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amalex
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 Posté - 22 janv. 2011 : 21:13:23
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Bonjour,
Les faits:
samedi 8 janvier au reveil je pose mes 2 pieds dans 2 cm d'urine et excréments de mes voisins. Au fil des réveils des 3 étages au dessus les toilettes ont continué à déverser chez moi (moquette neuve car je viens d'acheter l'appartement et de changer la moquette. Je préviens les voisins du dessus présents de ne plus tirer la chasse d'eau et de ne plus faire couler de l'eau. Seul un voisin est présent à ce moment là .. le président du conseil syndcal. Le voisin du 5 ème avait lancé une machine avant de sortir donc vous imaginez les litres d'eau mélés de ... Puis il est rentré et a commencé à prendre une douche!!!! je l'ai immédiatement prévenu. J'ai fait venir un plombier en urgence qui a constaté que la canalisation déscendant été bouchée. soit on coupait l'eau jusqu'à une réunion de copropriété extraordinaire (pas de toilettes, de douche de linge etc durant plusieurs jours) soit on débouchait. J'ai chois de faire réaliser l'intervention de dégorgement par mesure d’urgence un samedi car l’ensemble des excréments et autres des voisins des 5ème, 4ème et 3ème étage se déversaient chez moi. Je n’ai pu demander l’accord de du président du syndic formellement car celui-ci était absent à ce moment là . Il m’avait cependant invité à prendre les mesures nécessaires dans la matinée.
LE syndic me signifit son refus de prise en charge du règlement de la facture de 2060, 41 euros engendrée par la mesure d’urgence prise pour déboucher la canalisation des toilettes de l’immeuble il est invoqué la non-concertation et la provision uniquement de 1000 euros.
LE syndic a t il le droit de refuser de prendre en charge la dépense? N'y a t il pas une jurisprudence? Comment puis je faire pour me faire rembouser? quel recours ? Puis je refuser de payer mes charges?
JE vous remercie par avance de vos réponses. JE n'ai pas le somme en question.
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GĂ©dehem
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Posté - 22 janv. 2011 : 21:25:46
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Seul un voisin est présent à ce moment là .. le président du conseil syndical"
C'était à lui de prendre les choses en main, non sans prévenir le syndic, qui a quasi toujours un n° d'urgence. C'était à lui de faire intervenir qui il fallait pour réparer, ou au moins éviter que les choses n'empirent.
Restait la facturation, qu'il faut mettre en pareil cas au "Sydicat des copropriétaires", et non à votre nom personnel.
En cas d'urgence il n'y a pas "concertation " .!! "et la provision uniquement de 1000 euros. " De quoi s'agit-il ?
Mis à part les déclarations d'assurance qu'il convient de faire, même si tout est réparé, c'est au syndicat qu'il faut présenter la facture. Si vous l'avez réglé, ce qui est une erreur, et que le syndic refuse de la prendre en charge, il faudra la déduire de vos future provision, non sans notifier (LRAR) au syndic le pourquoi de cette déduction de dépenses "engagées pour le service du syndicat".
Le pdt du CS est resté les bras croisés ? |
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sybarite
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Posté - 23 janv. 2011 : 07:38:23
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2060 € pour dégorger une descente.... c'est ça qui doit refroidir le syndic !
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BANZAI
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3
 Posté - 23 janv. 2011 : 08:44:33
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il est exact qu'il aurait été préferrable de couper l'arrivée d'eau à l'immeuble
ni un copropriétaire, ni un locataire ne peut engager des frais pour le compte du syndicat
comment avez vous choisi cette société de dépannage ?
s'il s'agit de ces sociétés qui distribuent des publicités dans les boites aux lettres......, et qui ont des facturations "fantaisistes" ..... vous ne pourrez pas obtenir une prise en charge |
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4
Posté - 23 janv. 2011 : 11:11:02
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de toute façon, le "mal" est fait et la réparation remise en état. A partir du moment où vous avez des témoins de ce qui s'est passé, la réalité est là . le syndicat doit payer.
la prochaine fois appeler le syndic (même le WE) ne serait ce que mettre un message sur un répondeur. |
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BANZAI
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5
Posté - 23 janv. 2011 : 11:57:28
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citation: Initialement posté par rambouillet
le syndicat doit payer.
....pas exact
il faudrait savoir quelle genre d'entreprise est intervenue......
voir mon précédent message |
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GĂ©dehem
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Posté - 23 janv. 2011 : 22:11:59
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Ce n'est pas le type d'entreprise qui détermine la prise en charge ou non des travaux.
C'est la nécessité impérieuse de mettre en sécurité biens et personne, ainsi que la conservation de l'immeuble, qui prime sur tout.
