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clcar
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 Posté - 12 oct. 2009 : 12:26:01
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Bonjour
Je suis copropriétaire depuis plus de 5 ans,
Je reconnais ne pas avoir ouvert mes "écoutilles" au début depuis deux ans au vu de plusieurs points qui me révoltent j'essaie d'en connaitre plus sur la copropriété,
je me suis aperçue , c'est flagrant mais les copropriétaires font front !! qu'il y a une certaine connivence entre le syndic et la présidente du CS
Mais (sauf quant le RC n'est pas respecté) il y a peu de chance de faire accepté un ordre du jour avec la majorité des copros, les yeux fermés a genoux sur le CS ,
Cela fait + de 9 ans que la Présidente est en poste et on ne peut rien faire
Voila pour l'ambiance
Je n'ai jamais pu voir ou lire le contrat du syndic
Comment faire pour en disposer , de toutes façons étant en disgrâce pour mes remarques pertinentes et réelles mais bafouées par la majorité je sais que cette demande ne sera pas bien perçue
Mais tant pis , je voudrais savoir
Merci pour vos remarques et vos conseils
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Posté - 12 oct. 2009 : 13:07:03
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oh, c'est très simple, le projet de mandat du syndic doit être joint à la convocation de l'AG appelée à désigner le syndic. Donc vous devez l'avoir...
A quelle dernière date a été désigné le syndic ? ne serait ce pas un syndic non pro dit bénévole ? |
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clcar
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Posté - 12 oct. 2009 : 13:19:24
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merci "rambouillet"
Ce n'est âs si simple que cela,
je n'ai jamais (mais je pense ne pas etre en possession de tout les procès verbaux depuis notre achat 17/11/2004) mais si mes souvenirs sont exacts on vente la reconduction du syndic tous les 3 ans
Un peu comme le CS !!
En tout cas je n'ai jamais vu un appel de syndic
Je ne connais mĂŞme pas les dates de sa reconduction
Il me semble que je dois pouvoir lui écrire en RAR en lui demandant la photocopie de jointe à la convocation de AG et de quelle année
C'est un syndic professionnel FONCIA AKTYS
Merci |
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nefer
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 Posté - 12 oct. 2009 : 14:49:58
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c'est dans la convocation qu'il faut regarder!
le projet de contrat DOIT ĂŞtre joint Ă la convocation lorsque la nomination du syndic est Ă l'ordre du jour (article 11)
depuis que vous êtes copropriétaire vous devez avoir reçu TOUTES les convocations et TOUS les PV d'AG |
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Posté - 12 oct. 2009 : 15:35:26
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vous etes copro depuis plus de 5 ans. F****A ne peut pas être syndic sans être passé par une désignation au plus tard en 2006.
Comme tout bon copro, vous avez du garder les convocs et les PV d'AG. reprenez les et regardez...
Je ne peux pas imaginer que F****A n'ait pas joint un projet de mandat dans une des dernières convocs car il doit le faire, surtout s'il veut augmenter ses honoraires... |
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clcar
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Posté - 12 oct. 2009 : 16:10:56
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re bonjour
je viens de reprendre les dossiers
je retrouve le procès verbal se AG 2004
avec un renouvellement du mandat du syndic de 36 mois soit du
27 juillet 2004 au 27 juillet 2007
Donc il y a eu de nouveau un renouvellement en 2007
mais la je n'ai rien il est vrai qu'a cette Ă©poque j'Ă©tais hors de France
(ce n'est pas pour me justifier mais ces papiers ont du rester a l'Ă©tranger)
OU !!!
toujours par déduction il y aura vote en 2010 ...
Est-il possible de faire une demande au syndic d'une photocopie de son contrat qui a eu lieu en juillet 2007 !!
