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JPM
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 Posté - 21 août 2018 : 14:56:43
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Bon ! Résumons :
Le conseil syndical n'a pas qualité pour adhérer à une association ou contracter avec un autre organisme.
Il peut consulter occasionnellement une personne de son choix ou un technicien, les frais étant supportés par le syndicat.
Mais il a surtout besoin d'une assistance au long cours (formation, information et consultation). Le syndicat doit lui procurer cette assistance et l'assemblée doit prendre les décisions nécessaires.
On peut ajouter qu'une assistance de bonne qualité doit permettre au conseil syndical d'éviter les consultations occasionnelles 
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pepa
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 82
Posté - 21 août 2018 : 15:08:28
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Bonjour,
citation: Initialement posté par FBOPtoucher "seulement" 20.000 € dessus soit 125 € par tête ! Pfff ! 
Que vous soyez convaincu que ce copropriétaire abuse en pensant que vous "grapillez" c'est une chose, mais ce Pfff est de trop, un contrat est un contrat et doit être respecté à l'euro près.
Je ne sais pas si Universimo accroît ou altère son image en laissant certains débats s'abâtardir par manque de considération pour certains membres qui ont du mal à se faire entendre. En tout cas les débats gagneraient à être plus équilibrés et respectueux car les nouveaux venus semblent être de plus en plus rares.
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JPM
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83
Posté - 21 août 2018 : 19:00:10
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Pepa : citation: En tout cas les débats gagneraient à être plus équilibrés et respectueux car les nouveaux venus semblent être de plus en plus rares.
Pour la seconde partie de cette phrase, c'est une certitude.
L'abâtardissement de certains débats vient de la trop grande liberté laissée à certain(e)s intervenant(e)s de dénier l'existence de certitudes juridiques absolues, la qualité de certains travaux doctrinaux comme ceux de M Capoulade, et plus généralement de tous les recours aux données historiques qui peuvent éclairer les discussions.
A propos de l'interprétation de l'article 25-1 de la loi (mais que le projet a recueilli…), j'ai fini par obtenir une lettre de l'auteur de l'amendement confirmant ma position (recueilli ne peut concerner que des voix POUR). Quelques uns n'ont pas hésité à écrire que le dit auteur est une cruche qui ne sait ni lire ni écrire. Ces intervention exigeaient une intervention qui n'a pas eu lieu.
Quand on écrit qu'une association ne peut comporter que des personnes physiques ou morales, on ne fait que reproduire le texte de la loi de 1901. Quand on ajoute que le conseil syndical, dépourvu de personnalité morale, ne peut pas adhérer à une association, on reste encore dans le cadre strict de la loi.
Quand un quidam proclame que tout cela n'est que du vent sans présenter la moindre argumentation juridique, une intervention est nécessaire à mon avis.
Pour ma part, j'ose faire campagne pour que le syndic puisse présider l'assemblée  . C'est différent ! Je proclame haut et fort que la solution juridique contraire est présentement la seule valable, mais qu'à mon avis il faudrait la changer.
Je passe bien entendu sur les plaisanteries stupides, qui sont présentement mieux cpntrolées.
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Gédehem
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Posté - 21 août 2018 : 22:45:12
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Sur le fond des propos, bien d'accord.
Ici sur le CS, qui DOIT être doté de règles, DOIT avoir un président, formation particulière dépourvue de personnalité qui ne peut contracter, adhérer à une association.
Sur le 25-1, son auteur n'est pas une cruche : il s'est fourvoyé, tout simplement, comme cela est courant pour bien des textes.
Que penser du rédacteur du V de L.18 et la "révocation" du syndic ?
Pas une cruche non plus ..... 
Il est une sécurité juridique que dans tout scrutin de type référendaire, le sens des voix recueillies peut être pour ou contre la proposition.
Les voix "recueillies" par le projet sont forcément majoritairement dans l'un ou l'autre de ces sens.
Estimer ('avoir pensé que ...'???) (ce n'est pas dans le texte) que les voix recueilles ne peuvent être que 'pour' est, pardon de le dire ainsi, une bêtise.
Comme pour le mot 'révocation', qui LUI, est du même niveau ....
Peu importe la qualité des auteurs.
Persister dans l'erreur ne répare pas l'erreur.
Vous le savez bien : la rédaction de certains textes laisse à désirer, ce n'est pas une première. |
Édité par - Gédehem le 21 août 2018 23:46:54 |
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JPM
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Posté - 21 août 2018 : 22:55:29
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Pour la révocation c'est une bourde magnifique.