Dans la mesure ou il s'agit de travaux de coservation de l'immeuble pour ce qu'il est fait, c'est au syndicat d'en assimer la charge, l'intervention des assureurs devant aussi être sollicité pour ces travaux urgents.
Accessoirement, cette affaire soulève la question de la permanence de la fonction de syndic, qui s'entend 24h sur 24 365 j/an, car il n'y a pas ici de vacance, même pour un WE.
Ou alors ce n'est pas un mandataire social mais un prestataire de services lambda, auquel cas il faut le dire.
Quid d'une permanence téléphonique "syndic", au moins avec répondeur ? |
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amalex
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7
Posté - 23 janv. 2011 : 22:46:43
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Merci de vos réponses à tous!
En complément, il a été voté que le président du sonseil syndical a mandat pour autoriser les travaux jusqu'à 1000 euros et que la consultation de plusieurs entreprises en valable au dessus de 3500 euros. LE président a effectivement croisé les bras ne m'a aidé nullement ne m'a pas indiqué la procédure à suivre. Enfin le syndic .. je viens de déménager et son numéro été encore dans un carton à la cave.. le Syndic a refusé de me prendre au téléphone, et a refusé de prendr eRDV avec moi. Cependant sur leu répondeur aucun numéro d'urgence ...
J'ai bien une juriceprudence de 1993 en ma faveur mais l'un d'entre vous a-t-il qqc de plus récent?
MErci de votre aide
AMALEX |
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air jordan
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Posté - 23 janv. 2011 : 23:15:29
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suis je le seul à trouver la facture enorme et abusive pour un simple débouchage ?
2060, 41 euros le débouchage ?!!!!!!!!!!
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sybarite
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9
Posté - 23 janv. 2011 : 23:17:57
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air jordan
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Posté - 24 janv. 2011 : 00:56:10
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bonsoir
cela m'est arrivé récemment
une pauvre dame d'une de mes copros contacte un ****** pour faire un curage de la canalisation un dimanche sans me prévenir
elle me contacte au dernier moment et m'annonce que le gars est en train de lui faire signer un chèque de 2500 euros (!!!!!!!!!!!!!!) pour un curage et qu'il repassera 1 heure plus tard
le temps de venir l'intercepter sur la copro et lui dire ce que je pense
le curage a été fait ...................pour 500 euros (et meme là c'etait cher mais bon un dimanche ....j'ai laissé passé et la facture a ete envoyée à mon cabinet)
3 semaines plus tard je n'ai toujours pas payé  et je ne vais pas me presser
alerte de la DGCCRF par mes soins en plus de tout cela
au fait : j'ai facturé une vacation de 80 euros !
abusif ou non d'après vous ?
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Édité par - air jordan le 24 janv. 2011 00:56:59 |
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Posté - 24 janv. 2011 : 07:53:05
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et pourquoi une vacation, c'était prévue à votre contrat dans le cadre de la gestion courante .... ? |
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sybarite
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Posté - 24 janv. 2011 : 08:37:24
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un dimanche ???
Vous en connaissez des Syndic qui interviennent le dimanche Rambouillet ? |
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BANZAI
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Posté - 24 janv. 2011 : 09:17:38
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citation: Initialement posté par sybarite
un dimanche ???
Vous en connaissez des Syndic qui interviennent le dimanche Rambouillet ?
oui , j'en connais un |
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BANZAI
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Posté - 24 janv. 2011 : 09:21:05
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citation: Initialement posté par Gédehem
Ce n'est pas le type d'entreprise qui détermine la prise en charge ou non des travaux.
C'est la nécessité impérieuse de mettre en sécurité biens et personne, ainsi que la conservation de l'immeuble, qui prime sur tout.
Bien sûr que si......
voir mon message du 23 janv. 2011 : 08:44:33
Que penseriez vous d'un locataire qui fasse intervenir une société x...(ces fameuses sociétés AAAAAAAA dans l'annuaire) un dimanche ou une nuit....et ensuite exige du propriétaire le remboursement de la facture au titre de la préservation de l'immeuble ?
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Posté - 24 janv. 2011 : 11:03:04
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et que pensez vous d'un syndic aux abonnés absents, d'un président de CS qui laissent les autres se "dém.rder", en sens premier du terme...
si cette "m.rde" est commune, c'est tout le monde qui doit payer... |
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sybarite
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Posté - 24 janv. 2011 : 11:26:29
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Du mal, mais tous les syndics ne sont pas comme cela. Ensuite, une association en particulier vitupère contre les plates forme d'appel le W E.
