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stephally
Nouveau Membre
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 Posté - 04 févr. 2011 : 22:31:59
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bonjour,
Je suis propriétaire d'une maison avec un jardin, qui était clos jusqu'à ce qu'un pan du mur s'écroule...
Suite à cet éboulement de mur mitoyen, ma voisine qui était de l'autre côté me propose de me racheter un bout de mon terrain, pour y mettre un abri de jardin : je suis à la recherche de renseignements sur la façon de procèder (qui faut-il contacter, faudrait-il passer par un notaire, un géomètre ??? Et comment estimer le prix du m2 ??)
Merci d'avance, si vous pouvez m'Ă©clairer...
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Posté - 05 févr. 2011 : 06:52:48
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philippe30
Contributeur vétéran
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Posté - 05 févr. 2011 : 07:13:06
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Bonjour,
Prenez garde que ce bout de terrain ne contiennent pas en sous sol soit une cuve Ă fuel , une fosse sceptique ou autre disposition propre Ă votre habitation
Philippe |
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Investisseur immobilier
"Si tu veux savoir ce que Dieu pense de l'argent, regarde ceux auxquels il l'a donné"
Dorothy Parker
Si l'on veut gagner sa vie, il faut travailler. Si l'on veut devenir riche, il faut trouver autre chose.
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stephally
Nouveau Membre
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Posté - 05 févr. 2011 : 08:21:37
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merci pour les infos...
Quant à la présence d'une éventuelle fosse sceptique, ça je ne sais pas ! Mais ça m'embêterait surtout de céder un terrain avec un trésor enfoui, et qui serait déterré par ma voisine au premier coup de pioche  |
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Posté - 05 févr. 2011 : 09:16:59
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citation: Quant à la présence d'une éventuelle fosse sceptique, ça je ne sais pas ! Mais ça m'embêterait surtout de céder un terrain avec un trésor enfoui, et qui serait déterré par ma voisine au premier coup de pioche
Alors, nous sommes samedi, il vous reste le we + la pelle et la pioche pour commencer les "découvertes" archéologiques...
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Numero6
Modérateur
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Posté - 05 févr. 2011 : 11:51:51
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Ces petits trésors se trouvent souvent au fond du jardin, près de la cabane en bois, à une profondeur de 15 m Bon courage à Lundi |
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stephally
Nouveau Membre
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 Posté - 05 févr. 2011 : 12:00:11
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Laissez tomber, je ne vends plus ! A peine qq coups de pioche, et je viens de trouver un gisement de pétrole : c'est Bizance, ce jardin :-) !
N'empêche, tout réfléchi, je pense que je vais demander à la voisine de se renseigner sur les frais qu'elle devra engager, car à mon avis financièrement, pour elle ça ne vaut peut-etre pas le coup : même si je lui cède 10m2 pour son abri, ça devrait lui coûter plus cher en frais de géomètre et de notaire, même si je n'ai pas une idée précise des tarifs... |
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gloran
Contributeur senior
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Posté - 05 févr. 2011 : 13:49:55
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Donc vous la laissez mettre sa cabane, planquer ses lingots à côté, et dans quelques années vous lui rachetez "votre" bout de terrain :)
Pour le calcul des frais, votre voisine peut toujours poser la question à un notaire. C'est de toute façon la même chose dans toute la france, les frais étant défini légalement.
Une simulation est possible ici (google Ă©tant notre ami Ă tous) :
http://www.pap.fr/argent/calculette...s-de-notaire?
Uniquement pour les frais de notaire, hors géomètre donc...
Ne prenez pas les chiffres pour argent comptant à l'euro près, mais plutôt les ordres de grandeur. Qui vous diront que, pour une petite vente, proportionnellement, "ça douille"...
Une autre solution, à mon avis préférable de loin, serait de louer votre parcelle à votre voisine, avec les avantages suivants :
- un acte sous seing privé suffit, donc pas de frais de notaire,
- vous gardez la possibilité de récupérer votre bien selon les clauses du contrat et celles de la loi ; typiquement, si la personne vend ou décède, vous pourrez récupérer votre bien. Ou, à échéance du bail.
Concernant le fait de céder 10 m2 pour construire un abri, ça m'interpelle :
- soit elle a déjà du terrain et dispose donc des droits à construire nécessaires,
- soit elle n'en a pas, et 10 m2 ne donneront probablement pas le coup de pouce suffisant (même avec un COS de 0,6, ça vous fait 6m2 de cabanon, mouais.).
