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océan
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 Posté - 25 janv. 2010 : 14:51:23
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Philippe, je vous rassure le comptable et le facteur demandent à d'autres et quand des personnes se trouvent à la porte de l'immeuble le soir avec ou sans pot de fleurs, c'et souvent eux-mêmes qui disent "on va chez Untel je n'ai pas le code" et je ne laisse pas rentrer qqn que je connais pas dans mon escalier s'il n'utilise pas l'interphone, ce que font aussi les autres copropriétaires!
j'extrapole volontairement un cas vécu: nous avons appris le divorce d'un couple de bailleurs (inconnus ne venant pas aux AG) qui avait plusieurs lots dans la résidence, aurions-nous du répondre à l'expert (ne vous inquiétez pas il nous a montré sa carte et "feuille de mission) venu sans prévenir que cela ne nous regardait pas ou d'aller voir l'ancien syndic (le nouveau aurait bien été incapable de répondre quoique ce soit sans les archives)ou la société de gardiennage à l'époque pour lui confirmer les n° de lots, indiquer le nom des locataires (un n'avait pas le même nom que celui qu'il avait dans ses dossiers récents fournis par le couple au tribunal. Cela nous a permis de comprendre les non-paiements au SdC depuis x temps dont les gestionnaires successifs ne s'occupaient pas!
et dans les cas de séparation et de divorce, qui paie le loyer, les charges et les travaux a son importance (ainsi que le remboursement des prêts mais ceci est une autre chose)
Il ne vous a pas échappé que "juridiquement", le "transfert de propriété" s'entend normalement au paiement... d'autres réponses ou exemples viendront peut-être à ce questionnement de risques éventuels pour le SdC par des spécialistes de normes juridico-comptables... |
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 Posté - 25 janv. 2010 : 17:31:13
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océan : Vous n'avez pas répondu à ma question : qui êtes vous dans cette copropriété : le syndic, le président du CS, un membre du CS, le concierge, ou un simple copropriétaire ???
En tous les cas, vous vous mélez surtout de ce qui ne vous regarde pas. !!! pas bien, océan.
océan : citation: et dans les cas de séparation et de divorce, qui paie le loyer, les charges et les travaux a son importance (ainsi que le remboursement des prêts mais ceci est une autre chose)
Il ne vous a pas échappé que "juridiquement", le "transfert de propriété" s'entend normalement au paiement... d'autres réponses ou exemples viendront peut-être à ce questionnement de risques éventuels pour le SdC par des spécialistes de normes juridico-comptables...
Ce qui m'échappe surtout , c'est votre attitude très contestable.  |
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océan
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43
Posté - 26 janv. 2010 : 01:14:07
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Ph je n'ai pas à vous répondre
et peu importe pour ce genre de question que n'importe qui peut (se) poser si cela lui chante : locataire, copropriétaire, personnel de l'immeuble ou du syndic, étudiants etc
alors je dirais une petite partie, comme d'autres, de la mémoire de la copropriété, où chacun à le droit de penser, de réfléchir.... à qui on a demandé quoi faire, qu'en est-il ?
Quand je lis des posts, je pars toujours du principe que la personne à ses bonnes raisons et qu'elle n'a pas à se justifier.
Lisez les posts plus calmement et vous verrez peut être que vous interprétez très mal les questions, les situations et l'environnement.
L'expérience et les explications professionnelles de JPM manquent beaucoup dans cette rubrique ainsi que celles des anciens spécialistes . 
Je remets donc la question au cas où ils passeraient par ici et auraient le temps de s'y pencher :
une responsabilité du SdC ou du syndic pourrait-elle être recherchée en cas de souci et de demande de justificatifs de paiements lorsque le(s) paiement(s) émane(nt) d'une autre personne (particulier ou société) que le copropriétaire.
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Posté - 26 janv. 2010 : 08:29:18
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aujourd'hui océan, vous posez toujours la même question malgré les réponses données. Donc 2 solutions :
1- dites nous la réponse que vous souhaitez lire
2- prenez contact avec le fisc et posez la question |
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Posté - 30 janv. 2010 : 11:41:33
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océan : citation: Je remets donc la question au cas où ils passeraient par ici et auraient le temps de s'y pencher :
une responsabilité du SdC ou du syndic pourrait-elle être recherchée en cas de souci et de demande de justificatifs de paiements lorsque le(s) paiement(s) émane(nt) d'une autre personne (particulier ou société) que le copropriétaire.
