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pat13480
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 Posté - 27 avr. 2011 : 07:20:22
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Bonjour,
Je viens d'acquérir un appartement dans une copro de 3 lots. Les deux autres propriétaires sont frères mais ils ne s'entendent pas et ne veulent pas se rencontrer. A ce jour il n'y as pas de Syndic et la copro n'est donc pas assuré. Dois t'on absolument créer un syndic bénévole pour assurer cette copro?
Idéalement nous souhaiterions avec les autres coproriétaires assurer les parties commune sans avoir à créer ce syndic bénevoles.
Dans l'attente de vous lire
à +
Pat13480
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Posté - 27 avr. 2011 : 07:56:22
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toute copro doit avoir un syndic pro ou non pro (dit bénévole parfois...) ; dans le cas contraire, elle est placée sous administration judiciaire ce qui coute beaucoup plus cher.
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BANZAI
Contributeur vétéran
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 Posté - 27 avr. 2011 : 08:29:00
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le notaire vous a t il bien informé lors de la signature de l'acte de la situation de cette copropriété? |
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pat13480
Nouveau Membre
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3
Posté - 28 avr. 2011 : 06:44:25
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Merci pour vos réponses qui sont très claires.
Cependant peux t'on assurer la copro au nom d'un syndic avant sa création?
Je n'y comprends pas grand chose et j'ai bien peur que créer un syndic bénévole va ma prendre un temps fou.
J'ai un devis de mon assurance au nom du Syndic ( qui n'existe pas), puis-je contracter ce contrat?
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Posté - 28 avr. 2011 : 09:05:38
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une fois que vous avez le devis au nom du syndic ?
vous utilisez votre propre carnet de chèques ? NON, c'est illégal et même ensuite comment récupérez vous l'argent ? qui paie ? etc...
vous etes contraint de créer un compte bancaire au nom du syndicat, mais pour cela la banque va vous demander un extrait de l'AG désignat le demandeur comme syndic, etc...
donc il faut vous lancer, créer officiellement votre syndic ! |
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BANZAI
Contributeur vétéran
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Posté - 28 avr. 2011 : 12:47:27
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on ne crée pas un syndic: on le nomme
le contrat d'assurance de l'immeuble ne peut être signé que par le mandataire légal: le syndic nommé par l'AG |
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Posté - 28 avr. 2011 : 12:54:22
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citation: on ne crée pas un syndic: on le nomme
non, il a déjà un nom.... on le désigne (je plaisante banzai....  )
En tant que simple copro, vous ne pouvez pas faire grand chose, il vous faut absolument un syndic !!!!! vous pouvez vous autoproclamer, mais il vous faut un PV d'AG d'autoproclamation !  |
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pat13480
Nouveau Membre
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Posté - 29 avr. 2011 : 06:57:50
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OK
Merci pour vos réponses |
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Posté - 29 avr. 2011 : 07:22:16
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1/ Ne pas utiliser vos comptes bancaires propres
2/ L'assurance doit etre au nom du syndicat pas au nom du syndic ni d'un copropriétaire
3/ le paiement se fait pas appel de fond sur un budget voté en AG et c'est le syndic désigné (si c'est un pro) ou élu (si c'est l'un d'entre vous) qui fait le chèque.
A trois on doit pouvoir s'arranger, mais si on s'arrange de travers, c'est la meilleure facon que tout parte définitivement de travers (Genre A refuse de payer, B s'énerve et dit puisque c'est comme ca moi non plus, et C se retrouve dans la mouise a payer totalement l'assurance et de rien pouvoir faire pour récupérer l'argent).
Avec votre connaissance actuelle de la copropriété (quasiment nulle, ne le prenez pas mal, etre syndic ne se limitera pas a payer l'assurance, le notaire vous demandera un jour ou l'autre un état daté) vous ne pouvez pas etre en l'état ce syndic bénévole sans prendre de gros risques puisque les deux autres ne s'entendent pas et ne vont pas vouloir parler dans une AG commune.
Il vous faut une sérieuse mise a niveau, mais c'est possible. |
Édité par - ribouldingue le 29 avr. 2011 07:25:17 |
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Guymmo
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Posté - 29 avr. 2011 : 22:22:13
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Les parties communes d'une copropriété sont déjà couvertes par l'ensemble des polices multirisques des copropriétaires. Une assurance multirisque couvre toujours votre lot entier: la partie privative et votre quote-part dans les parties communes.
Si la foudre cause un dégât de 100 mille euros dans vos parties communes, la police multirisque de chaque copropriétaire indemnise la quote-part de ce copropriétaire. Pareil pour la responsabilité civile.