Merci de me donner la réponse
CORDIALEMENT |
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nefer
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Posté - 12 oct. 2009 : 17:24:38
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il serait preferrable de demander cette copie à un copropriétaire |
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Posté - 12 oct. 2009 : 17:28:52
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si vous n'etes pas memebre du CS, le syndic n'a aucune obligation Ă vous fournir copie de ce document.
suivez la sug de nefer, ou déplacez vous au bureau du syndic pour essayer de le lire.
quant à la présidente, avec une majorité vous pouvez faire, puisque c'est l'AG qui élit les conseillers.
n'oubliez pas dans une copro, c'est la majorité qui décide et quand on est dans la minorité on est frustré ....  |
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clcar
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Posté - 12 oct. 2009 : 18:09:52
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eh bien je fais partie des frustrée,
car des lors que vous voulez changer les habitudes des gens dans une copro !!! vous ĂŞtes le chat noir ....
seulement le vent va peut-ĂŞtre tourner
notre immeuble ayant 18 ans -front de mer-
* nous commençons les frais par divers travaux entretien et +
C'est une belle propriété très bien entretenue mais en + des charges arrivent des frais +++ et la grogne monte = les appels de fonds arrivent
Bien sur je suis dans la même galère mais je le savais , je me suis préparer pas les autres , ils votent suivent la présidente mais réalisent lorsque la facture est devant leur yeux ..
Comme pour la gestion ils votent sans savoir quoi, et je donne le quitus, et je suis ok , et petit a petit le souterrain se creuse
De toutes les façons malgré mes connaissances en copro je veux bien conseiller, j'etais prête a me présenter mais maintenant je dis NON je déteste le style mouton .. PAS GENTIL mais c'est ainsi
Malgré tout cela ne m'arrange pas sur le document du contrat du syndic
impossible d'aller le lire a son bureau, je suis en train de l'obliger, eh oui il faut passer par le chemin de l'obligation pour respecter le règlement cr copro, il a oser mettre en résolution AG une position décideé et a appliquer uniquement cause RC
Je pensais pouvoir en faire la demande en courrier RAR
ce n'est pas une obligation ??
Merci beaucoup a vous tous |
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Posté - 12 oct. 2009 : 20:50:18
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clcar : le syndic n'a pas obligation à vous fournir un document que vous etes sensé avoir obtenu en son temps, sauf si vous etes memebre du CS.
Mais clcar, dites nous pourquoi vous voulez le mandat du syndic ? |
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clcar
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Posté - 12 oct. 2009 : 23:13:18
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bonsoir,
La connaissance des termes du contrat ainsi que des honoraires attribués me permettraient de faire des rapprochements avec les comptes
---que tout le monde vote et donne quitus alors que le contrôle a été supervisé par des personnes incompétentes
J'ai l'impression : de certains frais non imputables
je n'ai pas donné le quitus
j'ai par ce fait deux mois pour réagir
mais il me faut la base de ce contrat pour pouvoir faire des déductions réelles ou de me taire ..
Une simple question d' Ă©thique,
le syndic comme bien d'autres ne désirant pas appliquer les nouvelles lois et de ne pas donner le détail de ses honoraires
Le fait est que c'est une obligation
mais qu'il n'y a pas de contre partie en cas de non application
Belle loi en effet .. |
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nefer
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Posté - 12 oct. 2009 : 23:21:22
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citation: Initialement posté par clcar
J'ai l'impression : de certains frais non imputables
[b]
cela ne veut rien dire!
avez vous voté contre l'approbation des comptes ?
avez vous effectué le contrôle des comptes ?
avez vous copies des factures "litigieuses"? |
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clcar
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Posté - 12 oct. 2009 : 23:48:04
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oui j'ai voté contre l'approbation des comptes ?
Non je n'ai pas pu effectué le contrôle des comptes ?
Ă©tant a l'Ă©tranger et m'Ă©tant uniquement rendu a AG donc pas de temps possible
non je n'ai pas de copies des factures "litigieuses"?
De surcroit je ne pense pas a des factures litigieuses mais au manque de respect de la loi demandant au syndic le détail des honoraires supplémentaires au contrat .
