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rousp
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 Posté - 02 mars 2010 : 14:55:05
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Bonjour, suite à un héritage, je suis propriétaire d'un petit immeuble de 3 appartements.
Or, certaines parties communes sont visiblement en copropriété mais j'ignore lesquelles ni à quelle hauteur et qui sont les autres co-propriétaires (il s'agirait visiblement de 2 particuliers, pas de syndic).
Est-ce le notaire en charge de la succession qui doit me fournir ce document ? Sinon, où dois-je me le procurer ? Merci
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cecile
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 Posté - 02 mars 2010 : 15:21:44
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Si vous ne trouvez aucune piste dans les papiers du défunt. Il faudrait pouvoir entrer en contact avec un des 2 autres copro. Sinon, le règlement est enregistré au fichier immobilier (bureau des hypothèques). Il doit être possible d'aller le consulter.
pour le syndic, cela m'étonne. Je croyais qu'une copro avait obligatoirement un syndic professionnel ou bénévole. |
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cecile
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 2
Posté - 02 mars 2010 : 15:21:44
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Si vous ne trouvez aucune piste dans les papiers du défunt. Il faudrait pouvoir entrer en contact avec un des 2 autres copro. Sinon, le règlement est enregistré au fichier immobilier (bureau des hypothèques). Il doit être possible d'aller le consulter.
pour le syndic, cela m'étonne. Je croyais qu'une copro avait obligatoirement un syndic professionnel ou bénévole. |
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rousp
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3
 Posté - 02 mars 2010 : 15:33:21
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Quand je dis pas de syndic, je voulais dire professionnel...
En fait, je n'en sais rien mais vu qu'il n'y aurait, d'après les dires d'un locataire, que deux autres co-propriétaires, j'en avais déduit que c'était probablement un syndic "bénévole".
Comme je ne suis pas sur place, je ne peux pas aller voir les autres co-propriétaires mis je vais voir avec le bureau des hypothèques. Merci.  (est-ce qu'on peut faire une demande en ligne ? Parce que je suis à 800 km quand même...  ) |
Édité par - rousp le 02 mars 2010 15:44:03 |
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rousp
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Posté - 02 mars 2010 : 15:33:21
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Quand je dis pas de syndic, je voulais dire professionnel...
En fait, je n'en sais rien mais vu qu'il n'y aurait, d'après les dires d'un locataire, que deux autres co-propriétaires, j'en avais déduit que c'était probablement un syndic "bénévole".
Comme je ne suis pas sur place, je ne peux pas aller voir les autres co-propriétaires mis je vais voir avec le bureau des hypothèques. Merci. (est-ce qu'on peut faire une demande en ligne ? Parce que je suis à 800 km quand même... ) |
Édité par - rousp le 02 mars 2010 15:44:03 |
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Gédehem
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Posté - 02 mars 2010 : 16:52:07
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Rousp écrit : "suite à un héritage, je suis propriétaire d'un petit immeuble de 3 appartements. "
Si cet immeuble ne comprend que 3 appartements et que vous êtes propriétaire de tout cet immeuble, il n'y a pas "copropriété" !
C'est une propriété unique, qu'elle soit divisée en 2, 3, 5 .... ou 250 appartements/logements.
Il n'y a donc pas de règlement de copropriété (RDC) ni de syndic.
Vous seriez un "simple" propriétaire d'un bien immobilier, chacun des 3 appartements étant alors en location.
Mais vous parlez de "copropriétaires" ?
De quoi êtes vous réellement propriétaires : de 3 lots parmi d'autres, de l'ensemble de l'immeuble divosé en 3 appartements ?
Voyez le notaire ayant réglé la succession.
Si tel est bien le cas (propriété unique), il vous faudra trouver un administrateur de biens sur place.
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Édité par - Gédehem le 02 mars 2010 16:56:19 |
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Gédehem
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Posté - 02 mars 2010 : 16:52:07
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Rousp écrit : "suite à un héritage, je suis propriétaire d'un petit immeuble de 3 appartements. "
Si cet immeuble ne comprend que 3 appartements et que vous êtes propriétaire de tout cet immeuble, il n'y a pas "copropriété" !
C'est une propriété unique, qu'elle soit divisée en 2, 3, 5 .... ou 250 appartements/logements.
Il n'y a donc pas de règlement de copropriété (RDC) ni de syndic.
