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Ankou
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 41 PostĂ© - 20 janv. 2010 :  17:43:46  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Pas eu le temps de poster et déjà 2 réponses intermédiaires, mais je suis bien évidemment d'accord avec Emmanuel.
citation:
Initialement posté par narita
question : et mon voisin a t il la preuve que c'est à cause de moi que son mûr s'écroule ?
Non, mais vous n'avez pas la preuve du contraire, et je peux vous assurer qu'aucun expert ne produira une telle conclusion!

Son mur est vieillot
Vous avez décaissé donc fragilisé ce mur vieillot
Et derrière vous avez mis un mur qui ne soutient rien que quelques pots de fleurs.

Une solution consistant à remplacer ces 2 murs par un seul vrai mur de soutènement en frais partagés, avec un contrat dûment écrit et paraphé, je ne vois pas d'autre solution.

Se battre pour quelques % ......... bof!

narita
Contributeur actif

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Revenir en haut de la page 42 PostĂ© - 20 janv. 2010 :  19:17:41  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
ça veut bien dire qu'il vous propose de partager par moitié la réfection de son mur de clôture? dites-moi si je fais erreur....

oui c est bien ça, Mout

narita
Contributeur actif

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Revenir en haut de la page 43 PostĂ© - 20 janv. 2010 :  19:28:35  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
une petite précision ,
je sais très bien , que ce mur n est pas vraiment un mûr de soutènement que j'ai construit,
sachant que ma partie basse est constitué d'un genre rocheux, j'estimais qu'il nétait pas nécessaire de monter
un mur de soutènement, malgré qu'il soit en agglo a bancher , plein , ferraillé etc...

quelque soit la configuration du mûr que je monte de mon coté, est de ma responsabilité a la hauteur du décaissement...

ce mûr a été monté, n est pas le but de soutenir son haut de mur en pierre mais de soutenir le bas de mon décaissement..

en décembre 2009, mon voisin m a mis en demeure d'effectuer au plus rapide les travaux concernant le mûr dans les 1 mois sinon il ferait une assignation..j'ai donc executé..

a son courrier, je me suis donc décidé a monter ce mûr...

certains se demandent pourquoi je ne devrais pas accepter sa demande
mais le prix de son devis est de 40000 euros, donc 20000 euros chacun !!

je pense que je peux prendre toutes les dispositions pour voir si oui ou non , je suis en tord

merci a tous de vos conseils et contributions
a +

Mout
Contributeur vétéran

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Revenir en haut de la page 44 PostĂ© - 20 janv. 2010 :  19:51:06  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Excusez-moi : un "mur" est
- soit un mur de soutènement de VOS terres : celui que vous avez construit chez vous
- soit un mur de clôture de SA propriété, construit chez lui

Alors ne mélangez pas les genres

20000€ : c'est ce que votre voisin vous met en demeure de payer pour REFAIRE SON MUR DE CLOTURE

Emmanuel Wormser
Modérateur



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Revenir en haut de la page 45 PostĂ© - 20 janv. 2010 :  20:08:57  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par Mout

Excusez-moi : un "mur" est
- soit un mur de soutènement de VOS terres : celui que vous avez construit chez vous
- soit un mur de clôture de SA propriété, construit chez lui

Alors ne mélangez pas les genres
non mout, c'est un mur de soutènement des terres du voisin appartenant au voisin et déstabilisé par l'excavation réalisée par narita

pourquoi ramenez vous une histoire de cloture par lĂ  dessus ?
citation:

20000€ : c'est ce que votre voisin vous met en demeure de payer pour REFAIRE SON MUR DE CLOTURE
n'importe quoi ...

reprenons le calcul des 40000 euros.
si le juge retient 60/40, avec 60 pour le voisin, vous économisez 4000 euros par rapport à ce qui est actuellement proposé en 50/50, soit à peu près ce qu'il faudra dépenser enb frais d'avocat. Ca ne vaut pas le coup.
si le juge retient 70/30, ça devient rentable.

donc voyez votre expert pour avoir un conseil éclairé.
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

Un souci juridique ? Pensez Ă  relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat !

Édité par - Emmanuel Wormser le 20 janv. 2010 20:15:12

Mout
Contributeur vétéran

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Revenir en haut de la page 46 PostĂ© - 20 janv. 2010 :  20:13:04  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
excusez-moi, à nouveau : mais je ne conçois pas un mur de soutènement édifié comme celui que narita a photographié

Emmanuel Wormser
Modérateur



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Revenir en haut de la page 47 PostĂ© - 20 janv. 2010 :  20:16:12  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
duquel parlez vous : le mur en pierre sèche ou la cloison en parpaings ?c'est le premier qui pose problème

(désolé pour le message précédent, corrigé pendant que vous rédigiez)
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

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Édité par - Emmanuel Wormser le 20 janv. 2010 20:17:06

Ankou
Contributeur vétéran

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Revenir en haut de la page 48 PostĂ© - 20 janv. 2010 :  20:20:03  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par narita
certains se demandent pourquoi je ne devrais pas accepter sa demande
mais le prix de son devis est de 40000 euros, donc 20000 euros chacun !!
Faites faire 2 à 3 autres devis. Rien ne vous oblige à prendre la société proposée par le voisin.

