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 Charges ascenseurs avec RdC ancien (1972) 		Imprimer le sujet Imprimer le sujet
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GĂ©dehem
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 41 PostĂ© - 07 juin 2018 :  23:43:07  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
je ne demande qu'a suivre la grille du RC mais en l'appliquant Ă  chaque batiment

Vous le faites exprès, ou vous ne comprenez réellement pas ???

La répartition des charges ascenseurs répond au critère "UTILITE POUR LES LOTS" comme il est imposé L.art.10 al.1.

Ne cherchez pas un bâtiment ou la clé de l'ascenseur.

Pour le LOT 17 desservi par l'ascenseur A, son propriétaire supporte les dépenses de cet ascenseur A qui dessert son lot 17, selon les tantièmes ascenseur affectés à son lot 17.

Pour le LOT 32 desservi par l'ascenseur C, son propriétaire supporte les dépenses de cet ascenseur C qui dessert son lot 32, selon les tantièmes ascenseur affectés à son lot 32.

Et cessez de reposer la même question sur des bâtiments ou des clés.

Votre problème et d'autant plus facile que chacun des 5 ascenseurs est implanté dans un bâtiment distinct.
Le lot 17 n'est desservi que par l'ascenseur A (du bâtiment A, peu importe)
Le lot 32 n'est desservi que par l'ascenseur C (du bâtiment C, peu importe)

C'est la relation "LOT><ASCENSEUR" qui s'impose.

LOT 32>C, LOT 17>A.

On se moque d'une répartition par bâtiment ou non, s'agissant des ascenseurs élément d'équipement commun.
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