Vous seriez un "simple" propriétaire d'un bien immobilier, chacun des 3 appartements étant alors en location.
Mais vous parlez de "copropriétaires" ?
De quoi êtes vous réellement propriétaires : de 3 lots parmi d'autres, de l'ensemble de l'immeuble divosé en 3 appartements ?
Voyez le notaire ayant réglé la succession.
Si tel est bien le cas (propriété unique), il vous faudra trouver un administrateur de biens sur place.
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Édité par - Gédehem le 02 mars 2010 16:56:19 |
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rousp
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Posté - 02 mars 2010 : 17:25:52
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Je suis propriétaire unique de l'immeuble en question mais certaines parties communes (dont une cour) sont en co-propriété avec un autre immeuble. J'ignore s'il y a d'autres parties communes car je n'habite pas sur place et je n'ai jamais vu l'immeuble en question, seulement des photos...  |
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rousp
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Posté - 02 mars 2010 : 17:25:52
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Je suis propriétaire unique de l'immeuble en question mais certaines parties communes (dont une cour) sont en co-propriété avec un autre immeuble. J'ignore s'il y a d'autres parties communes car je n'habite pas sur place et je n'ai jamais vu l'immeuble en question, seulement des photos... |
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Gédehem
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Posté - 02 mars 2010 : 18:57:42
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Votre immeuble n'est donc pas une "copropriété".
Reste cette "cour", qui serait commune avec un autre immeuble (bâtiment ?). Ici c'est au notaire de vous répondre, en particulier sur l'origine de la communauté sur cette cour.
Car il est possible que votre immeuble de 3 appartes soit par lui-même un "lot d'une copropriété" comprenant aussi l'autre immeuble/bâtiment.
Cette cour serait alors "partie commune" d'un ensemble immobilier comprenant 2 bâtiments : le votre, qui est intégralement votre propriété, et un autre.
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Gédehem
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Posté - 02 mars 2010 : 18:57:42
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Votre immeuble n'est donc pas une "copropriété".
Reste cette "cour", qui serait commune avec un autre immeuble (bâtiment ?). Ici c'est au notaire de vous répondre, en particulier sur l'origine de la communauté sur cette cour.
Car il est possible que votre immeuble de 3 appartes soit par lui-même un "lot d'une copropriété" comprenant aussi l'autre immeuble/bâtiment.
Cette cour serait alors "partie commune" d'un ensemble immobilier comprenant 2 bâtiments : le votre, qui est intégralement votre propriété, et un autre.
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Posté - 02 mars 2010 : 19:02:30
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Oui, il y a un autre immeuble de 2 appartements qui donne sur cette cour. J'ai envoyé un mail au notaire mais il ne me répond pas alors je pensais que ce n'était pas à lui de le faire... Je vais donc insister... |
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rousp
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Posté - 02 mars 2010 : 19:02:30
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Oui, il y a un autre immeuble de 2 appartements qui donne sur cette cour. J'ai envoyé un mail au notaire mais il ne me répond pas alors je pensais que ce n'était pas à lui de le faire... Je vais donc insister... |
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Mout
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Posté - 02 mars 2010 : 19:15:31
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Avez-vous pensé à <cadastre.gouv.fr> pour visualiser le plan cadastral ?
Connaissez-vous la référence cadastrale du terrain de votre immeuble? |
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Mout
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Posté - 02 mars 2010 : 19:15:31
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Avez-vous pensé à <cadastre.gouv.fr> pour visualiser le plan cadastral ?
Connaissez-vous la référence cadastrale du terrain de votre immeuble? |
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rousp
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15
Posté - 02 mars 2010 : 19:54:03
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Dans l'attestation de propriété, j'ai ce genre de renseignement mais pour moi, c'est du chinois :
Dans un ensemble immobilier situé sur la commune de …….. adresse, cadastré Section BH numéro … lieudit pour une contenance de deux ares deux centiares (02a.02ca.) Ayant fait I'objet d'un règlement de copropriété - état descriptif de division établi suivant acte reçu par Me …………., alors notaire à ……. le 2 mai 1969, publié au bureau des hypothèques de …………. le 15 juillet
1969, Volume ……, Numéro 36, Modifié aux termes d'un acte reçu par Me …….. Notaire à ………. le 27 mai 1989, publié au bureau des hypothèques de ……….. le 19 juin 1989, Volume …….., Numero 16.