La Cour de cassation a pris tout le monde au mot : puisque c'est une révocation le syndic peut obtenir une indemnité si aucun faute na été invoquée 
Jeu de fin de vacances : trouver l'auteur de l'amendement, rédacteur du texte. Peut être une heureuse trouvaille.
Universimmo le (ou la) connait certainement.
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Gédehem
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Posté - 21 août 2018 : 22:58:24
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Preuve que même les plus éminents législateurs/rédacteurs se plantent parfois, et en beauté dans les 2 cas.
Sauf que l'un (ou l'une) l'a écrit ('révocation), alors que l'autre l'a simplement 'pensé' en l'écrivant ......
Mauvais "pensement" sans fondement juridique ..... |
Édité par - Gédehem le 21 août 2018 23:44:24 |
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Viviane
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Posté - 22 août 2018 : 08:46:31
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Que ça vous plaise ou pas, le syndic n'est pas un philantrope, ni un fonctionnaire. Quand le syndicat désigne un syndic, il passe un accord avec le syndic: je vous paye jusqu'à telle date, pour faire tel boulot.
Que le législateur ait ou pas écrit "révocation", le fait est que comme tout contrat, il ne peut être résilié sans motif, sauf indemnité.
C'était le cas avant la loi ALUR, ça le reste, et ça n'a à peu près aucune chance de changer un jour.
Qui voudrait s'engager à prendre en charge un syndicat pour un an avec le risque d'être débarqué, par le simple fait de la désignation d'un autre syndic, sans motif et sans pouvoir prétendre à indemnité, au bout d'un mois ? Personne, et c'est normal.
Au mieux, on pourrait imaginer la possibilité de débarquer le syndic sans indemnité et sans raison quelques semaines avant la fin de son mandat, vu qu'une AG n'a jamais lieu pile-poil le jour de la fin du mandat. Pas plus.
Quant à l'abatardissement des débats, il vient surtout de la mauvaise foi récurrente qui oblige à répéter les mêmes choses ad vitam aeternam, certains , dont vous JPM et gedehem, ayant comme spécialité d'ignorer les objections qui vous dérangent (comme d'où vient cette notion d'occasionnel parfaitement inexistante dans les textes) pour répéter ad nauseam des affirmations qui ne sont que des points de vue personnels sans fondement juridique.
Mais à part ça, je rejoins JPM sur le 25-1, qui n'a même pas besoin de Capoulade et consorts pour être compris comme "voix pour" partout ailleurs que sur UI, et depuis des décennies... un soupçon de bons sens est suffisant...
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Édité par - Viviane le 22 août 2018 09:23:52 |
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FBO
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Posté - 22 août 2018 : 13:42:12
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citation: Initialement posté par pepaBonjour, citation: Initialement posté par FBOPtoucher "seulement" 20.000 € dessus soit 125 € par tête ! Pfff ! Que vous soyez convaincu que ce copropriétaire abuse en pensant que vous "grapillez" c'est une chose, mais ce Pfff est de trop, un contrat est un contrat et doit être respecté à l'euro près.
Vous n'avez à priori pas compris le sens.
Il n'a pas été dit du tout qu'un contrat ou budget n'avait pas été respecté.
Pfff = car on vous désigne comme voulant faire réaliser les travaux importants alors qu'ils sont nécessaires, au prétexte que vous auriez des honoraires sur travaux. Comme si on voulait faire endetter les copropriétaires pour seulement 125 € par tête. Pfff = c'est idiot. |
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Gédehem
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89
Posté - 22 août 2018 : 21:48:02
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Cela fait penser au médecin qui prend ses 25 € pour une visite alors même qu'on n'est pas malade ! Un scandale !
Quant è Viviane, il semble qu'elle n'ai toujours pas compris la différence entre le rappel de principes et certitudes juridiques, et les élucubrations ou polémiques sur des arguties ou pratiques, folkloriques, déviantes.
Qu'on ne soit pas d'accord avec un principe ou une certitude juridique, c'est la liberté de chacun.
Mais il n'est pas admissible que, sous prétexte de répondre à une question précise, souvent 'juridique', pour donner un conseil, on en arrive à exposer des inepties, des éléments contraire au principe ou certitude juridique sur le point exposé.
Et surtout critiquer "méchamment" sans fin celles et ceux qui rappellent le principe ou la certitude juridique.
C'est de cela dont il est question. |
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Posté - 25 août 2018 : 15:38:12
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viviane : citation: Quant à l'abatardissement des débats, il vient surtout de la mauvaise foi récurrente qui oblige à répéter les mêmes choses ad vitam aeternam, certains , dont vous JPM et gedehem, ayant comme spécialité d'ignorer les objections qui vous dérangent (comme d'où vient cette notion d'occasionnel parfaitement inexistante dans les textes) pour répéter ad nauseam des affirmations qui ne sont que des points de vue personnels sans fondement juridique.
