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rorom
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Posté - 13 nov. 2010 :  09:02:12  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,

Je dois reprendre la gestion de biens dans un immeuble en copropriété depuis les années 80. Il se trouve que dans cette copropriété il n'y a jamais eu de conseil syndical, de syndic ni d'AG. Elle fonctionnait "au feeling". Elle n'a pas de dette, c'est déjà bien, mais aucun fond pour palier aux éventuels travaux (et cela va arriver) etc...

Je voudrais remettre tout en place pour pouvoir assurer une gestion saine.
Mon but final étant de mettre en place un CS, un syndic bénévole, des provisions pour travaux etc... En bref, un copro normale.

Par où commencer ?


nefer
Modérateur

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 1 Posté - 13 nov. 2010 :  09:13:12  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par rorom



Par où commencer ?




Par lire et relire la loi de 65, le décret de 67


et vous faire aider par une association de copropriétaires....


combien y a t il de lots?

rorom
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Revenir en haut de la page 2 Posté - 13 nov. 2010 :  09:28:59  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Merci, je vais l'étudier et chercher une asso de copropriétaires. Des asso type UNPI peuvent peut être m'aider ?

Pour répondre à votre question, il y a 9 lots avec 4 copropriétaires répartis de la manière suivante

1 lot : Mme X (131/1000)
1 lot : Mr Y (105/1000)
1 Lot : Mr Y et Mme Z en indivision (77/1000)
6 lots : Mr Y, Mme Z, Mr W et Mr V en SCI (687/1000).

rambouillet
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Revenir en haut de la page 3 Posté - 13 nov. 2010 :  11:08:54  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
en théorie, vous devriez commencer par demander au tribunal à désigner un syndic, et cela avec des frais.

pour ma part,je commencerai plutôt par convoquer une AG en respectant les règles (lettre LRAR ou remise en main propre de la convocation, délai 21 jours ...) et après l'AG si rien ne se passe dans les deux mois de l'envoi du PV aux contres et défaillants, votre copro se remet à vivre.
Sachez toutefois que le lancement de cette procédure n'est pas légale, mais si votre copro est déjà gérée en "bonne famille" pourquoi ne pas tenter....

j'entends crier certains syndics sur ce site

BANZAI
Contributeur vétéran

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Revenir en haut de la page 4 Posté - 13 nov. 2010 :  11:25:47  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
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Initialement posté par rorom

Merci, je vais l'étudier et chercher une asso de copropriétaires. Des asso type UNPI peuvent peut être m'aider ?

Pour répondre à votre question, il y a 9 lots avec 4 copropriétaires répartis de la manière suivante

1 lot : Mme X (131/1000)
1 lot : Mr Y (105/1000)
1 Lot : Mr Y et Mme Z en indivision (77/1000)
6 lots : Mr Y, Mme Z, Mr W et Mr V en SCI (687/1000).


tous ces copropriétaires sont ils liés par un lien familial ?

rorom
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Revenir en haut de la page 5 Posté - 13 nov. 2010 :  12:37:30  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par BANZAI

citation:
Initialement posté par rorom

Merci, je vais l'étudier et chercher une asso de copropriétaires. Des asso type UNPI peuvent peut être m'aider ?

Pour répondre à votre question, il y a 9 lots avec 4 copropriétaires répartis de la manière suivante

1 lot : Mme X (131/1000)
1 lot : Mr Y (105/1000)
1 Lot : Mr Y et Mme Z en indivision (77/1000)
6 lots : Mr Y, Mme Z, Mr W et Mr V en SCI (687/1000).


tous ces copropriétaires sont ils liés par un lien familial ?


Uniquement ceux de la sci.

rorom
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Revenir en haut de la page 6 Posté - 13 nov. 2010 :  12:46:09  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
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Initialement posté par rambouillet

en théorie, vous devriez commencer par demander au tribunal à désigner un syndic, et cela avec des frais.

pour ma part,je commencerai plutôt par convoquer une AG en respectant les règles (lettre LRAR ou remise en main propre de la convocation, délai 21 jours ...) et après l'AG si rien ne se passe dans les deux mois de l'envoi du PV aux contres et défaillants, votre copro se remet à vivre.
Sachez toutefois que le lancement de cette procédure n'est pas légale, mais si votre copro est déjà gérée en "bonne famille" pourquoi ne pas tenter....


