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 Posté - 27 févr. 2011 : 17:49:33
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il ne faut surtout pas tomber dans le piège où les copros du palier 2 (par ex) paient seuls le remplacement de la moquette (car celle ci devient à juissance privative en indivision  ...).
Plus sérieusement :
l'année suivante, la moquette du palier 1 doit être changée (usée, tachée, brulée, etc..), le vote sera soumis à l'AG et tous les copros du batiment (sauf clauses particulières du RDC) paieront cette moquette, y compris ceux du palier 2.
donc que ce soit moquettes, peintures, arbres, etc... qui pourraient être changés aux frais (acceptés) de certains, est contraire à l'esprit de la copro, mais aussi contraire aux intérets des propios à long terme.
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ABCT
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 Posté - 28 févr. 2011 : 14:22:05
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Philippe 388: il n'y a pas le feu au lac.....sachez lire calmement..... je n'ai jamais écrit que le palier n'était pas commun....
j'ai posé une question sur la situation du palier au regard de la desserte (escalier) et j'ai mentionné :
[Dans ce cas les résidents de l'étage ont en "commun" ce palier]
pour développer sereinement leur raisonnement et celui du bon sens .....si cela existe.
je n'ai jamais supposé un seul instant que ce palier ne faisait pas partie des communs (remarquez qu'ici il n'y a pas de "GUILLEMETS"
"Malheureusement" je connais relativement bien la copropriété..... ici je mets des guillemets pour vous expliquer qu'en un mot : je passe pour un "vieux"
cordialement. |
Édité par - ABCT le 01 mars 2011 09:27:13 |
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felix1930
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Posté - 28 févr. 2011 : 14:44:20
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citation: (car celle ci devient à juissance privative en indivision ????
citation: l'année suivante, la moquette du palier 1 doit être changée (usée, tachée, brulée, etc..), le vote sera soumis à l'AG et tous les copros du batiment (sauf clauses particulières du RDC) paieront cette moquette, y compris ceux du palier 2.
on peut supposer que les copropriétaires cités par chenkak ne souhaitaient pas changer la moquette uniquement pour une question de couleur.
Donc ils proposent :
* le remplacement de la moquette des paliers de tous les étages (à frais communs)
* le remplacement de la moquette de leur palier,à leurs frais;si l'AG refuse la résolution précèdente |
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Posté - 28 févr. 2011 : 15:07:57
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felix1930 : le changement de moquette des paliers est à la charge de tous le syndicat car ces paliers sont des parties communes, comme le dit le RDC.
Il n'existe pas dans le RDC de charges "spéciales" par palier.
Le fait de faire payer les seuls copros de ce palier, même si tous sont d'accord est contraire au RDC.
felix1930 : je ne suis pas le seul à vous contredire, rambouillet et estapak sont d'accord sur ma position. La copropriété est le partage des charges sur TOUTES les parties communes, seule l'Unanimité de l'AG peut modifier cette répartition.
Comme rambouillet vous l'a également souligné, c'est contraire à l'esprit de la copropriété.
Felix1930 : êtes vous sur que les copors de ce palier accpeteront de payer leur quote-part sur le changement de moquette de tous les autres étages. l'AG vote le changement de moquette, le syndic applera les fonds à TOUS les copros, ceux du palier aussi, et ils ne pourront pas contester car le syndic respectera la grille de répartition du RDC. Ils ne pourront pas mettre en avant le fait qu'ils ont déjà payer leur propre palier.
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ABCT
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Posté - 01 mars 2011 : 09:32:01
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Si un "généreux" offre le changement de moquette???? y compris sur tous les paliers......
IL FAUT REFUSER car mauvaise répartition...
Plus peut être une reprise par le fisc pour donation à un tiers?????
Ce matin j'ai du soleil dans mon bureau perso alors je rêve un peu....
excusez moi, je vais me mettre à l'ombre. |
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Posté - 01 mars 2011 : 10:41:17
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ABCT : Pourquoi le fait d'appliquer un réglement ou une loi entraine polémiques ou railleries !!!!
Les copropriétaires en signant l'achat d'un lot en copropriété, signe également un "contrat" avec le SDC; ce contrat est de respecter la " BIBLE" de la copropriété le RDC.
Ce RDC établit les règles de fonctionnement de la résidence, définit les paries privatives et communes et une grille de répartition des charges communes.
En achetant en copropriété, chacun s'engage à respecter ce réglement.
En refusant de respecter ce RDC, chaque copropriétaire devient un contrevenant au réglement pouvant être poursuivi devant le tribunal.
ABCT : mais il est vrai que le respect des lois et des personnes ne semblent ne plus être au centre des préoccupations de chacun dans notre société. 
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felix1930
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Posté - 01 mars 2011 : 11:51:31
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entièrement d'accord avec le rayon de soleil d'ABCT
Pourquoi voir systématique,en cas d'accord qui ne gène prsonne sauf l'éventuel règlement ,d'atant parfois, de près de 50 ans que certains ressortent lorsque ça arrange
j'habite en copro depuis 1963,différents immeubles....syndics....copropriétaires de tout rang des arrangements similaires à celui-ci j'en ai vu pas mal sans que cela ait posé un problème quelconque pour la vie (future)de la copropriété
la vrai obligation c'est l'accord de l'AG---- |
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Posté - 01 mars 2011 : 12:55:44
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felix1930 : voilà de drôles de conseils !!!!!
