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poucet
Contributeur actif

35 réponses

Posté - 16 févr. 2006 :  19:42:16  Voir le profil
J'ai emménager dans une copropriété voici maintenant 1 an.
Et je fais partie du conseil syndical pour mieux comprendre ce qui se trame dans une copropriété. Et je crois que je ne suis pas au bout de mes surprises.
Dans cette copropriété, il y a UN conseiller syndical qui est TRES proche du syndic et à eux deux ils font vraiment ce qu'ils veulent sans se soucier du conseil syndical ni des copropriétaires.
Résultat, personne n'est au courant des actions menées avant de les voir faites sur le terrain.
Ma question: Y a t il un moyen de "briser cette relation" et d'imposer au syndic de respecter des règles élémentaires comme celle qui dit que le point d'entrée du syndic est le président du conseil syndical ?

Merci d'avance pour vos réponses.
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G.G
Pilier de forums

646 réponses

Posté - 16 févr. 2006 :  21:51:07  Voir le profil
Si d'autres copropriétaires adhèrent à vos craintes de voir un syndic se comporter de façon anormal, d'avoir une gestion trouble ou partiale, il vous suffit d'avoir, la majorité de l'art 25 lors de la prochaine A.G et de ne pas nommer, ce syndic tout en prévoyant un autre contrat de syndic que vous proposerez.

C'est là la manière douce à moindre coût.

Georges
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felix1930
Pilier de forums

5611 réponses

Posté - 16 févr. 2006 :  23:21:04  Voir le profil
complément,prévoir pour la prochaine AG en fonction des possibilitées (droits)données par l'article 10 du décret de 1967 <A tout moment,un ou plusieurs copropriétaires ...peuvent notifier au syndic la ou les questions dont ils demandent qu'elles soient inscrites à l'ordre du jour d'une AG ...> l'élection des membres du CS pour "virer" aussi le copain CS du syndic et vous repartez du bon "pied"
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mikis
Pilier de forums

461 réponses

Posté - 17 févr. 2006 :  12:13:47  Voir le profil
Et au moment de l'AG personne ne pose de questions sur ces réalisations "menées avant de les voir faites sur le terrain." Et sur quel budget ?
Si personne n'a jamais réagi à de telles sitations il y a effectivement du travail de ménage à faire.
bon courage

mikis
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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 17 févr. 2006 :  13:43:49  Voir le profil  Voir la page de JPM


Je ne vais par répondre sur le cas précis de Poucet. Dans cet immeuble il y a peut être, comme dans d'autres, des pratiques difficilement admissibles.

Mais il admettre qu'il y a des immeubles tournant très correctement sous la férule d'un président de CS un peu autoritaire marchant la main dans la main avec le syndic, les autres membres du CS et la quasi totalité des copropriétaires.

Vient parfois un " intrus " () nouvel acquéreur qui veut casser tout celà. Il est ma reçu et c'est parfois (pas toujours) justifié.

Il est un peu facile de sortir un " abus " caractérisé et de proclamer que c'est partout pareil.

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lanfeust
Contributeur vétéran

178 réponses

Posté - 17 févr. 2006 :  15:02:13  Voir le profil
JPM,
possible que tout marche très bien parfois quand il y a copinage comme cochon mais il faut néanmoins spécifier que les relations syndic-syndicat-CS sont définies par certains textes de lois (D 1697 entre autres choses). Chacun a son rôle et chacun ses prérogatives. Mais cela n'empêche pas une possible entente cordiale.
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felix1930
Pilier de forums

5611 réponses

Posté - 17 févr. 2006 :  15:22:20  Voir le profil
d'après les indications données < sans ce soucier du CS ni des copropriétaires.Résultat personne n'est au courant des actions menées avant de les voir faites sur le terrain> il ne semble pas que la situation idyllique citée dans le 2 ème paragraphe du post de JPM soit celle de la copropriété de poucet

.....et personne n'a indiqué que c'était partout pareil
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mikis
Pilier de forums

