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clcar
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 Posté - 23 nov. 2009 : 10:24:25
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coucou Rambouillet
Soit je m'exprime mal...soit nous mélangeons
Désolée mais je ne sais pas faire citation, alors je vais faire du copier/coller
vous savez clcar dans une résidence de vacances, c'est difficile de faire bouger les choses car qui dit vacances, dit "pas de soucis"
Un peu en accord avec vous sur le principe mais après 18 ans de construction il faut remuer la poussière
- ok pour la réfection de la piscine je lève les yeux au ciel, AG a voté ..pour le moins cher ... idem les pierres donc tout en sachant que ce matériau est fragile - a réviser ..dans xx temps, alors qu'un carrelage un peu + cher mais solidité
- les façades extérieures Non, rien n' été effectué que de l'entretien (petit entretien depuis la construction, cette année vote AG pour réparations de décorations en béton qui tombent !!
(gare à vous si vous êtes dessous!! (donc obligation sécurité a l'extrême puisque piscine et solarium)
donc résolution réparations ..pose d'échafaudage (sans ravalement) on reposera les échafaudage dans 2 ans pour le ravalement complet
(ou est l'économie)
Oui j'ai posé des soucis, j'en suis consciente...mais les copro's sont de mauvaises foi - et disent amen au CS . plutôt a madame la présidente qui fait un travail pour + son personnel que pour les autres qui sont aveugles et OK ne cherche qu'a minimiser les frais!!
Le syndicat vote les consignes de la PCS, sans chercher a savoir ni a juger de toutes les façons
* j'ai été (sans le savoir espérant l'équité) spoliée des mes demandes a l'ordre du jour et les bâtons dans les roues sans que je puisse croire a tant de traitrises
-1- pas de réception de convocation AG en temps voulu, seulement après demande par émail sinon refus AG
-2- toutes mes demandes en réduction calligraphique réduite illisibles
-3- AG un ring ou les coups de tous cotés (Il faut s'accrocher je vous l'assure)
-4- Depuis l' AG plus de réception (sauf le PV de l'AG m'ayant abstenue de donner accord aux comptes (car la il y aurait des vérifications a faire!!)
et pas donné de quitus
-4- Je ne réceptionne plus de PV de CS ou se traite des décisions
(hors C S° + travail du syndic !!
-5- je ne réceptionne plus les appels de charges ni de fonds des travaux [Heureusement que je m'y intéresse]
La poste elle a bon dos car ils doivent faire leur tri !!!
Je respecte toujours les décisions du Syndicat en vote AG , même si cela n'est pas mon avis = a la condition de ne pas tout faire en dessous
en réalité tout a été rejeté (je sais maintenant pourquoi) le Syndic et CS a du affaire à une consultation d'avocat (pour essayer de contourner mes demandes - malgré tout la PCS m'a demandé le lendemain pour la rassurer
- vous ne nous ferez pas un procès pour les stop parkings !! [lorsque l'on prend la responsabilité de se mettre au CS = c'est avec un certain engagement -- non personnel - mais en bénévolat (ce que je connais bien sur d'autres sujets et je sais aussi que cela n'est pas toujours gratifiant ) mais on ne fais pas de bénévolat pour soit - Vous en savez qq chose vous tous sur les forums
C'est une question de mentalité et de droiture .. il ne faut rien attendre en retour .. (une reconnaissance de 1/100) et encore)
* le CS continuellement renouvelé
Non je ne pense pas avoir dit continuellement renouvelé, tous les 3 ans, le CS se sauvent et la statue reste bien en place ...(bonne politicienne)
Ce n'est pas un travail d'équipe loin de la - un travail personnel
* les stop cars-parkings : j'ai simplement demande l'application du RC , et le syndic en a fait une résolution ... Dans notre copro c'est dangereux
-1- c'est la seule entrée pour accéder aux halls d'appartement
-2- c'est dangereux pour enfants personnes âgées, véhicule en manœuvres etc ..
-3- c'est interdit d'encombrer (sur le RC) les places doivent rester libres - sauf véhicules cela va sans dire !