A ma demande de non application de cette obligation, le syndic a été "embrouilleur de première catégorie" de surplus tus les copros qui se rendent en AG ne sont pas efficaces et suivent le soucis du NON au sang neuf et au OUI OUI au habitudes ..de fermer les yeux et de vite voter les résolutions afin de finir au plus vite
En revanche , bizarre les travaux dont la résolution a été donné , vont des grincements de dents au moment des appels de fonds
En tout cas le résultat final, le syndic s'en sort la tête haute |
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Posté - 13 oct. 2009 : 11:31:17
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si vous estimez de la facturation litigieuse ou hors la loi et souhaitez voir le contrat, c'est que vous avez le détail des honoraires pour faire une comparaison.
Vous auriez plus de chances en allant voir un membre du CS et en discutez avec lui, surtout si aujourd'hui vous n'avez pas les documents que vous aurez du mal Ă obtenir.
Dans les annexes 2 et 3, normalement vous avez des détails des honoraires même s'ils ne sont pas regroupés sur un document à part comme le veut la loi. Mais peut-être n'avez vous pas ces documents ?
Avez vous des exemples qui vous sembleraient litigieux ou hors la loi, cad hors de son contrat... voté par l'AG en son temps.
Peut-ĂŞtre pourrions nous vous aider un peu. |
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clcar
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Posté - 13 oct. 2009 : 12:07:50
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Merci "rambouillet "
Pas question d'aller vers le CS la présidente a déja fais partir " de guerre lasse" plusieurs personnes.
Elle est systématiquement réélu au CS , puis reprends son rôle de Présidente réélue parmi ses conseillers (nouveaux qui croient)
la connivence entre syndic et présidente du CS est flagrante mais personne ne veux reconnaitre la chose et ferme les yeux ...
Même les anciens du CS sont frileux peur !! peur avec des excuses pour ne pas trouvé la pièce du fameux contrat
Si je ne peu le recevoir par demande au Syndic , c'est compromis de toutes les façons c'était pour prévoir l'année 2010
- vote du syndic
- vote du CS
Je reconnais ne pas mettre occupé de cela pendant qq années , et depuis l'année dernière, j'ai ruée, mais mes demandes a ordre du jour ont toutes été refusée !! lors de l'expédition de convocation les demandes etaient illisibles (réduite de moitié)
a penser a l'ambiance de cette journée
Nous avons été 3 a ne pas donner le quitus, les autres ne savent rien de ce vote ..(c'est effrayant) la seule chose qui va peut-être faire bouger les choses c'est les frais de travaux qui arrivent et font sursauter et ronchonner les copros , alors qu'ils ont votés à l'unanimité !!
Incroyable mais vrai ,!!
J'ai des qualités et des connaissances sur la copropriété par des recherches etc .. mais pas un esprit de synthèse
Pourtant ayant l'adresse des copros je me fait une idée d'envoyer mes voeux a toutes et à tous en apportant des éclaircissements
mais comment m'y prendre avec cette impossibilité de manier la langue de bois |
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Posté - 13 oct. 2009 : 13:12:34
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ils ont voté à l'unanimité et donc vous aussi...  mais peut-être le vouliez vous réellement.
En 2010, vous aurez les comptes de 2009 Ă approuver.
Donc prenez le temps pour consulter les factures. Pour chaque honoraire, le syndic doit faire une facture.
Avec la convocation vous recevrez le projet de mandat du syndic, qui en général n'est jamais à la baisse par rapport à l'année précédente, donc vous aurez des éléments de compraisons.
Peu importe l'ambiance, le ou la présidente, continuez à vous exprimer et à donner votre avis en AG.
Pouvez vous nous donner un exemple de ce que vous avez envoyé au syndic en LRAR pour mise à l'OdJ et qui a été refusé lors de l'AG ? |
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clcar
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Posté - 13 oct. 2009 : 13:43:18
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OH non je n'ai pas voté , ce n'étais pas à la majorité , pardon le mot étais pas à l 'unanimité mais majorité
Ce qui me gĂŞne pour le contrĂ´le des comptes
*simplement que nous sommes retraites , nous quittons pour la région parisienne juillet et aout
donc je vais a l'AG mais pas le temps nécessaire au contrôle des comptes,
a - t on le droit de déléguer un expert comptable a mes frais !
l'ambiance pas Ă©vidente, je peux vous assurer que j'en ai pris bien fort la tĂŞte, je m'y attendais mais c'est dur a avaler car les copros Ă©taient briffer contre toutes mes demandes
La plus grosse en exemple
Les copropriétaires de parking partie privative (exact) ont en majorité installé des "stops car"
Sachant que l'entrée parkings et l'entrée des résidence sont idem ...