461 réponses

Posté - 17 févr. 2006 :  15:27:02  Voir le profil
C'est souvent le cas dans les copros qui tournent bien avec un CS et président actif et un syndic tel qu'il doit l'être ; en ces cas là les autres copropriétaires se reposent entièrement sur le système et un nouveau venu peut trouver des choses bizares . Il est louable d'^tre proche du syndic dans le sens de travailler de commun et non pas de faire de l'ilégal .
Poucet semble trouver qu'il y a plus compérage que bonne entente , cela doit pouvoir se régler par rencontre "amiable" ou alors dans une AG si c'est le cas et de "sortir" tous ce qui n'est pas conformes .
Soit le syndic change de comportement soit on change le syndic mais il faut "un dossier "relevant tous les problèmes.
chez nous il y bonne entente dans le sens que nous travaillons ensemble pour la copro mais pas de cadeaux .

mikis
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poucet
Contributeur actif

35 réponses

Posté - 18 févr. 2006 :  18:52:26  Voir le profil
Merci à tous pour vos retours.

en fait, la personne qui est "très copain" décide de son propre chef de faire des petits travaux. Dernièrement, il a donné l'accord sur des plus-values de travaux qui sont déjà très élevé (350 000€) , engager une étude auprès d'un architecte.
Cette personne n'est pas le président du Conseil Syndical et se contre-fiche des remarques que l'on peut faire sur des factures qui nous semblent injustifiées.
Ce qui me gêne c'est que le Syndic ne se tourne que vers cette personne comme s'il n'y avait aucun autre conseiller syndical.
Je ne demande qu'une chose que l'ensemble du Conseil Syndical puisse travailler en accord avec le syndic pour le bien de la copropriété.
Il est le seul conseiller voire même le seul copropriétaire à réussir à joindre le syndic sans la moindre difficulté.
Les autres conseillers et autres copropriétaires laissent une quantité de messages, envoient des courriers sans le moindre retour.
C'est tout de même bizarre.
Et ça amène beaucoup de questions.
Ce syndic est là depuis 2 ans et un changement effraie les copropriétaires.
Eviter que cette personne soit de nouveau élu au Conseil Syndical est difficile ( de nombreuses personnes votent pour lui ou plutôt ne vote pas contre).
L'année précédent mon arrivée, il avait démissionné du Conseil Syndical avant la fin du mandat et cela ne l'a pas empêché de rester en contact avec le syndic et d'agir comme s'il était encore un conseiller.
Nous lui avons fait part de toutes ces remarques mais rien n'a changé.
C'est pour cela que je me demande s'il n'existe pas un moyen de forcer le syndic à respecter des règles de communication et de travail.

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priori
Pilier de forums

625 réponses

Posté - 18 févr. 2006 :  19:50:33  Voir le profil
Je pense que "certains " Syndics adorent les Conseillers Syndicaux...qui poussent aux travaux!!! Bien sûr, c'est logique!

N'ai-je pas entendu le mien (de Syndic) dire au téléphone, devant moi, à une entreprise:(ils parlaient travaux dans une copropriété)

"VOUS ME FAITES COMBIEN?" "......." "3%, C EST TOUT? " fermez les guillemets....
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fguigui
Pilier de forums

857 réponses

Posté - 18 févr. 2006 :  20:53:18  Voir le profil
priori, ça ne veut rien dire ce que vous dites, d'ailleurs quels sont vos sous-entendus ?

Cordialement / Frédéric
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priori
Pilier de forums

625 réponses

Posté - 18 févr. 2006 :  20:55:30  Voir le profil
fguigui, vous ne comprenez pas... ou vous ne voulez pas comprendre???
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fguigui
Pilier de forums

857 réponses

Posté - 18 févr. 2006 :  20:56:14  Voir le profil
non, non je ne comprends pas

Cordialement / Frédéric
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poucet
Contributeur actif

35 réponses

Posté - 19 févr. 2006 :  09:39:34  Voir le profil
Justement, y-a-t-il moyen de faire barrage?
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G.G
Pilier de forums

646 réponses

Posté - 19 févr. 2006 :  23:24:46  Voir le profil
Une ristourne demandée par un syndic ne veut pas obligatoirement dire commission pour le syndic.
Dans son rôle le syndic peut très bien négocier un prix plus acceptable pour le syndicat. C'est probablement la pensée de fguigui

Mais il est néanmoins évident qu'il faut-être attentif

Georges
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fguigui
Pilier de forums

857 réponses

Posté - 20 févr. 2006 :  08:27:46  Voir le profil
effectivement, et il est hatif de faire des déductions de quelques bribes de conversation téléphonique.

