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 Posté - 09 janv. 2012 : 20:52:08
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Bonjour,
Suite à l'achat d'un appartement dans un immeuble, nous cherchons à monter un syndic bénévole. Le problème est que nous ne savons pas trop par où commencer. Mes principales questions sont:
- Comment créer officiellement ce syndic ?
- Comment organiser une AG sachant que personne n'est responsable de le faire (pas d'ancien président du syndic) ?
- Doit on absolument se rencontrer pour élire le responsable du syndicat, ou peut on faire ça par courrier où chacun signe un document ?
D'avance merci pour tous vos conseils,
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ainohi
Contributeur vétéran
2134 message(s)
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Posté - 09 janv. 2012 : 21:36:03
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Bonjour,
J'ai déjà monté des chevaux, mais pas encore de syndic bénévole.
Comme vous avez tout à apprendre, vous devriez adhérer à une association d'assistance aux copropriétaire qui pourra vous guider pas à pas. |
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
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Posté - 09 janv. 2012 : 23:17:22
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Y'en a même qui montent sur leurs grands chevaux !
Quant à monter un syndic, bénévole ou pas, encore fait-il qu'il soit consentant !  |
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Posté - 10 janv. 2012 : 07:42:14
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quelle est la "grosseur" de votre copro ? car compte tenu de votre expérience, au delà de 10, cela va poser problême... 
dites nous ? |
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Posté - 10 janv. 2012 : 09:42:14
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arnaudlamy : avez vous déjà un syndic ??
Commencez par lire la loi de la copropriété et apprendre le vocabulaire : il n'existe pas de président du syndic, il n'existe pas de responsablese du syndicat, .... mais un syndic qu'il soit professionnel ou bénévole, un conseil syndical qui est un collège de copropriétaires élus par l'AG et dont son président est élu parmi ses membres.
Vous désirez élir un syndic ou un conseil syndical !!
Est-ce une nouvelle copropriété ??
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oldman24
Contributeur senior
France
852 message(s)
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Posté - 10 janv. 2012 : 11:25:22
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Bonjour,
Vous venez d'investir dans la pierre.Vos questions laissent supposer que vous êtes primo accédant et votre notaire ne vous a sans doute rien dit sur le minimum que vous devez savoir sur le droit de la copropriété et la comptabilité particulière.
Alors lisez tout ce que vous trouverez sur UI et le Web !
Bon courage.
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Administrateur civil honoraire.
Ancien Combattant 39/45 |
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Édité par - oldman24 le 10 janv. 2012 11:37:12 |
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Posté - 13 janv. 2012 : 20:44:09
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Bonjour,
Tout d'abord merci pour vos réponses ! J'avoue être un peu surpris par certaines d'entre elles ! Oui je suis un néophyte d'où ma question sur un forum en fait, si il y a un section "gros nuls de la copro" je veux bien poster dessus si ça peut faire plaisir.
Ceci étant dit, j'ai lu pas mal de choses dont le guide pour débutant "les premiers pas du syndic bénévole" que l'on trouve facilement sur internet mais il n'aborde pas du tout la création. Ils conseillent de passer par un organisme d'ailleurs si mes souvenirs sont bons. Ensuite j'ai récupéré quelques infos pour organiser une AG, les types de contrats d'assurance à souscrire ainsi que le compte bancaire à créer.
C'est effectivement une nouvelle copro suite à la division d'un immeuble. J'ai pas mal lu sur le net mais je n'arrive pas à avoir les premiers pas pour créer un syndic bénévole.
Comme vous avez pu le voir le notaire ne nous a donné aucune information. Nous avons reçu cependant le découpage de la copro par le notaire. Si vous avez des liens abordant ce sujet ou des contacts parmi certaines associations, je les veux bien.
Il doit y avoir moins de dix lots pour 4 co-propriétaires.
En vous souhaitant à tous un bon week end.
Arnaud |
Édité par - arnaudlamy le 13 janv. 2012 21:17:03 |
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Posté - 13 janv. 2012 : 22:08:14
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il suffit de convoquer une AG.
de mettre à l'ordre du jour au minimum :
désignation du président de séance
désignation des scrutateurs
désignation du secrétaire de séance
désignation d'un syndic non pro
et basta, lors de l'AG la majorité des propriétaires de la copro vote pour le syndic non pro (un copropriétaire, vous par ex) et vous etes le syndic non pro de la copro et si vous ne prenez pas d'honoraires vous etes un syndic bénévole |
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Posté - 18 janv. 2012 : 20:47:51
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Très bien merci, pour convoquer une ag il suffit juste d'envoyer une lettre recommandée 21 jours avant à chacun des copro c'est bien ça ?
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Posté - 18 janv. 2012 : 20:58:11
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en indiquant la date, l'heure et le lieu, rappelez les modalités de consultaion des factures, etc....
cela ne s'improvise pas non plus.... faites vous aider par une association. |
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Posté - 19 janv. 2012 : 10:50:46
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arnaudlamy : citation: Très bien merci, pour convoquer une ag il suffit juste d'envoyer une lettre recommandée 21 jours avant à chacun des copro c'est bien ça ?