Lorsqu'un véhicule est sur son parkings pas de soucis, il est visible , même quand vous manœuvrez, avec votre propre véhicule ,
( car naturellement les places sont réduites au maximum en surface, et les véhicule de + en + gros surtout que nous avons beaucoup de suisses et belges ... Gros 4x4 - grosses mercedes !! etc )
En revanche quand ce sont les barrières relevées elles ne sont pas visibles de votre véhicule , les enfants qui courent pour entrer chez eux se ramasse souvent !
Mais pour parfaire le tout
le RC appuie par cette opposition aux stops cars
Chaque propriétaire de parking aura le droit et la jouissance exclusive et particulière de son lot avec interdiction formelle de la clôturer , de l'encombrer de quoi que ce soit
La circulation devant ĂŞtre toujours libre
Ce qui dit bien que les stop cars la circulation n'est pas libre et que la surface du parkings en encombrée !!
Par ailleurs cette demande a l'ordre du jour n'a pas été prise comme un application du RC mais comme une résolution et que les copros on voté : STOP CARS
Je ne veux pas baisser les bras, je sais que tous attendaient que je ne vienne pas a l'AG je vous assure que je n'ai pas lâché prise mais a part être lynchée c'est la seule chose qu'ils n'ont pas osé faire !! OUF !!
Je me demande si un courrier a tous , a ce jour afin de présenter ma défense, ne serait pas inutile
Ils ont votés des travaux ++++ et maintenant ils commencent seulement a réaliser financièrement l'horreur de la situation et la le bat blesse |
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Posté - 13 oct. 2009 : 16:23:44
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Ă mon avis, sur l'exemple que vous citez vous vous battez contre des moulins Ă vents et vous allez y perdre de l'Ă©nergie. Pourquoi ?
1- si la majorité ont mis des stops cars avec accord d'une AG, vous ne voulez pas que la majorité revienne en arrière, démonte et mette à la déchetterie
2- le RdC tel que vous l'explicitez ne va pas à l'encontre citation: Chaque propriétaire de parking aura le droit et la jouissance exclusive et particulière de son lot avec interdiction formelle de la clôturer , de l'encombrer de quoi que ce soit
La circulation devant être toujours libre : ce n'est pas cloturé, c'est libre circulation (certes autour du stop car, mais libre circulation). Dans la phrase " de l'encombrer de quoi que ce soit ", c'est à dire grosses jradinières, matelas, caisses, etc... Le stop car est tout à fait dans la fonctionnalité et de plus il s'abaisse pour permettre la circulation sur le parking (c'est sa destinée).
3- si vous voulez aller contre cela, c'est le tribunal sans beaucoup de certitudes de gagner (donc frais du syndicat, plus frais pour vous en plus)
envoyer un expert comptable payé par vous, sera refusé le texte ne spécifie pas que le copro peut se faire représenter.
mais tout cela nous Ă©loigne du mandat et de son contenu.
Que dit la convocation sur le controle des comptes : n'importe quel jour, un jour défini, etc...