Vous parlez de vous ? |
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JPM
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Posté - 25 août 2018 : 16:25:23
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Encore un problème de langue française, comme pour l'article 25 1.
Prendre conseil c'est pour le profane : consulter. La consultation est un acte unique et occasionnel, au sujet d'une affaire déterminée.
L'assistance n'est plus visée que pour celle apportée au syndic par le conseil syndical. Elle n'est peut être pas de tous les instants, mais c'est bien une assistance au long cours.
A tout moment il est possible de consulter une association à laquelle le syndicat a adhéré pour répondre aux questions.
Pour consulter un avocat il faut prendre rendez vous
Pour interroger l'ARC il suffit de téléphoner.
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Viviane
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Posté - 26 août 2018 : 00:19:45
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citation: Prendre conseil c'est pour le profane : consulter. La consultation est un acte unique et occasionnel, au sujet d'une affaire déterminée Vous me semblez vraiment très peu versé en langue française JPM...
Avant de donner des leçons vous devriez en prendre.
Pour ma part je consulte tous les jours, voire plusieurs fois par jour mes messageries, qui pour autant ne me conseillent pas.
Et si besoin était je consulterais tous les jours mon médecin...
Et si |
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Édité par - Viviane le 26 août 2018 00:42:18 |
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JPM
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Posté - 26 août 2018 : 09:57:32
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D'un point de vue général " Consulter les messages " est une expression impropre.
On ne peut consulter les messages que si on attend une information précise. Air France doit vous indiquer une heure de départ.
Application admissible encore : consulter un agenda : qu'aurai-je à faire demain matin ?
Si vous allez voir ce qui est arrivé depuis hier soit vous ne consultez pas.
En latin consulare signifie d'une part débattre, d'autre part prendre conseil. Le premier sens ne subsiste que pour plusieurs médecins examinant ensemble un patient et aussi au Vatican.
Prise au sens d'assemblée, la Consulte n'existe plus qu'au Vatican et en Corse. Mais le terme de jurisconsulte existe toujours.
Le consulteur n'existe plus qu'au Vatican.
Le consultant est aussi bien celui qui demande la consultation que celui qui la donne.
En Algérie, j'étais chargé de faire respecter le senatus-consulte de Napoléon III du 22 avril 1863. De fait c'était un décret dont j'avais une copie avec les sceaux. Il fallait empêcher les paras et la Légion de gêner les moutons
Origine en droit public romain : décision du sénat.
Consulter ne s'applique que pour recueillir une information précise
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Viviane
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Posté - 26 août 2018 : 10:58:17
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Si vous étiez réellement feru de français vous sauriez que depuis l'antiquité le sens des mots a évolué.
Achetez vous un dico au lieu de vous prendre pour un linguiste a partir de quelques notions de latin.
Et sinon, je peux consulter mon médecin tous les jours ou je dois utiliser un autre mot dès la deuxième consultation?
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JPM
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Posté - 26 août 2018 : 16:41:41
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Je suis féru de français, latin et grec.
J'ai noté soigneusement l'évolution des termes
Pour notre temps mes références sont au Larousse 2016, conformes à un Robert plus ancien.
J'ai aussi le Larousse étymologique, le dictionnaire du monde rural de Lachever, le Grevisse, et tout Orsenna. Et bien sur le dictionnaire de l'Académie française sur l'ordinateur avec mon bon vieux Gaffiot.
J'oubliais le Pichou trésor (depuis longtemps) et celui de l'occitan ancien depuis deux ans.
Pour un médecin on consulte toujours sauf opération de séduction.
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Posté - 26 août 2018 : 16:51:50
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viviane : citation: Et si besoin était je consulterais tous les jours mon médecin...
Voilà une bonne idée !
Une piste sur psychologies.com :
Je contredis tout le monde tout le temps
Une manière de se donner de l’importance
Ce qui relève, chez certains, d’un problème d’affirmation de soi peut témoigner, chez d’autres, d’une très forte personnalité. Ainsi, « les grands ambitieux, les “chefs”. Tous ceux qui ne supportent pas que les autres aient de meilleures idées qu’eux. Leur seul moyen de garder le pouvoir face à leurs “concurrents”, c’est de les contrer systématiquement », note le psychiatre Charly Cungi. Gonzague Masquelier ajoute que jouer de l’esprit de contradiction est souvent une technique inconsciente pour se donner de l’importance. Jean-Marc, journaliste de 36 ans, témoigne : « On m’appelle “Oui, mais” ! C’est ma marque de fabrique, elle a ses défauts mais, au moins, on me reconnaît ! »
Une peur excessive du désir d’autrui
Quand la contradiction devient automatique et bornée, elle « atteste de profondes difficultés relationnelles », explique Charly Cungi. Les personnes sujettes à ces troubles ne supportent souvent pas de se laisser émouvoir ou sont instables en amour. Des attitudes qui attestent de la peur d’être « dévoré » par le désir de l’autre. Pour le psychiatre, « cette méfiance peut traduire une tendance paranoïaque », ou renvoyer à une angoisse d’enfant : celui qui s’est senti excessivement soumis aux désirs de ses parents a le sentiment de revivre cette situation dès qu’il acquiesce au désir de l’autre.
