il s'agit avant tout d'une question de sécurité!
Essayez de sensibilisez votre copro, et si rien ne bouge, faites emmenez (ou faites le vous même) l'ensemble à la décharge (faites le un Samedi qd tout le monde est là, histoire que tout le monde voit ce que vous faites et commence a paniquer...

felix1930
Contributeur vétéran

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Revenir en haut de la page 3 Posté - 31 août 2009 :  16:58:05  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Je serais beaucoup,beaucoup plus nuancé que philippe388,notamment avec votre "statut" de syndic bénévole.

Même s'il est vrai que vous avez les mêmes droits et mêmes obligations qu'un syndic pro. vous avez les problèmes (les em.......) d'habiter sur place.

Petite copropriété ?????

Donc même si cela n'est pas "marrant" je pense qu'il est souhaitable d'afficher une ème fois ce que vous avez déjà afficher mais également de rencontrer les occupants (copro ou locataire????) des paliers encombrés afin de les inciter à faire le ménage.

Tout ce qui précède à confirmer par écrit,voire en LRAR

J'en parle en connaissance de cause ayant fais l'erreur,il y a qq années,d'être snp d'une copropriété de 60 logements (3 bâtiments x 20 lots principaux)


Édité par - felix1930 le 31 août 2009 17:00:22

felix1930
Contributeur vétéran

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Revenir en haut de la page 4 Posté - 31 août 2009 :  17:08:05  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
amd
citation:
Etant agé et à l’hôpital depuis plus de 7 mois pour accident, je leur ai répondu aussitôt que je leur envoyait une personne pour se rendre compte de la situation
.

A la lecture de votre sujet du 3 août 2009 d'où est extrait la citation ci-dessus vous auriez,peut être,intéret à "trouver" un syndic pro pour cette gestion.

Combien de copropriétaires>>>> notamment occupants

amd???? ou icamilia????
qui était syndic et qui est syndic et comment avez vous été nommé (e)

Édité par - felix1930 le 31 août 2009 17:16:49

amd
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Revenir en haut de la page 5 Posté - 31 août 2009 :  17:41:25  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Merci de vos réponses !

Comme je suis très déçue de l'attitude des occupants, j'ai tendance à vouloir "frapper un grand coup"...

Mais d'un autre côté, si je menace d'enlever, après il faut que je le fasse vraiment, sans ça on me prendra de moins en moins au sérieux !

Par contre, je n'aurai pas le coeur pour la première fois de "jeter" vraiment (ce ne sont que des choses en bon état) (et beaucoup concernant les enfants).

C'est vrai qu'appuyer le côté "sécurité" (alors que ma motivation première est plus d'ordre esthétique) rendra les choses plus faciles.

euh... je ne suis pas à l'hôpital, ni icamilia... il doit s'agir d'une réponse que j'ai faite... je vais rechercher...

10 appartements, occupation par locataires + moi (je suis par ailleurs bailleur, mais sur le respect du RC je considère que j'ai à intervenir en tant que syndic).

Par ailleurs, les parties communes ne sont pas "vides" au départ, de mon fait (fauteuils, 1 commode, sculptures, vase de fleurs, glaces, tableaux) parce que je trouvais ça beaucoup plus joli... mais est-ce problématique pour des raisons de sécurité aussi ?





philippe388
Pilier de forums

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Revenir en haut de la page 6 Posté - 31 août 2009 :  20:11:06  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
amd : si vous n'avez que des locataires, vous devez adresser un courrier aux propriétaires des lots. Un affichage du syndic dans le hall informera les locataires.

Si vous avez " décoré" les parties communes, vous avez commis une "petite erreur", en faisant cela. Les couleoirs appartiennent à tout le monde, déco et jouets doivent rester à l'intérieur.

Vous devez jouer sur la sécurité ey vous allez devoir demonter votre déco !!!

amd
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Revenir en haut de la page 7 Posté - 31 août 2009 :  20:22:25  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
C'est à dire que je suis les deux :

- syndic bénévole,


- et propriétaire bailleur,


Pour les mêmes lots !




nefer
Modérateur

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Revenir en haut de la page 8 Posté - 31 août 2009 :  20:59:29  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
et je confirme: fauteuil, commode.....n'ont rien à faire dans les paries communes

il faut tout retirer

amd
Contributeur actif

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Revenir en haut de la page 9 Posté - 01 sept. 2009 :  01:43:39  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Oui mais pourquoi ?

