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pepa
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 Posté - 09 juin 2012 : 10:51:10
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Bonjour,
Suite à mes différents posts en particulier, S'accompagner d'un huissier
http://www.universimmo.com/forum_un...12909#119105
J'ouvre celui-ci afin de ne pas tout mélanger, vous me direz si c'est bien.
Donc, la réunion du conseil s'est tenue Vendredi écoulé, debout et dans une cour, mais passons....
La personne qui est volontaire pour être syndic bénévole va demander au syndic sortant d'envoyer les convocatins d'AG.
J'ai pris sur moi de ne pas insérer la résolution sur la restitution des parties communces ; combles, place parking, etc...
voir mon post Parties communces annexees,
http://www.universimmo.com/forum_un...PIC_ID=13019
car cette personne semble plus ouverte que mon opposant et je ne veux pas mettre de l'huile sur le feu, on verra si j'ai raison.
Quoi qu'il en soit, elle nous a montré différents tableaux qu'elle compte nous envoyer par mail et qui feront partie du contrat qu'elle présentera à l'AG prochaine.
Elle indique des honoraires de 1600 € + environ 500 € dont je n'ai pu voir l'intitulé. Cela nous revient moins cher que le syndic sortant en terme d'honoraires mais comme elle a encore parlé de mon opposant qui se proposait d'être trésorier, je lui ai indiqué ce qu'on m'a dit sur ce forum, à savoir qu'il n'y a pas de trésorier dans un syndic bénévole, elle a eu l'air étonné et les autres membres aussi, alors je n'ai plus rien dit pour ne pas semer le trouble.
Ma question est . est-ce courant qu'un syndic bénévole soit rémunéré autrement que par le remboursement de ses frais ? Juste une question pas un désaccord car je l'ignore.
Egalement, l'immeuble a 6 appartements, mon lot à part petite maison en copro horizontale et 10 box;
Qu'en pensez-vous ?
Merci pour vos infos éclairées.
Cordialement,
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BANZAI
Contributeur vétéran
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 Posté - 09 juin 2012 : 11:15:14
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Je pense que ce copropriétaire propose des honoraires bien trop élevés pour une gestion en syndic non professionnel....c'est à dire sans les contraintes administratives et financières d'un syndic professionnel
de plus , à vous lire, ce copropriétaire est loin d'avoir les connaissances juridiques nécessaires... |
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Posté - 09 juin 2012 : 11:32:07
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un syndic non-pro peut proposer les honoraires qu'il souhaite (dans ce cas, on ne parlera pas de syndic bénévole   ).
ensuite, l'AG accepte ou non ou négocie ces honoraires.
je confirme effectivement que ce syndic non-pro doit travailler seul et ne pas faire appel à un trésorier car cette fonction n'existe pas. IL peut faire appel à un comptable, mais c'est son affaire et dans ce cas doit le rémunérer (mais dans ce cas, il devient une entreprise, donc n'est plus un syndic non pro,etc...) donc difficilement faisable.
Il vous faudra convaincre vos collègues que ce poste de trésorier n'existe pas, c'est au syndic d'assurer cette fonction ; si l'AG passait outre, vous serez "contraint" d'aller au tribunal pour faire annuler.
votre futur syndic non-pro, non-bénévole (contrairement à ce qu'il avait dit dans une précédente AG ) ne semble pas en mesure d'avoir les compétences nécessaires à la tenue de ce poste.
de plus, 1600 € pour 6/7 lots, soit 267€/lot, c'est TRES CHER !!!!!
quant aux 500€, il faudra savoir ce que c'est...
bref, l'affaire se présente mal.... je vous propose de prendre sa place pour 1500 €.... |
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bricelo
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Posté - 09 juin 2012 : 11:45:48
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Hmmm, ça me rappelle quelque chose cette histoire...
1° Le syndic bénévole en question, je confirme ne semble pas connaître les textes de lois comme dit banzai...
Le syndic sortant n'envoi JAMAIS les pv d'ag c'est au nouveau syndic de le faire! C'est vivre dans un autre monde que de penser ça.
Une fois le non renouvellement du syndic (sortant) et ben il s'en va de l'AG... il ne suit plus le vote des autres résolutions comment peut-il être renvoyé puis suivre l'AG et établir le PV??? Ca sera le syndic bénévole (si il est mandaté) d'établir le PV.
