| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
phil94
Nouveau Membre
5 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 02 nov. 2009 : 22:19:37
|
Bonjour,
Nous avons voté deux fois au sein du conseil syndical le fait de faire appel à un bureau d'étude pour les travaux sur les ascenseurs.
Mais cette décision n'est pas prise en compte car certains membres du conseil syndical y sont opposées.
Je suis membre du CS et souhaite faire respecter le vote du CS.
Pourriez vous m'indiquer la procédure à suivre pour mettre en demeure le conseil syndical de faire respecter ce vote.
merci pour vos conseils
|
|
|
|
nefer
Modérateur
14670 message(s)
Statut:
|
|
1
 Posté - 02 nov. 2009 : 22:40:58
|
le CS ne décide rien: il donne un avis
Cela a t il été voté e AG ? |
|
|
|
felix1930
Contributeur vétéran
1050 message(s)
Statut:
|
|
 2
Posté - 03 nov. 2009 : 00:15:55
|
Comme déjà indiqué , le CS ne peut rien décider , il ne peut que proposer sauf délégation spéciale votée en AG.
Au niveau du bureau d'étude tout ce que vous pouvez faire c'est demander des devis à XX bureaux d'étude, notifier au syndic la question que vous souhaitez voir inscrire lors de la prochaine AG. Les copropriétaires décideront,eux ils ont le droit
Si vous n'avez pas de RFCS vous ne pouvez même rien décider,légalement, au sein du CS |
|
|
|
3
Posté - 03 nov. 2009 : 07:26:57
|
votre CS peut voter n'importe quoi à ce sujet, cela ne sert à rien car le CS ne dispose pas de budget. Or un BE ne travaillera pas sans financement 
la seule chose que peut faire le CS, c'est suggérer au syndic de rechercher des BE, faire faire des devis et les présenter à une AG pour validation et financement.
Mais le CS peut aussi se charger de cette démarche.... s'il a le temps, sachant que cette démarche est de toute façon payée dans les honoraires du syndic. 
Donc pour répondre brutalement à votre question : citation: Pourriez vous m'indiquer la procédure à suivre pour mettre en demeure le conseil syndical de faire respecter ce vote il n'y a aucune procédure car il n'y a pas de vote à respecter. |
|
|
|
4
Posté - 03 nov. 2009 : 08:51:32
|
|
phil94 : citation: Je suis membre du CS et souhaite faire respecter le vote du CS.
Vous ne pouvez rien faire " respecter" car ceci n'est pas une décision, ce n'est qu'un avis.
Si votre CS ne désire pas mettre cela aux votes de l'AG, vous pouvez alors, en tant que simple copropriétaire, soumettre cette demande à la prochaine AG avec des devis. Notification au syndic en RAR.
Le CS n'a aucun pouvoir de décision, les membres du CS sont des copropriétaires commes les autres, vous ne pouvez mettre en demeure le CS pour exécuter une décision qui n'en est pas une !!!
Le syndic peut se charger de chercher quelques devis, mais comme le CS, le syndic ne décidant de rien ( sauf cas d'urgence) il devra passer par une décision de l'AG. En copropriété, seul l'AG est décissionnaire. |
|
|
|
Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
5
Posté - 03 nov. 2009 : 10:13:43
|
Sauf à transformer la langue française et à dévoyer la mission d'un CS, celui-ci prend bien ses avis, recommandations et autre choix par un vote qui est "Décision du CS" !
Certains confondent les décisions qui engageraient le syndicat, ce qui est hors compéte,nce seuf délégation D.art.21, et les décisions fonctionnelles, un CS étant amené à DECIDER de taches dont il a la charge, à commencer par la désignation du pdt du CS qui est DECISION.
Même chose pour solliciter des avis et conseils extérieurs, RDV avocat par exemple, qui sont DECIDÉS par le CS. Pour ce faire, le CS peut DECIDER d'engager des frais pour exercer sa mission.
Quid de la décision du CS de phyl ? BE pour quoi faire ?
PS : les modalités de prise de décision doivent être prévues au RFCS, obligatoire. |
Édité par - Gédehem le 03 nov. 2009 10:14:33 |
|
|
|
6
Posté - 03 nov. 2009 : 11:06:24
|
|
gedehem : citation: Même chose pour solliciter des avis et conseils extérieurs, RDV avocat par exemple, qui sont DECIDÉS par le CS. Pour ce faire, le CS peut DECIDER d'engager des frais pour exercer sa mission.
Dans la limite de son budget de fonctionnement voté par l'AG ??
Si l'AG n'a pas voté de budget de fonctionement, le CS ne peut pas engager de telles dépenses sans autorisation de celle-ci.
