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snp
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 Posté - 27 oct. 2015 : 17:38:20
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@pepa:
Peut-être auriez vous du (encore fallait-il le pouvoir), quand vous étiez présidente et le PV entre les mains, y inscrire ce que pensiez devoir être inscrit, et biffer ce qui n'aurait jamais du être écrit. Mais vu les "zigotos" que vous avez déjà décrits...bonjour!!! |
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pepa
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 62
Posté - 27 oct. 2015 : 17:53:13
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citation: Initialement posté par philippe388
[size=2]pepa : vous aviez une responsabilité importante, et ce n'est pas en refusant de signer ce pV que cette responsabilité a disparu.
Vous deviez exigez du secrétaire de séance de refaire sa copie.
Philippe, avant de ne pas signer, vous pensez bien que j’ai demandé les corrections, et plusieurs fois plutôt qu’une, je dirais même que j’ai fait preuve de courage, si si si, le peu de monde était parti et je me suis retrouvé toute seule encadrée par le syndic et mon opposant, scrutant ce que j’allais faire à la lecture du PV, je vous assure que c’est une situation difficile à vivre psychologiquement mais je sais qu’il est difficile d’imaginer ce genre de personnages, donc je vais en rester là pour ne pas trop encombrer ce post.
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 Posté - 27 oct. 2015 : 18:13:52
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pepa : mais le syndic et cet opposant n'avait rien à dire sur votre position !! Vous deviez prendre ce PV qui ne respectait pas les décisions de l'AG et le rédiger vous-mêmes dès le lendemain, et l'envoyer )à tous les copros en RAR.
Vous saviez à quoi vous en tenir avec ces personnages.
La loi ne dit pas qui rédige le PV. Le président de séance peut le le rédiger.
Le président de séance doit aussi vérifier les mandats et la feuille de présences avant de la signer avec le PV.
Pas facile à vivre, c'est certain; mais vous avez voulu être président de séance pour éviter ce genre de magouilles.
A quand cet AJ 
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pepa
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64
Posté - 27 oct. 2015 : 18:14:09
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citation: Initialement posté par snp
@pepa:Peut-être auriez vous du (encore fallait-il le pouvoir), quand vous étiez présidente et le PV entre les mains, y inscrire ce que pensiez devoir être inscrit, et biffer ce qui n'aurait jamais du être écrit. Mais vu les "zigotos" que vous avez déjà décrits...bonjour!!!
snp justement, c'est ce que j'ai fait quand j'ai constaté qu'ils ne voulaient rien corriger. J'avais émis une réserve (parmi d'autres) sur une résolution qu'ils voulaient voter à l'article 26, et j'ai dit que c'était l'unanimité, je pensais donc qu'ils avaient corrigé et à la lecture finale, non seulement ils l'avaient conservée votée à l'article 26 mais de plus, les voix n'atteignaient même pas les 2/3 de l'article 26, et pour que cela passe, ils ont changé les votes réalisés avec la quote part des parties communes, par la grille de répartition des charges pour que les 2/3 passent.
J'ai donc fait une grande croix et barré cette résolution en écrivant en manuscrit qu'elle devait être rejetée. Pour tout vous dire, il s'en est fallu de peu que je sorte de là amochée.
Et oui, j'ai déjà dit que je devrais écrire un best-seller.
Bon, sérieusement je peux vous dire que c'est dur.
Il faudrait assigner tout le temps.
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Posté - 27 oct. 2015 : 18:43:53
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pepa : un président de séance EST le responsable du PV. Il n'a pas à émettre des réserves. Le syndic est ici " aux ordres " du RESPONSABLE de l'AG et du PV.
La non signature du pV ne change strictement rien à la responsabilité du président d séance.
pepa :"J'ai donc fait une grande croix et barré cette résolution en écrivant en manuscrit qu'elle devait être rejetée"
Avez vous annoncé haut et fort les votes sur chaque résolution, en précisant la majorité à atteindre, et le résultat de ce vote ?
Tous les présents ont ils perçus que cette résolution fut rejetée à la majorité 26 ?
pepa :" ils ont changé les votes réalisés avec la quote part des parties communes, par la grille de répartition des charges pour que les 2/3 passent."
???? pas très clair.
Dans ce cas exposé pas besoin de parler d'assignation. IL suffisait que le président préside jusqu'au bout. La rédaction faite par le président de séance conforme aux votes n'aurait jamais été contestée. Cet opposant n'avait aucun moyen pour le faire, et la balle était dans con camp, pas dans le votre ou vous êtes toute seule.
Une occasion perdue, malheureusement pour vous.
Bonne soirée quand même.
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66
Posté - 28 oct. 2015 : 12:14:37
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Bonjour à tous,
A Philippe388,
Je suis confuse. Veuillez m'excuser. Je n'ai pas été attentive sur vos réponses à cause de mon empressement.
