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jake
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 Posté - 16 oct. 2009 : 18:21:20
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Bonjour,
Je me suis retiré du conseil syndical, cependant j'ai en ma possession des documents concernant la gestion de la copropriété.
Parmi ces documents certains peuvent étre compremettant!!!! doivent ils étre dévoilés?? le peuvent ils?? doivent ils restés secrets alors qu'ils regardent des dossiers importants de la copro?
Merci
JAKE
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Posté - 16 oct. 2009 : 19:51:49
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jake : Remettez tous ces documents " Top secret " à votre président du conseil syndical qui ira les mettre immédiatement dans un coffre à la banque !!!! 
Il n'y a aucuns documents comprométants dans une copropriété ??? de quels documnets parlez vous. Si ils sont si importants et concernent la gestion de la copropriété, ils regardent alors TOUS les copropriétaires, pourquoi ne pas les avoir dévoilé à l'AG ??? Le CS ne pouvant décider de rien, il doit informer l'AG de l'importance de ces documents si compromettants !!!! N'importe quel copropriétaire pourra attaquer ce CS pour non présentation de ces documents, pour non respect de son mandat donné par l'AG, de complicité avec l'ennemi,..... La condamnation sera très lourde!!! 
les documenst que DOIT posséder le CS, sont les documents. comptables, les divers contrats d'entretien , d'assurances, ...... des documents que votre syndic vous a communiqué et que TOUS les copropriétaires peuvent avoir ( en payant les copies ). Ces documents appartiennent au SDC, mais ni au syndic, et ni au CS.
Si il s'agit de photos compromettantes de relations adultérinnes entre voisins, ou avec des dames de petites vertus, vous pouvez les garder chez vous, elles ne regardent pas le SDC.
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Posté - 16 oct. 2009 : 20:02:28
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si ces documents concernent la gestion de la copropriété, ils ne vous appartiennent pas, remettez les au syndic pro ou non pro.
je ne vous demanderai pas quesaco ? car s'ils sont compromettants, il y apeu de chances que vous nous en parliez .... je me trompe...
et on vous demande pas non plus pourquoi vous les avez ? |
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Posté - 16 oct. 2009 : 20:40:08
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rambouillet : Moi, j'aimerai bien savoir ce que cachent ces documents si compromettants
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jake
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Posté - 16 oct. 2009 : 21:14:36
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Bonsoir,
Pour répondre a vos questions sur la nature de ce document, je vous explique succuintement!!
Notre conseil syndical est mécontent des presations de notre gardien, notre syndic a demandé aux membres du conseil syndical de signer un document autoorisant le syndic de licencier le gardien.
Notre gardien ne connait pas l'existence de ce document ni les copropriétaires soutenant le gardien.
Je viens de démissionner de ce conseil dont le fonctionnement devient malsain!!! toutefois, je ne sais quoi faire de ce document???
Ne pas le communiquer aux coprpriéataires c'est faire de la rétention d'information???? le divulguer c'est déclencher une polémique qui pourrait bien couter son poste a notre syndic peut étre meme aux membres du conseil restant.
Que faire, a votre avis?? déclencher la polémique ou faire de la rétention??
Merci d'avance pour vos réponses
JAKE |
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Posté - 16 oct. 2009 : 23:39:46
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deux choses dans ce document :
1- le conseil syndical donne un avis : en l'occurence le seul avis que peut donner le CS n'est pas : licencier la personne, mais demnder aus yndic de mettre en place les conditions pour que les prestations du gardien de la résidence soit à la hauteur de son contrat. C'est ensuite au syndic de prendre ses responsabilités sur la meilleure solution : d'abord tenter de remettre les prestations en ordre et s'il n'y arrive pas, changer le prestataire (donc licenciement pour faute puis embauche d'un nouveau gardien).