Une raison pour assurer les parties communes est d'éviter d'avoir à vérifier l'ensemble des polices individuelles. Une autre raison est que souvent le règlement de copropriété impose une assurance. Là encore ce texte n'est pas d'ordre public et donc une assemblée générale peut modifier cette obligation.
Cordialement |
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Posté - 30 avr. 2011 : 08:12:34
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Sauf que aucun propriétaire n'a d'obligation d'etre assuré et que le syndicat ne peut pas chaque année vérifier les validités des assurances de chacun.
Si un propriétaire n'en n' apas le sydnicat ne peut pas l'obliger à s'assurer sauf à ce que le RdC l'y contraigne, mais imaginez le pataques si deux proprio sur trosi ne sont pas assurés..
C'est d'autant plus vrai d'un syndicat qui tourne tres mal....
Au cas ou un propriétaire n'est pas assuré et que l'immeuble brule, que se passe t'il?
Pour ma part je ne jouerais pas ce jeu la trop dangereux.
Personellement je ne prends pas de PNO |
Édité par - ribouldingue le 30 avr. 2011 08:14:37 |
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sentinelle
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Posté - 07 mai 2011 : 17:08:35
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bonjour,
Je me permets de revenir sur le sujet bien qu'il date un peu; je lis (ribouldingue) que le Règlement de Copropriété peut obliger les copropriétaires, à s'assurer. Est-il possible de les y
contraindre simplement par le biais d'une résolution votée lors d'une AG ( art 24, 25,26 ?) et sans pour autant que cela soit notifié dans le RdC. Par la même occasion, peut-on contraindre les bailleurs à demander à leur locataire de s'assurer ?
Merci pour vos réponses. |
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BANZAI
Contributeur vétéran
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Posté - 07 mai 2011 : 17:25:05
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citation: Initialement posté par sentinelle
bonjour,
Je me permets de revenir sur le sujet bien qu'il date un peu; je lis (ribouldingue) que le Règlement de Copropriété peut obliger les copropriétaires, à s'assurer. Est-il possible de les y
contraindre simplement par le biais d'une résolution votée lors d'une AG ( art 24, 25,26 ?) et sans pour autant que cela soit notifié dans le RdC. Par la même occasion, peut-on contraindre les bailleurs à demander à leur locataire de s'assurer ?
Merci pour vos réponses.
vous paraissez avoir une "certaine "méconnaissance des textes!
un copropriétaire occupant n'a aucune obligation à avoir une assurance pour son logement
en revanche, il appartient au bailleur d'exiger l'attestation d'assurance de son locataire dans le cadre d'un bail loi 89: l'absence est une clause de résiliation du bail |
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sentinelle
Contributeur débutant
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Posté - 08 mai 2011 : 16:35:18
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Effectivement, Banzaï, j'ai une certaine méconnaissance des textes! Si j'avais la science infuse, je ne viendrais pas sur ce forum !
Ceci étant précisé, vous ne répondez pas véritablement à ma question (dont je vous remercie cependant ;-) ).
Un texte (lequel ?) peut-il dire "la non obligation" d'assurance (responsabilité civile ) des copropriétaires?
Pourquoi dans ce cas Ribouldingue précise-t-il qu'un RdC peut contraindre les copropriétaires à être assurés ( et si oui de quelle assurance parle-t -il ?) et pourquoi, cette même contrainte, ne serait pas décidée par une décision d'AG ( de toute manière, si cela a été notifié dans le RdC cela a été certainement voté à l'unanimité ?).
Merci pour vos précisions "bienveillantes" :-) .
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Posté - 08 mai 2011 : 20:45:34
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http://www.unarc.asso.fr/site/guide...surances.pdf
Je ne sais pas s'il existe des RdC qui contraignet (théoriquement) les copropriétaires à ) s'ssurer mais je supose que c'est tout a fait possible.
En tout cas, c'est inapplicable.
Quand on voit deja le mal qu'a un bailleur a obtenir que son locataire soit assuré, je n'ose imagier un sndic avec 60 copropriétaires.. Il y a de quoi tourner en bourrique.
citation: pourquoi, cette même contrainte, ne serait pas décidée par une décision d'AG Oui il faudrait l'unanimité, et je pense personellement que c'est une très mauvaise idée,et non, le RdC n'a pa été voté à l'unanimité;, il a été créé au moment de la mise en copro.
citation: Par la même occasion, peut-on contraindre les bailleurs à demander à leur locataire de s'assurer ?
