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lapomelie
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 Posté - 28 sept. 2009 : 15:18:57
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Bonjour,
Mon voisin a eu son PC en date du 15 avril 2009.J'avais à l'époque verifié les plans à la Mairie qui me semblait ok.Je ne m'y suis donc pas opposé.En parcourant ce forum vous parlez de pente de toit vers le voisin interdit en limite de propriété.Justement j'ai une maison qui va se construire en limite avec une avancée pour le garage voiture et sur cette avancée la pente de toit est chez moi ( 4,5m de long ).Pour information la cloture ( grillage ) est en limite de propriété mais privative puisque je l'ai payée moi même ( pas de voisin à l'époque ), et derriere à 50cm j'ai des thuyas à 2m de haut.J'ai 2 questions :
1/ Le délai de 2 mois pour recourt étant dépassé,puis-je invoquer que le panneau d'affichage du PC de mon voisin n'etait pas en place au 15 avril 2009 et qu'il a été plusieurs fois déplacé et absent pendant plusieurs jours et que mon voisin ne peut pas prouver de sa pose et de son installation permanente?
2/Doit-il me demander d'enlever mon grillage et mes thuyas pour sa construction en limite et doit-il me demander pour avoir 50% du grillage en limite en copropriété avec dédomagement?
D'avance merci
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 Posté - 28 sept. 2009 : 15:23:36
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quelle est la règle du POS/PLU prévue pour les distances à la limite ?
que voulez vous dire par "pente de toit chez moi" : le débord de toit déborde chez vous ? |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez Ă relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat ! |
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Édité par - Emmanuel Wormser le 28 sept. 2009 15:32:18 |
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lapomelie
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 2
Posté - 28 sept. 2009 : 15:36:43
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La régle PLU: en limite ou 3m.
La construction n'a pas encore démarrée mais sur le plan le mur est en limite avec la pente de toit au-dessus vers chez-moi.
Est-ce que je peu faire jouer pour cette histoire d'affichage ?
Merci |
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3
Posté - 28 sept. 2009 : 15:38:09
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plutot que de jouer Ă l'affichage, vous allez commencer par dire au voisin qu'il n'a pas le droit de construire chez vous... |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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lapomelie
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Posté - 28 sept. 2009 : 15:42:41
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Oui mais le délai de 2 mois est dépassé...... |
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lapomelie
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Posté - 28 sept. 2009 : 15:50:24
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De plus nos relations sont dégradées depuis que je lui ai envoyé ce courrier ( ci-dessous )car comme ça rien ne le géne plus pour faire son pignon de maison en limite ( mon nouveau voisin est un entrepreneur de construction de maison ) .Aprés qu'il ai été convoqué à la Gendarmerie et reçu mon courrier il veut aller au tribunal et ne pas faire d'arrangement !Il me dit que ça lui coutera moins de 500€ . Vous pensez que je risque de gagner ?
Encore merci.
Courrier envoyé au voisin:
Lettre en recommandée avec accusé de réception
le 22 septembre 2009
Monsieur,
Vous avez délibérément et devant plusieurs témoins ces derniers jours, commis des actes volontaires ayant abouti à une dégradation et destruction de la haie de thuya et clôture m’appartenant, de plus avec violation de domicile caractérisée. En effet, vous avez pénétré dans mon terrain avec tout ou partie du corps muni d’engins de coupes motorisé pour aller couper mes thuyas au delà de la limite séparative sur 50 cm de profondeur et 20m de longueur. Constat réalisé par Monsieur le Maire en date du 21 septembre 2009 au matin et de plus vous êtes pris en flagrant délit par la gendarmerie le 22 septembre au soir après mon dépôt de plainte.
Une Plainte est déposée ce jour à votre encontre pour :
-Violation de domicile
-Destruction de bien d’autrui
-Atteinte à la vie privée
Pour ces dommages je demande réparation à vos frais :
1-Remise en Ă©tat de la clĂ´ture.
2-Reprise d’une taille de sauvegarde complète des deux côtés de la haie de thuya par un professionnel avec cicatrisation des branches (maladies) pour protection et ou remplacement suivant constat des thuyas trop détruit.
Veuillez réaliser ces réparations sous un délai de 15 jours à réception de la présente et me mettre en relation avec le professionnel (paysagiste etc.) avant les travaux de rattrapage de coupe pour diagnostique.
Si tel n’était pas le cas et si le délai de 15 jours est dépassé, la plainte serait maintenue et une action en justice serait alors mise en place.
Si vous souhaitiez vous-même ou que moi-même taille la haie, il suffisait de me le demander. Sous condition d’une taille correct je n’aurai pas refusé, bien au contraire. Maintenant seul un professionnel peut juger de l’état et rattraper les dégâts.