Ce sont des souvenirs présents pour moi d'avoir vu dans des immeubles haussmannien des 7ème ou 8ème arrdt, il y avait des statues, des tapis, de belles glaces, un canapé...

Maintenant je suis en province, et il s'agit d'une maison de "ex-maître" aménagée en appartement, avec de très vastes "zones d'entrée" avec colonnes, escalier en marbre... genre 19ème, quoi..

Donc, quelques meubles, statues et tapis font bien dans le genre...

Je ne vois pas en quoi c'est contestable, d'autant que c'est pour le plaisir de tous les occupants...

Par contre, le stockage de vélos et autres jouets, voire de la collection de chaussures, me semble d'un tout autre ordre !

En tout cas, je n'ai pas souvenir que dans l'assurance copro, il y ait eu des consignes de "ne pas mettre un meuble ou un tapis dans les parties communes..." ; il y a même une petite garantie pour les vols de biens dans les parties communes...

Mais bon, je n'ai peut-être pas tout capté !


philippe388
Pilier de forums

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Revenir en haut de la page 10 Posté - 01 sept. 2009 :  09:05:27  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
amd : si je comprends bien, vous êtes le propriétaire de tous les lots de cet immeuble, et également syndic bénévole.

Ces parties communes d'accès aux logements ne font pas partie de votre appartement privé. Il parait difficile de faire enlever les diverses choses appartenant aux locataires pour raison de sécurité, alors que vous-même y entreposé vos objets !!!! Un tapis ou un buffet, même du XVIe siècle brûle; un simple mégot de cigarette sur un tapis et le feu gagnera l'ensemble de l'immeuble, et vous serez tenu responsable en tant que propriétaire et syndic de tous les dégats causés sur les biens des locataires !!

Votre immeuble sera moins joli mais tellement plus sur. Il est difficile de jouer avec la sécurité des personnes!!!

Peut-être que vos locataires font aussi de l'art - contemporain - avec compression de chaussures et cartons comme César, ou empilement de vélos et pot de peinture comme Arman,.... n'oublions pas que KOONS a exposé ces sculptures telles qu'un superbe homard rouge vif de plusieurs tonnes à Versailles !!! ou commence et s'arrête l'ART , amd ??? Vous aimez les commodes Luois XV et les tapis d'Orient, vops locatires l'art Moderne.

kerso4
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Revenir en haut de la page 11 Posté - 01 sept. 2009 :  10:11:54  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Pour aider un peu AMD, on peut eventuellement définir au travers d'un réglement de copro quels sont les objets qui peuvent être présents dans les parties communes (genre statut dans un hall d'entrée, bac a fleurs, ...). Mais bon, maintenant , placez vous à la place de vos locataires. Ils vous diront "Pourquoi n'ai je pas le droit d'entreproser mes vélos vu que vous placez des meubles..."!
Ils ont tout autant de droit que vous sur les parties communes (commun = à tout le monde). Il faut rester cohérents. Par ex, dans ma copro, nous tolérons les caddies sur les paliers... devant ma porte, il n'y a rien, mais je ne it rien car le jour ou j'aurai un enfant, j'ai envie de pouvoir laisser la poussette dehors sans que l'on me dise la moindre chose.. Tout est une question d'équilibre et de respect de l'autre. Mais comme il y en a qui abuse toujlours, il faut agir

ETASPAK
Contributeur senior

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Revenir en haut de la page 12 Posté - 01 sept. 2009 :  11:37:25  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonjour amd,

Si l’immeuble en entier vous appartient, en tant que propriétaire-bailleur.

Vous rédigez un règlement intérieur qui va s’imposer à tous les locataires de votre immeuble en précisant qu’il est interdit d’encombrer les parties communes

A partir de là, si rien ne bouge, vous faites enlever ces encombrements aux frais de tous les locataires.

S’il est vrai qu’en tant que propriétaire les parties communes vous appartiennent et vous en faites ce que vous voulez.

Vous devez quand même savoir que si les parties communes sont à l’origine du moindre accident, votre responsabilité civile peut être engagée.

Par contre, ce qui est certain, c’est que les locataires n‘ont aucun droit sur les parties commues.

PS : Proverbe de réciprocité bien connu « ne fait pas à autrui ce que tu ne voudrais pas que l'on te fasse ».