-4- A la rigueur je ferme les yeux .... (par compréhension pour les propriétaires de parking) 
Mais après une telle façon d'appliquer la loi : il aurait fallu faire une changement de RC - mais cela coute
Alors on pense dans les hautes sphères que la seule personne a dire tout haut ce que certaines pensent tout bas ....au vu du combat ... va rester muette !!! NON (pardon pour la majuscule - c'est le cri du cœur)
Lorsque l'on fait l'achat d'un parking il faut savoir que l'on est propriétaire de la surface du sol, mais pas du sous sol qui est une partie commune , donc pas d'ancrage en profondeur- si le RC ne prend pas de mesures d'application
Des que je serai en possession du dossier déposé au TGI je vous en donnerai les demandes ...affaire a suivre
Sachez que ce dossier a été pris en charge par mon conseil juridique qui a accepter la dépose en TGI (ce ne sont pas des philanthropes) lorsqu'ils donnent le feu vert , il y a eu concertation et la balance a penchée pour la possibilité de gagner cette procédure ...
Malgré que dans tout procès rien n'est gagné d'avance même un bon dossier peut être rejeté !!
Le syndic doit faire renouvellement de mandat en 2010 , je suis sure qu'il repassera et j'en serai ravie car il n'est pas mauvais, il y a seulement une connivence entre syndic et CS , et cela ne doit pas être a ce %
Le C S représente les copro's mais pas pour les berner sur des sujets qui agréent a Madame la Présidente
Je suis ravie que vous ne soyez pas toujours dans le sens de la demande car sinon ce ne serait pas une question de justice ni d'aide
Merci de tout coeur pour votre présence et vos reponses
Je ne tiens pas a être désigné ni a me proposer pour le CS , donc si vous me dites qu'un choix de AG vous ne pouvez refuser !!
cela m'inquiète
J'ai eu des contacts avec des copro's de la résidence qui ne vont jamais au AG réponse = ils font ce qu'ils veulent et ne respecte pas le RC
et vlan
Je sais je vais vers des soucis mais l'équité en vaut la peine
Vous savez la vie a été une leçon entre 40 et 45 ans et +
* j'ai subit ne sachant pas me défendre - des coups très durs
* j'ai pris la résolution de ne plus tendre la joue plus de 3 fois .
Merci Rambouillet , Merci a vous tous et vos réponses
clcar
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Posté - 23 nov. 2009 : 11:13:42
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bon courage tout de même clcar  |
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23
Posté - 30 nov. 2009 : 08:39:07
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clcar
Contributeur débutant
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 Posté - 30 nov. 2009 : 09:48:43
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Merci Rambouillet , seulement nous avons un RC qui dit
Rappel de l’article de RÈGLEMENT de COPROPRIÉTÉ
ARTICLE 3.4) DÉFINITION DE PARTIES PRIVATIVES – RÈGLEMENT COPROPRIÉTÉ -
(Page 16) « Chaque propriétaire de parkings aura la jouissance exclusive et particulière de son lot
Avec interdiction formelle de le clôturer, de l’encombrer de quelque manière que ce soit :
• La circulation devant être toujours libre
Rappel du courrier •
50. DEMANDE de Madame et Monsieur AMAND : STOPS CAR – PARKINGS
Courrier Madame Monsieur xxx (Annexe V)
Cette demande à l’ordre de jour ne concernait en aucune façon une résolution
Des lors que le règlement de copropriété stipule l'usage et les interdictions relatives aux parkings. Il est du « devoir du Syndic » d’agir contre les contrevenants « sans demander un vote de l'AG » Lequel vote est susceptible d'annulation par un tribunal car « irrégulier. »
En effet le syndicat ne peut aller contre un règlement de copropriété
Sauf à demander la modification dudit règlement à la double majorité (Rappel de la date du règlement 06 novembre 1990) annexe déposé le 27 février 2007 – volume N°20007 P N° 1584 – Modifications des nouvelles lois)
Or, la résolution présentée (annexe V courrier du 10 juin 2009 de Madame et Monsieur xxxxx) demande
le respect du RÈGLEMENT de COPROPRIÉTÉ L'assemblée Générale a voté à la demande du Syndic conforté par le Conseil Syndical afin de ne pas respecter le règlement ! * * Ce qui se révèle inique
Nous tenons à porter à votre connaissance que nous sommes en droit : * de nous insurger devant de telles manœuvres
De surcroit les attaches au sol sont faites non en surface, mais pour la plus part par des trous coulage de béton et après séchage pose de ces appareils
