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irlem55
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 Posté - 28 sept. 2016 : 09:02:32
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Bonjour,
Une résolution a été posée de ma part en pensant avoir un vote de l'assemblée , et cela se transforme par le syndic en point info.
M. L. par demande écrite du 16 sept 2016 désire que les assemblées generales se tiennent le 15 juin de chaque année.( cela avait été demandé par les copropriétaires) je vais rechercher dans les PV je crois que nous avions fait une résolution à ce sujet.
La suite est donné par le syndic : Le syndic rappelle que l'obligation légale est de convoquer une assemblée 1 fois par an. S. (le syndic) met tout en oeuvre pour réaliser cette dernière dans les 6mois de la fin de l'exercice comptable. Toutefois la date du 15 juin ne peut être retenue car la date de fin d'exercice comptable est le 31 mars. Par conséquent , l'arrêté des comptes ne peut être effectué avant mai par nos services (attente des factures définitives, vérification des comptes par le conseil syndic). A cela s'ajoute le délai légal de convocation. Le syndic prend bonne note de son souhait et mettra tout en oeuvre pour convoquer les assemblées annuelles dans les meilleurs.
Je me sens un peu floué, le syndic décide à la place de l'assemblée...
Ne me parlez pas du conseil syndical qui ne fait qu'approuver le syndic.
Je pensais faire des réserves, mais comment les faire ?
Si vous pouviez m'Ă©clairer ?
Merci
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Posté - 28 sept. 2016 : 09:06:59
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Ceci est normal, car une AG ne peut voter ce genre de décision : la convocation d'une AG est du ressort du syndic, c'est lui qui est maître de la date, du lieu (dans la commune) et de l'ordre du jour de l'AG.
Vous ne pouvez rien faire.... |
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Luc Standon
Contributeur vétéran
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Posté - 28 sept. 2016 : 09:12:06
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Posté - 28 sept. 2016 : 09:25:48
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citation: Au contraire, vous pouvez déjà commencer par modifier la période de votre exercice comptable, en la faisant débuter au 1er janvier et se terminant au 31 Décembre de chaque année.
Non puisque cela résulte d'une décision en AG, qu'il faudrait prendre lors de la prochaine AG, mais pour cela il eut fallu que le projet de résolution figure a la convocation.
Il n'y a donc rien qui puisse être débuté cette année.
Sinon, si ca se trouve, c'est deja bien l'exercice existant, puisque nous n'avons pas la précision.
Certes légalement le syndic aurait du faire figure le point en résolution, mais le président de séance aurait du le dégrader en 'point sans vote', ce qui revient au point de départ. Toute action en justice serait vaine. |
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nefer
Modérateur
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 Posté - 28 sept. 2016 : 09:35:28
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et si le 15 juin est un dimanche ?????
y aviez vous pensé??????
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Posté - 28 sept. 2016 : 11:11:02
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irlem55 : l'AG ne peut pas imposer une daté d'AG. C'est le syndic qui rédige les convocations et qui convoque.
Généralement, le date est fixée en concertation avec le CS lors de la préparation de l'OdJ, suivant aussi les dispositions du syndic. Mais cela n'est pas une obligation légale.
"
Je me sens un peu floué"
Floué ???? mais personne ne subit un préjudice si l'AG ne se déroule pas le 15 juin de chaque année !! et si le 15 juin est un dimanche, vous assigneriez le SDC ?
Quelle est l'importance pour vous de cette date fixe du 15 juin ?
Le syndic a aussi obligation de respecter le délai légal des 21 jhours francs entre la réception des convocs et la date de l'AG, c'est à dire envoyer les convocs 30 jours avant la date de l'AG ( délais postaux aléatoires )
Respecter le 15 juin, avec une fin d'exercice le 31 mars, n'est pas tenable pour le syndic. Les convocs devront partir le 15/20 mai. 45 jours pour clore les comptes, que le CS les vérifient, et préparer l'OdJ et les convocs c'est quasi " impossible"
irlem55 : M. L. par demande écrite du 16 sept 2016 désire que les assemblées generales se tiennent le 15 juin de chaque année
Pour info, cette demande de porter une résolution à un OdJ doit être notifiée par écrit. Notifier, c'est un RAR.
