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Cytoenne
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 Posté - 16 nov. 2011 : 12:36:38
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OUI OUI OUI et qui respecte le R.N.U.....J'ai tout compris compris  |
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| Oups ! Désolée j'ai écrit trop rapidement mon identifiant, c'est vrai faut dire j'étais TRÈS énervée....Citoyenne |
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Posté - 16 nov. 2011 : 13:25:08
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Posté - 16 nov. 2011 : 13:28:56
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144
Posté - 16 nov. 2011 : 13:35:41
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Cytoenne
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145
Posté - 16 nov. 2011 : 13:45:14
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Oui je disais amovibles pour dire un poulailler de petite taille....
Ah pour la cabane d'enfants ! et bien quand ils m'ont envoyer LR avec AR pour régulariser ils ont pas dit quoi ils ont énuméré 3 de mes parcelles
1- il y avait une boîte de transport en bois qu'on avait gardé et aménager en cabane pour nos enfants
2- mon poulailler (existant depuis ma grand mère) pour lequel je n'ai fait que changer le grillage souple en panneau de grillage rigide et changer les tôles rouillées.
3- Un pilier pour un portail
Pour la cabane des enfants j'ai même pas répondu, pour le pilier j'ai fait une DP finalement ils m'ont dit que pour les clôtures il n'y avait besoin de rien et pour le poulailler il m'embête.... |
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| Oups ! Désolée j'ai écrit trop rapidement mon identifiant, c'est vrai faut dire j'étais TRÈS énervée....Citoyenne |
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Posté - 16 nov. 2011 : 14:43:23
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Joyeux voisin à ce que je vois. 
Pfff....  |
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| Signature de Laurent CAMPEDEL |
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| Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables. |
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Cytoenne
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 Posté - 16 nov. 2011 : 14:51:35
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C'est un village d''environ 20 habitants à l'année en comptant large, âge moyen 70 ans....Donc une famille avec 3 enfants jeunes qui cours partout et un mari qui vient du soleil.....on cumule ! malgré que je sois du village (oui j'ai fait la fermeture de la dernière de l'école du village) et bien.....je ne suis plus la bien venue...C'est ainsi !
Et puis je tiens tête au Maire et ma voisine qui est maintenant au conseil municipal est l'ancienne sous préfète ! |
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| Oups ! Désolée j'ai écrit trop rapidement mon identifiant, c'est vrai faut dire j'étais TRÈS énervée....Citoyenne |
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Posté - 16 nov. 2011 : 18:32:29
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Emmanuel?
Avec 20 habitants et trois poules, je doute qu'il y ait un plu!
Ce serait donc le r-111-19 qui s applique..3 mètres!
Mais le l160-1 s'applique t il au rnu?
Si, non...... Quels types de sanctions pour ce poulailler que tout le monde jalouse? |
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| Signature de Jean-Michel Lugherini |
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Posté - 16 nov. 2011 : 19:05:51
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JML
citation: Avec 20 habitants et trois poules, je doute qu'il y ait un plu!
citation: Cytoenne Posté - 16 nov. 2011 : 11:10:08
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bonjour,
Merci de cette précision en effet TRÈS importante.
Ici un PLU et en cours d'élaboration et c'est le R.N.U. qui est opposable ?
citation: Ce serait donc le r-111-19 qui s applique..3 mètres!
Ou R111-18 ?
citation: Mais le l160-1 s'applique t il au rnu?
Attendons Emmanuel mais peut-être pas puisque l'on évoque dans cet article que :
"En cas d'infraction aux dispositions des projets d'aménagement et des plans d'urbanisme maintenus en vigueur dans les conditions énoncées soit à l'article L. 124-1, soit à l'article L. 150-1 (2è alinéa), ou en cas d'infraction aux dispositions des plans d'occupation des sols, des plans locaux d'urbanisme,..." |
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Posté - 16 nov. 2011 : 19:09:05
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lis la suite de l'article, au "a)" ! |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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151
Posté - 16 nov. 2011 : 20:34:42
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citation: Emmanuel Wormser Posté - 16 nov. 2011 : 19:09:05
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lis la suite de l'article, au "a)" !
OUAIS... mais là , cela devient parfaitement "dégu.ulasse", si en plus de lire l'introduction.. faut lire la totalité de l'article, ben... "c'est pas d'jeu, çà Môssieur"
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152
Posté - 17 nov. 2011 : 09:32:52
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Cytoenne
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153
Posté - 17 nov. 2011 : 09:53:11
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Bonjour,
En effet, ma commune compte environs 360 Habitants.
