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Cytoenne
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 Posté - 09 mai 2011 : 11:58:56
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Bonjour,
Mon voisin vient de demander un bornage amiable. Lors de ce bornage l'expert qui a avec le cadastre trouvé les mesures exactes du contour de sa maison a placé une borne en prenant en l'air pour limite le milieu de la gouttière de toit de mon voisin et comme au sol une construction en béton renfermant des bouteilles de gaz empiète en totalité sur ma propriété mais est scellée sur celle ci et de fait cela l'a empêché le bon encrage de la borne il a déplacer la borne !
Je dispose d'un constat d'huissier fait il y a 27 ans sur lequel on visualise qu'il n'existait pas de gouttière de toit mais simplement un débord et que le coffrage renfermant les bouteilles de gaz a été suite à revendication de propriété déplacée sur l'autre côté de leur maison mais toujours sur ma propriété !
On continue la visite et là mon voisin avait démoli le mur de son jardin en expliquant que les anciens avaient sans faire exprès empiété sur ma propriété et demande donc a l'expert de placer une borne conformément au cadre. Et bien celui-ci a refusé ! Il a dit que compte tenu du muret qui selon lui remonte à plus de 30 ans mon voisin a acquis cette partie de ma propriété et que de toute façon vue la superficie je ne pourrais rien en faire !!!!
Suite de la visite, le voisin et moi avons une "cochonnières" chacun qui sont côte à côte. Pour me rentre à ma cochonnerie depuis toujours nous empruntons un chemin qui une fois les mesure prise s'avère être en partie sur la propriété de mon voisin. La matérialité des lieux fait bien apparaitre muret, aménagement du chemin etc....que cela fait depuis plus de 30 ans que mes ancêtre passe par ce chemin et bien non le géomètre à mis une borne !
Compte tenue de cette attitude je n'ai pas signé le bornage qui était d'ailleurs lorsqu'il me fut proposé à la signature incomplet (mesure non indiqué, pas de plan de bornage etc...)
Il faut savoir que cette famille a depuis des générations volée la mienne erreur de limite et hop une foret rasé par deux fois etc.....Comme j'en ai assez j'ai voulu clore ma propriété, j'ai eu droit à un scandale, à des lettres recommandées de la mairie et de la DDE quelqu'un de sa famille est conseil municipal sur les bricoles "demande de déclaration de travaux" car dans mon jardin j'ai entreposé une caisse en bois de 1.60*1m comme cabane de jeux pour les enfants etc.....
Voici donc mes petites questions :
1- L'expert peut il borner un empiètement (gouttière débord de toit, canalisation, abri renfermant des bouteilles de gaz etc....
2- L'expert peut il juger que l'empiètement du jardin des voisins sur ma propriété soit devenu le leur malgré le fait que ces derniers avaient démoli le muret pour placer correctement la borne ?
3- Dois je faire un constat d'huissier pour la gouttière le débord de toit les canalisation et la démolition du muret ?
4- Puis-je lui faire démolir le débord de toit et supprimer sa gouttière qui reverse le long de ma propriété les eaux du toit ?
Merci pour vos lumières......
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 Posté - 09 mai 2011 : 13:12:36
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le bornage judiciaire s'impose effectivement.
l'empiètement trentenaire ne permet certainement pas au GE de modifier la limite... seul le juge pouvant reconnaitre l'usucapion éventuelle.
quant au chemin, sa propriété ne dit rien de votre droit d'y passer ! (indivision forcée ? propriété divise à servitudes réciproques ?... etc).
bref, relai à passer au juge. |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Cytoenne
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Posté - 09 mai 2011 : 14:07:10
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Merci beaucoup de votre réponse.
Ce que je voulais dire c'est qu'il est pas normal que le GE borne les empiètements sous prétexte de 30 ans pour mon voisin et pas pour moi. Mais peut importe que cela ne tienne je vais construire des escaliers pour aller à ma cochonnière.
Peut être puis-je avant de faire un bornage judiciaire, demander au GE de se raviser ? En lui faisant part de mes observations AVANT qu'il m'envoie son rapport en bornage ?
En fait j'ai compris, après avoir regarder le cadastre à tête reposée pourquoi mon voisin ne veux pas que je clore ma propriété.
Il s'agit de 5 maisons mitoyennes dont je suis dans la dernière maison mon terrain sur le côté est au moins large de 1m avant la prochaine maison qui est celle du voisin en question. Dans la 2 et 3 ième maison sa tante et marraine y habitent.
si je clos ma propriété ils ne peuvent pas accéder au dos de leur maison.
Est ce à moi à permettre par ma propriété à ces maisons d'accéder derrière leur maison ? S'agit-il d'une enclave ?
