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 Posté - 02 nov. 2015 : 15:28:46
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Pour le moment ckosak n'apporte aucune réponse en ce qui concerne le RDC et l'EDD ! C'est la première chose à vérifier.
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Jean13
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Posté - 02 nov. 2015 : 16:01:32
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citation: Initialement posté par philippe388
Pour le moment ckosak n'apporte aucune réponse en ce qui concerne le RDC et l'EDD ! C'est la première chose à vérifier.
PATIENCE !!!!! Laissez lui le temps de digérer tous les messages |
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ckosak
Nouveau Membre
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23
 Posté - 02 nov. 2015 : 18:12:27
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J'attends qu'il me recontacte pour lui demander de me fournir ses infos |
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Posté - 02 nov. 2015 : 18:30:48
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closak : ?????
Pas besoin d'attendre les docs de votre voisin ! que dit votre RDC et l'EDD sur votre lot et celui du voisin ? c'est ma première des choses à faire ? avez vous ce réglement de copropriété ?
on plan de masse n'est pas une preuve.
Vous devez y retrouver les numéros des lots appart, cave et parkings et le numéros 15, ou un autre pour vos 2 lots.
Demandez au syndic la feuille de présences ou vous aurez tous les numéros de lots, appart, parking et cave pour TOUS les copros. |
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Gédehem
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Posté - 02 nov. 2015 : 19:02:18
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Un plan de masse mentionné annexe du RDC est conventionnel.
C'est effectivement au voisin "demandeur" de vérifier ses données, voir son notaire, contacter le syndic, etc, afin d'affirmer sa prétention.
Pas à Chasok, qui, en attendant, peut dormir en paix. |
Édité par - Gédehem le 02 nov. 2015 19:06:04 |
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Posté - 02 nov. 2015 : 19:16:18
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citation: Pas à Chasok, qui, en attendant, peut dormir en paix.
sauf si les notaires ont écrits la même chose pour les 2 copros. Il est important que ckosak récupère une copie de la partie "descriptive" de l'acte de son voisin et qu'il compare avec le sien, le tout à "l'ombre" de l'EDD et/ou du RdC. |
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Gédehem
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27
Posté - 02 nov. 2015 : 19:31:19
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J'ai fait l'acquisition en 2006 .... et, une place dans un parking couvert également au N°15
Dernièrement le nouveau propriétaire d'un appartement de l'immeuble me conteste la propriété de cet emplacement précisant que sur ses actes .......
Sur mes actes notariés le N°15 est bien précisé de même que sur les actes du précédent propriétaire.
Il ne faut pas inventer.
Il n'est pas question des notaires.
Chasok occupe SA place de parking n° 15 en sous sol depuis 2006, ce que le propriétaire du n°12 en surface n'a jamais contesté.
Propriétaire qui a vendu cet emplacement, lequel est contesté en raison manifestement d'une erreur de transcription sur les actes de l'acheteur .
A celui-ci de voir son notaire, le syndic, le cadastre, qui il veut, etc .... pour certifier sa prétention.
Pas à Chasok, qui est propriétaire du lot 212 portant le n°15 depuis 9 ans sans contestation de quiconque, en particulier du vendeur du lot X portant le n°12.
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Pcg84
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Posté - 02 nov. 2015 : 20:07:31
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Tout à fait d'accord avec la sagesse de Gédehem. Si le voisin conteste, c'est à lui de justifier sa position et de se tourner vers son notaire. Ce n'est surement pas à Chosak d'entreprendre une quelconque démarche, surtout qu'il a pour lui son antériorité. |
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ckosak
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Posté - 02 nov. 2015 : 20:32:02
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Merci de me donner ces avis rassurants |
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Posté - 03 nov. 2015 : 07:06:05
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si notre ami ckosak doit "bouger" un peu : se rapprocher de son voisin, se mettre autour d'une table et regarder leurs propres actes d'achat. Il n'est pas possible de laisser "pourrir" la situation. |
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Gédehem
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Posté - 03 nov. 2015 : 10:46:53
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 ....
Chasok achète en 2006 un apparte, une cave et un parking à un copropriétaire vendeur.
A priori ce dernier vend le parking qu'il occupe sans contestation.
En particulier du copropriétaire du Lot X qui occupe son parking n°12.