Il faut a un moment donné être cohérent (cette remarque est d'ordre général ) Soit ou veut un service WE compris, mais cela a un coût, soit on accepte que, parfois, il y ai un incident un dimanche et devoir attendre le lundi que le pb soit réglé.
Air jordan est intervenu un dimanche, il est normal qu'une vac. soit facturée, il est même surprenant qu'il ai pu ainsi intervenir.
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Posté - 24 janv. 2011 : 16:49:17
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Le souci n'est pas la présence du syndic le dimanche, mais que les dégats ont été occasionnés par une partie commune.
Le président du CS n'a pas à être présent non plus 24h/24h et 7j/7j.
Pour Ă©viter cela, il faut interdir Ă TOUS les copros d'aller aux toilettes ou prendre des douches en l'absence du syndic !!!!
Il s'agit ici d'un cas d'urgence et d'hygiène. On ne peut laisser ce copro. dans la *****. Nous connaissons tous le problème de ce style d'intervention les week-ends et les jours fériés. les entreprises qui interviennent font payer le prix fort, mais n'oublions pas qu'ils doivent payer leurs employés aux prix fort également.
Le syndic doit rembourser ce copropriétaire car ce sont les parties communes qui ont été la cause de ces dégats. Invoquer la non concertation n'est pas normal, voir pas légal !!!
Ce syndic aurait certainement appelé ce genre de sociétés, car même si il est dispo le dimanche, ce n'est pas lui qui aurait débouché cette canalisation.
Pourquoi fiat il payer ce copro, dans sa logique de syndic, il pourrait faire payer TOUS les copros habitnat au dessus, ce sont eux qui ont bouché cette canalisation.
amalex : quelle est cette provision de 1000 € dont parle votre super syndic ???
Je suivrai également gédéhem, notifier à votre syndic que vous déduirez de vos charges, cette facture que vous avez payé à la place du SDC, en évitant des dégats plus importants.
Avez vous averti votre assurance ??
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mespres
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Posté - 24 janv. 2011 : 17:09:26
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Une façon de permettre au syndic de ne pas être mis en défaut : faire voter à la prochaine AG la prise en charge des 2060 € par le syndicat. Cela suppose que vous êtes soutenus par le syndicat. Tout le monde est en tort dans l'histoire :
-Vous même pour avoir réglé la facture (mais aviez vous le choix)
-Le syndic qui réagit bêtement, et qui surtout aurait du sensibiliser le syndicat à la nécessité de curer las canalisations
-Le CS qui devrait dissuader le syndic de vous faire porter le chapeau. Dans la mesure où la trésorerie le permet vous pourriez être dispensés de payer, votre compte restant débiteur (pas de poursuites), tout étant régularisé en AGO.
Je suis étonné du peu de soin que les copros consentent sur les canalisations d'évacuation. Le curage devrait être rendu obligatoire tous les 10 ans. Nous avons eu la chance d'être sensibilisé avant la catastrophe. |
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Posté - 24 janv. 2011 : 19:22:37
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mespres : vous apportez un autre argument à amalex, si le syndic n'a rien fait sur ces canalisations depuis des années, il est fautif car son mandat l'oblige à la sauvegarde de l'immeuble.
Un copropriétaire n'a pas à payer une intervention sur les parties communes de l'immeuble, cela est à la charge du SDC.
Ces parties privatives ont été endommagées, il a subit un grave préjudice, le syndicat est obligé de le rembourser. Il y a avait urgence, aucun moyen de joindre le syndic ( une autre faute ???), amalex a agit avec du bon sens, peut importe les 2060 €, c'est au syndic de discuter avec cette entreprise pour un geste commercial.
Le CS aurait pu aider en demandant cette intervention, mais en aucun il n'a le pouvoir de décider de vous faire payer à la place du syndicat.
pour info : en cas d'urgence le syndic peut commander des travaux sans avoir reçu l'accord de l'AG; mais il doit convoquer une AG pour adopter le devis de réparation.
Un telle fuite d'excréments est une urgence absolue, le syndic DOIT vous rembourser.
Vous devez le mettre en demeure de vous rembourser sous huit jours, et le menacer d'aller au tribunal avec dommages et intérêts. Des frais supplémentaires pour tous les copros.
Avez vous rencontrer d'autres voisins pour évoquer le refus du syndic. Ils sont tous concernés car ce genre de dégats pourra se reproduire dans tous les appartements, seront ils alors d'accord pour payer comme vous, à la place du syndicat !!
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Posté - 24 janv. 2011 : 19:25:16
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amalex : j'afficherai une note dans le hall de l'immeuble sur votre inondation et le refus du syndic de prendre en charge les frais de débouchage d'une partie commune. Cela devrait en fiare réagir certains. |
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