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GĂ©dehem
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Posté - 28 sept. 2016 : 12:07:08
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La démarche d'Irlem est compréhensible mais irrecevable.
Comme rappelé, c'est celui qui convoque qui est maitre de la date de l'AG.
Ici il s'agirait de rapprocher la date de l'AG de la date de la fin de l'exercice.
Sachant qu'il faut :
- 1 mois pour arrĂŞter les comptes
- 1 mois pour les vérifier (CS) et préparer l'AG
- 1 mois pour convoquer l'AG,
l'assemblée à la possibilité de fixer un calendrier raisonnable, sans doute pas avant fin juin pour un exercice arrêté au 31 mars.
Possible pour un petit syndicat, difficile pour 50 ou 100 lots.
Pourquoi ce 31 mars ????? Il faut modifier le calendrier si nécessaire.
Si votre copropriété est en chauffage collectif, un exercice 1er octobre / 30 septembre est judicieux, la saison de chauffe étant intégralement sur le même exercice.(*)
Si ce n'est pas le cas, 1er janv / 31 déc.
Ou autre périodicité permettant la convocation dans un délai raisonnable.
NB : le syndic qui n'a pas la capacité d'arrêter les comptes en 1 mois ou 1mois 1/2 doit changer d'activité : c'est qu'il n'a pas la structure (en personnel comme en matériel) adaptée à la gestion des syndicats dans son portefeuille.
(*) AG début janvier, compte tenu des fêtes/congés de fin d'année. |
Édité par - Gédehem le 28 sept. 2016 12:11:09 |
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Luc Standon
Contributeur vétéran
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Posté - 28 sept. 2016 : 12:53:41
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citation: Initialement posté par ribouldinguecitation: Au contraire, vous pouvez déjà commencer par modifier la période de votre exercice comptable, en la faisant débuter au 1er janvier et se terminant au 31 Décembre de chaque année. Non puisque cela résulte d'une décision en AG, qu'il faudrait prendre lors de la prochaine AG, mais pour cela il eut fallu que le projet de résolution figure a la convocation. Il n'y a donc rien qui puisse être débuté cette année. Merci de cette précision, car en effet, c'est évident que la modification de la période de l'exercice comptable relève d'une décision d'AG -> Résolution qu'il faudra poser lors de la prochaine AG.
Il appartient donc à irlem55 de bien préciser que son projet de résolution (notifié au syndic par LRAR) est posé devant l'AG au titre de l'art. 10 du D.1967, et ne relève pas des questions diverses de l'art.13 du même décret.
Et si la résolution est correctement préparée en amont et avec une bonne concertation entre le CS et le syndic (cf. la comptable), la transition est d'autant plus efficace qu'elle est très simple à réaliser : C'est pas la chose la plus complexe a mettre en place pour un syndic.
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Posté - 28 sept. 2016 : 13:59:55
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gedehem :" NB : le syndic qui n'a pas la capacité d'arrêter les comptes en 1 mois ou 1mois 1/2 doit changer d'activité : c'est qu'il n'a pas la structure (en personnel comme en matériel) adaptée à la gestion des syndicats dans son portefeuille."
NB : le problème n'est pas d'arrêter les comptes en 1 ou 1.5 mois; mais le calendrier du syndic entre fin mars et fin juin !! Un CS actif pourra choisir une date d'AG fin mars ! un CS mou va se contenter d'une date proposer par le syndic plus près de fin juin.
gedehem : Toutes les AG ne peuvent pas être convoquées entre le 31 mars et le 15 avril !!  