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clcar
Contributeur débutant
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Posté - 13 oct. 2009 : 16:56:54
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C'est le Syndic qui en a fait une résolution mais le RC ne dit pas la même chose
Comme j'avais fait un ordre du jour pour imposer le RC , ils ont détourné la demande,
Je sais parce qu'ils s'en sont vantés avoir pris une consultation auprés d'avocats
le lendemain la présidente elle même , elle qui reste toujours sur son trône et
ne dit a peine bonjour , (du moins a moi - ce que je comprends - mais ne reste pas une bonne manière)
donc elle est venue minauder en me demandant de ne pas passer en justice afin de garder ce système !! (donc il y a bien une faille)
je vais remettre ce dossier entre les mains de mon assurance juridique on verra la température
Autre exemple
Nous nous sommes aperçu tout a fait par hasard que nos celliers parties privatives étaient alimentés en électricité par le compteur commun
Personnellement nous nous en servont de cellier = pour entreposer
D'autres plus malins s'en servent pour congélateur , frigo, séchante , bureau etc .. et j'en passe parce qu'un copropriétaire a relié deux celliers pour en faire une chambre
Et qui paient la facture EDF les copros
J'ai demandé de revoir l'alimentation , ne serait-ce qu'avec des minuteries
Ils ont fait fort , en demandant des devis de compteurs individuels ce qui a été rejeté (normal 300 € ) et pour ma demande en ordre du jour pour minuterie ,
dans l'angoisse de cette AG je n'ai rien vu passer en fin d AG
j'ai parait-il enlever ma demande de minuterie
Il a de quoi perdre la tête comment pouvez vous penser une seconde que je puisse lâcher cette demande
Impossible
Je pense demander la preuve de cette résolution abandonnée, car il me semble sous ce contexte j'aurais du signer au moins ma mainlevée
Qu'en pensez vous
A l intérieur de ces magouilles on finit par ne plus etre bon juge
Encore un exemple
Avant l'AG la présidente accompagné du syndic a fait arracher par notre gardien des lauriers morts dans une haies + replanter les autres lauriers dans un autre endroit ...
De quel droit !!!
EH bien les copros on donné leur accord , après pour refaire planter une autre haie
Maintenant ils grincent des dents au vu du prix
Mais a quoi sert un RC et les lois
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Posté - 13 oct. 2009 : 18:45:18
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clcar on sent que vous etes en colère... on peut le comprendre aux faits que vous rapportez.
Vous etes partis en guerre contre l'ensemble de la copro, vous avez peu de chances d'obtenir satisfaction face à de copros qui semblent être plus anciens propriétaires.
On a beaucoup dérivé par rapport à la lecture du mandat du syndic actuel.
Etes vous seul dans ce cas, pouvez vous vous appuyez sur plusieurs copros qui en aurait assez.
Si, je peux me permettre un conseil (mais je ne suis pas le payeur) :
* listez tout ce qui ne va pas, Ă votre avis
* mettez en face tous les textes qui, à votre avis, montrent l'irrégularité.
* allez voir le syndic et demandez des explications et faites confirmer par LRAR
* allez voir le président du CS et demandez des explications et faites confirmer par LRAR
(je sais vous allez vous faire jeter, mais au moins on ne pourra pas vous accuser de faire en douce)
* ensuite voyez un avocat spécialiste avec tout cela
* vraisemblablement, il vous fera poser par LRAR des questions Ă mettre Ă l'OdJ de la prochaine AG
* et lĂ et seulement lĂ , vous aurez qq "billes" pour aller devant le TGI, si vous souhaitez aller jusqu'au bout.
et n'oubliez pas le temps de la justice, n'est pas le temps de la copro, qui n'est pas le temps de la vie...
bon courage. |
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ALH14U
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Posté - 13 oct. 2009 : 22:11:56
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Envoyez donc un courriel simple,
Le courrier e mail est maintenant considéré comme une lettre et c'est bien mieux qu'un recommandé :
1 / CelĂ ne coute rien
2 / Il ne peut pas vous dire qu'il n' avait rien dans votre enveloppe ou que le courrier a été perdu, puisque l'e mail s'archive très bien par lui et par vous.
Privilégier cette forme de contacte qui est aisée
Celà vous permet de plus de faire suivre le courriel à d'autres membres de votre syndicat, surtout s'il n'y a pas eu de réponse faire deux ou trois demandes avec le meme message celà montre bien et facilement le suivi et la présence d'un bon gestionnaire.
Vraiment on ne se mettra pas au modernisme !
Le courrier R AR d'un copropriétaire n'a de plus aucune valeur coercitive, tout le monde vous le dira. J'en ai fait l'amère expérience il y avait absence de réponse à nos courriers R AR en fait les administrations s'en moquent. A n'uitiliser que lorsque celà est imposé réglementairement !
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