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rambouillet
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 21 Posté - 27 juin 2014 :  10:32:22  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
J'ai fait des recherches, et en effet, les frais de mise en place de l'arrosage pour cette partie de la copropriété a été pris en compte dans le budget de fonctionnement en 2005. La facture est dans les archives. Le travail a été exécuté par l'entreprise qui assurait l'entretien des espaces verts. Les comptes ont été approuvés.
Aucune remarque particulière n'est faite lors de cette AG, à propos des dépenses où de la mise en place.

hormis, le fait que ces travaux auraient du faire, certainement, l'objet d'un vote spécifique, le nécessaire a été fait au minimum. Si les comptes de l'exercice où se trouve la facture d'installation, ont été approuvés et sans contestation, cela signifierait que l’installation a été prévue, payée, approuvée par les comptes et non contestées.
Lors de l’installation réelle, les caves ont été ouvertes sans contestations et les travaux faits à l'intérieur.

Donc soit le syndic fait appliquer les règles pour l'entretien des réseaux de l'arrosage, et il doit passer par les caves,

soit en parallèle une solution technique autre doit être trouvée et dans ce cas approuvée par une AG. L'AG peut-être l'AG annuelle traditionnelle soit une autre AG convoquée dans des délais normaux (pas l'urgence).

IL faut aussi avoir une autre porte de "sortie", au cas où l'AG refuserait ces nouveaux travaux.

Question : Souvent les fuites se situent à des raccords et non sur les parties longues : peut-on retirer raccord et vannes se trouvant dans les parties privatives ?
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