Certainement pas, le syndicat n'a pas a s'imiscer dans l'utilisation du lot a ce point. |
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Posté - 08 mai 2011 : 22:24:54
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et même supposons qu'un RDC oblige un copro à s'assurer, cela veut dire quoi ?...
Tout dépend des garanties assurées, des exclusions, des franchises, etc...
assurer pour dire je suis assuré, ne veut rien dire.
Ce qu'il faut ce sont les parties communes, très bien assurées et ensuite basta... |
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Guymmo
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Posté - 08 mai 2011 : 22:54:02
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citation: Initialement posté par pat13480
Bonjour,
Je viens d'acquérir un appartement dans une copropriété de 3 lots. A ce jour il n'y as pas de syndic et la copropriété n'est donc pas assuré. Idéalement nous souhaiterions assurer les parties communes sans avoir à nommer un syndic. Doit-t-on absolument nommer un syndic bénévole pour assurer cette copropriété?
La réponse à cette question est que
a) il est absurde que la copropriété n’a pas nommée un syndic, et
b) qu’il est certainement possible d’assurer les parties communes sans passer par le syndicat ou le syndic :
Effectivement les parties communes sont couvertes par les assurances multirisques de l’ensemble de copropriétaires: chaque multirisque couvre les parties privatives et la quote-part des parties communes.
Il suffit donc que chaque copropriétaire ait souscrit une assurance multirisque. |
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sentinelle
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Posté - 09 mai 2011 : 12:12:21
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Je constate que la problématique est impossible à résoudre car il peut y avoir une chaine de responsabilités (syndic, syndicat, copropriétaires, locataires).
Au final, un syndic (qu'il soit bénévole ou pas) n'a pas de moyen de pression (et dans certains cas - locataire restaurateur- c'est fort regrettable !) et même si ce syndic a pris une bonne assurance, en cas de sinistre; il risque d'être fort "ennuyé".
Merci à tous pour vos réponses. |
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pat13480
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Posté - 20 mai 2011 : 13:56:47
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Aujourd'hui, les trois lots sont assurés chez le même assureur. J'ai écrit à la compagnie d'assurance afin qu'il me valide que les parties communes sont bien couvert par les multirisques de chaque lots. Après plusieurs relance toujours rien. GUYMMO dans son poste N° 9 dois avoir raison!
Merci à tous |
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Posté - 20 mai 2011 : 14:22:24
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1/ la compagnie d'assurance ne peut vous répondre sur les lots non assurés par vous même.
2/ Comme je l'ai deja dit, il me parait risqué de faire cette manip.
3/ en cas de problème, le syndicat étant dépourvu d'un syndic, les copropriétaires vont etre bien en peine de faire faire quoique ce soit.
Le syndicat DOIT avoir un syndic, il ne peut pas y etre dérogé.
C'est un peu comme si on parlait de l'inexistence du conducteur de la voiture..... Une voiture A un conducteur...
Une tuile tombe du toit, et tue un passant.
La famille du passant se retourne contre le responsable.
Il y a un syndicat dépourvu de syndic, et trois occupants assurés.
Qu'on me dise quelle assurance va payer.... (Rappel, il y en a 3)
Qu'on me dise a qui l'assurance du mort envoie ses courriers.
Qu'on me dise qui du syndicat représente celui-ci valablement lors des réunions d'expertise, ou lors des simples visites. |
Édité par - ribouldingue le 20 mai 2011 14:23:56 |
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Guymmo
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Posté - 21 mai 2011 : 23:46:14
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http://www.maaf.fr/assurances/uploa...bitation.pdf
page 24 : La perte pécuniaire de l'assuré copropriétaire
CE QUE NOUS GARANTISSONS AU TITRE DES FORMULES CLASSIQUE ET INTÉGRALE
Les charges qui vous sont imputées au titre d’un accident dont la copropriété non assurée est responsable. Cette garantie porte sur les dommages occasionnés par le bâtiment à des tiers ou des copropriétaires.
[À savoir qu’une formule Initiale est proposée aux locataires uniquement, cette formule n’inclue pas la perte pécuniaire de l'assuré copropriétaire, mais ne nous concerne pas]
Chez MAAF c’est même explicitement mentionné que la responsabilité civile du syndicat est couverte pour votre quote-part par votre Multirisque Habitation individuelle.
Dans d'autres contrats le texte est souvent moins clair, mais la législation sur la responsabilité partagée par une groupe d'individus fait que votre quote-part de la responsabilité pécunière du syndicat est bien couverte.
Cordialement
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Édité par - Guymmo le 21 mai 2011 23:47:24 |
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Assurer une Petite Copro sans avoir de syndic 
