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dan25
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 Posté - 18 déc. 2015 : 17:48:26
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philippe388 merci beaucoup
je dois pour l'instant attendre la réponse du directeur d'agence...
J'aurai surement besoin de vous pour m'aidez à rédiger ce courrier... |
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GĂ©dehem
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 62
 Posté - 18 déc. 2015 : 18:37:16
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Dans le cas présent, ce sont les conseillers syndicaux qui sont responsables, ayant reçu délégation de pouvoirs.
Il n'auraient pas exécutés correctement la décision d'AG.
Sauf qu'aucun plan n'était présenté, aucune implantation précise adoptée. Il est question de "passage", sans autre précision.
Il va être difficile d'apporter la preuve d'une faute pour non respect d'une décision d'AG. !
Dan fait une fixation sur : "Lors de l'ag nous avons demandé un terre plein central avec droit de passage, cela figure sur le pv d'ag, et cela est voté", sans comprendre que c'est insuffisant pour engager une responsabilité.
Qui passe par une action devant le juge.
NĂ©gligence, laxisme, qui ne fonde rien du tout.
Il faudrait en prendre conscience : les mots "droit de passage", c'est voté", sont très largement insuffisants pour démontrer quoi que ce soit en l'absence d'indications précises, de plans ou photos avec des dimensions d'implantation qui auraient été adoptés par une AG sur la base d'un solide dossier bien préparé et détaillé..
On a ici l'exemple type d'un dossier très mal monté, ainsi que d'une délégation de pouvoir qui ressemble comme bien souvent à "je tape en touche et je m'en lave les mains", qui est HELAS la pratique irresponsable de bien des syndicats, avec les conséquences très classiques rapportées ici. |
Édité par - Gédehem le 18 déc. 2015 18:39:12 |
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dan25
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63
Posté - 21 déc. 2015 : 05:25:48
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GĂ©dehem j'insiste lisez bien le texte :
-précise que le terre plein central devra être réalisé de manière à laisser un passage suffisant pour les véhicules
voila le texte exact !!! |
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Posté - 21 déc. 2015 : 10:27:28
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dan25 : mais ce texte est très flou !!! Le CS roule tous en smart, ce passage est donc suffisant pour leurs véhicules.  
Comment l'entreprise pourra effectuer ses travaux et son devis sans un plan précis ?
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GĂ©dehem
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65
Posté - 21 déc. 2015 : 10:34:10
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Merci d'indiquer la mesure utilisée permettant de déterminer avec précision la zone pour "un passage suffisant pour les véhicules".
Qu'est-ce que "suffisant" : cela représente quelle dimension ?
Ce "véhicule" étant lui même déterminé, un vélo étant un "véhicule" tout comme un 44 tonnes double essieux !
"Passage" n'étant pas "manœuvre", bien entendu.
Devant un juge vous (les demandeurs) serez balayé en 30 secondes.
Inutile de revenir sur un texte vague, imprécis.
Il faudrait prendre conscience que ce type de résolution doit avoir une précision "chirurgicale", d'autant plus si elle est déléguée à un irresponsable, ici le CS. |
Édité par - Gédehem le 21 déc. 2015 10:35:55 |
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Posté - 21 déc. 2015 : 10:56:22
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dan25 : avez vous pensez également au passage des véhicules pompiers ?
Cette route avec ce terre plein central mène t'elle à des immeubles, des maisons, des parkings, ....est ce le seul accès aux pompiers en cas d'incendie ? |
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dan25
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Posté - 21 déc. 2015 : 15:55:57
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Bonjour
Oui à l'AG il était question des véhicules auto ambulances évidemment, mais comme toujours dans cette copro' toujours le syndic et le CS sont incapables de faire les choses correctement, pour cela que j'y suis rentré espérant faire avancer et changer les choses.
Tous on voulu ce droit de passage qui permet aux véhicules de faire le tour de la copropriété sans avoir à passer par des barrières, récemment installées, car il est très difficile voir impossible de manœuvrer autour de celles ci, surtout en cas de neige, les camions pompier pourront passer sur le terre plein car pas très haut 10CM...
Ce passage sert à pouvoir faire le tour de la copropriété, aujourd'hui la route est coupée.
Donc oui le syndic et le cs savent très bien de quoi il s'agit, de plus lors de la réunion préparatoire du chantier avec le CS, tous étaient bien d'accord sur le fait de laisser ce droit de passage car notifié sur le PV d'AG.