Les parkings sont dans la cour qui nous permet de nous rendre dans les halls des immeubles, et non a part et nous pensons que le RC a été fait de façon a ne pas gêner les passage en ras de sol
Mon avocat a l'air d'être confiant
ATTENDRE
Un autre fait vient de se soulever, mon mari a acheté cet appartement seul, nous sommes mariés sous contrat (j'ai 3 enfants lui 0) - sans pouvoir j'ai toujours été a l'AG sans pouvoir (ne sachant pas ) par ce fait les AG ou j'ai représenté on mari sont peut-être caduques
Nous allons étudier le fait
Merci
clcar34
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Mout
Contributeur vétéran
1083 message(s)
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Posté - 30 nov. 2009 : 10:37:15
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citation: Un autre fait vient de se soulever, mon mari a acheté cet appartement seul
Faites en sorte d'y voir clair assez vite! |
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clcar
Contributeur débutant
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26
Posté - 30 nov. 2009 : 11:04:45
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OK mais vos conseils vos réponses me sont précieuses , j'ai fait du droit du travail, et je sais par expérience qu'avocat a besoin de le driver
et de connaitre son dossier , il n'a pas le temps de consacrer a toutes les recherches .
Il faut chercher pour lui
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Posté - 30 nov. 2009 : 11:29:29
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de votre dernier fait, il apparait que vous-même n'avait rien à voir avec cette copro et ne pouvait ester en justice.... seul votre mari peut le faire.
donc seul votre mari peut contester les décisions d'AG sous le prétexte que quelqu'un a voté pour lui sans mandat, mais je le sens pas bien au TGI surtout après deux mois après la récption du PV.
Les convocations ont été envoyées à qui ? |
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nefer
Modérateur
14628 message(s)
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Posté - 30 nov. 2009 : 11:41:03
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si l'assignation est délivrée au nom de Monsieur et Madame....................vous serez débouté:ce copropriétaire n'existe pas,cette indivision n'existe pas
votre avocat aurait du commencer par vous demander votre titre de propriété |
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clcar
Contributeur débutant
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Posté - 30 nov. 2009 : 13:24:07
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C est notre avocat qui s'est aperçu de ce quiproquo ,sa demande au TGI a été effectué au nom de Monsieur
et la signature de présence est la mienne
Sur la feuille de présence c'est uniquement le nom de on mari avec prénom,
moi je n'existe pas
L'erreur est le manque d'information pour nous puisque tant marié nous n'avons pas pensé a ce problème puisque c'est moi qui gère la maisonnée (comme beaucoup de ménage.
En revanche que ce soit le syndic soit le CS personne ne s'est posé le problème !! Ils n'ont pas fait leur travail
Ils ont d'autres choses a voir + personnel
Rien n'est vraiment bien vérifié !! c'est la raison de ma révolte
Je ne vois pas mon mari faire une déposition contre ma participation a l'AG je pense que c'est l'avocat qui va se retourner sur le syndic qui lui a réceptionné les documents du notaire
Il est responsable de la gestion
Pour l'avenir cela ne changera pas grand chose , je ferai les courrier à son nom et je me présenterai a l'AG avec une procuration
Qu'en pensez vous
clo |
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Posté - 30 nov. 2009 : 13:56:53
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citation: Pour l'avenir cela ne changera pas grand chose , je ferai les courrier à son nom et je me présenterai a l'AG avec une procuration
vous pourrez émarger, voter, taper des pieds, être présidente de séance, mais vous ne pourrez pas être membre du CS... !
citation: L'erreur est le manque d'information pour nous puisque tant marié nous n'avons pas pensé a ce problème puisque c'est moi qui gère la maisonnée (comme beaucoup de ménage.
et dans ce cas, si votre mari ne paie pas les charges de gestion courante, il vous sera demandé de payer les charges de gestion très courante (eau électricité nettoyage ascenseur, etc...) puisque vous seriez considérée comme une usufruitière.... mais c'est le juge qui le dit !
Quant à vérifier les émargements, ce n'est pas au CS de le faire, celui ci n'a aucun pouvoir supplémentaire lors de l'AG.