Vous n'avez donc rien compris à ces 3 pages de réponses.
LE SDC,LE SYNDIC, LES MEMBRES DU CS ET LES COPROPRIETAIRES N'ONT AUCUN DROIT DE DEMANDER LA PROVENANCE DES PAIEMENTS DE CHARGES DE COPROPRIETE !!!
SEULE L'ADMNISTRATION FISCALE POURRAIT VERIFIER SI UNE SOCIETE PAIE DES CHARGES DE COPRO. ALORS QU'ELLE N'EST PAS PROPRIETAIRE, OU POUR LE COMPTE D'UN TIERS - PATRON, EMPLOYE OU POUR VOUS OCEAN !!!
A bon entendeur, Salut !!! 
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 Posté - 30 janv. 2010 : 19:00:09
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Rambouillet, Philippe3888,
Il me semble évident que Océan est un autre de ces trolls qui sévissent sur universimmo depuis quelques temps (Pinochio, Jake et tant d'autres).
Comme Beau Brummel d'ailleurs, ils se moquent du sujet, et de vos interventions, du moment que le sujet, a force de mauvaise foi répétée, dérive en conflit.
Ce serait presque drole si cela ne prenait pas le temps de bénévoles qui viennent de bonne volonté... |
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47
Posté - 30 janv. 2010 : 19:51:25
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ribouldingue : il faut se méfier de ce genre de délateur !!!! ils sont dangereux !!! |
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océan
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 Posté - 30 janv. 2010 : 20:56:07
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Ribouldingue, Philippe regardez l'ancien forum et vous y verrez que je n'ai rien d'un troll ...
depuis 2004 j'interviens à 90% en rubriques copropriétaires ...
quant à vos derniers termes inapropriés que viennent-ils faire dans cette question?, ils sont à mon sens dangereux dans un forum...
ou ne répondez pas si c'est pour répondre à côté, critiquer systématiquement, vous n'y perdrez ainsi aucun temps de votre bénévolat ni du mien ni de celui des lecteurs.
il se trouve que par "longue expérience professionnelle" je ne me contente pas de vos réponses (ne connaissant pas les vôtres ...je m'arrête à vos écrits) surtout sur un pb de fond de principe comptable et juridique, et qu'il n'est pas dans mon intention de m'adresser au fisc comme vous le suggérez, mais c'est une idée ils sont souvent de bons conseils, ce qui montre bien que vous n'avez pas compris le sens général de ma question.
Dans ma copro, le syndic met le payeur et cela (me) suffit (bizarre ca ne plait pas du tout au CS concerné[;) qui voudrait que cela n'apparaisse pas]), mais ne m'empêche pas de me (ainsi que d'autres)poser la question et de la reformuler:
une responsabilité du SdC ou du syndic pourrait-elle être recherchée en cas de souci et de demande de justificatifs de paiements lorsque le(s) paiement(s) émane(nt) d'une autre personne (particulier ou société) que le copropriétaire.
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Posté - 30 janv. 2010 : 21:14:38
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Voila le même charabia trouvé chez d'autres (autres ?) intervenants!
On s'en prend a la personne en disant que ses réponses sont inutiles, voire offensantes, et on n'en tient pas compte. On relance le débat, espérant qu'un nouvel intervenant s'énerve...
Le principe est 'Rester droit dans ses bottes', ne pas répondre sur le fond, mais toujours sur la forme (ce n'est pas acceptable, c'est faux, ce n'est pas pertinent)
Faute de modération efficace, je pense que les trolls finissent pas gagner |
Édité par - ribouldingue le 30 janv. 2010 21:16:15 |
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Posté - 31 janv. 2010 : 10:16:01
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citation: la question et de la reformuler:
une responsabilité du SdC ou du syndic pourrait-elle être recherchée en cas de souci et de demande de justificatifs de paiements lorsque le(s) paiement(s) émane(nt) d'une autre personne (particulier ou société) que le copropriétaire.
les réponses de divers UI :
citation: LE SDC,LE SYNDIC, LES MEMBRES DU CS ET LES COPROPRIETAIRES N'ONT AUCUN DROIT DE DEMANDER LA PROVENANCE DES PAIEMENTS DE CHARGES DE COPROPRIETE !!!