2- si ce document arrive entre les mains d'un conseil de prudhommes, il y aura délit de procédure, car la décision aurait été prise avant l'entretien préalalble de licenciement, donc licenciement sans cause réelle et sérieuse et sans respect de la procédure : 1 an de salaire mini (voir 2 ans) + DI + remboursement de 6 mois d'URSSAF et d'ASSEDIC.
A vous de juger ce qu'il faut faire de ce document (est ce une copie, a t il été entre d'autres mains, etc...), c'est à vous d'apprécier.
Une chose est sure : changer de CS et de syndic ou taper dans la butte et demander au CS de jouer son rôle et que son rôle, mais changer de syndic. |
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Posté - 17 oct. 2009 : 00:00:55
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jake : les membres du CS n'avaient pas à signer un document autorisant le syndic à licencier le gardien.
Le syndic gère les employés du SDC? Il veille au respect du contrat de trvail, et des horaires. Le syndic est mandaté pour visiter la copropriété et apprécier ssi le trvail du gardien est bien effectué.
le CS peut simplement dire que ce gardien n'effectue pas correctmement ses taches, point.
le syndic n'a pas besoin d'autorisation du CS, ni de l'AG pour licencier un salarié du SDC. Le CS n'a aucun pouvoir de décision.
Pour licencier ce gardien, plusieurs lettres d'avertissement doivent être envoyées à chaque manquement au contrat de trvail, le syndic doit convoquer le salarié à un entretien préalalble pour signifier le licenciement et les causes à cet employé, qui pourra se fiare accompagner par des personnes de son choix ( syndicalistes, ou autres).
Après le délai légal de 7 jours, le syndic adresse la lettre de licenciement pour fautes au gardien en RAR.
C'est la procédure à suivre.
La profession de gardiens et employés d'immeuble est très encadré, il est fortement consillé que le dossier du syndic soit bien costaud.
Sinon le SDC paira cher, comme le souligen rambouillet, généralement un minimu de 6 mois de slaires !!!!
le syndic se couvre vis à vis des copropriétaires si le SDC perd au prud'hommes en faisant signer les membres du CS. Grossière erreur de ce CS. Il n'a pas pouvoir de décider de licencier le gardien? Mais il aurait pu informer le syndic que ce gardien n'effectuait pas certaines taches de son contrat, ne néttoyait pas les poubelles,...... comme tout autre copropriétaire.
jake, vous êtes plus au CS, si ce document vous gêne, mettez le à la poubelle!!! |
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Posté - 17 oct. 2009 : 00:10:08
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philippe et jake : ATTENTION, c'est le gardien qui vide les poubelles  |
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Posté - 17 oct. 2009 : 11:06:02
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rambouillet : citation: philippe et jake : ATTENTION, c'est le gardien qui vide les poubelles
Bien vu !!!! alors un bon briquet fera l'affaire !!! |
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jake
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Posté - 18 oct. 2009 : 00:05:04
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Bonsoir,
Sur ce document on m'accuse d'avoir fait pression sur le syndic pour licencier le gardien, sauf que tous les autres membres du conseil y compris la président ont signé ce document, se sont des rumeurs qui me sont revenus aux oreilles, ceci pour m'attirer les foudres des coprpriétaires favorables au gardien.
Que faire???
MERCI
JAKE
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Gédehem
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Posté - 18 oct. 2009 : 01:23:48
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Hum, ce doit être l'heure tardive, mais votre post n'est pas clair :
"Sur ce document on m'accuse d'avoir fait pression sur le syndic pour licencier le gardien, sauf que tous les autres membres du conseil y compris la président ont signé ce document"
Si ce document mentionne que c'est vous, et vous seul, qui avez fait pression sur le syndic pour licencier, affirmation certifiée exacte par la signature des autres membres, c'est pour vous que ce document est compromettant, pas pour le signataires !
"ce sont des rumeurs qui me sont revenues aux oreilles ...."
Quelles "rumeurs" ?