Vous devrez bien faire attention car si le contrat du syndic bénévole ne vous satisfait pas et que le syndic pro est sortant (non renouvelé) vous risquerez de vous retrouver sans syndic...
2° C'est bien beau de présenter des tableaux en réunion de cs.
Son contrat de bénévole doit être inclus dans la convocation d'AG...
Si elle présente cela le jour de l'AG, ça ne peut être votée en ag
Hmm 1600€ + 500€ d'honoraires... s'agit pas d'honoraires mais de rémunération à titre bénévole. À ce prix là pour 6 logements 350€/mois par logement, c'est pas être bénévole.
A-t-elle une assurance?
3° Il n'y a pas de trésorier!
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pepa
Contributeur senior
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Posté - 09 juin 2012 : 11:58:26
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Bricelo, merci pour votre intérêt.
Le syndic sortant est notre syndic jusqu'au 31 Juin donc, j'ai appris sur ce forum que c'était lui qui envoyait les convocations pour la prochaine AG où le postulant syndic bénévole serait élu ou non.
Merci Banzaï et Rambouillet,
Oui j'ai été surprise de la somme, forcément, les deux membres du conseil qui étaient là , n'ont pas réagi car pour eux, c'est moins cher que le sortantn je crois que c'est pour eux l'élément le plus essentiel !
Et il faudra oui que j'arrive à les convaincre qu'il n'y a pas de Trésorier, c'est difficile car moi j'essaye plutôt de rétablir une atmosphère plus agréable que celle qui y règne où mon opposant qui ne fait plus partie du conseil syndical, (dieu merci) a lourdement détérioré.
Il a parlé de fonds de roulement (je ne suis pas experte) et si je comprends bien ce que cela peut être pour l'immeuble, je ne vois pas ce que cela peut vouloir dire pour ma petite maison puisque le RC stipule que les charges spéciales à un lot sont payées par ce même lot et que ma maison que j'ai du mal à réparer d'ailleurs, ils ne s'en occupent pas.
Peut-être l'assurance qu'on paye me servirait-elle en cas d'inondation bien sûr non probable puisque pas d'eau à proximité mais sinon je ne vois pas. J'ai juste un passage commun. J'ai essayé de demander à sortir de la copro mais ils ne veulent pas.
Enfin, je m'éloigne du sujet. |
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nefer
Modérateur
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Posté - 09 juin 2012 : 12:15:42
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le montant que vous avez indiqué ne peut concerné que les honoraires réclamés par ce"syndic"...
la comptabilité doit être tenue conformément aux règles en vigueur ET au réglement de copropriété: il doit être prévu lors de l'AG le vote d'un budget prévisionnel |
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pepa
Contributeur senior
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6
Posté - 09 juin 2012 : 12:40:24
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Oui Nefer, les sommes annoncées ont bien été désignées comme honoraires du syndic, c'est pour cela que je m'étonnais un peu, car syndic bénévole j'imaginais cela un peu moins cher.
J'attends de recevoir les tableaux puisqu'il a indiqué qu'ils les enverraient aux membres du conseil.
Je vais me casser la tête à les comprendre, puisqu'il semble que les autres s'en désintéressent.
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 09 juin 2012 : 12:45:56
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Merci de ne pas appeler le copropriétaire désigné syndic "syndic bénévole", appellation qui ne veut rien dire d'autre que "non rémunéré pour faire le boulot".
Comme l'indique Rambouillet, le syndic qui est rémunéré n'est donc pas "bénévole" ....
Parlons de "syndic-copropriétaire", où plutot de "syndic npn professionnel", appellation beaucoup plus 'parlante' et précise.
Etend entendu qu'un "syndic non pro" peut être rémunéré .. ou non !
Comme souligné, il n'existe pas de "trésorier" dans un syndicat de copropriétaire.
Il peut toutefois exister une telle fonction au sein d'un CScoop dans un "syndicat coopératif".
Mais il s'agit là d'une organisation interne, spécifique au CSCoop, qui n'enlève rien aux pouvoirs et prérogatives du syndic, quel qu'il soit : c'est le synduc, et lui seul, qui est chargé (et donc responsable) de l'intégralité des taches administratives et de gestion, donc de la comptabilité, et spécifiquement de la gestion des fonds donc du compte bancaire du syndicat.
Le syndic est mandataire du compte bancaire, le titulaire étant le "syndicat des copropriétaires".
Que le syndic non pro se fasse "assister" par une personne ayant des compétences en comptabilité, pas de problème.