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Posté - 21 déc. 2015 : 17:03:57
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dan25 :"étaient bien d'accord sur le fait de laisser ce droit de passage car notifié sur le PV d'AG.
"
Vous ne comprenez pas que cela est insuffisant, flou, imprécis; la largeur de passage est elle indiquée dans un plan adopté et le devis par l'AG ?
Qui a posé des questions sur ce passage lors de l'AG ? largeur, accès pompiers, .....
Donner ce mandat au CS fut une bétise, la faute aux copros. |
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dan25
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69
Posté - 21 déc. 2015 : 18:36:46
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philippe388 Je comprends bien tout ça
L'entreprise avait déjà délimité la longueur du terre plein par un tracé au sol après la décision d'AG, le passage tracé laissait libre accès aux voitures et ambulances, ce qui était conforme à l'AG.
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Posté - 21 déc. 2015 : 18:54:14
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dan25 : il faut nous donner toutes les infos, et celle-ci a son importance. Le CS a modifié les plans, aux membres du CS la faute. IL faut leur mettre la pression à ce sujet.
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dan25
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71
Posté - 21 déc. 2015 : 19:49:04
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philippe388 merci beaucoup pour tout ce que tu fait depuis le départ pour m'aider et autres aussi d'ailleurs...
Les infos je les ais au compte goutte car il faut que je fasse de nombreuses recherches et comme je n'ai aucun soutien de la part des autres membres, cela fait que le dossier Ă beaucoup de mal Ă avancer....
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Franck1966
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Posté - 22 déc. 2015 : 10:34:26
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Dan25, par le plus grand des hasards, n'auriez vous fait un plan du terre plein avec des cotes, des mesures, dont vous vous seriez servi en AG pour présentation du projet ? |
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dan25
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Posté - 22 déc. 2015 : 14:30:39
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Franck 1966 non car nous avons expliqué au syndic que le terre plein devait être avec droit de passage comme le mentionne le pv d'AG. Nous l'avons réexpliqué pendant l'AG et tous voulaient et ont voté pour le droit de passage. |
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GĂ©dehem
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Posté - 22 déc. 2015 : 14:44:33
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"....non car nous avons expliqué au syndic que ...."
Ne cherchez plus, qui plus est durant 4 pages et XX post.
Cela a été relevé, ce que vous ne voulez pas voir : faute d'avoir statué sur un plan, avec des dimensions (des cotes), un descriptif précis, l'AG n'a rien décidé qui puisse être mis en avant pour engager une responsabilité.
Négligence sans doute, "amateurisme", incompétence certainement.
Négligence certaine du syndic, qui n'a pas vérifié ce que faisait le CS.
Ne reste que la reprise du terre plein, avec imputation aux conseillers responsables de ce travers.
Du moins s'ils acceptent de supporter ces travaux. |
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dan25
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Posté - 22 déc. 2015 : 15:00:31
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Merci GĂ©dehem...
Notre copropriété tourne comme ça depuis des années, j'essaye de faire évoluer les choses mais rien n'y fait. Il va falloir que j'use de textes de loi pour remettre de l'ordre ! |
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dan25
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Posté - 07 janv. 2016 : 11:29:32
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Bonjour et bonne année à toutes et à tous.
Je reviens vers vous pour vous faire part de la réponse du syndic.
Celui-ci souhaite que les comptes rendu soient écrit daté et signé par les membres, il admet qu'il y a faute du conseil syndical et demande une réunion avec celui ci pour clarifier la situation.
Lors de la réunion du conseil syndical, deux membres sont fautifs ils ont avoué avoir modifié le terre plein de leur plein gré, sans en informer la totalité du conseil syndical avec l'appuie de notre représentant du syndic.
Après le réunion avec le syndic et si la situation ne s'améliore pas, je souhaiterai votre aide pour rédiger un courrier, pour demander la révocation du conseil syndical lors de la prochaine AG..
Par avance Merci |
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Posté - 07 janv. 2016 : 11:51:32
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dan25 : "Celui-ci souhaite que les comptes rendu soient écrit daté et signé par les membres, il admet qu'il y a faute du conseil syndical et demande une réunion avec celui ci pour clarifier la situation."
Mais le syndic n'a pas à réclamer cela !!! c'est au CS de communiquer et donner ses avis au syndic.
mais cela n'a rien à voir dans le cas exposé ! l'AG a donné mandat au CS de gérer ce chantier. Le syndic devait vérifier que les travaux correspondait à la commande que seul le syndic a droit de paser.