Pour faire valoir ce que de droit
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Posté - 28 sept. 2009 : 15:56:43
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vous avez bien fait.
la suite consiste Ă interdire qu'il construise chez vous, car au dessus de chez vous, ce n'est pas chez lui ! |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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lapomelie
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Posté - 28 sept. 2009 : 16:14:25
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Précision :
1/Ai-je des chances de gagner au tribunal pour la cloture et thuyas ?
2/Il faut que j'attende qu'il construise son pignon et surveiller car les 2 mois sont écoulés pour le PC ou je peux encore faire quelque chose ou tout du moins l'avertir maintenant avant la construction ?
Merci |
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Posté - 28 sept. 2009 : 16:26:48
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c'est du civil.
ayant connaissance des plans , vous pouvez agir tout de suite.
au tribunal, vous avez vos chances si les constats mentionnés sont produits. |
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Posté - 28 sept. 2009 : 16:45:27
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c'est du civil.
ayant connaissance des plans , vous pouvez agir tout de suite.
Ok! Donc même aprés les deux mois ou il y a eu affichage sur le terrain du PC ? |
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Posté - 28 sept. 2009 : 16:58:13
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ce n'est pas le permis que vous contesteriez par cette vie mais la construction elle mĂŞme.
allez lire l'Ă©clairage sur les modes de contentieux...
http://www.universimmo.com/forum_un...?TOPIC_ID=83 |
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Posté - 28 sept. 2009 : 18:04:02
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Merci pour ces informations.
Concernant la plainte déposée par moi pour destruction de cloture et de haie,mon voisin vient à l'instant de faire un constat d'huissier chez lui pour faire mesurer la hauteur de la haie de thuyas qu'il a coupé en partie.Chez lui 3.00m mais chez moi 2.30m.Pourquoi ? Parceque son terrain est en contre-bas de 70 cm par-rapport au mien.L'huissier n'est pas venu vérifier ce fait chez moi...A savoir que je devais,comme chaque année,les couper à 2.00m mais que j'ai prévenu le maire que j'attendais de savoir si avec cette construction en limite il fallait qu'ils soient arraché.Est-ce que ce constat d'huissier va en faveur de mon voisin? Merci |
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Posté - 28 sept. 2009 : 18:33:48
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vous indiquerez simplement que la hauteur n'a pas été mesurée au pied de l'arbre mais au niveau du terrain du voisin.
ne parlez pas de coupe à venir : 2,00m. , c'est toute l'année, pas juste après la coupe .
accessoirement, le seul risque est d'être condamné à tailler... ! |
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Posté - 28 sept. 2009 : 19:58:46
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lapomelie
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Posté - 28 sept. 2009 : 19:59:24
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Veuillez me dire ce que vous pensez de ce courrier que je compte envoyer à mon voisin.D'avance merci. NB: le PC est affiché depuis 4 mois mais les travaux n'ont pas commencé.
Voisin xxxxxxxxxx
Monsieur le Maire
Lettre en recommandée avec accusé de réception
le 28 septembre 2010
Madame, Messieurs
Je tiens à vous préciser et vous éclairer sur les points suivants :
Comme dit dans mon courrier avec AR en date du 22 septembre 2010 vous avez délibérément, devant témoins et en flagrant délit par la Gendarmerie, détruit la clôture et la haie de thuyas en violant mon droit de propriété,probablement en vue de votre construction prochaine.Pour rappel si vous vouliez que moi ou vous-mêmes le fassiez il fallait m’en avertir par la voie de bon voisinage,un petit courrier aurait suffit.Je souhaite, comme indiqué dans mon courrier, un arrangement à l’amiable de bon voisinage comme avec l’ancien propriétaire avec qui je tondais sa pelouse et coupais les thuyas à sa demande à une hauteur d’environ 2.30m en laissant les fleurs de mûrier qu’il trouvait jolie.
Certes mes thuyas font plus de 2 mètres de haut sur votre côté.Sur nos 2 limites de terrains ou nous avons à peut prés la même assiette au sol à +/- 10cm, la hauteur est de 2.50m avec les nouvelles poussent de cette année et débordent de la limite de 25cm.Sur le reste du terrain vous êtes en contrebas donc même coupé à 2m ils feront 2.60m de haut chez vous ,mais c’est du côté ou l’arbre est planté que la hauteur se mesure.Les troncs principaux des thuyas sont eux coupés à 2.00m de haut et ils sont plantés entre 48 et 53 cm de la limite séparative.(mesure prise au milieu du tronc conformément aux textes sur les plantations )
J’ai informé le Maire de la commune dés l’acceptation de votre PC que je ne coupais pas en hauteur et largeur ce côté de thuyas ( en limite avec vous ) car je ne connaissais pas le devenir de la clôture et des thuyas avec votre construction de maison en limite de ma propriété.En effet ma clôture est privative ( payée par moi ) est vous devez me demander l’autorisation pour l’enlever afin de construire en limite et également me demander l’autorisation pour passer chez moi faire vos travaux.J’attends toujours votre visite sur ce point Notez que si la clôture est mitoyenne le problème est le même.