Quelle est la longueur du mur?

Mout
Contributeur vétéran

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Revenir en haut de la page 49 PostĂ© - 20 janv. 2010 :  20:30:33  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
duquel parlez vous : le mur en pierre sèche ou la cloison en parpaings ?c'est le premier qui pose problème


Oui, ce "mur" en pierres sèches pose probléme : à moi aussi...

Je ne conçois pas (mais je ne suis pas expert en mur de soutènement) un mur de soutènement en pierres sèches.

Les murs en pierres sèches que je connais sont peu stables...

narita
Contributeur actif

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Revenir en haut de la page 50 PostĂ© - 20 janv. 2010 :  20:39:58  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
pour répondre a Ankou !
la longueur du mur fait environ 60 metres,
même si j obtiens un mur a 35 000 euros, donc 17500 chacun et ça reste une somme que je n ai pas ..
mĂŞme 3 000 euros !!

est-ce quelque chose m'enpêche de faire un mur de mon coté pour consolider ma partie ? qu'il soit de soutènement ou non ?
c est juste pour "cacher cette partie visible de mon décaissement"
je sais que cette partie lĂ , ne bougera pas, elle est en dure !!
donc le mur que j'aurais constuit n'aura pas de soucis...

moi, je pense que le voisin essaye par tous les moyens de me faire payer une partie de son mûr,
ensuite, un soucis technique,
s'il doit monter un mûr de soutènement pour soutenir son mur en pierre séche, il a tout intérêt à le faire partir a la base, a la partie basse de mon décaissement..

imaginez si je monte un mur pour consolider ma partie basse,

pour consolider sa partie haute !!
il serait obligé de décaisser de son coté,donc dans la partie haute , enlevé toutes les pierres séches, retirer de la terre sur 1 metre de profondeur de chez lui, un travail de titan qui reviendrait beaucoup beaucoup plus cher ..

merci de vos conseils
a +




Édité par - narita le 20 janv. 2010 20:49:28

Emmanuel Wormser
Modérateur



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Revenir en haut de la page 51 PostĂ© - 20 janv. 2010 :  20:41:47  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par Mout

Les murs en pierres sèches que je connais sont peu stables...


comme vous le savez, l'emploi du béton armé est une tradition millénaire en provence pour l'érection et le maintien des terrasses en restanque


allez, comme il n'y a pas d'age pour apprendre, voilà des soutènements en pierre sèche :


Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

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Édité par - Emmanuel Wormser le 20 janv. 2010 20:43:14

Emmanuel Wormser
Modérateur



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Revenir en haut de la page 52 PostĂ© - 20 janv. 2010 :  20:56:24  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
ce que vous ne comprenez toujours pas, c'est que l'excavation que vous avez réalisée rend obligatoire votre participation, même seulement partielle, au soutien de ses terres et à la réparation de son mur...
votre idée de faire votre mur de votre coté sans se soucier du préjudice déjà subi par le voisin est une ineptie totale parce que les dégats sont déjà faits!
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

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narita
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Revenir en haut de la page 53 PostĂ© - 20 janv. 2010 :  20:58:49  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
joli les photos,Emmanuel,
je vois par contre, qu'il n y a pas de buissons ou arbustes tout le long du mur, donc pas de racine !!
derriere ces murs en pierres séche, quel genre de
terre dure ou rocheuse, celle de mon voisin, c est de la terre végétale!!
j'habite une région, où il y a beaucoup ce genre restanque, je peux vous assurer que malgré qu 'elles soient bien posées elles
finissent pas s'Ă©crouler, je vous ferais des photos..


Emmanuel Wormser
Modérateur



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Revenir en haut de la page 54 PostĂ© - 20 janv. 2010 :  21:05:28  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
j'en ai lĂ  : www.pierres-rosette.fr

une restanque ça s'entretient... et ça ne supporte pas d'être déstabilisé par des travaux de sape.
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

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narita
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Revenir en haut de la page 55 PostĂ© - 20 janv. 2010 :  21:09:15  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil






**modération**
amélioration de l'affichage d'images
merci d'éditer le message pour découvrir la bonne syntaxe



Édité par - Emmanuel Wormser le 20 janv. 2010 22:26:34

Ankou
Contributeur vétéran

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Revenir en haut de la page 56 PostĂ© - 20 janv. 2010 :  21:26:12  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Tout ça est bien joli, mais il y a des solutions plus modernes et pérennes!