Mais cette personne n'a aucune fonction officielle, n'existe même pas pour le syndicat, le syndic devant personnellement assumer les bévues, erreurs ou faute de ce "trésorier/comptable", sans pouvoir éventuellempent se retourner contre lui si quelqu'un "lui cherche des poux dans la tête".
Autrement dit, c'est l'affaire du syndic s'il veut être "assisté" par un comptable, un secrétaire (son épouse, un copain ....etc ).
Pour le syndicat c'est "je ne veux pas le savoir, cela ne m'interesse pas, puisque de toute façon c'est toi syndic, et toi seul, qui est et reste responsable de tout
Un syndicat de copropriétaires fonctionne dans un cadre très formel, dont il n'est pas possible de s'affanchir. |
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Posté - 09 juin 2012 : 13:11:07
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pepaa : ce futur syndic " bénévole" qui devient syndic non-pro avec des honoraires supérieurs à un pro, et qui ne connait rien à la copropriété !! bonjour les dégats.
Pour info : notre syndic professionnel et très compétent nous facture 150€ HT par lot, soit la moitié de ce syndic non-pro incompétent.
Si il embauche un trésorier, comme dejà dit qui n'existe pas dans un SDC, ou un comptable, alors ce n'est plus un syndic non-pro, mais un syndic pro avec une entreprise. MAIS cela exige une carte professionnelle délivrée par la préfecture de Police !!!!
pepa : avez vous un CS ?? même dans une si petite copro, il va être indispensable d'en avoir un. 2 copros suffiront pour controler les comptes du SDC et la gestion du syndic; sinon vous laissez le champ libre à ce voisin !!!
Le CS est obligatoire dans un SDC. Seule l'AG peut d"cider de ne pas en créer, mais si vous vous présentez à cette élection, et une résolution posée à l'ODJ est aussi une obligation légale sous peine de nullité de l'AG, alors ce CS.
VOus devez déjà avoir un fond de roulement. Que dit votre RDC la dessus. Regardez vos appels de fonds du syndic pro, vous serez fixé sur le montant.
Il faut savoir qu'un fond de roulement, appelé maintenant avance de trésorerie n'est plus obligatoire, et que son montnat maximum ne peut dépasser 1/4 du budget de fonctionnement.
Qui y t'il sur ces tableaux qui seropnt présentés à l'AG. De tels tableaux devront figurer à l'ODJ pour que chaque copro est le temps nécessaire à leur étude. !! |
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Posté - 09 juin 2012 : 14:03:51
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normalement vous devriez payer des charges, ne serait ce que les honoraires d'"un"syndic, l'assurance du syndicat (et non de l'immeuble), l'entretien du passage commun, etc...
j'insiste beucoup sur l'assurance car que se passera-t-il en cas de sinistre.... ?????
vous pourriez malgré ce passage commun vous retirer mais expliquez nous : ce passage commun est-il pour les autres ou pour vous ? je m'explique en prenant un exemple : pour aller dans l'immeuble, il faut passer par ce passage limitrophe de vptre maison ou vous pour aller dans votre maison, vous passez sous ou le long de l'immeuble ou est ce que chacun rentre passe par une longueur commune à tous qui se divise en deux (l'un pour l'immeuble et l'autre vers votre maison).
je sais ce n'est pas le sujet, mais on pourrait peut-être vous aider au moins vous à sortir de la "pagaille"  |
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pepa
Contributeur senior
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Posté - 09 juin 2012 : 14:34:21
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Merci Philippe388
citation: Initialement posté par philippe388
pepa : avez vous un CS ?? même dans une si petite copro, il va être indispensable d'en avoir un. 2 copros suffiront pour controler les comptes du SDC et la gestion du syndic; sinon vous laissez le champ libre à ce voisin !!!
Le CS est obligatoire dans un SDC. Seule l'AG peut d"cider de ne pas en créer, mais si vous vous présentez à cette élection, et une résolution posée à l'ODJ est aussi une obligation légale sous peine de nullité de l'AG, alors ce CS.
Oui Philippe388, depuis 2 ans je me suis fait élire membre du conseil syndical.
Le Président qui a succédé à mon opposant est celui qui se propose comme syndic bénévole (ah je ne devrais plus dire cela car Gédéhem a écrit que ce n’était pas le cas puisqu’il prend des honoraires plutôt chers) et malgré que je suis membre je ne suis pas la voix la plus écoutée, d’une part parce que j’ai bien compris que pour les autres ce qui compte c’est qu’ils payent moins par rapport au syndic sortant et que le reste trésorier ou pas, détails ou pas, c’est pas l’essentiel.