Concernant la clôture dite privative : Veuillez vérifier que le bornage réalisé pour séparer vos deux fonds l’est bien en conformité avec le bornage existant.En effet j’ai recherché mon bornage périphérique et il a disparu.Vous avez fait des travaux de terrassement,peut-être que vous les avez enfouies par mégarde.Si tel était le cas veuillez les remettre en place .Je suis d’ailleurs étonné que votre géomètre ne m’ai pas convoqué en l’absence de ces bornes afin de lui produire les pièces nécessaires du bornage antérieur,sachant en plus que vous construisez en limite de propriété.
Pour la clôture vous pouvez si vous le souhaitez,contre dédommagement,faire le nécessaire pour qu’elle devienne mitoyenne.A mon sens c’est important puisque le pignon de votre maison sur une longueur de 9.00m va être lui mitoyen.L’idéal,mais ce n’est qu’une demande,c’est que vous arrachiez mes thuyas ( ce qu’il en reste ) et qu’a la place vous construisez un mur sur toute la longueur de nos propriétés ce qui réglera définitivement le problème des thuyas et des nuisances apportées par la construction des 4 maisons de votre lotissement.Je vous rappel que l’ensemble des habitants du quartier vous ont notifié par courrier leurs désaccords concernant votre PC pour un lotissement locatif de 4 maisons dans une zone pavillonnaire.Il est bien entendu qu’après le saccage de ma clôture et des thuyas vous prenez l’ensemble du coût du mur de clôture à votre charge.
Concernant la maison que vous allez construire en limite de ma propriété : En limite veut bien dire SUR ou à 1cm de la limite y compris les fondations,débords de toiture et fin de gouttières.Pour rebondir sur les bornes,sans celles-ci vous faites comment ?Du » à peu prés » ?Sur l’avant de cette maison vous prévoyez un garage toujours en limite et dans la continuité du mur de celle-ci.La pente de la toiture est par contre dirigée sur ma propriété.L’angle aigu de toiture( pente ) vers le fond voisin est interdit,de même que la gouttière ne doit pas surplomber le terrain voisin.Sur le plan fourni au PC vous avez omis de signaler la limite de propriété de nos terrains.Egalement d’après votre plan la façade du garage quitte la limite de propriété en faisant un angle aigu qui est interdit.Seul l’angle droit ou obtus est autorisé..Veuillez noter également que la façade Est de cette maison qui est en limite de propriété avec le fond voisin plus bas, a la totalité du versant vers ce terrain.En cas de revente ou autres je ne souhaite pas avoir encore des travaux chez moi pour démolition de ce pavillon.
Veuillez prendre en considération mes remarques, je ne vous prends pas au dépourvu mais sachez que je serai très vigilant pour la suite et que les tribunaux en contentieux civil trancherons dans cette affaire.
Pour faire valoir ce que de droit
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Posté - 28 sept. 2009 : 20:00:06
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lapomelie
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Posté - 28 sept. 2009 : 20:34:56
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vous en pensez quoi du courrier? modifications a apporter?
Merci! |
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Posté - 28 sept. 2009 : 20:51:24
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faites plus simple comme courrier : pour les arbres, laissez venir.
n'écrivez jamais que vous avez eu connaissance du PC dès qu'il a été accordé : vous ne pourriez plus soulever son illégalité en disant qu'il n'a pas été affiché alors que vous en aviez connaissance 
Si vous souhaitez soulever l'illégalité du PC sur les arguments de Laurent -je partage totalement son raisonnement et nous espérons qu"un lecteur osera enfin soulever ce moyen devant un juge-, il faut engager une action administrative.
Tout le reste relève de l'action civiles et vos demandes s'intègreraient facilement à une conciliation animée par un conciliateur de justice.
Je vous déconseille vivement de négocier directement dans un courrier où vous relevez de nouvelles irrégularités...
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Posté - 28 sept. 2009 : 21:04:17
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J'ai trouvé....
**modération**
correction de balises |
Édité par - Emmanuel Wormser le 28 sept. 2009 21:07:48 |
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Posté - 28 sept. 2009 : 21:07:01
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lapomelie
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Posté - 28 sept. 2009 : 21:10:01
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Bon,alors je fait quoi concretement ? je suis un peu Ă la rue avec cette histoire... |
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