C'est d'abord au syndic à qui incombe, en début de séance, ces vérifications, puis ensuite aux scrutateurs et président(e) de séance. |
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clcar
Contributeur débutant
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Posté - 30 nov. 2009 : 14:26:30
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Cela me convient car je ne suis plus décidée a être au CS , je n'en ai plus l'âge et je suis souvent en voyage
Je m'arrange seulement pour revenir pour l'AG lorsque je suis en France
De surcroit c'est trop grave de ne pas être consciente du travail à faire, et encore plus de se faire élire et d'être loin d'être valable
Je comprends ma bévue en parlant du CS , c'est tout simple la présidente de l'AG est toujours la présidente du CS (pas de changement mais changement de casquette ) elle est donc en tord ayant signé et certifié valable et véritable la feuille de présence
Signatures Président de séance - scrutateur- le secrétaire
mais pas de signature du syndic -
est-ce normal
Merci franchement merci pour toute cette aide
clcar |
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
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Posté - 30 nov. 2009 : 14:33:56
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Le CS peut tout à fait vérifier l'émargement de la feuille de présence, et même dema,der à vérifier l'identité de tel signataire que personne ne connait !
C'est un grand classique dans les copropriété avec de nombreux bailleurs : que s'avez-vous de la personne qui vient pour signer ? Le propriétaire ? Son fils ? Un copain, un mandataire ???
Tout copropriétaire et donc en tout premier lieu les membres du CS sont recevables pour controler le bon émargement par des personnes autorisées à émarger.
Certes, le syndic peut bien entendu procéder aux vérification, mais ce n'est pas le seul.
Même dans les scrutins nationaux, chaque électeur peut controler les procédures de vote (souvenez-vous de l'histoires des "chaussettes" à Perpignan .....)
Cclar, votre affaire est un classique, sans réelle conséquence sur la validité de l'AG. |
Édité par - Gédehem le 30 nov. 2009 14:35:36 |
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felix1930
Contributeur vétéran
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Posté - 30 nov. 2009 : 14:41:33
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clcar
Contributeur débutant
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Posté - 30 nov. 2009 : 15:37:35
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Suivant les dires de notre avocat , que nous avons vu très vite , a cause de prise de décision d'aller au TGI en dernière minute . J'avoue que les frais laissent un temps de réflexion, j'ai une assurance juridique depuis + de 25 ans ..et a ce jour pour prud'hommes , appel, cassation ....ils ont été derrière , en revanche cette fois ils ont fait trainer l'affaire, ne répondant pas dans les délais , et m'annoncer que depuis l'avenant aux contrats d'assurance a xx date , la prise en charge n'était plus la même
Il m'a fallu demander l'avenant que nous aurions du signer a cette date , pas d'avenant . De surcroit ma fille (pas le grand amour avec maman) mais un référence étant responsable juridique de l'assurance en question
Immédiatement reversement de dialogue , avec un seul impératif prendre leur avocat (ce que nous avons fait
Jusqu'au 24/11/2009 notre syndic nous ignorait et ne nous envoyais plus un seul document ----- mêmes plus les charges .... plus de réponses au courrier avec AR ... nous ne devions a ses yeux ne plus faire partie de la résidence ....
C'est ce qui m'a fait réagir en me disant que la situation était insoutenable et le serait jusqu'à !!! Nous avions la peste ...(ah zut plus d'actualité la grippe PORCINE )
Donc grande décision en dernier moment sans aide de personne (que vous) - mon mari faisant la g....e , j'ai dis OK a l'avocat
Depuis l'assignation au syndic .....il y a au moins 4 lettres Ravec AR par jour, il répond a toutes les demandes, en louvoyant et en essayant de convaincre ses positions mais on sent la faiblesse a tous les niveaux ...
Lors de mes demandes à l'ordre du jour, le CS + SYNDIC avait fait appel a un avocat ...afin de pouvoir nous contrecarrer, le lendemain de l'AG, la présidente du CS "doucette" me demandait même de ne pas les mettre au tribunal !!!
Cela donne signe de faiblesse, ils avaient remonté tout le syndicat présent contre moi, en disant que j'avais couté cher d'honoraires d'avocat !!!
A suivre
bises a tous |
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