Une difficulté à exprimer sa colère
Contrer, nier, s’opposer : « Ces comportements reviennent à exprimer son agressivité sans la nommer », assure Gonzague Masquelier. Etre toujours dans l’opposition témoignerait donc d’une difficulté à ressentir ou à exprimer sa colère. Par exemple, plutôt que de dire à son mari qu’elle lui en veut de rentrer tard tous les soirs, Valérie refuse systématiquement ses invitations à sortir. « C’est ce que l’on appelle en gestalt la “déflexion de l’agressivité”, précise le thérapeute. Cela ne peut être résolu que si la personne apprend à reconnaître et à nommer la véritable cause de son élan d’agressivité. »
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JPM
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Posté - 26 août 2018 : 17:14:46
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Bonne citation.
citation: Gonzague Masquelier ajoute que jouer de l’esprit de contradiction est souvent une technique inconsciente pour se donner de l’importance
Il y a belle lurette, à la Sorbonne, le professeur Lagache émettait un avis identique.
Il précisait que le sujet concerné contredit en pensant garder le dessus dans la discussion alors qu'en fait il est le plus souvent du même avis que son " partenaire "
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Viviane
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Posté - 26 août 2018 : 21:54:38
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citation: Je suis féru de français, latin et grec.
Je vois... comme les millions de français férus de foot... ils savent tout... sauf jouer au foot.
citation: Pour un médecin on consulte toujours sauf opération de séduction.
Tiens donc, cette affirmation précédente serait donc fausse ?
citation: La consultation est un acte unique et occasionnel, au sujet d'une affaire déterminée.
Quant au Larousse...ben moi j'y vois point non plus de notion d'occasionnel, dans le Larousse...
https://www.larousse.fr/dictionnair...sulter/18523
citation: Demander à quelqu'un son avis, son conseil, chercher des renseignements auprès de lui ; interroger : On ne m'a consulté sur rien.
Solliciter d'un spécialiste un avis circonstancié, autorisé : Consulter un avocat.
Se faire examiner par un médecin.
Regarder quelque chose, le parcourir pour y chercher un renseignement : Consulter l'horaire des trains.
Regarder des astres, des cartes, etc., et en étudier la disposition pour y chercher des renseignements sur le futur : Consulter le marc de café pour connaître l'avenir.
Larousse qui ne "consulte" pas encore ses mails, mais ça ne saurait tarder...
Ah, au fait, votre avalanche de sommités que vous rangez de votre côté, vous les avez consultées pour savoir si elles étaient d'accord ?
Consultez également Henriette Walters, ça vous fera du bien |
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JPM
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Posté - 26 août 2018 : 23:52:09
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Je connais d'elle " Minus, lapsus et mordicus : Nous parlons tous latin sans le savoir " qu'elle a sorti il y a trois ou quatre ans.
Je n'ai aucun besoin de la consulter.
Rideau sur ce détour et retour à l'assistance aux conseils syndicaux, qui doit leur être procurée par l'assemblée générale faisant choix d'un organisme d'assistance, association ou autre.
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andre78fr
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100
 Posté - 27 août 2018 : 10:53:55
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Oui et après ? Une fois que vous aurez affirmé sur le forum d'Universimmo que c'est l'AG qui doit décider d'adhérer à une association vous croyez que ça va changer quoi au juste ? Que l'ARC impressionnée va se dépêcher de refaire ses bulletins d'adhésion et revoir ses statuts ? Que tous les conseils syndicaux de France sensibilisés à la question vont faire la part des chose entre des consultations ponctuelles et des adhésions à plusieurs centaines d'euros avec tacite reconduction ? Que les syndics vont s'amuser à faire le bras de fer pour bloquer les remboursements ou les adhésions qui n'ont pas été votée en AG ?...
Que le législateur va glisser dans son code de la copropriété un petit paragraphe sur la question ???
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Le CS ne peut pas adhérer à une association 