Merci
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Posté - 09 mai 2011 : 14:55:53
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ce que je veux dire c'est que ni pour l'un ni pour l'autre le GE ne peut se fonder sur une possession trentenaire pour fixer la limite.
rappelez le au GE et s'il n'en tient pas compte, ne signez pas le bornage amiable.
et il n'y a évidemment pas enclave s'ils peuvent atteindre leur propriété, même s'il faut passer par la rue pour aller voir les voisins ! |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Cytoenne
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Posté - 09 mai 2011 : 15:46:38
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Merci....je vais lui écrire on verra bien vaut mieux cela qu'une procédure devant les tribunaux.
Ce forum est vraiment très appréciable et riche de savoirs......MERCI à TOUS |
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gloran
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 Posté - 11 mai 2011 : 22:22:39
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Bonjour,
Envoyez vos courriers en lettre recommandé avec avis de réception. C'est plus cher, mais juridiquement très précieux. Voyez ce prix comme une forme d'assurance juridique :)
La date d'envoi fera foi, ainsi que son contenu (sauf si le destinataire est en mesure de prouver que le contenu n'est pas celui que vous dites qu'il est, et je ne connais pas grand monde qui ouvre ses recommandés sous contrôle d'huissier...).
Cordialement |
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Cytoenne
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Posté - 11 mai 2011 : 22:39:45
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Bonsoir,
Merci pour votre conseil. Ma lettre est partie en recommandée. Il y a plus cas attendre.....Si l'expert ne retire pas les bornes et ne les repose pas au bon endroit alors ...............je ne sais pas comment mais il faudra qu'on demande l'arbitrage soit au conseil de l'ordre des Géomètres experts, soit au juge.
J'espère qu'il va se raviser.
Bien Cordialement. |
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Cytoenne
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Posté - 12 mai 2011 : 13:27:43
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Bonjour,
Voici la lettre que j'ai envoyée en LR avec AR.
Je vous l'a retranscrit au cas où elle serait mal rédigée et pourrait porter difficultés par la suite. Je parle de projet de bornage alors qu'il y a eu bornage pour laisser une porte de sortie au géomètre mais en fait il y a bien bornage. Je ne sais donc pas si oui ou non il peut de lui même revenir sur les bordes qu'il a placé.
Merci pour votre temps et vos suggestions, remarques critiques, expériences, tout est pour moi le bienvenu.
[Nous faisons suite à la convocation en bornage de Mrs***** et******.
La mise en Å“uvre de votre projet en bornage appelle de notre part les observations suivantes.
Tout au long de votre arpentage nous avons tous pu constater que le plan cadastral est juste pour les parcelles qui nous concernées B***.
De fait nous avons trouvé les limites séparatives exactes de chacune des parties. Nous ne sommes donc pas dans le cas d’une incertitude de la limite de propriété qui permettrait alors de projeter au sol la servitude de surplomb.
L’abri de maçonnerie renfermant deux bouteilles de gaz scellé sur notre propriété (à ce jour sur le côté gauche de notre propriété B***) avait déjà fait l’objet, comme vous avez pu le constaté par les vestiges du précédant coffrage et par l’allongement de la conduite de gaz, d’un déplacement suite au constat d’huissier ci-joint en 1984.
En effet, jusqu’alors cette construction avait été réalisé sur le dos de la maison B*** et donc sur notre parcelle B***.
Malgré le fait que les propriétaires de la parcelle B*** aient empiété sur notre propriété B***, B*** et B*** en 1984 cela ne les a pas empêché, une fois la revendication de propriété faite, de déplacer en toute mauvaise fois leur empiètement sur notre propriété B***.
De plus vous avez constaté également l’empiètement sur notre propriété par un débord de toit accessoirisé, BIEN APRES 1984, d’une gouttière en infraction avec l’article 681 du code civil.
S’il pouvait éventuellement être envisagé, lors de votre passage le 3 mai 2011, une servitude de surplomb l’installation d’une gouttière bien après novembre 1984 ne permet pas l’acquisition par la prescription trentenaire.
De plus, lorsque les propriétés sont non abornées, il est impossible de fixer un point de départ pour la prescription.
L’empiètement au sol par construction n’a pas emporté l’acquisition trentenaire (voir constat d’huissier photo 1 et 3) tout comme l’absence de gouttières fait que le débord de toit n’a pas emporté la servitude de surplomb par l’usage et l’absence d'un fil de prise de terre n’emportera pas non plus l’acquisition trentenaire et les propriétaires ***** ne disposent pas de titre.
La limite entre les deux parcelles est le mur et l’arête de la maison cadastrée B*** et le cadastre ne fait pas d’autre mention particulière.
De plus la présence de cette borne est équivoque du fait que son positionnement confère aux propriétaires **** une bande de terrain sur l’arrière et le côté de leur maison d’habitation ce qui n’est pas la réalité.