S'il y a un document signé de tous les autres certifiant que c'est vous le coupable à l'origine du licenciement, ce n'est pas une rumeur puisqu'il y a un document signé !
En revanche, s'il s'agit d'un document signé des membres du CS engageant le syndic à licencier, vous avez là une belle carte en main !
Voyez tout cela de près : qui est mis en cause par ce document, que sont ces rumeurs ?
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JB22
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Posté - 18 oct. 2009 : 09:28:48
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De rambouillet
"si ce document arrive entre les mains d'un conseil de prudhommes, il y aura délit de procédure, car la décision aurait été prise avant l'entretien préalalble de licenciement, donc licenciement sans cause réelle et sérieuse et sans respect de la procédure : 1 an de salaire mini (voir 2 ans) + DI + remboursement de 6 mois d'URSSAF et d'ASSEDIC"
Je ne partage pas cet opinion, Le syndic peut trés bien décider de licencier, et avoir avis favorable du C.S., cela ne vaut pas exécution et ne présume pas que les avertissements n'ont pas été faits et que l'entretien préalable n'aura pas lieu. |
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Posté - 18 oct. 2009 : 09:47:22
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JB22 : oui le syndic peut prendre avis du CS pour licencier mais seulement APRES que, lui, syndic ait mené l'entretien prélabale avec le salarié et a donc pu "entendre" les réponses du salarié aux reproches éventuels qui lui sont faits.
Dans ce cas, le syndic prend avis pour se conforter ou non avant de prendre sa décision qui ne peut inetrvenir moins d e1 jour franc aorès l'entretien et au plus tard 30 jours.
Dans le cas contraire (je persiste) : non repect de la procédure de licenciement, d'où DI. |
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Posté - 18 oct. 2009 : 09:50:57
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jake : arêtez de réfléchir à ce document et de vous faire du mal, brulez le et passez à autre chose.  |
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jake
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Posté - 18 oct. 2009 : 13:05:32
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Bonjour,
Pour répondre a votre question GEDEHEM, sur ce document tous les membres du conseil syndical y compris la présidente ont signé.
La présidente et moi meme étant en concurrence pour la présidence, essai de me faire porter le chapeau et fait courri le bruit que ce document est à mon initiative, ce qui est entièrement faux puiqu'encore une fois tous les membres ont signé ce document permettant au syndic de procéder au licenciement du gardien.
Je ne comprends pas quelle est cette "belle carte a jouer " dont faites mention dans votre texte Ce que je sais est que le gardien est persuadé aussi que je suis le seul à demande son licenciement.
Comment inverser la vapeur??? et préciser que ce document est l'oeuvre de tous les membres et non seulement de ma signature.
Quand au syndic il joue sur les deux tableaux, d'un coté il veut se couvrir par le conseil syndical pour ne pas subir les foudres des coprpriétaires, del'autre coté on ne compte plus le nombre de courriers ( en ma possession aussi ), constatant le mauvais entretien, ainsi que deux fois trois avertissements.
Celui ci déclare qu'il suffit d'une courte période ou il fait a peu pres son travail pour remettre les compteurs a zéro.
Je précise que cette année j'ai fait mettre ce syndic en concurrence avec un autre, ce qui ne plait guère a la présidente puisqu'elle fonctionne avec ce syndic depuis trente ans!!!!!. ET qu'apres avoir eu le Père nous avons maintenant le Fils toujours comme syndic.
Que faire pour remettre les pendules a l'heure surtout a l'approche de notre AG
Merci d'avance de toutes les réponses!!
JAKE |
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JB22
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Posté - 18 oct. 2009 : 13:37:53
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A rambouillet
Vous confondez décision unilatérale de licencier, qui n'engage que son auteur, et mise en application d'une décision de licenciement, qui elle demande le respect d'une procédure.
Tant qu'il ne s'agit d'une intention de licenciement le salarié ne peut se prévaloir d'un non respect de procédure puisque rien n'est engagé, il n'y a pas avis de licenciement.