La question de phil94 est de savoir si il pouvait mettre en demeure le CS pour faire exécuter "l'avis", la" décision" ou la "récommandation "du CS ?? |
|
|
|
DIOGENE93
Contributeur actif
175 message(s)
Statut:
|
|
7
Posté - 03 nov. 2009 : 12:08:04
|
gédehem n'a qu'en partie raison car, comme il le signale, il ne faut pas confondre des choux et des carottes.
Les possibilités données au CS par l'art. 27 du décret du 17 mars 1967, ne saurait justifier son recours à un BE auquel il voudrait confier une mission d'étude en vue de travaux éventuels de mise en conformité ou de modernisation, ce qui est du ressort de l'AG car il ne s'agit pas d'une simple prise de conseil autorisé par l'art. 27
Par contre il peut tout à fait confier une mission d'audit sur l'état de l'entretien des ascenseurs si des dysfonctionnements non traités par l'ascensoriste perdurent et peuvent mettre en cause la sécurité des utilisateurs (au titre de l'avis technique prévu par l'art. 27)
Dans ce cas, le syndic n'a pas d'autre choix que de se plier à la décision du CS et de régler la facture de l'audit même si elle n'a pas été provisionnée (l'avance permanente de trésoreroie servant à ça).
Le CS ayant agit dans l'intérêt du SDC, l'AG ne pourra que valider les honoraires de l'audit et ce, même si un RFCS n'existe pas.
Dans le cas présent, le CS ne peut donc pas commanditer une mission d'étude de travaux s'il n'en a pas reçu le pouvoir précis d'une AG.
Il me paraît opportun de rappeler que suivant l'arrêté du 18 novembre 2004 relatif aux contrôles techniques à réaliser dans les installations d'ascenseurs et l'art. R. 125-2-4 du Code de la construction et de l'habitation, tout propriétaire d'ascenseurs était ou est tenu de faire réaliser un contrôle technique de son installation :
Pour les ascenseurs installés avant le 3 juillet 2003, le premier contrôle technique devant être effectué avant le 3 juillet 2009.
Pour les ascenseurs installés après le 3 juillet 2003, le premier contrôle technique intervient au plus tard cinq ans après la date de l'installation.
Le contrôle technique a pour objet (art. R. 125-2-4) :
a) De vérifier que les appareils auxquels s'applique le décret n° 2000-810 du 24 août 2000 relatif à la mise sur le marché des ascenseurs sont équipés des dispositifs prévus par ce décret et que ceux-ci sont en bon état ;
b) De vérifier que les appareils qui n'entrent pas dans le champ d'application du décret du 24 août 2000 susmentionné, sont équipés des dispositifs de sécurité prévus par les articles R. 125-1-1 et R. 125-1-2 (soir décret 2004-964) et que ces dispositifs sont en bon état, ou que les mesures équivalentes ou prévues à l'article R. 125-1-3 sont effectivement mises en oeuvre ;
c) De repérer tout défaut présentant un danger pour la sécurité des personnes ou portant atteinte au bon fonctionnement de l'appareil.
Le rapport du contrôleur technique permettre ainsi de connaître l'état de santé de l'ascenseur et sa situation envers le décret 2004-964 sur les travaux qu'il impose. |
|
|
|
Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
8
Posté - 03 nov. 2009 : 12:25:55
|
Comme quoi il ne faut pas confondre choux et carottes ...
Les dépenses nécessaires à l'exercice de la mission du CS sont payées par le sydic étant "frais d'adminstration du syndicat ", lesquels sont prévus globalement au BPrévis....
Sur cette ligne budgétaire globale on peut sans doute dissocier ceux relevant spécifiquement du CS, sans que ce soit là pour autant un frein aux frais que le CS pourrait engager pour sa mission, dont un audit, des conseils, le montage d'un dossier avec un avocat, un architecte, etc ....
Concernant les décisions du CS, elles doivent bien entendu être constatées par un PV de réunion, PV établi selon les modalités du RFCS, qui est obligatoire et sur lequel on peut s'appuyer pour savoir s'il y a effectivement décision opposable ou pas (modalité de vote, majorité ...)