Le plus facile c'est d'envoyer les convocations en respectant les 21 jours pleins.
Mais l'essentiel de la convocation c'est l'ODJ.
Dans cette ODJ il y a des résolutions obligatoires, des résolutions proposées par des copropriétaires et le CS.
Vous devez joindre également tous les documents permettant aux copropriétaires d'étudier ceux-ci et voter à l'AG.
IL va falloir également proposer un budget de fonctionnement, élir un CS, .....
ET enfin envoyer un PV aux copropriétaires. Mais quels copropriétaires ?? les convocations sont envoyées à TOUS les coproproétaires sans execption; avez vous la liste à jour de ces copropriétaires ??
Une AG est le lieu de décision; le PV est LE document juridique importnat de la copropriété.
Une AG ne s'improvise pas. COnsultez une association avant de convoquer cette AG.
N'oubliez pas que votre syndicat de copropriétaires existe de fait dès qu'il existe 2 propriétaires !!! |
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filomat
Contributeur vétéran
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Posté - 19 janv. 2012 : 16:21:23
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Posté - 19 janv. 2012 : 17:54:02
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sauf que lamy est devenu officiellement nexity.... depuis hier mercredi |
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Posté - 19 janv. 2012 : 17:59:30
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Nexity-Lamy c'est depuis 2008 !!! |
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Posté - 19 janv. 2012 : 19:59:37
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oui, mais l'apellation Lamy a disparu officiellement des enseignes... |
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pot42
Nouveau Membre
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 Posté - 07 févr. 2012 : 22:02:40
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Bonsoir, nous sommes un peu dans le même cas dans notre copropriété car nous n'avons jamais eu de syndic que ce soit bénévole ou pro, mais aujourd'hui nos égouts etant trés mal en point nous devons faire des traveaux ! Sans créer un syndic nous ne pouvons rien faire car un des copropriétaire nous a deja mis des batons dans les roues auparavent ! Il nous à même menacer de poursuite si nous faisions quoi que ce soit lorsque nous avons voulu convoquer une AG ! Il n'est pas question de prendre un administrateur judiciaire car trop cher ...
Que faire ? |
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 07 févr. 2012 : 23:20:25
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Si un des copropriétaires (combien êtes vous ?) met des batons dans les roues, le passage par un admin.judiciaire est quasi incontournable.
Dans un syndicat de copropriétaires (le votre existe depuis la qu'il y a eu au moins 2 personnes propriétaires de lots), la présence d'un syndic est incontournable. C'est lui, et lui seul, qui a pouvoir pour faire tourner la boutique, à commencer par la convocation d'une AG qui décidera à la majorité de ses membres des travaux
Dans votre cas où il y a conflit, tout passe par là !
Aucune autre porte de sortie, en particulier ici pour déboucher vos égouts. |
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pot42
Nouveau Membre
France
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Posté - 08 févr. 2012 : 16:15:53
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bonjour, merci pour votre réponse . J'ai lu que si un copropriétaire représente 1/4 des voix de la copro il peu convoquer une AG ! Je n ai qu'1/8 mais puis-je m'associer avec d'autre copropriétaires pour convoquer cette AG en groupe ? |
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pot42
Nouveau Membre
France
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Posté - 08 févr. 2012 : 16:17:56
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Notre copro est divisée en 2 copropriétés avec d'un côté 3 pesonnes qui se partage 1000/1000 et de l autre 5 personnes qui ont 1000/1000 avec en commun ces fameux égouts . |
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 08 févr. 2012 : 17:58:05
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Vous avez bien lu cette histoire du 1/4 (sur 1 ou plusieurs copropriétaires), mais vous avez manifestement sauté tout ce qui était écrit avant.....
En particulier que ce 1/4 ne peut pas convoquer lui même une AG. Il doit en faire la demande au syndic, qui est le représentant légal du syndicat.
Aussi longtemps que vous n'aurez pas de syndic, personne ne pourra convoquer régulièrement une AG.
Pour convoquer valablement une AG dans un syndicat dépourvu de syndic, il faut en passer par le TGI et la désignation d'un Adm.prov., lequel aura alors seul pouvoir de la convoquer. Voyez D.art.47.
Voyez une assoce de copropriétaires qui vous indiquera la marche à suivre et surtout un avocat. Les frais que vous engageriez seul ou avec d'autres (groupez vous à 2 ou 3), sont "frais d'administration du syndicat" qui seront remboursés par le futur syndic. |
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pot42
Nouveau Membre
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Posté - 08 févr. 2012 : 20:49:11
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encore merci de votre aide précieuse ! Pourriez vous m'indiquer une association dans le 06 vers nice qui pourrais m'aider ? Ou une URL ... |
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Création d'un syndic bénévol 