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rousp
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Posté - 02 mars 2010 : 19:54:03
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Dans l'attestation de propriété, j'ai ce genre de renseignement mais pour moi, c'est du chinois :
Dans un ensemble immobilier situé sur la commune de …….. adresse, cadastré Section BH numéro … lieudit pour une contenance de deux ares deux centiares (02a.02ca.) Ayant fait I'objet d'un règlement de copropriété - état descriptif de division établi suivant acte reçu par Me …………., alors notaire à ……. le 2 mai 1969, publié au bureau des hypothèques de …………. le 15 juillet
1969, Volume ……, Numéro 36, Modifié aux termes d'un acte reçu par Me …….. Notaire à ………. le 27 mai 1989, publié au bureau des hypothèques de ……….. le 19 juin 1989, Volume …….., Numero 16.
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Gédehem
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Posté - 02 mars 2010 : 21:06:11
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Et de quoi êtes vous propriétaire dans cet ensemble immobilier ????
Je vois 2 choses :
- soit vous êtes devenu propriétaire des lot X, Y et Z, ces 3 lots/appartes faisant partie du Bâtiment A de l'ensemble immobilier dont il est question ....
- soit vous êtes devenu propriétaire de la totalité du Bâtiment A divisé en 3 lots ......
Dans les 2 cas vous êtes "copropriétaire" dans l'ensemble immobilier dont il s'agit,
- dans un cas pour 3 lots/appartes,
- dans l'autre cas pour l'ensemble du Bâtiment A composé de 3 lots ....
De quoi êtes vous devenu propriétaire, quel est le descriptif de votre bien ? |
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Gédehem
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Posté - 02 mars 2010 : 21:06:11
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Et de quoi êtes vous propriétaire dans cet ensemble immobilier ????
Je vois 2 choses :
- soit vous êtes devenu propriétaire des lot X, Y et Z, ces 3 lots/appartes faisant partie du Bâtiment A de l'ensemble immobilier dont il est question ....
- soit vous êtes devenu propriétaire de la totalité du Bâtiment A divisé en 3 lots ......
Dans les 2 cas vous êtes "copropriétaire" dans l'ensemble immobilier dont il s'agit,
- dans un cas pour 3 lots/appartes,
- dans l'autre cas pour l'ensemble du Bâtiment A composé de 3 lots ....
De quoi êtes vous devenu propriétaire, quel est le descriptif de votre bien ? |
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Posté - 02 mars 2010 : 21:59:43
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Je pense que ce n'est pas trop dans cette aprtie de l'acte quevosu trouverrez vos réposnes concenrnat les servitudes et autres soucis.
Si voûs êtes mono-propriétaire de toutes facons, vous n'êtes pas en copropriété.
Vous avez signé un mandat pour le notaire, Ca vaudrait quand meme le coup d'aller voir sur place et d'aller prendre un rendez-vosu avec le notaire pour tous les détails.
citation: J'ai envoyé un mail au notaire mais il ne me répond pas alors je pensais que ce n'était pas à lui de le faire... Si si , c'est bien à lui de le faire, mais il peut a la limite dire qu'il ne sait pas et qu'il va chercher....
citation: Or, certaines parties communes sont visiblement en copropriété Elles ne sont pas forcément 'gérées par une copropriété' système quand meme tres lourd si elles sont simplement en partie communes, ou partagées (il y a une limite mais d'un accord commun les deux parties on mis le meme revêtement par exemple). |
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Posté - 02 mars 2010 : 21:59:43
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Je pense que ce n'est pas trop dans cette aprtie de l'acte quevosu trouverrez vos réposnes concenrnat les servitudes et autres soucis.
Si voûs êtes mono-propriétaire de toutes facons, vous n'êtes pas en copropriété.
Vous avez signé un mandat pour le notaire, Ca vaudrait quand meme le coup d'aller voir sur place et d'aller prendre un rendez-vosu avec le notaire pour tous les détails.
citation: J'ai envoyé un mail au notaire mais il ne me répond pas alors je pensais que ce n'était pas à lui de le faire... Si si , c'est bien à lui de le faire, mais il peut a la limite dire qu'il ne sait pas et qu'il va chercher....
citation: Or, certaines parties communes sont visiblement en copropriété Elles ne sont pas forcément 'gérées par une copropriété' système quand meme tres lourd si elles sont simplement en partie communes, ou partagées (il y a une limite mais d'un accord commun les deux parties on mis le meme revêtement par exemple). |
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