Le poulailler était existant en effet. |
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| Oups ! Désolée j'ai écrit trop rapidement mon identifiant, c'est vrai faut dire j'étais TRÈS énervée....Citoyenne |
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154
Posté - 17 nov. 2011 : 09:57:34
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Cytoenne
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155
Posté - 20 nov. 2011 : 21:28:50
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Bonsoir,
Pour gagner du temps et nous réorganiser on a décidé de jouer le jeu de l’hypocrisie et de remplir la DP, comme nous le demande la DDT.
Après quoi on aura eu le temps de s’organiser autrement et si nécessaire en dernier ressort détruire le poulailler rénové.
Toutefois subsiste une question.
Dans le courrier de la DDT il m'est demandé la pièce DP11 soit une pièce demandé « Si votre projet porte sur des travaux dans un monument historique inscrit, dans un immeuble adossé à un monument historique classé, dans un immeuble situé en secteur sauvegardé, en abords de monument historique ou en zone de protection du patrimoine architectural, urbain ou paysager»
DP11. Une notice faisant apparaître les matériaux utilisés et les modalités d’exécution des travaux [Art. R. 431-14 du code de l’urbanisme]
Ainsi que le nombre de volaille prévu dans mon poulailler.
Dans la rubrique Permis de Construire ou Déclaration Préalable ? De M. Laurent CAMPEDEL, j’ai pu lire :
« Ces bordereaux délimitent exactement ce que vous devez fournir et l'administration ne peut rien vous demander d'autre. »
J’ai demandé à la DDT « Pourriez-vous me dire si ma situation géographique dépend de l’article > R. 431-14 du code de l’urbanisme ? »
Et la DDT m’a répondu « Votre situation géographique ne dépend pas de l'article R.431-14 lié aux abords de monuments classés ou sites inscrits, la demande de pièces DP11 n'a pour but que d'apprécier l'intégration de la construction dans son environnement proche quant à sa couleur et aux matériaux utilisés. »
En conséquence, j’en conclu que je n’ai pas à fournir la DP 11 ?
Vous êtes d’accord avec moi ou non ?
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| Oups ! Désolée j'ai écrit trop rapidement mon identifiant, c'est vrai faut dire j'étais TRÈS énervée....Citoyenne |
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Posté - 20 nov. 2011 : 21:33:31
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oui ! |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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Cytoenne
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157
Posté - 20 nov. 2011 : 21:35:56
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Merci |
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| Oups ! Désolée j'ai écrit trop rapidement mon identifiant, c'est vrai faut dire j'étais TRÈS énervée....Citoyenne |
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Cytoenne
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Posté - 26 nov. 2011 : 17:21:44
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Bonjour,
Quand je regarde le cadastre sur internet et que je clique sur un point celui ci me donne des coordonnées X et Y. Avec ces coordonnées de point puis-je retrouver les limites d'une de mes parcelles au milieu d'un bois avec un GPS ? |
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| Oups ! Désolée j'ai écrit trop rapidement mon identifiant, c'est vrai faut dire j'étais TRÈS énervée....Citoyenne |
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Posté - 26 nov. 2011 : 19:10:20
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De la précision d'un GPS dépendra l'exactitude du point retrouvé.
Sauf à disposer d'un matériel professionnel de l'ordre de plus de 50000 euros, oubliez les cms, les dcms et mêmes les mètres.
A supposer que vous seriez doté de matériel performant, les coordonnées données par le service du Cadastre n'ont strictement aucune valeur juridique en matière de détermination de limite.
Seul un bornage........ |
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| Signature de Jean-Michel Lugherini |
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Posté - 26 nov. 2011 : 19:32:57
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citation: Sauf à disposer d'un matériel professionnel de l'ordre de plus de 50000 euros, oubliez les cms, les dcms et mêmes les mètres.
...
seul un bornage...
Dessin de GE ayant "un peu de bouteille", (1) doté de naissance de sa balise ARGOS intégrée lui permettant de se déplacer centimètres par centimètres.
(1) "un peu de bouteille", : Dans le sens d'avoir une ancienneté certaine dans le métier bien évidemment  |
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Édité par - quelboulot le 26 nov. 2011 19:44:32 |
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