Le syndic qui continue à gérer la copropriété alors qu'il n'en a pas le droit me dérange. Mais comme personne ne veut contester son mandat devant le tribunal en attendant 2016 pour le changement de syndic, je me rallie à cette décision.
Ce sujet autour du PV d'AG est très instructif. Merci à tous.
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Posté - 28 oct. 2015 : 16:25:43
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calendrier :" je suis confuse. Veuillez m'excuser. Je n'ai pas été attentive sur vos réponses à cause de mon empressement. "
Vous voulez dire que l'AG n'a pas élu de syndic ou a élu un autre syndic ?
Etait il en fin de mandat ?
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Posté - 29 oct. 2015 : 15:09:22
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Bonjour à tous,
Philippe388, le syndic a été réélu lors de cette AG sans PV en juin dernier. Il continue donc à gérer notre copropriété.
Le nouveau gestionnaire attend de la nouvelle AG de décembre 2015 la validation officielle de son mandat.
Je me pose la question sur la validité de ce mandat car l'AG de décembre va logiquement annuler celle de juin qui de fait sera inexistante. L'AG de décembre aura lieu après les 6 mois de clôture de l'exercice 2014, hors délai légal. Alors ? ("Quid ?" comme on dit maintenant).
En 2014, notre AG s'est tenue en septembre.
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Posté - 29 oct. 2015 : 15:45:08
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Calendrier :"Philippe388, le syndic a été réélu lors de cette AG sans PV en juin dernier. Il continue donc à gérer notre copropriété.
Le nouveau gestionnaire attend de la nouvelle AG de décembre 2015 la validation officielle de son mandat. "
Tour cela ne veut rien dire !!
Ce qui compte c'est le syndic ( ( pas le gestionnaire) a été élu lors de cette AG, sans PV. Dont il faut vous rappeler que le seul responsable EST le président de séance, pas le syndic.
Calendrier :" je me pose la question sur la validité de ce mandat car l'AG de décembre va logiquement annuler celle de juin qui de fait sera inexistante. L'AG de décembre aura lieu après les 6 mois de clôture de l'exercice 2014, hors délai légal. Alors ? ("Quid ?" comme on dit maintenant). "
AIE !!!
Le syndic fut élu, le mandat est valable. Il gère donc cette copro. légalement.
Calendrier : vous n'ignorez pas au CS que sans syndic élu, vous devez demander la nomination d'un AJ au TGI, afin qu'il convoque une AG pour élir un syndic !!! qu'en pensez vous ??
En poussant votre raisonnement que cette AG de juin n'existe plus, qu'allez vous faire si les copros vontent contre ce syndic sortant ?  
Cette nouvelle AG n'annule pas la précédente.
Les 6 mois de cloture des comptes furent aussi respecté ! C'est un incident technique, qui n'aurait pas du avoir lieu si le président de séance et le syndic avait un simple stylo dans leurs poches, qui ont entrainé nouvelle convocation.
Une question : TOUS les copros ont ils été informé par le syndic de la perte informatique de ce PV ?
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Posté - 29 oct. 2015 : 16:17:21
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Philippe,
Je regrette de vous faire mal. J'ai lu un "AIE !!!" et de plus en majuscule. La douleur doit être terrible.  de réconfort...
Par gestionnaire, j'entends syndic.
(Le gestionnaire actuel est un peu perdu. Le gestionnaire/syndic secrétaire de séance est parti peu de temps après l'AG suivi de son assistante)
J'ai bien retenu que le seul responsable de l'absence de ce PV est le président de séance. Je lui détaillerai ce que j'ai appris.
Oui, il y a eu une réunion d'information. Et la convocation d'une nouvelle AG en décembre 2015, a calmé l'assistance.
Mais par notre ignorance, cette AG aura surtout lieu pour avoir un PV d'AG. |
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Posté - 29 oct. 2015 : 16:27:24
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Calendrier :" Le gestionnaire actuel est un peu perdu"
AIE!AIE !!
Votre principal souci est bien là !
Il n'a aucune raison d'être perdu. IL fallait réagir lors de cette AG, ou le PV DOIT être signé à a fin de la séance. Un problème informatique n'arrête pas une AG, ni la rédaction avec un style de ce PV.
De plus il avait une assistante qui a du noter TOUS les votes, les noms des opposants et défaillants, les résultats de tous les votes, ......
En ajoutant le président qui DOIT aussi le faire, ET annoncer à voix haute tous les résultats des votes avec le nbr des voix.
Un PV manuscrit pouvait facilement être rédigé à la fin de cette AG. IL suffisait au " bureau " de rester une petite heure de plus pour ne pas être dans la " mouise" maintenant.
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pepa
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Posté - 29 oct. 2015 : 18:15:11
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Philippe, le PV est perduuuuuuuuuuuuu, perduuuuuuuuuuu
A la recherche du PV perdu 2ème Tome |
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Dépassement du délai légal de récept° du PV d'AG 