Le CS a OBLIGATION de rendre compte Ă l'AG de son mandat.
dan25 : "je souhaiterai votre aide pour rédiger un courrier, pour demander la révocation du conseil syndical lors de la prochaine AG..
"
Reprenez donc les réponses !!! vous ne pouvez pas demander la révocation du CS? mais de chacun de ses membres individuellement.
Si 2 membres sont fautifs, pourquoi pas demander leur révocation !
Pour demander la récovation il vous faut des arguments sérieux. |
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dan25
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Posté - 07 janv. 2016 : 12:42:12
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philippe388 merci pour vos réponses.
""c'est au CS de communiquer et donner ses avis au syndic.""
Le conseil syndical le fait, mais les réunions avec le syndic ont lieu le matin à 10 alors que la majorité des membres travaillent, résultat nous ne savons jamais ce qui est transmis au syndic, car, le syndic ne nous a transmis à ce jour , qu'un seul compte rendu de ces réunions en 2 ans ! Je trouve cela aberrant !
""Si 2 membres sont fautifs, pourquoi pas demander leur révocation ! ""
Oui mais comment ? Est ce qu'il faut une question d'ordre du jour Ă l'AG ?
Les arguments je les ai, non respect d'une décision d'AG et d'autres abus de la part de ces membres...
qui ont laissé aller la copropriété pendant des années...
Mille merci philippe388
Et merci aussi à toutes celles et ceux qui m'aide dans cette galère à n'en plus finir, car si j'étale ici tous les abus du conseil syndical et de l'ancien syndic, vous allé vous arracher les cheveux, abus que j'ai eu beau dénoncer lors des AG rien n'est fait.
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Posté - 07 janv. 2016 : 13:03:04
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dan25 :" Le conseil syndical le fait, mais les réunions avec le syndic ont lieu le matin à 10 alors que la majorité des membres travaillent, résultat nous ne savons jamais ce qui est transmis au syndic, car, le syndic ne nous a transmis à ce jour , qu'un seul compte rendu de ces réunions en 2 ans ! Je trouve cela aberrant !"
Le syndic n'a pas à se mêler du fonctionnement du CS, de ces CR non communiqués aux membres absents des réunions. Il n'a pas à communiquer les CR aux membres absents.
C'est aux membres du CS de fixer les heurs de réunions, après les heures de travail. D'exiger du président qu'il vous communique les CR, et surtout qu'en tant que membre vous devez donner votre opinion qui devra être pris en compte. TOUS les membres du CS sont égaux.
C'est au président du CS élu ( c'est une obligation) qui est l'organisateur de ce collège de rassembler l'ensemble des membres, et d'inviter quand les dossiers le demandent le syndic. Ce président n'a pas l'air d'être très efficace avec un CS éclaté.
dan25 : le mandat de l'AG est donné au CS sans son ensemble. Le résultat de ces travaux concernent TOUS le CS. Tous responsables dans cette histoire.
Le CS est un collège ET LES DECISIONS SONT COLLEGIALES; Les mots ont une sens. Il faut le rappeler au président et aux autres membres.
Pour la révocation d'un membre du CS c'est assez simple; notification en RAR au syndic bien avant l'AG. Je demande la révocation de Mr Machin, membre du CS élu à l'AG 2014, pour les raisons suivantes,.................................................................................
la même chose pour tous mes membres que vous désirez révoquer.
C'est une résolution par membre.
dan25 : mais si vous êtes le seul à désirer ces révocations, ils ne seront pas révoquer, il faut la majorité de l'article 25, comme pour leur élection, avec possibilité de la passerelle 25.1 si un tiers s'est prononcé sur ce vote.
C'est à dire 501/1000 èmes au premier tour, et la moitié des tantièmes plus un des présents et représentés si 334/1000èmes s'est prononcés pour ce vote.
Pas si simple. Les copros n'aiment pas ce genre de tribunal. 99.99% de chance que cela ne sert à rien. Battez vous au CS, présentez vous à la présidence pour l'animer, ....
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dan25
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Posté - 07 janv. 2016 : 23:08:22
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Merci beaucoup Philippe388
Je prend note de tout ça.
Je ferais donc faire valoir les droits des copropriétaires, à l'AG car ils en ont de plus en plus ras le bol des comportements abusifs de certains conseillés syndicaux...
Je vous donne des nouvelles de la réunion avec le syndic.
Merci encore.
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Dissoudre un conseil syndical par qui et commment? 