D'ailleurs, à ce sujet, avez-vous eu ce devis entre les mains? détaillé? car il est bien entendu hors de question de vous contenter d'un simple prix.

700€/ml me semble cher, mais il faut voir exactement ce qui a été prévu.

Édité par - Ankou le 20 janv. 2010 21:26:58

Mout
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Revenir en haut de la page 57 PostĂ© - 21 janv. 2010 :  07:07:52  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil


La situation telle qu'on en débat est à facettes.

La question est : d'après les faits exposés, quelles sont les responsabilités de narita et de son voisin sur le soutènement des terres en limite de propriété

Pour les restanques : les photos d'EW sont magnifiques et me réchauffent le coeur par ces temps froids...

MAIS : ces restanques sont constituées de murets d'environ 1 m de hauteur qui soutiennent des terres elles-même soutenues par le muret en amont...etc...
ET les arbres fruitiers sont plantés en aval au pied des murets.

Le mur du voisin, effectivement soutient ses terres, en limite de propriété : ses constructions semblent s'élever au-dessus du niveau haut du mur.
Les arbres sont plantés sur ce sol : leurs racines sont, en moitié, DANS son terrain.
L'autre moitié était indubitablement dans le terrain de narita dont les travaux ont contribué à "amputer" une bonne partie de ces racines.

Je suis quasiment certaine que celui dont le terrain se trouve ainsi en amont d'une propriété voisine DOIT effectuer tous travaux visant à maintenir ses terres. (code civil?)

Le droit de propriété de narita l'autorise à jouir de son bien.

Son bien est en aval du mur de son voisin.

Elle a effectué des travaux visant à soutenir SES terres entre le muret du voisin et le sien.

Je reste très perplexe sur la réclamation du voisin, d'autant que ce type "d'opportunité" est très répandu.


Exemple : un muret en limite de voie publique.
L'autorité décide de faire des travaux sur les réseaux enfouis...le long de ce mur.
==> un huissier vient constater l'état du muret existant, ses défauts, sa vétusté et ECRIT et PHOTOGRAPHIE.
Pour éviter que les petits malins n'aient l'idée de profiter des circonstances pour se faire payer la réfection "à neuf" de leur chose.




En droit, le muret du voisin appartient totalement au voisin.

Sa vétusté est avérée mais reste à déterminer.

La responsabilité de narita doit être évaluée, mais ne peut être ainsi, àl'esbrouffe,répartie fifty-fifty (le mur appartient au voisin).

Seules les parties éboulées de ce mur sont à prendre en compte, et la vétusté doit être intégrée : alors seulement on peut discuter gros sous

narita : avez-vous pensé à votre assrance responsabilité civile?


Édité par - Mout le 21 janv. 2010 08:54:35

Emmanuel Wormser
Modérateur



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Revenir en haut de la page 58 PostĂ© - 21 janv. 2010 :  08:12:56  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Mout, Destop !

Narita a excavé des terres au pied du mur de soutènement de son voisin et l'a ainsi destabilisé.
point barre : sa responsabilité ne peut donc pas être nulle.

Faute d'avoir fait constater l'état du mur avant travaux, le partage des responsabilités sera affaire de bataille d'experts, éventuellement tranchée par un juge.

La seule bonne question est : quel est le niveau de partage de responsabilité que l'on peut espérer atteindre par voie de justice et avec quelle probabilité ?
Elle détermine à elle seule l'opportunité de refuser le 50/50 proposé.
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

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Édité par - Emmanuel Wormser le 21 janv. 2010 09:06:02

quelboulot
Modérateur

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Revenir en haut de la page 59 PostĂ© - 21 janv. 2010 :  09:04:14  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Emmanuel Wormser
38 Posté - 20 janv. 2010 : 17:35:52
...
j'ajoute que nanti de cette mise en demeure, il faut faire agir votre protection juridique si vous avez une.
citation:
Mout
57 Posté - 21 janv. 2010 : 07:07:52

...
narita : avez-vous pensé à votre assrance responsabilité civile?


Narita ???
Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

Mout
Contributeur vétéran

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Revenir en haut de la page 60 PostĂ© - 21 janv. 2010 :  09:49:29  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
La responsabilité de narita doit être évaluée, mais ne peut être ainsi, à l'esbrouffe,répartie fifty-fifty (le mur appartient au voisin).



citation:
Faute d'avoir fait constater l'état du mur avant travaux, le partage des responsabilités sera affaire de bataille d'experts, éventuellement tranchée par un juge.

La seule bonne question est : quel est le niveau de partage de responsabilité que l'on peut espérer atteindre par voie de justice et avec quelle probabilité ?
Elle détermine à elle seule l'opportunité de refuser le 50/50 proposé.


narita, une fois n'est pas coutume, voilĂ  des avis concordants!
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