| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
Xill
Contributeur actif
153 message(s)
Statut:
|
|
21
 Posté - 09 févr. 2013 : 17:38:45
|
25 KE
Les autres avances appelées par le syndic, et versées par les copropriétaires (sans vote de l'AG) sont (étaient) d'environ 50 000 EUR => Si si... |
|
|
|
JPM
Modérateur
8599 message(s)
Statut:
|
|
 22
 Posté - 09 févr. 2013 : 18:36:04
|
Sans facture ???????
Normalement il y a un ou deux contrôles en cours d'exercice. Le contrôle final a lieu souvent deux mois ou plus avant l'assemblée.
Toujours normalement, l'omission de présentation d'une facture lors de ce contrôle s'entend d'une facture égarée et/ou mal classée. Dans 98 % des cas la facture est récupérée sans trop de délai et produite.
Il y a problème réel quand au jour de l'assemblée le syndic s'est avéré incapable de produire la facture. En effet il est en général facile d'obtenir une copie certifiée de la facture manquante qui peut avoir été perdue.
Il est vrai qu'en l'absence de pièce justificative une écriture peut ( et même doit ) être annulée (mais non pas effacée).
L'ennui est qu'il y a bien une pièce justificative du paiement qui, lui, doit demeurer dans la comptabilité.
Bon alors, il faut voir de quoi il s'agit : sauf à ce que le syndic ait payé ainsi un voyage à Venise, il est très rare qu'un paiement corresponde à une prestation fictive.
|
|
|
|
|
|
23
Posté - 09 févr. 2013 : 19:02:02
|
xill : "25 KE "
C'est le montant du budget de fonctionnement annuel sans travaux ??
Xill : Les autres avances appelées par le syndic, et versées par les copropriétaires (sans vote de l'AG) sont (étaient) d'environ 50 000 EUR => Si si...
50 000 € sans contrepartie comptable !! IMPOSIBLE !
Vous fûtes au CS avant d'ête syndic ??? Avez vous un jiour vérifié les comptes du SDC ???
Il s'agit ici de 2 annnées de budget !! Ce que vous avancez ne parait pas possible !!
Toute votre copro. marche sur la tête : syndic ancient et nouveau, CS, et aussi TOUS les copropriétaires. Combien de lots dans votre copro ?
Vous discutez sur un autre post sur une liste de petits trvaux d'entretien et de maintance pour quelques dizaines ou centaines d'euros !!! ET vous annoncez 50 000 € sans factures !!
Etes vous sur de ce que vous avancez ? on pourrait en douter, mais tout est possible en copropriété. La rélité depasse souvetn la fiction !  |
|
|
|
Xill
Contributeur actif
153 message(s)
Statut:
|
|
24
Posté - 09 févr. 2013 : 19:11:45
|
Les 50 KE ont une contrepartie comptable... Les Autres Avances (Comptes 1033)
Ce sont des avances appelées et versées.
Je disais qu'elle étaient appelées sans décision de l'AG. Pour être plus précis, je me dois de préciser qu'il y a eu un vote en AG en 1999 ou 2000 : "L'assemblée décide de constituer des provisions de 100 FRF / mois / Lot principal, en prévision des travaux importants"
Xill |
|
|
|
Xill
Contributeur actif
153 message(s)
Statut:
|
|
25
Posté - 09 févr. 2013 : 19:15:55
|
l est vrai qu'en l'absence de pièce justificative une écriture peut ( et même doit ) être annulée (mais non pas effacée).
=> C'est ce que j'ai fait. Annulée du compte de charge et portée sur un compte tiers débiteur (le syndic)
L'ennui est qu'il y a bien une pièce justificative du paiement qui, lui, doit demeurer dans la comptabilité.
=> C'Ă©tait un compte unique... Oui, je sais ;o)
Bon alors, il faut voir de quoi il s'agit : sauf à ce que le syndic ait payé ainsi un voyage à Venise, il est très rare qu'un paiement corresponde à une prestation fictive.
=> Les factures en question concernent des prestations du syndic, et la plus importante semble concerner un autre syndicat (curage de descentes EU dans les parking souterrain / Notre syndicat n'en a pas...) |
|
|
|
nefer
Modérateur
14628 message(s)
Statut:
|
|
26
Posté - 09 févr. 2013 : 19:49:03
|
|
citation: Initialement posté par Xill
=> Les factures en question concernent des prestations du syndic,
si ce sont des prestations du syndic, c'est pas compliqué de lui demander les factures qu'il a obligatoirement faites...
il semblerait que:
- votre conseil syndical ne savait pas faire un contrĂ´le des comptes.....c'est pourtant le strict minimum Ă faire dans un syndicat!
- personne ne savait établir un budget prévisionnel
- personne ne savait ce que sont des travaux d'entretien
|
|
|
|
Xill
Contributeur actif
153 message(s)
Statut:
|
|
27
Posté - 09 févr. 2013 : 22:56:56
|
Il semblerait qu'il ne faisait pas toutes ses factures (les écritures n'ont pas de n° de facture). Peut-être une facture mensuelle pour tous ses mandats ??
Le CS savait faire un contrôle des factures... présentées
Le budget prévisionnel, c'était très très fumeux.
Personne ne sait - toujours pas - ce que sont des travaux d'entretien...
Le CS faisait ce qu'il pouvait, en utilisant son bon sens de père de famille. C'était un peu léger, j'en conviens...
M'enfin, fô comprendre le syndic, il travaillait sans règlement de copropriété...
(véridique !)
Xill |
|
|
|
nefer
Modérateur
14628 message(s)
Statut:
|
|
28
Posté - 10 févr. 2013 : 09:28:18
|
|
citation: Initialement posté par Xill
M'enfin, fô comprendre le syndic, il travaillait sans règlement de copropriété...
(véridique !)
Xill
fĂ´= ?????
par ailleurs, le syndic ne pouvait pas travailler sans réglement de copropriété!
si celui ci a été égaré, il suffit d'en demander une copie au service des hypothèques |
|
|
|
Xill
Contributeur actif
153 message(s)
Statut:
|
|
29
Posté - 11 févr. 2013 : 00:34:02
|
Nefer,
J'ai oublié de vous répondre...
Il est avéré que notre syndic a travaillé "sans RDC". Il s'est contenté d'un projet, que lui avait transmis le notaire du promoteur.
Le vendeur de mon appartement avait conservé toutes ses archives personnelles. J'ai donc acheté l'appartement avec un dossier administratif relativement complet (dont le RDC). Peu de différences entre le projet et la version définitive (des précisions concernant certaines charges d'entretien de la montée d'escalier = Charges d'ascenseur).
Par contre, je n'avais pas (comme d'ailleurs tous les autres copro) l'acte modificatif de l'EDD et de l'assiette de copropriété signé après la création de la copropriété (et sans autorisation de l'AG).
Idem, le syndic sortant m'a remis un projet. J'en ai obtenu une copie de la conservation des hypothèques, pour une poignée d'euros.
J'en ai profité pour obtenir une copie d'un autre acte, qui avait créé une servitude sur notre parcelle, après la mise en copropriété.
Précision utile à la compréhension. Notre immeuble date de la fin des années 70 (propriétaire unique), et a été rénové à la fin des années 1990, après sa mise en copropriété et VEFA.
Le gérant de la SARL du promoteur était le syndic désigné dans le RDC. Il a très très vite passé la main à un syndic pro.
Xill
|
|
|
|
|
Sujet |
|
|
Apurement des comptes & Article 18-2 