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Jean13
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Posté - 28 sept. 2016 : 17:34:21
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citation: Initialement posté par philippe388gedehem :" NB : le syndic qui n'a pas la capacité d'arrêter les comptes en 1 mois ou 1mois 1/2 doit changer d'activité : c'est qu'il n'a pas la structure (en personnel comme en matériel) adaptée à la gestion des syndicats dans son portefeuille." NB : le problème n'est pas d'arrêter les comptes en 1 ou 1.5 mois; mais le calendrier du syndic entre fin mars et fin juin !! Un CS actif pourra choisir une date d'AG fin mars ! un CS mou va se contenter d'une date proposer par le syndic plus près de fin juin. gedehem : Toutes les AG ne peuvent pas être convoquées entre le 31 mars et le 15 avril !!
Il serait bon que Girlem55 nous dise quelle est la date d'échéance du contrat du syndic (voir son dernier PV d'AG)
Comme les syndic ne sont pas tombés de la dernière pluie et....jouant sur les dates d'AG qui renouvellera ou pas son mandat....plus il tarde....et....plus il fait une prolongation de sa gestion de facto. |
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GĂ©dehem
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Posté - 28 sept. 2016 : 17:42:03
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L'AG appelée à approuver les comptes doit se tenir au plus tôt de la date de fin d'exercice.
Je mentionne un délai de 3 mois, histoire de ne pas précipiter l'affaire. Mais formellement, rien n'empêche un délai plus court, d'autant que le "1 mois pour contrôle CS et préparation AG" peut être ramené à 8 jours.
D'où une AG 2 mois après la fin de l'exercice.
"...... mais le calendrier du syndic entre fin mars et fin juin ......
Toutes les AG ne peuvent pas être convoquées entre le 31 mars et le 15 avril" .....
Vous ĂŞtes syndic ???
Vous ĂŞtes inquiet pour lui ? 
Il me semble que c'est le problème du "prestataire" que de répondre aux attentes de son "client.
Un copropriétaire (un pdt de CS) se préoccupe de son syndicat, pas des autres.
C'est au syndic (majoritairement Ste commerciale) de se structurer et ici de s'organiser afin de répondre à la demande de TEL syndicat pour tenir l'AG annuelle au plus 3 mois après la fin de l'exercice.
Si je ne me trompe, le syndic est "au service" du syndicat qu'il gère, pas la syndicat à la disposition du syndic qui ferait ce qu'il veut.
Il y a lĂ des choses Ă cadrer, du moins Ă concerter. |
Édité par - Gédehem le 28 sept. 2016 17:45:49 |
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andre78fr
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Posté - 28 sept. 2016 : 18:21:38
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Dans certains (la plupart des) syndics professionnels, un gestionnaire peut avoir un portefeuille de 30 copropriétés ou plus...
De nombreuses AG ont lieu en fin d'après-midi ou en soirée alors oui, c'est effectivement matériellement impossible de tenir la plupart des AG entre le 31 mars et le 15 avril en considérant que la majorité des copropriétés ont des dates d'exercices du 01/01 au 31/12. |
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GĂ©dehem
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Posté - 28 sept. 2016 : 18:54:11
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Lorsque vous portez votre véhicule chez le garagiste, vous vous souciez du nombre véhicules dans son garage, de mécanos employés ?
Dans la mesure où tel syndicat désigne un syndic, ici une société commerciale, pour lui confier ses intérêts, son soucis n'est pas le nombre de gestionnaires ou de syndicats gérés par ailleurs.
S'il est incontournable de s'en inquiéter lors de la 1ère "embauche", ce n'est pas ensuite son affaire.
Chaque syndicat s'occupe de ses affaires, dont ici la tenue de l'AG annuelle au plus près de la fin de l'exercice.
Voila, entre autres, ce que doit ĂŞtre l'exigence des syndicats.
C'est aux stes commerciales "syndic" de répondre à la demande, pas aux syndicats d'attendre leur bon vouloir.
D'autant plus que cet argumentaire ne tient pas la route.
Nous connaissons tous ces syndics qui tiennent quasi toutes les AG Ă la limite des 6 mois, entre le 15 et le 30 juin.