Cependant, pour rebondir sur ce sujet, comment prouver que le syndic s'en met plein les poches avec des "à-côtés" ?

Ca me parait difficile.

Mais je crois qu'il existe un article de loi qui oblige le syndic à déclarer aux copros ses autres sources de revenus, il suffit de mettre cet article à l'OdJ de l'AG, cependant le syndic peut mentir.

Cordialement / Frédéric
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thoveyrat
Pilier de forums

8410 réponses

Posté - 20 févr. 2006 :  09:40:39  Voir le profil  Voir la page de thoveyrat
Il y a déjà les honoraires perçus par le syndic pour les travaux : ces honoraires étant la plupart du temps exprimés en pourcentage des travaux, augmenter les travaux revient mathématiquement (et légalement) à augmenter les honoraires.
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fguigui
Pilier de forums

857 réponses

Posté - 20 févr. 2006 :  10:02:13  Voir le profil
oui mais c'est loin d'être la seule source de revenus supplémentaires en dehors de la gestion courante d'une copropriété (voir déjà tout ce qui sort de la gestion courante, on en voit des vertes et des pas mûres ...). Mais par exemple dans notre copro il y a un panneau publicitaire, et je suis sur que le publicitaire verse des honoraires au syndic pour "gérer" ce panneau, il paraitrait que le syndic serait obligé de reverser ces honoraires supplémentaires aux copropriétaires, à voir ...

Bon comme la gestion de notre copro était mauvaise et qu'elle s'est grandement amélioré sous mes coups de boutoir, je ne vais pas ajouter à l'AG de cette année la question des honoraires supplémentaires, mais le la poserai certainement l'année prochaine ...

Cordialement / Frédéric
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lanfeust
Contributeur vétéran

178 réponses

Posté - 20 févr. 2006 :  10:04:03  Voir le profil
Donc la personne qui prend des initiatives n'est pas président du CS.
Avez vous un réglement de fonctionnement organisant le CS?
Si non, il faut en établir 1, cela permettrait déjà de régler d'éventuel petits problèmes tel que le vôtre.
A partir de quel support, le syndic s'adresse t-il à tel ou tel membre du CS?
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poucet
Contributeur actif

35 réponses

Posté - 20 févr. 2006 :  10:19:24  Voir le profil
Nous n'avons pas de réglement de fonctionnement du CS.
Il faudrait peut être en établir un...
Seules qq bribes dans le réglement de copro mais rien de transcendant.
Les contacts se font surtout par tél. et qq fois le syndic se déplace pendant la journée (le copain est retraité et les autres membres du CS sont absents en journée)
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lanfeust
Contributeur vétéran

178 réponses

Posté - 20 févr. 2006 :  10:36:59  Voir le profil
http://universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=23769
L'existence d'un Rglt de fonctionnement de CS est obligatoire (art 22 du décrêt n°23-667 du 17/03/1967.
Cela peut s'avérer nécessaire pour déterminer l'identité de l'interlocuteur "unique" du syndic dans le conseil syndical avec peut être obligation pour cet interlocuteur d'en référer au préalable aux membres du CS afin d'améliorer la ciculation de l'information.
Si il n'y a pas de rglt de fonctionnement, comment le syndic fait-il pour savoir à qui s'adresser?
Pour permettre à un syndic de travailler normalement, il faut lui imposer une méthode de fonctionnement avec votre CS (le règlement de fonctionnement).
Pour ce qui est de la nomination en AG, il est obligatoire pour le CS de faire un rapport sur son activité (insérer une information sur l'activité de la personne en question en justifiant ses propos par d'éventuelles "preuves"). D'où la nécessité de communiquer par écrit.
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