SEULE L'ADMNISTRATION FISCALE POURRAIT VERIFIER SI UNE SOCIETE PAIE DES CHARGES DE COPRO. ALORS QU'ELLE N'EST PAS PROPRIETAIRE, OU POUR LE COMPTE D'UN TIERS - PATRON, EMPLOYE OU POUR VOUS OCEAN !!!
citation: SEULE une autorité fiscale, ou judiciaire pourra demander à l'entreprise contrôlée des détails sur le paiement ( fassuses factures). Comme elle pourra le faire sur votre propre compte bancaire personnel sur tous les mouvements au crédit si voaus avez un contrôle fiscal perso !!!!
citation: Pour ce qui est de la comptabilité, tout système comptable a évidemment prévu de longue date qu'une dette puisse etre payée par ou un plusieurs intervenant différrents, et c'est tres tres facile à faire, il n'y a donc aucune impossibilité comptable théorique;
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Posté - 31 janv. 2010 : 10:20:04
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suite :
citation: peu importe qui paye les charges
quant à la question du réglement par un chèque de la société, cela regarde le gérant de la société .
En cas de contrôle fiscal, il faudra qu'il se justifie.....
le syndicat n'a pas à s'immiscer dans la comptabilité du copropriétaire
etc, etc, etc.....
océan, vous n'avez ps daigné répondre à ma question  :
* dites nous la réponse que vous souhaitez....
Quant aux incantations, elles ne font pas avancer le schmilblic...
Au non revoir sur ce sujet  |
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Posté - 31 janv. 2010 : 11:37:23
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océan : citation: surtout sur un pb de fond de principe comptable et juridique,
Alors vous avez eu les réponses juridiques et comptables précises, votre "théorie" est totalement FAUSSE, et sans aucuns fondements juridiques.
De plus vous ne fiates apparement par partie du CS de vptre copropriété, et vous détennez des documents confidentiels comptbales, vous risquez d'être poursuivi par un de vos voisins, et cela ne sera que justice !!! |
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Copro34
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53
Posté - 03 févr. 2010 : 09:54:41
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Je me permets de répondre sur ce post mais uniquement pour dire que je ne comprends pas du tout océan.
Tout le monde a répondu à la question posée, mais comme les réponses ne lui conviennent pas il persiste...
La lecture des 3 pages m'a donné mal au crâne, c'est assez frustrant de voir que des personnes prennent du temps pour répondre gentiment, pour se justifier, lorsqu'en face il y a un "mur" qui ne veut rien entendre.
D'accord il faut respecter les opinions de chacun, mais il faut aussi savoir prendre un peu de recul et s'avouer qu'on peut penser quelque chose à tort.
En copropriété tant qu'on connait le compte à imputer pour le paiement de charges, on se fiche de savoir de qui le paiement provient ! Cela ne regarde aucunement le syndic ou quiconque d'autre ! Point à la ligne ! |
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océan
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Posté - 04 févr. 2010 : 01:10:18
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Flap, (mon bonjour à Mrsn et à la maison du Canal  )
je ne suis ni un mur ni un troll, je cherche réponses à une réflexion d'ordre général sur la normalité d'un paiement par un tiers et sur les risques en cas de problèmes qui a dévié sur mes motivations à poser ce genre de réflexions.
Il s'agit de sommes "conséquentes" de charges et de travaux.
Si on m'a demandé d'approfondir, c’est que ... j’ai quelques années d’expérience de gestion et de contrôle (mais pas le côté juridique). Je ne comprends pas cette déviance vers des faux pbs de fisc, d’atteinte à la vie privée etc 
Allez je ferai bien le pari que certains sur UI sont dans cette situation pour réagir aussi vivement 
A titre individuel (de CS et de simple copro) tant que le paiement et le payeur est indiqué, je trouve que cela suffit pour la copro et si dans cette copro on se pose des questions c'est que nous avons 2 cas qui posent problèmes, CS en plus, et qui sont très virulents dès qu'il s'agit des autres qui soulèvent des questions, et sur leurs arriérés de paiement (le syndic ne fait rien envers eux). Cela est déjà arrivé, alors … chats echaudés ....