Question : comment font-ils avec 30 syndicats par gestionnaire ... ?
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Posté - 28 sept. 2016 : 20:23:14
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Ca me parait Ă©trange de ne pas regarder un peu autour de soi comment ca fonctionne et de ne pas essayer de comprendre.
C'est en fermant les yeux qu'on prend un syndic qui aura besoin de 6 mois en pratique.
Personnellement je sais que si je prends la voiture le vendredi soir de Pentecote, il va y avoir du monde sur la route; Je peux penser très fort en serrant mes petits poings que c'est juste le problème des autres, mais l'effet de massue me retombera dessus, à 22 heures quelque part sur l'autoroute. |
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Posté - 28 sept. 2016 : 20:31:52
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gedehem : "Lorsque vous portez votre véhicule chez le garagiste, vous vous souciez du nombre véhicules dans son garage, de mécanos employés ? "
Etes vous sur que cette comparaison est de bon aloi !! cela ne fonctionne aps comme vous le dites !!
Je vais une autre comparaison aussi " idiote" C'est au médecin de vous recevoir le lendemain de votre appel, ce n'est pas au patient de patienter plusieurs semaines pour un rendez vous. !! gedehem : depuis combien de temps n'avez vous pas pris RDV chez un ophtalmo ?
Chez L..y, un gestionnaire gérait 70 copros !!! vous pensez que pour satisfaire les syndicats mandants, même cette grosse société va embaucher 5 gestionnaires de plus. Cela serait une erreur de gestion, et la faillite assez rapide de ce cabinet.
gedehem : vous claquez des doigts et votre voiture est réparé dans la journée !!! vous claquez des doigts et votre syndic convoque l'AG immédiatement !!!
C'est aux stes commerciales "syndic" de répondre à la demande, pas aux syndicats d'attendre leur bon vouloir.
MDR !!! loin de la réalité du terrain sur ce sujet.
Un autre exemple : j'ai apporté ma montre Cartier rue de la paix; j'ai attendu 6 mois pour la récupérer.
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vazy
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Posté - 28 sept. 2016 : 22:04:51
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citation: Initialement posté par philippe388
j'ai apporté ma montre Cartier rue de la paix; j'ai attendu 6 mois pour la récupérer. [;)
Changez de quartier ! (ou de montre) |
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nefer
Modérateur
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Posté - 28 sept. 2016 : 22:43:21
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c'est plutot 50 que30...le nombre de syndicats par gestionnaire... |
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Louis92
Contributeur vétéran
France
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Posté - 29 sept. 2016 : 09:04:46
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Oui, nefer, et pour une moyenne. Pas pour des petits syndics avec un patron qui prend les AGs, deux personnes Ă la compta, un gestionnaire des sinistres ... et un gestionnaire pour le reste (absent des AGs), c'est beaucoup plus que 50 pour lui.
Cdlt. Louis92.
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GĂ©dehem
Pilier de forums
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Posté - 29 sept. 2016 : 10:38:44
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Je suis très surpris .... 
On a ici des tonnes de sujets portant sur le syndic où il n'est question que de critiques sur ces manquements supposés ou réels, son manque de réactivité, d'écoute, ses absences, sa passivité, ses convocations d'AG sans concertation, "ses" budgets prévisionnels à l'emporte pièce, "ses" comptes pas clairs, ses erreurs ....
Et voila qu'on vient s'apitoyer sur ce "pauvre" syndic qui n'en peut plus avec ses 35 syndicats, et que si l'AG est convoquée si tard c'est qu'il a trop de boulot, qu'il ne peut faire autrement, qu'il n'en peut plus, que nous serions de bien mauvais bougres à demander quoi que ce soit .....
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Posté - 29 sept. 2016 : 10:50:49
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surtout que l'on s'est bien éloigné de la question de irlem, qui n'est jamais revenu ..... |
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Luc Standon
Contributeur vétéran
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Posté - 29 sept. 2016 : 11:28:24
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question devenu point info sans vote 