Pourquoi pas effetivement. Au pire, qu'est ce que l'on risque ?

nefer
Modérateur

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Revenir en haut de la page 7 Posté - 13 nov. 2010 :  13:33:02  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
si Y,Z,W,V sont de la même famille

le lot de Y et Z appartient donc à la même famille

le lot de Y , aussi

il n'y aurait donc que X qui n'appartiendrait pas à la famille



à moins que votre message 5 ne soit pas exact...

rorom
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Revenir en haut de la page 8 Posté - 13 nov. 2010 :  14:17:54  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par nefer

si Y,Z,W,V sont de la même famille

le lot de Y et Z appartient donc à la même famille

le lot de Y , aussi

il n'y aurait donc que X qui n'appartiendrait pas à la famille



à moins que votre message 5 ne soit pas exact...


Tout a fait. Mais avec des dénominations differentes (1 mr Y, 1 "indivision YZ" et le dernier "sci YZWV")

rambouillet
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Revenir en haut de la page 9 Posté - 13 nov. 2010 :  14:38:16  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
et donc la SCI ne détient que 313/626 des voix de la copro !

et vous avez de la chance, car avec 9 lots (à condition que le budget moyen soit inférieur à 15000 €) vous n'aurez pas besoin d'une compta en double engagement...

Gédehem
Pilier de forums

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Revenir en haut de la page 10 Posté - 13 nov. 2010 :  15:01:16  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Dans l'état où se trouve cette copropriété, je suis certain que tout le monde se moque de la compta, en simple, double ou triple !

En revanche, le soucis est de revenir dans les clous avec la désignation dun syndic.

Rorom peut s'inspirer de ce qui est dit ici pour "l'autoconvocation d'AG" unanime dans les petites copropriétés, que personne ne devrait contester. Une fois désigné un syndic (vous ?), le reste coulera tout seul ..... :
http://www.universimmo.com/forum_un...OPIC_ID=7910

Édité par - Gédehem le 13 nov. 2010 15:04:59

ribouldingue
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Revenir en haut de la page 11 Posté - 13 nov. 2010 :  15:34:46  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
http://www.universimmo.com/forum_un...OPIC_ID=7949

Vous ne semblez pas connaitre grand chose ni de la copropriété, ni de ce qui est des charges locatives.... Votre idée d'un syndic bénévole ne semble pas a cout terme tres réaliste ou alors il est urgent de vous former...


rorom
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Revenir en haut de la page 12 Posté - 13 nov. 2010 :  18:35:50  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par ribouldingue

http://www.universimmo.com/forum_un...OPIC_ID=7949

Vous ne semblez pas connaitre grand chose ni de la copropriété, ni de ce qui est des charges locatives.... Votre idée d'un syndic bénévole ne semble pas a cout terme tres réaliste ou alors il est urgent de vous former...




Il est clair que je vais me former. on a toujours besoin d'améliorer ces connaissances. Pour info, je commence déjà ma formation, vu que la mise en place de tout cela ne sera effective que dans le 1er semestre.

Mais, meme si j'ai parfois des doutes sur certains points j'ai quelques bonnes notions, vu que je gère plusieurs bien immobiliers depuis quelques années. Mais je n'avais pas eu ce type de problèmes au préalable. Surtout sur la partie d'une copro sans CS. Et sur la partie charges locatives, en cas de doutes, je préfère me renseigner plutot que de faire ou dire une bêtise.

Je suis assez confiant mais je n'hésiterai pas à redemander des renseignements sur la gestion d'une copro si j'en ai besoin. Et je sais que j'en aurai besoin.