J'ai l'intention de vous trucider (C'est pas vrai) tant que je ne le fais pas on ne peut rien me reprocher tant qu'il n'y a pas menaces (Début d'exécution)...et éxécution.... |
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Posté - 18 oct. 2009 : 14:12:27
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Posté - 18 oct. 2009 : 16:24:54
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jake : si je comprend bien VOUS n'avez pas signé ce document. les rumeurs ne sont que des rumeurs, si vous décidez de les arrêter, vous afficher dans le hall cette décision signée par le président du CS et les autres membres, et votre honneur sera sauf !!!
Mais on est très loin de la mission d'un CS et de celle du syndic !!! pas très bon pour votre copropriété.
Comm le dit JB22, rien n'est joué tant que le syndic n'a pas lancé, DANS LES REGLES, la procédure de licenciement.
L'avis du CS de licencier ce gardien car il ne fait pas ses taches du contrat, n'est qu'un avis, le syndic n'est pas tenu d'en tenir compte car il gère les employés du SDC, et le tribunal appréciera ou non les motifs apportés par le CS. mais le gardien aura du mal à s'en servir pou appuyer sa cause. |
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Gédehem
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Posté - 18 oct. 2009 : 18:49:24
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Le licenciement d'un employé impose le respect d'une procédure stricte, ici par le syndic, seul compétent pour l'employé d'immeuble.
Mais ce n'est pas le présent sujet !
Jake, vous avez en main l'original ou la copie d'une note du CS réclamant (au syndic ?) le licenciement de cet employé !
Compte tenu des attaques dont vous faites l'objet tendant à faire croire que vous êtes le seul à l'origine de cette affaire, le plus simple est de faire une large diffusion de ce document !
Vous en êtes certes le signataire mais tous les autres membres du CS aussi !
Vous y joindrez un petit mot du style :
"Afin de faire taire les rumeurs sur des démarches que j'aurais pu entreprendre seul destinées à faire licencier notre employé d'immeuble, vous trouverez ci-joint copie de la note du CS (adressée au syndic ?) sur ce point signée par tous ses membres.
Il s'agissait donc d'une démarche collective de l'ensemble des membres du CS."
Et gardez sous le coude les autres notes, au cas où ......
Lorsque les gens ne veulent pas entendre raison il faut savoir parfois sortir le baton !
PS : cette note concernant l'ensemble du syndicat n'a rien de confidentielle : elle doit être largement diffusée pour que chacun puisse se faire son opinion des agissement du CS dans son ensemble .
PS 2 : vous n'auriez pas du démissionner du CS, quoi qu'il vous en coutait ! |
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jake
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Posté - 18 oct. 2009 : 21:49:33
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Bonjour GEDEHEM,
En réponse a votre question, je ne dispose que d'une photocopie, quand a ma démission du CS compte tenu des liens étroits entre la présidente et notre syndic, je suis le seul a avoir fait en sorte que le syndic soit mis en concurrence !!! contre l'avis de la présidente pour laquelle il n'y a pas de salut hormis le syndic actuel!!!
Depuis trente ans, jamais le syndic actuel n'a été mis en concurrence.
Je fus donc l'objet de rumeurs sur ma vie privée, et d'invectives lors des seances de CS
Etant un homme libre avec des convictions, je ne viens pas au conseil pour batailler, mais pour touver des solutions aux problèmes de la copro
Cordialement
JAKE |
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Gédehem
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Posté - 19 oct. 2009 : 14:34:47
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C'est donc en homme libre que vous allez faire tourner le copieur, rédiger un petit mot de présentation et diffuser cela largement, tout ceci dans l'interet du syndicat, qui peut se retrouver avec une facture salée si l'employé est licencié abusivement....
Accessoirement vous ferez taire les rumeurs sur votre compte et retournerez peut être la situation à votre profit .... |
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