Cordialement
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Édité par - gloran le 05 févr. 2011 14:14:26 |
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stephally
Nouveau Membre
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Posté - 05 févr. 2011 : 14:19:25
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Merci à vous et à l'ami google, je vais aller voir ça...
Concernant la location, je n'y avais pas pensé, le hic est que j'aimerais bien avoir à nouveau un jardin clos (il faut que je remplace le mur écroulé) pour garder mon intimité et, en clair, bronzer tranquille cet été :-)
Ma voisine a déjà un bout de terrain, oui, mais visiblement pas assez grand à son gout...
Sur ce, je vais ''simuler'' :-) |
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Posté - 05 févr. 2011 : 17:02:22
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citation: Initialement posté par stephally
Laissez tomber, je ne vends plus ! A peine qq coups de pioche, et je viens de trouver un gisement de pétrole : c'est Bizance, ce jardin :-) !
N'empêche, tout réfléchi, je pense que je vais demander à la voisine de se renseigner sur les frais qu'elle devra engager, car à mon avis financièrement, pour elle ça ne vaut peut-etre pas le coup : même si je lui cède 10m2 pour son abri, ça devrait lui coûter plus cher en frais de géomètre et de notaire, même si je n'ai pas une idée précise des tarifs...
C'est évidemment une opération de plusieurs milliers d'euros pour elle.
Déjà estimer le prix du terrain. Est-il constructible ? Votre commune dispose-t-elle d'un POS ou d'un PLU ? Le prix peut varier 10 à 100€, à 500€ du m/2...
Le notaire ? La calculette dit dans 1000€ pour les quelques centaine d'euros du terrain.
Le géomètre ? Quelques centaines d'euros.
Au minimum 2 à 3000€ pour votre voisine.
Après, si vous habitez Saint-Tropez ou l'île de Ré... 
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| Signature de Laurent CAMPEDEL |
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| Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables. |
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vazy
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Posté - 05 févr. 2011 : 18:04:05
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Exemple vécu récemment dans la Sarthe: 200 m2 de terre agricole= 70€
géometre: 700€
notaire: 500€
Donc grossièrement, environs 1500€ minimum quelle que soit la petitesse de la parcelle. |
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Posté - 06 févr. 2011 : 17:22:30
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Posté - 06 févr. 2011 : 19:59:00
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gloran
Contributeur senior
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Posté - 07 févr. 2011 : 09:40:46
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Bonjour,
La location n'interdit pas votre voisine d'inclure physiquement votre parcelle dans la sienne et, en conséquence, de clore autour de l'ensemble - donc, de séparer physiquement cette petite parcelle de 10m2 de l'ensemble du reste de votre terrain.
Simplement, le coût de l'opération sera moindre pour elle, et ce sera plus sécurisé pour vous, vous laissant la possibilité, selon les clauses du bail à déterminer ensemble, de récupérer à plus long terme votre bout de terrain.
Cordialement |
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stephally
Nouveau Membre
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Posté - 07 févr. 2011 : 12:51:53
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Admettons que je lui loue mon bout de terre, et qu'elle ''construise dessus un abri de jardin : le jour où je veux récupèrer ma parcelle (par exemple pour revendre la maison), elle devra démonter son abris... pour en faire quoi ?! Je ne sais pas si ça serait pratique pour elle, mais on va en parler,
Merci en tout cas pour les infos |
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Posté - 07 févr. 2011 : 14:34:20
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« Suite à cet éboulement de mur mitoyen »
Bonjour,
Quitte à vous adresser un commentaire, permettez-moi de ne pas être en véritable concordance avec les interventions précédentes. Je me permets de vous poser quelques questions :
1 – vous indiquez que le mur est mitoyen. En avez-vous la certitude ? Est-ce inscrit dans votre titre de propriété ?
2 – votre voisine vous propose d’acquérir un « bout » de votre terrain. Avez-vous besoin d’argent ? Avez-vous envie de faire plaisir à votre voisine ?
3 – Si oui, alors vendez cette partie de terrain et surtout, « fermez les yeux » pour ne pas avoir à le regretter d’ici quelques temps.
4 – si non, contactez la voisine et si le mur est mitoyen, proposez lui de le reconstruire à l’identique, à frais partagés bien évidement.
Sur UI, comme dans les discussions sur d’autres forums et dans votre propre environnement, vous avez certainement entendu « se plaindre » XX propriétaires en raison de constructions réalisées en limite de terrain. Regrettant parfois de ne pas avoir acquis ces parcelles pour « éviter » un voisinage + ou – gênant. Cela étant bien entendu souvent dû au coût d’acquisition et des frais annexes.