Qui y t'il sur ces tableaux qui seropnt présentés à l'AG. De tels tableaux devront figurer à l'ODJ pour que chaque copro est le temps nécessaire à leur étude.
Il a dit qu’il allait les envoyer dans les prochains jours, donc encore du temps que je devrai passer à voir la cohérence (j’aurais dû presque écrire : les incohérences, mais bon laissons un peu de crédit…)
VOus devez déjà avoir un fond de roulement. Que dit votre RDC la dessus. Regardez vos appels de fonds du syndic pro, vous serez fixé sur le montant.
Il faut oui que je vérifie pour le fonds de roulement.
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pepa
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Posté - 09 juin 2012 : 14:51:36
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Merci Rambouillet, c’est aimable de votre part de s’intéresser aux autres, cela me réconforte !
Bien sûr que je paye des charges autres que les honoaires et c’est vrai que le syndic sortant était très gourmand, d’ailleurs je ne sais même pas comment il avait été choisi parce que je n’avais pas été consultée et à cette époque en 2007 ou 2008, je n’y connaissais rien à la copro, (ce n’est pas que j’y connais énormément maintenant mais bon, je m’informe)
Il y a eu d’ailleurs pas mal de problèmes par rapport au syndic précédent que je n’avais pas beaucoup connu et qui attribuait les charges en respectant le RC, du jour au lendemain mais charges ont doublé et c’est parce que ce syndic successeur n’appliquait pas la ventilation du RC et qu’il me faisait payer les charges de l’immeuble. Bon, c’est peut-être pas le sujet mais c’est un méli-mélo pas possible cette copro. Or, sur le RC est bien stipulé la différentiation des charges et malgré que je leur avais écrit et signalé ils ont continué jusqu’à ce que je les assigne devant le tribunal pour cause de vote avec de mauvais tantièmes. Tout cela faisait le jeu de mon opposant parce que lui a fini par avoir 4 appartements sur les 6 de l’immeuble et j’ai appris que c’était lui qui avait fait venir le ssyndic en remplacement de l’autre.
Le passage est pour tous, disons le passage principal où les voitures aussi peuvent rentrer. En rentrant de la rue, je passe sur ce passage qui passe devant l’immeuble mais à quelques mètres de distance et ma petite maison est au bout. Tout ce qui a envenimé cette affaire c’est que mon opposant voulait mon lot et sans que je le sache, puisque je ne connaissais pas cette copro, on me l’a vendu à moi. Depuis il a tout fait pour me décourager. Dernièrement il a coupé la haie de noisettiers qui était plantée non par moi mais par l’ancien proprio et qui avait aussi un laurier cinquantenaire, tout cela à moins de 1m50. J’ai mis d’ailleurs un post sur ce forum.
J’arrête là sinon je dévie. Merci en tout cas Rambouillet.
D'ailleurs il faut que je vérifie le point dont vous parlez, l'assurance du syndic et non de l'immeuble.
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Posté - 09 juin 2012 : 15:17:39
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je parlais de l'assurance pris par le syndic pour le syndicat du type multirisque habitation-RC et reconstruction.  |
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Posté - 09 juin 2012 : 15:21:06
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citation: En rentrant de la rue, je passe sur ce passage qui passe devant l’immeuble mais à quelques mètres de distance et ma petite maison est au bout.
effectivement, vous n'etes pas en position de force pour "négocier".
néammoins, vous n'avez à payer que les charges communes qui sont principalement : les honoraires, l'assurance multirisque, l'eau des communs (peut-être), la cloture (si elle existe), le portail, peut-être un peu d'éclairage extérieur... Par contre, l'entretien du GO de votre pavillon est entièrement pour votre pomme, mais c'est au syndic de s'en occuper et non à vous. |
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pepa
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Posté - 09 juin 2012 : 15:24:17
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Pardon, pour plus de compréhension,
Je voulais dire qu'avec le syndic précédent il n'y avait pas de problèmes puisqu'il appliquait la ventilation du RC et qu'avec le suivant qui est sortant le 30 Juin il a doublé les charges par non respect de la ventilation du RC.
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pepa
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Posté - 09 juin 2012 : 15:26:54
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citation: Initialement posté par rambouilletje parlais de l'assurance pris par le syndic pour le syndicat du type multirisque habitation-RC et reconstruction.