Signature de ETASPAK 
Syndic Bénévole

nefer
Modérateur

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Revenir en haut de la page 13 Posté - 01 sept. 2009 :  12:31:33  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
si amd est syndic c'est qu'il n'est pas le monopropriétaire de l'immeuble........: merci de lire le message en tête du topic!

amd
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Revenir en haut de la page 14 Posté - 01 sept. 2009 :  12:39:33  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Mais c'est que les occupants seraient très déçus si j'enlevais tout !

c'est quelque chose qui plaît beaucoup, et qui de plus a des fonctions "d'atténuer" le son, sans ça ça résonne énormément.

D'ailleurs, ceux qui n'ont pas d'enfants en bas âge trouve que "c'est tellement dommage que ce soit gâché" par toutes ces poussettes etc...

La commode elle aussi sert... il y a les clés pour déverouiller le portail électrique, les coordonnées des divers artisans à appeler en cas de panne, la copie des contrats d'entretien, plein de choses utiles à tous... ET AUSSI !!! le règlement de l'immeuble qui interdit d'encombrer les parties communes... Mais ça ne doit pas être le plus consulté !!!

Evidemment si ça brûle... mais je vois beaucoup d'immeubles avec des tapis dans l'escalier...
Le risque zéro n'existe sans doute pas !

Pour la petite histoire... j'ai rencontré une locataire hier soir... je lui en ai parlé... et "radio-immeuble" a dû bien fonctionner, ce matin tout a été enlevé ! Je n'en croyais pas mes yeux !

Du coup j'en suis à me demander si je vais afficher ma circulaire menaçante !



ETASPAK
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Revenir en haut de la page 15 Posté - 01 sept. 2009 :  13:07:20  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil

Juste pour satisfaire ma curiosité, êtes-vous la seule propriétaire de cette belle « maison de "ex-maître" aménagée en appartement »

Signature de ETASPAK 
Syndic Bénévole

amd
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Revenir en haut de la page 16 Posté - 01 sept. 2009 :  13:52:33  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Oui, on peut considérer que je suis la seule propriétaire de toute la copropriété, j'en avais déjà parlé sur un autre post de l'ancien forum, mais c'est dur à comprendre, ça avait déjà fait polémique :

- 1 appart = à moi en nom personnel
- les autres = par le biais d'une SCI familiale dont je suis la gérante.

la SCI ayant été nommée syndic à titre bénévole dès le départ de ce montage.

Donc je pense être dans le bon forum ? cela me semble être un problème qui concerne la copropriété, dans ce cas de figure...

rambouillet
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Revenir en haut de la page 17 Posté - 01 sept. 2009 :  13:55:25  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
vous etes effectivement 2 copropriétaires donc c'est bien une copro.

philippe388
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Revenir en haut de la page 18 Posté - 01 sept. 2009 :  14:29:54  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
amd : vous avez donc des locataires sympas et corrects et qui se préoccupent de la qualité de leur environnement.

amd :
citation:
La commode elle aussi sert... il y a les clés pour déverouiller le portail électrique, les coordonnées des divers artisans à appeler en cas de panne, la copie des contrats d'entretien, plein de choses utiles à tous... ET AUSSI !!! le règlement de l'immeuble qui interdit d'encombrer les parties communes... Mais ça ne doit pas être le plus consulté !!!


amd, vous êtes la propriétaire de l'immeuble, mais ces documents n'ont rien à faire dans les parties communes. Ils ne regardent pas les locataires, si quelqu'un les " prend ", vous ne pourrez que vos en prendre à vous-mêmes !! En tant que bailleur, vous devez communiquer les parties du RDC qui concernent les locataires et la gestion des parties communes.

La propriétaire à des droits et des devoirs, comme tous les locataires, mais ils sont peut-être différents !!!

amd
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Revenir en haut de la page 19 Posté - 01 sept. 2009 :  14:39:12  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Philippe 338,

Quel document vous semble "ne pas regarder les locataires" ???

philippe388
Pilier de forums

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Revenir en haut de la page 20 Posté - 01 sept. 2009 :  15:29:15  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
amd : les seuls documents concernant les locataires est une partie du RDC sur les parties communes et c'est tout.

Tous les autres documents n'interessent que le syndic et les copropriétaires, c'est à dire vous et la SCI.

Un syndic bénévole n'est pas un GO du club MED, il gère le bien commun des propriétaires.

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