Selon vous "Cela ne regarde aucunement le syndic ou quiconque d'autre". Inversez le problème si cela vous gêne , le paiement d'un fournisseur regarde le syndic et le SdC, on ne paie pas X à la place de Y en général!
Quant aux « documents confidentiels comptables » mieux vaut en sourire, (exemple encore sur TOPIC_ID=4612)
Ce sont des documents du syndicat, pas du syndic, (si ce n’est encore plus avec un compte séparé !) ou réservés aux seuls CS M.X ou Mme Z.
Quand on a rien a cacher, on ne s’offusque pas de documents que chacun peut consulter, avoir ou demander ... à l’heure où en 3 clics on peut être devant votre immeuble *(SW sur Gg), vérifier quelles sociétés sont à l’adresse de la copro, la santé financière des fournisseurs, les ventes en cours dans la copro . Ce sont parfois des précautions élémentaires et de sécurité ….
Nous avions transmis à qui le voulait (copros)les contrats, trouvant que chaque copro a le droit de les avoir (et heureusement car au changement de syndic sinon aucune archives ou presque rien),
Je demanderai à l’occasion si je peux changer ma voiture ou mon frigo en payant avec le chèque de qqn d’autre et avoir la facture à mon nom.   ,
Ceci étant, un spécialiste de contrôles en société a éclaté de rire… mais ne sait pas répondre pour une copro.
Point barre./  |
Édité par - océan le 04 févr. 2010 01:23:04 |
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Posté - 04 févr. 2010 : 09:10:40
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océan : citation: Ceci étant, un spécialiste de contrôles en société a éclaté de rire… mais ne sait pas répondre pour une copro.
Océan : je ne crois pas que vous connaissiez quoique ce soit à la comptabilité et à la vie courante de la société.
Océan : si vous êtes un expert-comptable, vous nous fiates très peur !!! |
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sparte
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Posté - 04 févr. 2010 : 17:58:16
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Idem que Flap.
Je viens de m'envoyer les 3 pages.
OCEAN VOUS N AUREZ PAS ICI LA REPONSE QUE VOUS ATTENDEZ.
ADRESSEZ-VOUS A L'ADMINISTRATION FISCALE OU A UN EXPERT COMPTABLE.
SI VOUS AVEZ DES ELEMENTS NOUVEAUX JE SUIS SUR,ET JE NE ME MOQUE PAS,QUE CHACUN SERA INTERESSE DE LES LIRE.
Bon je vais avaler un doliprane |
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Gédehem
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Posté - 04 févr. 2010 : 23:35:16
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Je ne suis pas revenu ici mettre mon grain de sel, car je trouve le rabachage d'Océan pour le moins curieux, pour ne pas dire maladif, ce qui pourrait être très mal pris, et je vous demande de m'in excuser !
La question initiale a ét posée le 21 janvier à 16 heures, depuis lors il y a eu 3 tonnes de messages sur 3 pages pour expliquer que le syndicat n'avait que faire de l'identité du payeur ou de l'origine des fonds pour régler les charges du moment qu'un moyen de paiement sécurisé (chèques, virements...) était utiisé.
Sauf qu'on se retrouve 14 jours plus tard, avec le robot qui nous ressort ..:
"je cherche réponses à une réflexion d'ordre général sur la normalité d'un paiement par un tiers et sur les risques en cas de problèmes ...."
Lorsqu'on pose une question c'est pour en avoir une réponse.
Là où cela devient problématique, c'est lorsqu'au bout de 30 ou 40 réponses identiques, ou dans le même sens, on repose la même question, c'est qu'il y a un truc qui ne colle pas !
- Soit c'est une histoire de compréhension, mais au bout de 30 messages dans le même sens on ne peut pas grand chose.
- soit c'est parce que les réponses ne correspondent pas à la réponse que le questionneur attendait, alors on ne peut pas grand chose non plus ....