Si vous mainteniez en l’état votre projet de bornage cela reviendrait à une expropriation par un particulier, ce que notre droit n’autorise pas.
Le maintien de cette borne reviendrait à nous déposséder d’une partie de notre propriété.
La construction de ce coffrage et la présence du débord de toit (contraire au code civil) qui empiète sur notre propriété et empêche donc le bon positionnement de la borne (si toutefois une borne est nécessaire) ne doit pas léser les propriétaires des parcelles B*** et B*** et ainsi les alourdir d’une charge exorbitante.
Concernant l’absence de borne entre la parcelle et B*** et B***.
Les jours qui ont précédés votre venue pour l’action en bornage, les propriétaires des parcelles B*** et B*** ont supprimés une partie de leur empiètement sur la propriété B*** le long du côté de la maison B*** (voir photo avant/après) et on retirés la clôture ainsi que le muret en pierre de la parcelle B*** (voir photo) pour permettre le positionnement de la borne et ainsi mettre fin à leur empiètement sur notre propriété B***.
Il y a donc encore empiètement par les propriétaires de la parcelle B*** sur la propriété B*** vous ne pouvez donc pas juger cet empiètement comme une possession continue et non interrompue, paisible, publique, non équivoque. Il y avait usurpation de propriété.
Il convient donc de borner cette parcelle afin de délimiter la parcelle B*** et B***.
En conclusion, nous souhaitons lors du bornage définitif le retrait de la borne placée en décalé de l’arête de la parcelle B*** et le bornage conforme au plan cadastral permettant de délimiter la parcelle B*** et B***.
Dans l’attente de votre nouvelle convocation,
Nous vous prions de bien vouloir agréer, Madame, Monsieur, nos salutations distinguées.]
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Posté - 12 mai 2011 : 13:34:10
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une accumulation rare d'approximations... susceptibles de ne pas vous permettre d'avoir gain de cause... |
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Emmanuel Wormser
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Posté - 12 mai 2011 : 14:10:18
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Bonjour,
Merci de votre réponse aussi rapide MAIS je n'ai pas compris. Ma correspondance est mal rédigée ou c'est la situation qui est susceptible de ne pas me permettre d'avoir gain de cause ? |
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Posté - 12 mai 2011 : 17:15:23
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votre réponse est mal rédigée 
vous parlez beaucoup du cadastre... et de prescription trentenaire... alors que le premier ne dit rien de la limite de propriété et que la seconde n'entre pas en jeu dans sa fixation au cours du bornage... Quant à la servitude de surplomb, elle n'existe pas tout simplement pas. |
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Édité par - Emmanuel Wormser le 12 mai 2011 17:15:57 |
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Cytoenne
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Posté - 12 mai 2011 : 18:59:34
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zut zut zut ! je suis désemparée.....la lettre est partie |
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Posté - 12 mai 2011 : 19:11:42
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Je comprends pas l'expert n'avait que le cadastre pour les mesures ! il m'a rien demandé d'autre et dans ces documents il avait que le cadastre agrandi pour la zone concerné, un mètre et une machine sorte de piquet avec un GPS m'a t il dit c'est tout !
et dans votre réponse vous me dites "alors que le premier ne dit rien de la limite de propriété"
Je suis désolée mais là du coup je suis affolée..... |
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Posté - 12 mai 2011 : 19:22:00
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pas de panique.
tant que rien n'est finalisé, le bornage n'existe pas. |
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Posté - 12 mai 2011 : 20:23:51
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Posté - 12 mai 2011 : 20:59:27
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Sourires.......Désolée pour ce "piquet GPS" qui risque à moi aussi de me couter TRES CHER......et ceci de part son manque sévère de professionnalisme.
Je pense que si le GE ne se ravise pas avant la fin du mois je demanderai l'arbitrage à son ordre car ses pratiques sont très limites ! Puis j'irai en judiciaire !
Merci de votre réponse |
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Posté - 13 mai 2011 : 11:01:15
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Bonjour,
J'en profite pour faire un essai d'insertion de photo.
Alors que la limite est la maison (et c'est lui qui l'a dit) voilà ou M. le GE pose la borne au vue du débord de toit !!!!!!
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Posté - 13 mai 2011 : 11:12:26
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et bien vous la refusez, et c'est tout. |
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Posté - 13 mai 2011 : 11:57:02
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OUI en effet je l'ai refusé mais il semble que cela ne suffise pas. Un ami m'a dit qui si j'allais pas en judiciaire dans les 6 mois la borne sera valable....
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Posté - 13 mai 2011 : 12:00:44
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demandez à votre ami sur quel texte il fonde cette affirmation ! |
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Posté - 13 mai 2011 : 13:36:10
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