Ce point a été relevé dans un arret (merci Etaspak !) à propos d'une délégation donnée au CS ... qui n'a rien pu présenter faute de PV de réunion CS rapportant la prise de décision.... |
|
|
|
felix1930
Contributeur vétéran
1050 message(s)
Statut:
|
|
9
Posté - 03 nov. 2009 : 15:41:42
|
|
citation: Nous avons voté deux fois au sein du conseil syndical le fait de faire appel à un bureau d'étude pour les travaux sur les ascenseurs
là ,il ne semble pas s'agir que de conseils
De plus les textes de la mise en conformité (mise en sécurité) des ascenseurs ne datent pas de 2009 mais de 2004,avec une modification partielle en mars 2008, il aurait été souhaitable ,voire+++, que le problème soulevé par philip94 le soit, avec une résolution chifrée,en AG
citation: Mais cette décision n'est pas prise en compte car certains membres du conseil syndical y sont opposées.[/b ]
Ils ont,peut être,de bonnes raisons pour le faire!!
le titre exacte du sujet devrait être < le vote d'une partie du CS pas appliqué >
modification des dates de contrôle,dans certain s cas
http://www.unarc.asso.fr/site/actua...8/decret.htm
|
Édité par - felix1930 le 03 nov. 2009 19:21:57 |
|
|
|
phil94
Nouveau Membre
5 message(s)
Statut:
|
|
10
Posté - 03 nov. 2009 : 22:54:31
|
|
citation: Initialement posté par nefer
le CS ne décide rien: il donne un avis
Cela a t il été voté e AG ?
Oui cela a été voté en AG, l'ag a demandé au CS de choisir le bureau d'étude.
Nous avons voté au sein du conseil sydical, choisi un bureau d'étude.
Mais la décision n'est pas appliquée.
Ma question est la suivante, comment imposer au conseil syndical de mettre en oeuvre les décisions qu'il a prise.
merci pour vos réponses
|
|
|
|
felix1930
Contributeur vétéran
1050 message(s)
Statut:
|
|
11
Posté - 03 nov. 2009 : 23:51:57
|
cette explication aurait été la bienvenue avec votre 1er post,
certains membres c'est combien sur combien
et bien entendu pas de RFCS (règlement de fonctionnement du conseil syndical) pourtant obligatoire |
|
|
|
DIOGENE93
Contributeur actif
175 message(s)
Statut:
|
|
12
Posté - 04 nov. 2009 : 00:18:09
|
|
citation: Initialement posté par phil94citation: Initialement posté par nefer
le CS ne décide rien: il donne un avis
Cela a t il été voté e AG ?
Oui cela a été voté en AG, l'ag a demandé au CS de choisir le bureau d'étude. Nous avons voté au sein du conseil sydical, choisi un bureau d'étude. Mais la décision n'est pas appliquée. Ma question est la suivante, comment imposer au conseil syndical de mettre en oeuvre les décisions qu'il a prise. merci pour vos réponses
Effectivement comme vous l'a dit felix1930, cela aurait éte mieux de nous le dire dés le départ et nous éviter ainsi de nous lancer dans des analyses inutiles.
Et si vous nous précisiez les raisons pour lesquelles des membres du CS (combien sur combien?) ne veulent pas appliquer le mandat donné par l'AG, qu'en dit le président et qu'en dit aussi le syndic qui a l'obligation d'appliquer les décisions de l'AG. |
|
|
|
nefer
Modérateur
14670 message(s)
Statut:
|
|
13
Posté - 04 nov. 2009 : 01:38:42
|
|
et si vous nous donniez le texte exact de la résolution qui a été votée |
|
|
|
14
Posté - 04 nov. 2009 : 09:12:37
|
|
phil94 : citation: Oui cela a été voté en AG, l'ag a demandé au CS de choisir le bureau d'étude.
Cela ne figurait pas dans votre post de départ !!! C'est l'AG qui a mandaté le CS pour rechercher un bureau d'étude pour les travaux sur les ascenseurs.
Dès le devis reçu de ce bureau d'études, il devra ête adopté par l'AG, et le syndic pourra appeler les fonds.
Maintenant il est étonnant que le CS ne s'occupe plus e ce dossier !!! Vous êtes membres du CS, vous avez le mandat de l'AG pour rechercher ce bureau d'études, vous pouvez donc vous mettre en chasse avec les membres qui ont votés pour. Tout le CS n'est pas obligé de s'occuper de ce dossier.
Vous n'avez pas à mettre en demeure le CS dont vous faites partie, prenez donc ce dossier en main. L'AG a décidé, et le CS devra rendre compte devant les copros de la réalisation de son mandat. Le CS DOIT chercher ce bureau d'étude, et le syndic devra poser une résolution pour approuver cette étude. |
|
|
|
Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
15
Posté - 04 nov. 2009 : 09:44:39
|
En attendant la réponse de Phil sur cette éventulle déléguation donnée au CS, cela pose le problème de fond :
" QUI met en œuvre une délégation donnée au CS ?"
S'il s'agit de passer contrat, est-ce ici un délégataire "flou" qui est habilité .... ou est-ce au syndic lui même, après décision du CS délégataire ?
La question se pose spécifiquement pour le CS, lequel n'est pas doté d'une personnalité juridique qui lui soit propre !