L'AG décide, mais tout copro. peut attaquer ces décisions devant le tribunal, spécialement en cas de non respect du RDC et de la loi.
felix1930 : la vrai obligation est le respect de la loi et du RDC !!!!
L'AG peut modifier ce RDC mais à l'UNANIMITE !!!
felix1930 : vous vous rangez donc du coté des syndics, qui profitent de la difficulté des copros à assigner le SDC.
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Posté - 01 mars 2011 : 13:21:26
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Est-ce que un vote de principe du syndicat autorisant une partie des coprorpiétiares a payer de leurs deniers un asceceur n'est pas autorisé légalement et quelque peu similaire au problème présent? |
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felix1930
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Posté - 01 mars 2011 : 14:14:27
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Posté - 01 mars 2011 : 14:49:47
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le cas cité par ribouldingue est différent, car là on est dans le cas de création d'un bien commun et non dans l'entretien d'un bien commun.
pour ma part, que certains paient de leurs deniers un changement de moquette de leur palier (pour reprendre ce cas) est une vision à court terme. Supposons qu'entre la prise décision et la réalisation, il se passe un certain temps pendant lequel un copro change. Le nouveau ne veut pas payer, que se passe t il ?
non, ces arrangements qui partent d'un bon sentiment ne sont pas viables à long terme : la copro survit à tous les copropriétaires !!! un jour où l'autre chacun des copros disparait.... et un nouveau peut créer un couac .... |
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felix1930
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Posté - 01 mars 2011 : 15:08:18
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ramboullet, ce ne sont que des suppositions
de même pour l'ascenseur , opération financière et technique beaucoup plus importante et plus longue que cette "malheureuse" moquette ; si il y a un (2)mauvais payeur ou un changement de copropriétaire qui prend le "bébé" en charge
et ,pourtant,vous ne semblez pas opposé sur le "principe" de l'opération ascenseur qui, elle, va toucher d'une façon beaucoup plus le bâti de l'immeuble
sur le plan financier un palier n'est pas une salle de bal et des garanties sont relativement simples à prendre par et pour les différents intervenants dans cette "petite" affaire (y compris le syndicat) |
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ABCT
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Posté - 01 mars 2011 : 15:12:27
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Pas de panique..... s'il y avait accord... les fonds devraient être "dispo" à la commande des travaux.....
MAIS pour en revenir au refrain du T.G.I. nous sommes en procédure depuis 3 ans (pas pour de la moquette)..... cela paraît même plus simple car il s'agit du B.A.BA de la loi de 1965....Mais le feuilleton continue..... reports consécutifs, changement d'avocats, vacances judiciaires,
Décidément il faut PLUS QUE de la patience pour oser aller devant le T.G.I. .....malgrè les "biscuits" (tous les textes favorables pour nous....) |
Édité par - ABCT le 01 mars 2011 15:14:00 |
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Posté - 01 mars 2011 : 16:03:53
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felix1930 : je ne désire pas avoir le dernier mot, mais votre obstination à nier l'évidence dans de dossier est égale à la mienne pour vous démontrer que vous avez tort.
felix1930 : citation: Pourquoi n'avez vous que le mot PROCES à opposer à des solutions simples acceptées par une assemblée de copropriétaires majeurs et....................connaissant leurs droits et leurs devoirs;
Justement, une AG de copros intelligents et connaisant leurs droits et leurs devoirs, et ne désirant pas faire ce qu'ils veulent dans leur résidence refuseront de voter une telle réolution.
les copropriétaires n'ont pas le droit de changer cette moquette sans une Unanimité de l'AG, et leus devoirs est de respecter la loi et le RDC.
Une AG ne peut pas imposer une modification des charges de copros, sauf à l'Unanimité.
Avec votre attitude de penser que des petits arrangements entre amis voisins concernant des parties communes A TOUS LES COPROS ne sont pas importantes et légales, vont mettre la zizanie dans la copropriété de chenkak.
Je n'oppose pas surtout le proçès systématique, mais la position que vous soutenez imposera aux copropriétaires désirant appliquer la grille de répartition du RDC , la seule valable en copro, d'engager cette action.
felix1930 : je vous rejoindrais dans votre choix si vous nous proposiez le texte de loi ou une cassation pour confirmer celui-ci.  |
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felix1930
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Posté - 01 mars 2011 : 18:04:12
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citation: Justement, une AG de copros intelligents et connaisant leurs droits et leurs devoirs, et ne désirant pas faire ce qu'ils veulent dans leur résidence refuseront de voter une telle réolution
enfin nous allons peut être y arriver
Ils refusent c'est terminé>>>>> pas de changement de moquette
Ils acceptent le débat est aussi terminé>> changement de moquette aux frais exclusifs des demandeurs
Philippe pour quoi voulez vous systématique changer la grille de répartition; cette grille n'est pas à modifier
citation: le cas cité par ribouldingue est différent, car là on est dans le cas de création d'un bien commun et non dans l'entretien d'un bien commun.
non.......lors de la création il n'est pas commun |
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chenkak
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Posté - 01 mars 2011 : 22:28:15
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Bien sûr felix1930. On ne va tout de même pas obliger le changement des moquettes de tous les paliers simplement parce que celle d'un seul palier a été usée prématurément (pour des raisons x+y+z)!
