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titpapaye
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 Posté - 10 juin 2017 : 14:00:05
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Bonjour et merci d'avance.
Est-il normal que le président de notre Conseil Syndical envoie un mail avant l'A.G. à tous les copropriétaires pour leur dire ce qu'il va voter pour chaque résolution. Notamment qu'il votera NON concernant ma demande d'entrée au Conseil Syndical ?
Merci à ceux, celles qui sauront si c'est normal ? Si cela ne l'est pas (ce que je pense, voire illégal) que puis-je ou dois-je faire ?
Pour info c'est un copropriétaire ami qui m'a transmis le mail, étonné que je ne l'appelle pas. Pour cause ce mail ne m'a pas été envoyé ! Seules les adresses des membres actuels du CS et du syndic sont apparentes, les adresses des autres copropriétaires sont en copies cachées sans doute.
J'ai appelé un autre copropriétaire qui a également reçu le mail. Les adresses de l'ami copropriétaire et de la seconde personne n'apparaissent pas.
L'A.G. est dans une semaine...
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andre78fr
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 Posté - 10 juin 2017 : 14:28:02
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Ouais, ça peut étonner ou choquer mais on est dans un pays libre où on peut encore écrire des mails à qui l'on veut pour dire ce que l'on pense ou ce que l'on projette de faire... Je ne vois pas bien ce qu'on peut trouver d'illégal dans un tel agissement, tout au plus l'utilisation des mails mais ça ne va pas bien loin. |
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titpapaye
Contributeur débutant
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 2
Posté - 10 juin 2017 : 14:58:44
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Merci Andre78fr pour cette réponse. Je copie-colle tout de même la phrase d'introduction du Pdt du CS :
"D’un point de vue pratique et comme chaque année, je vais vous donner ce que moi-même en tant que propriétaire va voter, ce pour éclairer vos choix si tant est que vous soyez dans l’interrogation."
Je ne pense pas que ce soit "écrire un mail à qui l'on veut", d'autant par sa fonction de Président du CS. Il écrit à près de 150 copropriétaires ! Pas à une bonne amie ;)
"Eclairer vos choix" ne signifie t-il pas "vous dire comment, quoi voter ?? En atténuant par "si tant est que vous soyez dans l'interrogation".
A quoi bon finalement déplacer les copropriétaires pour des A.G., leur demander leur avis ?! |
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andre78fr
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3
Posté - 10 juin 2017 : 16:24:57
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Vous savez, depuis quelques mois nous sommes dans des campagnes électorales où des tas de gens s'expriment pour dire aux autres comment voter !
Même si le président avait écrit "il ne faut surtout pas voter pour titpapaye !!!" je ne sais pas et je ne vois pas quelle qualification on peut trouver en dehors des questions d'adresses électroniques, comment elles ont été obtenues (mais le CS a un droit d'accès à toutes les données en rapport avec la copropriété...), de leur utilisation (ce n'est pas du spam - interdit - car ce n'est pas un solicitation commerciale), tout au plus lui reprocher de ne pas avoir déclaré son fichier de mails copropriétaires à la CNIL ???
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Posté - 10 juin 2017 : 16:29:07
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titpapaye : le président du CS représente le CS ET les choix de ce collège. les décisions sont collégiales.
Le CS - TOUS les membres- émet des avis. Avis au syndic qui les suivra ou non, ET avis dans un rapport annuel joint à l'OdJ, ou oralement lors de l'AG. C'est la mission du CS.
Mais attention, le président du CS ne peut pas emettre ses propres avis au nom du CS.
Vous avez peut_être commis une erreur en faisant acte de candidature bien avant l'AG. Vous avez le droit de le faire simplement oralement en levant la main au moment de l'appel de la résolution.
Si il représente LE CHOIX du CS- c'est à dire que l'avis qu'il donne représente un vote majoritaire de TOUS les membres, et non son seul avis - il doit le transmettre à TOUS les copros.
Pour contrer ce président " dictateur" qui apparemment désire imposer sa propre loi, vous allez lui demander avant chaque vote sur chacune des résolutions, si il peut vous donner l'avis de tous les membres du CS; avis qui doivent obligatoirement figurer sur un compte-rendu de la réunion du CS.
Posez la question à chaque membre du CS présent à cette AG.
Vous ne changerez pas grand chose, mais vous allez semer le doute chez quelques copros.
L'utilisation des mails n'a rien d'illégal pour informer TOUS les copros des avis du CS sur chaque question.
Il faut donc rester zen, et demander les votes de chacun des membres sur chaque résolutions, en insistant sur ce compte rendu d'AG, ou tous les votes de chacun des membres doit être inscrit.
Il est difficile d'avoir un Unanimité des membres sur TOUTES le questions de l'OdJ.   Demandez l'avis des membres présents sur chaque résolution sans faiblir, car cela va les énerver.