Comment "une chose" sans personnalité pourrait passer contrat, ou QUI au nom de cette "chose" ?
Etant entendu que le préalable à une prise de décision serait la présence d'un RFCS, qui précise les modalités de prise de décision (décision pour le choix du Pdt, décision sur le choix du BE, décision sur QUI met en œuvre, etc ...), ainsi que du PV indispensable rapportant cette/ces décisions...
Dans le cas de Phil, le CS ayant pris une décision conforme à la délégation (à préciser), QUI serait chargé de la mise en œuvre, de l'exécuter ?
Dans son cas, ce n'est donc pas vers "le CS", dont il est un des membres, qu'il faut se tourner, mais sans doute sur le pdt du CS ou le syndic, face à ce vide juridique !
Une AG qui aurait délégué à PHil, celui-ci serait personnellemùent responsable de la mise en œuvre.
Donner délégation à un CS impersonnel et donc irresponsable, on ne sait pas qui fait quoi !
Qui "mettre en demeure" de faire ? Le CS ?
QUI est "LE CS" ? |
Édité par - Gédehem le 04 nov. 2009 09:50:54 |
|
|
|
DIOGENE93
Contributeur actif
175 message(s)
Statut:
|
|
16
Posté - 04 nov. 2009 : 11:33:18
|
|
citation: Initialement posté par nefer
et si vous nous donniez le texte exact de la résolution qui a été votée
Qu'est-ce qu'il attend phil 94 pour répondre à cette essentielle demande. ça devient de plus en plus pénible que tout un tas de membres disposés à aider les autres consacrent un temps fou à faire des analyses, des suggestions, des avis et qu'à l'arrivée on découvre que l'on avait tout faux à cause d'informations incohérentes et incomplètes  |
|
|
|
Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
17
Posté - 05 nov. 2009 : 17:31:21
|
|
Si cela vous ennuie tant, pas besoin de venir ! |
|
|
|
DIOGENE93
Contributeur actif
175 message(s)
Statut:
|
|
18
Posté - 05 nov. 2009 : 18:50:33
|
|
citation: Initialement posté par GédehemSi cela vous ennuie tant, pas besoin de venir !
Je ne me suis pas adresser à vous que je sache mais à phil 94 et je ne vois pour quelle raison je ne pourrais pas faire part de mon mécontentement sur le comportement désinvolte d'un membre qui prétend mobiliser le forum pour qu'on lui apporte une réponse sur un sujet dont nous ignorons toujours l'essentiel malgré 17 posts.
Donc si cela ne vous convient pas gédehem, vos n'avez quà vous abstenir de lire mes messages. |
|
|
|
JB22
Pilier de forums
France
4457 message(s)
Statut:
|
|
19
Posté - 05 nov. 2009 : 20:22:31
|
De phil94
"Oui cela a été voté en AG, l'ag a demandé au CS de choisir le bureau d'étude.
Nous avons voté au sein du conseil syndical, choisi un bureau d'étude."
Le C.S. a pris une décision conforme à sa mission, il n'a qu'à en informer le syndic pour éxécution de la décision de l'A.G.: Appel à un bureau d'étude.
Application ici de l'inconvénient d'un C.S sans RFCS. |
|
|
|
Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
20
Posté - 05 nov. 2009 : 22:54:53
|
Diogène, je suis d'accord avec vous à propos du comportement de certains, en particulier de ceux à qui il faut tirer les vers du nez afin de pouvoir cerner le problème et tenter d'y répondre !
Si au bout de 3 messages (ou même 2) avec 3 questions sans réponse, on passe son chemein et le visiteur se débrouille.
Mais il faut penser aussi au fait que 80% des copropriétaires ne connaissent rien des affaires de la copropriété, à commencer par son cadre juridique dont ils ignorent tout !
Et comme les membres de CS sont désigné parmi ces copropriétaires incultes, cela ne les rend pas soudainement savant en la matière par l'opération du saint Esprit (ou d'un autre), nous le saurions depuis longemps !
Résultat, même à des membres de CS il faut tirer les vers du nez, pour la simple raison qu'ils ignorent tout ou 90% au mieux du fonctionnement d'un syndicat et des attributions des uns et des autres ....
Résutat, il faut leur poser des questions, leur demander de vérifier ci et ça, de fouiller dans leur doc, leurs PV, et revenir nous voir, ce qui nous permet de répondre "à peu près" et leur permet de découvrir les "joyeusetés" de la copropriété.
Ceci étant, si leur silence ou le tirage de vers nous casse les pieds, on passe son chemin ....  ...
"Application ici de l'inconvénient d'un C.S sans RFCS." CQFD ! |
Édité par - Gédehem le 05 nov. 2009 22:57:40 |
|
|
|
|
Sujet |
|
|