Vous, vous êtes propriétaire et vous êtes quasiment prêt à vous « couper » un « doigt », un « bras »… enfin tout est relatif en fonction de la surface de votre parcelle. 
La voisine sera éventuellement parfaite en terme de relationnel, mais quid de ses héritiers, des acquéreurs etc… ? qui seront "bien plus prêt" de votre maison qu'actuellement !
Vous avez compris que si je n’ai qu’un conseil à vous donner, c’est… conservez votre terrain, faites reconstruire le mur mitoyen et restez… CHEZ VOUS…
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stephally
Nouveau Membre
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Posté - 07 févr. 2011 : 15:58:23
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Bonjour,
1 : rien ne figure dans nos actes de propriété concernant ledit mur ; seulement, les tuiles penchant vers mon terrain (cf le code civil), il est censé m'appartenir (d'autant que sur un terrain clos, ce qui est le cas, le mur appartient au propriètaire du terrain, il me semble)
2 - Je n'ai pas nécessairement besoin d'argent (même si ça pourrait servir à recontruire une séparation :)), ni particulièrement envie de faire plaisir à ma voisine (même si elle est très sympa), mais je voulais juste réfléchir à sa proposition ; et je suis loin d'avoir dit oui !
3 - Je vais faire en sorte de ne pas avoir de regret, notamment quand il s'agira de revendre...
4 - je ne compte pas reconstruire le mur à l'identique (c'était un mur de pierres sèches, datant qu'au moins 2 siècles, que l'expert évalue à environ 30.000 euros si je veux le même !!!)
Ma parcelle fait environ 4 ares, ce qui me suffit largement, et donne (du côté du mur qui s'est écroulé, qui fait une quinzaine de mètre de long) sur un chemin qui appartient à ma voisine, sur lequel d'autres voisins ont un droit de passage ; du point de vue de l'intimité et de la tranquilité, le mieux pour moi est en effet que je fasse remonter une cloison à l'endroit où était mon mur...
Je compte tout de mĂŞme passer en mairie, demain, consulter le PLU, et voir s'il y a qqch concernant cette parcelle... |
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Posté - 07 févr. 2011 : 17:32:09
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citation: 1 : rien ne figure dans nos actes de propriété concernant ledit mur ; seulement, les tuiles penchant vers mon terrain (cf le code civil), il est censé m'appartenir (d'autant que sur un terrain clos, ce qui est le cas, le mur appartient au propriètaire du terrain, il me semble)
Ce n'est donc pas un mur mitoyen ! |
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Posté - 07 févr. 2011 : 18:20:34
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citation: Initialement posté par stephally
Bonjour,
Ma parcelle fait environ 4 ares, ce qui me suffit largement,
400m² de jardin vous suffisent, mais est-ce suffisant par rapport à votre construction ?
citation:
et donne (du côté du mur qui s'est écroulé, qui fait une quinzaine de mètre de long) sur un chemin qui appartient à ma voisine, sur lequel d'autres voisins ont un droit de passage ; du point de vue de l'intimité et de la tranquilité, le mieux pour moi est en effet que je fasse remonter une cloison à l'endroit où était mon mur...
Je compte tout de mĂŞme passer en mairie, demain, consulter le PLU, et voir s'il y a qqch concernant cette parcelle...
C'est concernant votre parcelle qu'il faut chercher.
Quel densité pouvez-vous construire sur votre parcelle ?
Etes-vous déjà en surdensité ou pouvez-vous encore construire un étage ?
Etc.
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| Signature de Laurent CAMPEDEL |
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| Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables. |
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Posté - 07 févr. 2011 : 18:20:59
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ha ha... pas sûr... présomption n'est pas certitude.
le bornage répond seul à cette question. |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez Ă relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat ! |
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stephally
Nouveau Membre
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Posté - 07 févr. 2011 : 18:29:15
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A M. Campedel : je n'ai peut-être pas été claire, mais ce n'est pas moi qui veut construire sur ce terrain : il s'agit de 400m2 de jardin, qui me suffisent donc pour planter qq fraises et quelques fleurs :-) C'est ma voisine qui voudrait en avoir un bout, pour y mettre un abris de jardin...
A M. Wormser : en effet, j'ai demandé un devis à un géomètre, mais il n'a jamais donné signe de vie... Je me fie donc à ce bon vieux code civil (un bornage = 700 euros, à ce qu'on dit, et vu les textes, j'aurai confirmation que ce mur est à moi... je présume, oui !) |
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