Le président du CS n'a pas à parler à la place de chaque membre. C'est un collège, cela a un sens juridique.
POur votre entrée au CS, il va falloir qu'il donne de bonnes raisons sur cet avis " unanime" du CS ! Questionnez chaque membre du CS et la raison de leur vote négatif.
Bon courage pour ce combat !
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JB22
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Posté - 10 juin 2017 : 17:24:38
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Comme André78 je considère qu'il n'y a rien d' anormal.
Le président du C.S. est dans son rôle quand il informe les autres copropriétaires, par courrier, mail, affichage...
Contrairement à ce qu' affirme philippe388, les copropriétaires, mêmes membre du C.S., n'ont pas à justifier de leur vote en A.G.
C' est le syndicat qui doit déclarer son fichier à la CNIL. |
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Posté - 10 juin 2017 : 17:32:10
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Même si cela peut paraître "cavalier", rien n’empêche d'écrire un courrier à quelqu'un d'autre, tant que cela ne devient pas du harcèlement.... ce qui ne semble pas être le cas présent.
Rien d'illégal, donc... |
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Posté - 10 juin 2017 : 17:49:44
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JB22 : citation: les copropriétaires, mêmes membre du C.S., n'ont pas à justifier de leur vote en A.G.
Je n'ai aps dit cela !!! titpapaye peut demander si les avis écrits pas mail sur tout l'OdJ est l'avis Unanime du CS.
Le président du CS ne peut pas envoyer ce genre de mail sans que le CS soit consulter et sans que ses membres soit réunis et donne leur propre avis.
Le CS est un collège; les décisions sont collégiales. Cela a bien un sens juridique. Le président ne fait pas ce qu'il veut, comme cela semble être le cas. |
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Posté - 10 juin 2017 : 18:45:24
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Titipaye
Enfin, voyons 
Si vous vous y prenez bien, chaque copro est donc au courant que vous vous présentez, ce qui est rarissime en copropriété, surtout à 170.
Chacun connait donc votre existence, et croyez moi, c'est un sacré avantage .
Evitez d'en faire un inconvénient, remerciez en assemblée ce copropriétaire conseiller, et souvenez vous que chacun de ceux qui sont présents savent que a priori il ne faut pas voter pour vous, mais souvenez vous aussi que votre réaction à vous , chacun l'aura aussi de la même manière, donc comme ça les énerve qu'on leur dicte leur vote, ils attendent chacun une bonne raison pour reprendre la main.
Votre avenir est en vos mains, sachez donc quoi leur dire, ils n'attendent que ça... |
Édité par - ribouldingue le 10 juin 2017 18:48:37 |
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JB22
Pilier de forums
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Posté - 10 juin 2017 : 19:22:12
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De philippe388
"Je n'ai pas dit cela !!! "
Votre post: "Questionnez chaque membre du CS et la raison de leur vote négatif.
Je confirme, les copropriétaires, membres ou non du C.S., n' ont pas à justifier de leurs votes. |
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Sépia
Contributeur actif
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Posté - 10 juin 2017 : 21:47:06
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Faut pas s'emballer, ! 
citation: Initialement posté par titpapaye
Je copie-colle tout de même la phrase d'introduction du Pdt du CS :
"D’un point de vue pratique et comme chaque année, je vais vous donner ce que moi-même en tant que propriétaire va voter, ce pour éclairer vos choix si tant est que vous soyez dans l’interrogation."
Jusqu'à preuve du contraire, ce monsieur a beau être président du CS, c'est en son nom personnel qu'il s'adresse aux copropriétaires de son choix.
Faut voir quand même comment il a signé son mail : Dupont tout seul ou Dupont, Président du CS ?
Quand bien même l'aurait-il signé Dupont, Président du Conseil Syndical qu'on ne pourrait pas en conclure qu'il engage le CS tout entier puisqu'il précise que c'est en qualité de simple propriétaire qu'il écrit pour donner un avis personnel.
Maintenant, je peux vous dire que dans ma copropriété on ne s'est pas gêné pour mettre un mot dans toutes les boîtes aux lettres avant l'AG pour dire qu'on ne voulait plus du président du CS et si on avait eu les adresses mails on se serait encore moins gêné, CNIL ou pas !
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titpapaye
Contributeur débutant
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Posté - 11 juin 2017 : 10:24:16
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Oui Ribouldingue, l'avenir est entre mes mains ! Je verrai à questionner le jour de l'A.G.
Par ailleurs nous aussi Sépia songeons à changer de Pdt du CS !
Je reviendrai vous dire après l'A.G. si ce qu'il a déclarer voter aura eu une influence sur mon élection....
Merci à tous :) |
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Franck1966
Contributeur vétéran
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Posté - 11 juin 2017 : 15:55:45
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Titpapaye, votre pdt envoie ce mail tous les ans ("comme chaque année"), donc cette année il vous choque car il émet un avis négatif sur votre entrée au CS, mais les autres copropriétaires ont l'habitude de le recevoir.