9 ans plus tard, ce dernier vend son bien, dont ce parking n°12 .... qui se retrouve mentionné "n°15" dans les actes de l'acquéreur.
Chasok n'y peut rien, ce n'est pas son problème, mais celui de ce nouvel acquéreur, qui doit voir son notaire, éventuellement son vendeur, pour des explications.
Ce que Chasok peut sans doute lui conseiller, mais sans entrer dans une discussion ou un tour de table pour une "affaire" qui n'existe pas, ou qui ne concerne que ce voisin..
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Posté - 03 nov. 2015 : 10:54:27
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citation: qui se retrouve mentionné "n°15" dans les actes de l'acquéreur.
apparemment cela on ne le sait pas... |
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ckosak
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Posté - 03 nov. 2015 : 11:10:09
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Dans mes actes, je suis bien le détenteur du N°15, c'est le nouvel arrivant d'un autre appartement du même immeuble, qui prétend avoir aussi cette place, mais son cas est très flou, il y a des ratures et le N°15 a été rapporté (au crayon) sur son plan de masse, à ses dires, son notaire ne serait pas en mesure de lui donner de réponse , et à mon avis, il s'en fout |
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Jean13
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Posté - 03 nov. 2015 : 11:16:00
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C'est bon ckosak , dormez tranquille !!
C'est à lui de se bouger avec son Notaire et comme je l'ai dit c'est au demandeur d'apporter la preuve de ce qu'il allègue.
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Posté - 03 nov. 2015 : 11:16:40
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ckosak : Ce plan de masse raturé et un 15 rajouté au crayon n'est pas une preuve
Je reviens sur le RDC ! ce parking n°12 est il lié au lot de ce nouveau copro. Quels sont les tantièmes affectés à ce 12 et au votre 15 ? l'EDD vous le dira en 5 secondes.
Que dit la feuille de présences la dessus, c'est un doc important pour y voir clair. le syndic peut vous en donner copie très rapidement.
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ckosak
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Posté - 03 nov. 2015 : 12:37:46
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Pour ça, il me faudrait ses documents, dont je n'ai pas |
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Posté - 03 nov. 2015 : 13:13:47
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ckosak : chaque copropriétaire doit avoir le Règlement de Copropriété (RDC). IL est " normalement remis " lors de l'achat du bien.
C'est la bible de la copro. et aussi un " contrat" que tout copro signe au moment de la vente.
Y figure la description de tous les lots et les tantièmes de charges communes pour chaque lot ( c'est l'EDD )
Vous pouvez demander une copie à un de vos voisins pour en faire une copie, ou au syndic qui vous la facturera.
Laz liste de présences est une annexe du PV de l'AG, le syndic a OBLIGATION de vous la communiquer. La liste de présences précise les noms et adresse de tous les copros, ET les numéros de lots avec leurs tantièmes.
Un petit mot au syndic pour lui demander copie de ces 2 docs. 
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Pcg84
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Posté - 03 nov. 2015 : 13:49:32
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Philippe388, pourquoi tenez-vous absolument que Ckosak fasse ds démarches inutiles ? C'est à celui qui conteste un droit d'étayer ses dires.
En ce qui concerne le règlement de copro, il est néanmoins indispensable que Ckosak dispose de celui-ci. |
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ckosak
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Posté - 03 nov. 2015 : 13:56:12
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Bon à savoir, je vais vérifier si je l'ai reçu |
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Gédehem
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Posté - 03 nov. 2015 : 13:57:35
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Certainement.
Mais pas pour cette histoire de parking, qui ne concerne que le nouvel acquéreur.
Et entre nous, 2 pages sur ce sujet, .....
Il faut dire que lorsqu'il y a un os à ronger .... 
L'exposé était clair, la question toute simple :
"Pouvez-vous SVP me dire quelles démarches dois-je entreprendre, si je dois en faire ..."
Rien à faire, tout au plus à dire à ce nouvel acquéreur de voir son notaire ou/et son vendeur. S'il y a des erreurs ou des ratures dans ses actes, Chasok n'y est pour rien et s'en moque, étant chez lui sur les lots qu'il possède depuis 9 ans sans que l'ex-propriétaire du lot X portant le n°12 n'ai jamais contesté ce lot 212 n°15, parking en sous sol..
Point final. |
Édité par - Gédehem le 03 nov. 2015 14:02:08 |
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Sujet |
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Litige place de parking dans la résidence 