On a la chance d'avoir un forum avec des membres (vous compris) qui ont la gentillesse de nous eclaircir par leur connaissance et leur expérience. Alors autant en profiter. Mais je n'hésiterai pas à faire profiter moi meme de mes connaissances.

BANZAI
Contributeur vétéran

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Revenir en haut de la page 13 Posté - 13 nov. 2010 :  19:10:10  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
gérer un bien immobilier en tant que bailleur n'a rien à voir avec le métier de syndic

quelboulot
Modérateur

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Revenir en haut de la page 14 Posté - 13 nov. 2010 :  20:25:07  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Comme il est toujours plus simple de savoir qui est "UN" même si Un et Un font toujours deux... vous êtes quoi dans le schmilblic, vous rorom

citation:
1 lot : Mme X (131/1000)
1 lot : Mr Y (105/1000)
1 Lot : Mr Y et Mme Z en indivision (77/1000)
6 lots : Mr Y, Mme Z, Mr W et Mr V en SCI (687/1000).


YWV ?
Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

nefer
Modérateur

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Revenir en haut de la page 15 Posté - 13 nov. 2010 :  20:54:33  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par quelboulot

Comme il est toujours plus simple de savoir qui est "UN" même si Un et Un font toujours deux... vous êtes quoi dans le schmilblic, vous rorom

citation:
1 lot : Mme X (131/1000)
1 lot : Mr Y (105/1000)
1 Lot : Mr Y et Mme Z en indivision (77/1000)
6 lots : Mr Y, Mme Z, Mr W et Mr V en SCI (687/1000).


YWV ?


et pourquoi pas Mme Z ou Mme X ???




Édité par - nefer le 13 nov. 2010 20:55:40

quelboulot
Modérateur

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Revenir en haut de la page 16 Posté - 13 nov. 2010 :  21:18:13  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
et pourquoi pas Mme Z ou Mme X ???



Parce que "rorom" au féminin m'apparaissait comme peu évident...mais, par les temps qui courent, suis-je peut-être trop "conventionnel" et réducteur ???
Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

BANZAI
Contributeur vétéran

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Revenir en haut de la page 17 Posté - 13 nov. 2010 :  21:31:45  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
le message 12 dit: "Je suis assez confiant"...

rorom
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Revenir en haut de la page 18 Posté - 14 nov. 2010 :  09:48:21  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par BANZAI

le message 12 dit: "Je suis assez confiant"...


Banzai est peut etre kamikase, quelboulot peut etre un grand bosseur, mais ils ont raison car je suis un W masculin.

rambouillet
Pilier de forums

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Revenir en haut de la page 19 Posté - 14 nov. 2010 :  11:10:43  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
donc si vous ete W, vous n'etes pas copropriétaire !!!! vous etes actionnaire d'une SCI propriétaire ! donc de but en blanc vous ne pourriez peut-être pas être syndic !

par contre vous pouvez être la personne mandatée pour représenter la SCI et dans ce cas, il faut faire parvenir au syndic (qui n'existe pas...) un extrait du PV de l'AG de la SCI qui vous désigne représentant au syndicat de copropriétaires. Cela se complique...

maintenant pouvez vous être syndic, il faut regarder en détail le texte (ce que je vais faire...)

rambouillet
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Revenir en haut de la page 20 Posté - 14 nov. 2010 :  11:40:03  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
je confirme un certain nombre de mes propos : la copropriété ne connait que le ou les gérants d'une SCI. C'est à ce titre que le gérant d'une SCI qui recoit au siège social de la SCI, les convocations et autres peut participer à une AG de la copro, se faire désigner au CS, et se faire désigner "syndic non pro", à condition que les statuts de la dite SCI ne l'interdisent pas.

En résumé, si vous n'etes pas vous-même gérant de la SCI, vous n"etes rien : au revoir !!! je plaisante ...

Donc vérifier et au besoin, faites changer le nom du gérant de votre SCI, si vous comptez gérer cette copro.
Il restera à en avertir le syndic en place. hi ! hi ! hi !
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