Je ne remercierais pas en AG la personne du CS qui vous a envoyé une copie du mail (pour ne pas qu'il soit pris en grippe par le pdt), mais par contre vous pouvez remercier le pdt du CS ironiquement pour son choix ...
C'est à vous de convaincre les personnes présentes à l'AG, d'abord pour vous faire élire comme membre du CS, puis si vous arrivez à déboulonner le pdt du CS de sa chaise ! |
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Posté - 11 juin 2017 : 16:01:52
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Franck1966 : citation: Je ne remercierais pas en AG la personne du CS qui vous a envoyé une copie du mail (pour ne pas qu'il soit pris en grippe par le pdt)
?? ne sommes nous pas dans un pays démocratique ? la parole est libre. Vous confirmez ici que ce président de CS est un président " dictateur", il est totalement à coté de sa mission; à dégager au plus vite pour le bien de la copropriété.
Vous critiquez les copros moutons, mais il ne faut pas dénoncer la façon, de faire de ce président !
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Édité par - philippe388 le 11 juin 2017 16:04:03 |
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Franck1966
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Posté - 11 juin 2017 : 16:09:59
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Philippe, vous avez dû remarquer depuis le temps que je tempère souvent certaines remarques, car avec beaucoup de vécu (comme beaucoup d'autres personnes sur UI) et de recul, c'est surement une bonne chose de remercier ce membre en AG, cela va déstabiliser (peut-être) le pdt du CS, mais si vous n'êtes pas élu, et que le pdt du CS est le genre de personne monarque (comme dans beaucoup de copropriétés), ce membre va se faire écarter ! (je l'ai vécu dans un CS) |
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Posté - 11 juin 2017 : 16:14:32
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franck1966 : alors il faut se coucher, car vous avez peur de ne pas être élu !!! pas très courageux comme position. |
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Sépia
Contributeur actif
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Posté - 11 juin 2017 : 16:51:44
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citation: Initialement posté par Franck1966
Je ne remercierais pas en AG la personne du CS qui vous a envoyé une copie du mail (pour ne pas qu'il soit pris en grippe par le pdt)
D'autant que le fait de divulguer une correspondance privée (même si c'est un mail) peut engager sa responsabilité pénale avec un an d'emprisonnement et 45 000 euros d'amende à la clef
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Posté - 11 juin 2017 : 17:40:42
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sépia : citation: D'autant que le fait de divulguer une correspondance privée (même si c'est un mail) peut engager sa responsabilité pénale avec un an d'emprisonnement et 45 000 euros d'amende à la clef
??? une correspondance privée envoyé à 150 personnes par un président de CS dont la mission est aussi d'informer les copropriétaires des avis émit pas le CS.
sépia : vous allez perdre ce nouveau procès !
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Posté - 11 juin 2017 : 18:22:59
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On essaye d'expliquer à Philippe388 que parfois il vaut mieux essayer le doigté, mais je ne suis pas certain que Philippe388 soit réceptif à ce concept. |
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Posté - 11 juin 2017 : 18:49:32
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ribouldingue : Du doigté ??? vous lisez vos posts ?
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titpapaye
Contributeur débutant
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Posté - 11 juin 2017 : 22:42:37
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Franck1966 : "cette année il vous choque car il émet un avis négatif sur votre entrée au CS," : je viens d'emménager dans la résidence, c'est la première A.G. À laquelle je participe.
En fait je vais imprimer le mail que tous ont reçu sauf moi et demanderai un DROIT DE REPONSE dès le début de l' A.G. Le Pdt du CS sera en skype.
- Je ne compte nullement indiquer ma source, même si on me pose la question.
- Convaincre les personnes présentes à l'A.G. : le problème c'est que peu de propriétaires résidents seront présents. Une majorité de représentants avec des Pouvoirs avec consignes de votes.
- la personne qui m'a transféré le mail souhaite que je ne cite pas son nom. Cet anonymat actuel lui permettra une liberté ultérieure pour d'autres actions vis à vis de ce Président de CS.
Philippe388 : "Vous confirmez ici que ce président de CS est un président " dictateur", il est totalement à coté de sa mission; à dégager au plus vite pour le bien de la copropriété." Nous sommes plusieurs à être d'accord !
- "Vous critiquez les copros moutons, mais il ne faut pas dénoncer la façon de faire de ce président ! ". Je vais l'exposer lors de cette A.G. comme noté plus haut.
Sépia :"d 'autant que le fait de divulguer une correspondance privée" : en effet Il ne s'agit pas d'une correspondance privée mais d'une volonté délibérée que je n'en sois pas destinataire. |
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Normal que Président du CS envoie ses choix ?? 