Considérant la particularité de la copro horizontale et atypique, l'assurance prise par le syndic du type multirisque habitacion-RC reconstruction, englobe-t-elle d'après vous les risques de ma petite maison très vétustte ? |
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pepa
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Posté - 09 juin 2012 : 15:31:40
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citation: Initialement posté par rambouilletcitation: En rentrant de la rue, je passe sur ce passage qui passe devant l’immeuble mais à quelques mètres de distance et ma petite maison est au bout. effectivement, vous n'etes pas en position de force pour "négocier".
Oui et non, puisque l'emprise de l'immeuble et la bande du terrain qui lui sont associées représentent 1/3 des tantièmes, aurait-il les 6 appartements sur les 6 qu'il ne représenterait qu'un tiers.
C'est pour cela que j'ai assigné car avec le syndic pro, ils votaient toutes les résolutions avec les tantièmes de charges et non de copropriété et ma maison est à part et vétuste et elle n'a pas les mêmes charges alors qu'en tantièmes de copro je représente un tiers.
citation: Initialement posté par rambouillet
[quote]
néammoins, vous n'avez à payer que les charges communes qui sont principalement : les honoraires, l'assurance multirisque, l'eau des communs (peut-être), la cloture (si elle existe), le portail, peut-être un peu d'éclairage extérieur... Par contre, l'entretien du GO de votre pavillon est entièrement pour votre pomme, mais c'est au syndic de s'en occuper et non à vous.
Oui honoraires, assurance, charges communes du passage etc...et ils avaient trouvé le moyen pour que je paye les charges de l'immeuble, eau, électricité etc...
Que voulez-vous dire par GO ? |
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oldman24
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Posté - 09 juin 2012 : 20:32:52
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Bonsoir,
Heureusement que vous rencontrez des contrbuteurs bénévoles
sur UI .
Votre candidat syndic n'inspire pas confiance . il n' a pas l'air compétent si l'on vous lit bien et il demande plus que certains professionnels . Il devra quand même payer un impôt à ce titre,
(sauf pour les besoins de secrétariat).
Pour votre copropriété "horizontale voyez les pages du Web :
google copropriété horizontale ou vous avez de nombreux cas
qui vous éclaireront
Bye |
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oldman24
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Posté - 09 juin 2012 : 21:22:43
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citation: Initialement posté par nefer
le montant que vous avez indiqué ne peut concerné que les honoraires réclamés par ce"syndic"...
la comptabilité doit être tenue conformément aux règles en vigueur ET au réglement de copropriété: il doit être prévu lors de l'AG le vote d'un budget prévisionnel
Compte tenu du nombtre de copropriétaires ce doit être doit une comptabilité simplifiée, puisque pas "d'engagement" et de "partie double". |
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pepa
Contributeur senior
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Posté - 10 juin 2012 : 18:50:17
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Merci Oldman.
Je reviens vers ce forum, car je suis assez surprise. En effet, vendredi dans une feuille qu'il a fait circuler, il parlait des honoraires du syndic et dont je vous ai transmis l'information.
Aujourd'hui j'ai reçu par mail les documents qu'il envoie aux membres du conseil syndical et les sommes n'apparaissent plus. J'ai beau regarder dans tous les coins à la ligne honoraires il n'y a rien.
J'avoue que j'y perds mon latin.
Autre chose bien moins importante, malgré que je lui ai gentiment dit verbalement qu'un syndic bénévole n'était pas une association type loi 1901, il a tout de même confirmé sur 3 résolutions, une l'élection du syndic, l'autre élection du trésorier, et la troisième élection du secrétaire.
Bon, je ne vais mas me mettre à dos tout le monde pour cela mais je souhaitais vous demander, bien que ce ne soit pas cette procédure qui soit de mise si :
lors de l'AG personne ne réagit et on procède au vote et que celui-ci est majoritaire, cela sera confirmé puisque accepté à l'AG ?
Je sais que je vous en demande beaucoup mais en ce moment j'ai du mal à dormir. Merci à ceux qui voudront bien y répondre.
Cordialement,
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oldman24
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Posté - 10 juin 2012 : 19:50:14
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Ce triste sire est un prétentieux qui s'ignore.
Tenez le à l"écart ! |
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Administrateur civil honoraire.
Ancien Combattant 39/45 |
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Passage en Syndic Bénévole 