Océan : à quels "problèmes" pensez vous pour dire qu'il y aurait peut être un "risque" ????
Du moment que le paiement n'est pas effectué à partir d'un sac à dos ou d'une pochette papier, qui plus est par un type portant des gands (l'ADN sur l'enveloppe ! ) , que voyez-vous comme "problème" avec un chèque qui est remis au syndic, lequel n'est de plus pas en bois ???
Idem avec un virement depuis la banque CREDIT URBAIN ???
Expliquez nous VOTRE problème lorsque le nom du titulaire du compte d'où proviennent les fonds n'est pas celui du copropriétaire (ou du locataire)
Expliquez nous VOTRE problème vis à vis du commerçant lorsque vous réglez l'achat de votre fille ( ou son loyer, son électricité parce qu'elle a une difficulté ce mois-ci), ..... ou de votre collègue de boulot avec qui vous faites quelques courses mais qui a oublié sa carte bleue ????
Qu'elle est donc cette difficulté qui vous bloque ici ???
Que ce soit le souteneur de la fille du 3° ou le papa du fiston du RdeChaussée, le syndicat se moque de "qui paye" lorsque ce n'est pas en douce et en liquide mais par un moyen légal sécurisé !
Dites nous votre tracas ...... 
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Édité par - Gédehem le 04 févr. 2010 23:35:50 |
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océan
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Posté - 05 févr. 2010 : 00:53:57
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GdM je ne me sens ni malade ni besoin d'aspirine ... ni de déblocage
j'ai répondu moi-même à celui qui me posait la question "on s'en fout", d'autant qu'on a la trace du paiement, ...
et lorsqu'il s'agit de biens mobiliers etc cela peut être un autre pb. il n'y a aucune raison que ce genre de questions partent sur des dérives et des critiques perso (2 pages sur les 3 !) et sans modération sur ces dérives
Poussons à l'extrème une copro installe un ascenseur est-ce normal que le SdC par le biais du syndic accepte des paiements émanant d'une société ou de qqn non copropriétaire. Pour ma part, il me semble ou j'estime que c'est au copro de se débrouiller pour avoir la trésorerie sur son compte et c'est ce que je ferai ...
tout le monde à utiliser la cb d'un de ses proches,
si vous arrivez à payer une voiture en la mettant au nom de quelqu'un d'autre sur la facture tant mieux, je vous affirme que chez un constructeur c'était impossible et que les commerciaux qui le faisaient en avaient pour leur grade et leur fonction (du vécu!).
Nous avons eu le cas d'une séparation, si une personne a besoin d'une preuve de paiement son débit sur le relevé bancaire ne suffira pas. Le syndic peut-il faire une attestation que M.mme ou M.X a payé pour l'AF de M. ou M.me Z
Mais c'est vrai la copro est un monde à part.
En bref je n'ai pas plus de tracas, que pour le RFCS
mais comme je ne me classe pas dans les moutons, ni ne suis en manque d'un quelconque Dieu le Père ... ... |
Édité par - océan le 05 févr. 2010 01:00:30 |
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Posté - 05 févr. 2010 : 09:39:57
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océan : citation: Poussons à l'extrème une copro installe un ascenseur est-ce normal que le SdC par le biais du syndic accepte des paiements émanant d'une société ou de qqn non copropriétaire. Pour ma part, il me semble ou j'estime que c'est au copro de se débrouiller pour avoir la trésorerie sur son compte et c'est ce que je ferai ...
Vous estimez que vous avez le droit de vérifier les comptes personnels de chaque copropriétaire !!!!!
océan : vous avez eu de la chance si aucun de vos voisins ne vous ai encore casser la g........ |
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Posté - 05 févr. 2010 : 09:42:42
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dites nous océan, que va faire le syndic s'il reçoit un chèque de banque pour payer des charges : il refuse (avez vous vu un concessionnaire d'autos, refuser un chèque de banque ) ??????????????? NON, NON, NON
Et pourtant, c'est quoi un chèque de banque, c'est un chèque qu'une société (en l'occurence une banque) remet à un particulier pour payer quelqu'un autre autre que ce particulier... Et pourtant le comptable du syndic n'aura aucun état d'âme.... |
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charges réglées par quelqu'un d'autre 