Dans les cas, heureusement rares, où la législation mène au ridicule, il faut essayer de trouver une autre solution moins rigoureuse, en attendant que le législateur révise sa copie... |
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Posté - 01 mars 2011 : 22:47:33
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chenkak : citation: Dans les cas, heureusement rares, où la législation mène au ridicule, il faut essayer de trouver une autre solution moins rigoureuse, en attendant que le législateur révise sa copie...
Voilà une belle absurdité !!!!!
Je vais reprendre l'exemple de gedehem sur la vitesse en voiture; la loi ne satisfait pas chenkak et felix1930, car ils peuvent rouler à 200 km/h avec leur grosse voiture qui freine beuacoup mieux que les petites Fiat. Par conséquent je ne respecte pas le code de la route car le législateur a été ridicule avec ses 130 km/h, je fonce en attendant que le législateur révise sa copie.
chenkak : votre RDC prévoit que les charges communes d'entretien, sont à la charge du SDC. SI votre seul palier est usé alors le SDC ne changera que ce palier, et TOUS les copros paieront selon leur quote-part.
C'est exactement ce que prévoie le législateur, rien de rigoureux la dedans !!!
Le SDC n'est pas obligé de changer toute la moquette. Seul votre palier aura une moquette neuve, de la même couleur que tous les autres.
Felix1930 : vous avez tort en affirmant que la grille de répartion de cet entretien n'est pas modifiée si l'AG accepte que quelques copros paient à la place de tous les autres. TOUS les copros doivent payer l'entretien des parties communes.
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felix1930
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Posté - 02 mars 2011 : 08:24:55
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citation: Felix1930 : vous avez tort en affirmant que la grille de répartion de cet entretien n'est pas modifiée si l'AG accepte que quelques copros paient à la place de tous les autres. TOUS les copros doivent payer l'entretien des parties communes
et une fois de PLUS
c'est le paiement de la prestation XX qui est modifiée; si qq années après l'AG ou les copropriétaires de cette allée (si la répartition allée existe dans le RDC) décident de changer TOUTE la moquette se sont tous les copropriétaires qui paieront; il suffit de prendre ses précautions dans la rédaction du 1er vote
Si un copropriétaire mécène (?) se présente à notre prochaine assemblée et nous propose de régler tout ou partie de la réfection d'une montée d'escaliers je vais demander aux copropriétaires présents de refuser cette offre au nom de votre sacro sainte théorie
que pensez vous qu'il va se passer?????????????
* ils vont être d'accord avec moi , en applaudissant des 2 mains!!!
* appeler pompiers ou SAMU, pensant que j'ai perdu la raison
comme déjà dit (à tord) stop pour moi
d'autant que la dernière réponse de chenkak--de bon sens -est considérée par vous comme une absurdité.........nous ne devons pas avoir à faire avec le même type de copropriétaires que vous et HEUREUSEMENT
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Posté - 02 mars 2011 : 08:56:53
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felix1930 : citation: Si un copropriétaire mécène (?) se présente à notre prochaine assemblée et nous propose de régler tout ou partie de la réfection d'une montée d'escaliers je vais demander aux copropriétaires présents de refuser cette offre au nom de votre sacro sainte théorie
Vous avez raison, nous ne sommes pas dans le même type de copropriété. Les copropriétaires de notre résidence sont des gens normaux qui respectent le RDC et la loi, dans la vôtre ils rêvent à un mécène pour payer les charges communes !!!!
felix1930 : avez vous une statistique qui confirme que ce genre de mécène est très répandu dans les copropriétés de France.
felix1930 : le respect de la loi, et du RDC pour nos copropriétés, est la base même de la démocratie.
"La liberté des uns commence ou s'arrête celle des autres"
Dans une copropriété, TOUS les copros doivent s'acquitter des charges communes suivant leur quote-part. Laisser des copropriétaires choisir une autre façon de payer toute ou partie des charges communes, c'est CASSER la copropriété. |
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ABCT
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Posté - 02 mars 2011 : 09:56:55
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N'auriez vous pas TOUS compris??? Pour "philippe 388" LE R.d.C. uniquement et partout et quelle qu'en soient les approches toutes différentes.....
Philippe n'a pas compris qu'il n'était pas question de changer la grille , mais d'assurer, ponctuellement, par certains, une charge VOLONTAIREMENT; sans remettre en cause les futurs travaux de ce type qui seront appelés selon LA GRILLE du R.d.C. (Il n'a pas été envisagé le changement de nature du revêtement (moquette).
Allons, circulons il n'y a rien d'autre à comprendre si non= T.G.I, T.G.I...... on comprtend mieux l'encombrement des tribunaux.
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et je reste poli