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 Sujet  |
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Space
Pilier de forums
836 réponses |
 Posté - 17 avr. 2007 : 22:01:04
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En fait l'oriel existe depuis le moyen age. On lui a donné le nom de bow window lorsqu'il est réapparu en Angleterre fin XVIIIe, début XIX, mais c'est la même chose.
Par contre, pour le cas de Maclem, un bow window de 18 m² ça fait beaucoup. Je sais pas non plus si ce terme là est approprié. Je crois qu'un croquis ou une photo nous aiderait beaucoup. |
Cordialement,
Romain |
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maclem
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 17 avr. 2007 : 23:14:19
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| Comment puis-je joindre un scan du projet à mon message? |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 17 avr. 2007 : 23:18:52
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| voir ce fil |
cordialement
Emmanuel Wormser
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maclem
Contributeur débutant
10 réponses |
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 18 avr. 2007 : 06:59:46
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Avec les photos, c'est plus clair. Il s'agit d'un gros oriel et situé en RdC (généralement les oriels sont en encorbellement) avec le dessus en terrasse.
Je trouve que ça fait très hollywoodien, voir même colonial, du style "je me lève le matin et j'admire mon domaine qui s'étend jusqu'à l'horizon". Serait-ce révélateur de la personnalité du propriétaire???
Pour en revenir à l'urbanisme, je pense qu'il s'agit d'une simple terrasse, et comme Space, je ne la qualifierais pas de toit terrasse.
Ensuite, les limites séparatives sont vraisemblablement plus proches que "jusqu'où peut porter le regard". Il faut donc vérifier que les règles de recul sont bien respectées en mesurant la distance entre cette terrasse et la limite séparative. Pour cela, vous imaginez un mur très haut construit en limite séparative et vous prenez le point de la terrasse le plus proche du mur pour mesurer la distance terrasse/mur.
Relisez bien le POS/PLU car il se pourrait qu'une distance minimale soit exigée.
Si il n'y a rien dans le POS/PLU c'est l'artice 678 du Code Civil qui régit cette distance. Elle ne doit donc pas être inférieure à 1,90m.
Les articles 678 et 679 pouvant porter à confusion lorsqu'il s'agit d'un balcon ou d'une terrasse, la jurisprudence a établi qu'un balcon ou une terrasse constituaient forcément une vue droite et que la distance de 60cm de vue oblique ne leur était pas applicable.
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 18 avr. 2007 : 08:55:37
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Ouaip ben moi, sur la photo, je ne vois pas du tout un oriel, mais alors pas du tout. Il s'agit d'une avancée de rez-de-chaussée couverte par un toit terrasse.
Mais l'appelation n'a aucune importance et que le toit de ce rez-de-chaussée soit accessible ne change rien au fait : c'est un toit !
Si les règles d'urbanisme n'autorise pas les toitures terrasses, ne serait-ce que de faibles dimensions, je ne vois pas comment on peut autoriser cela légalement.
Un POS/PLU est composé de mots.
Si ces mots disent : "les toitures seront pentées et en tuiles", je ne voit pas comment on peut interpréter ces mots pour permettre une telle terrasse.
Que l'on en écrive de moins restrictifs si l'on veut libérer l'architecture !
La liberté n'est pas à accorder en fonction de la tête du client ou en fonction de si ça fait joli ou non !
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 18 avr. 2007 : 08:57:00
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| larocaille, si vous avez une terrasse à 1m de la limite séparative, avec un mur de 2m masquant le terrain du voisin sur ce côté-là, ne pourra-t-on donc pas considérer que la vue de lavant de la terrasse est une vue oblique? Faudra-t-il en plus réaliser un mur perpendiculaire à la limite séparative, jusqu'aux 1m90? |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 18 avr. 2007 : 09:56:52
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Non, Thoveyrat, on prend la vue (donc la distance) horizontalement, y compris depusi un balcon : voir cette décision Cass, Civ3, 29-11-83, 82-14155 et c'est prévu par le 680 du code civil et confirmé par cette autre décision Cass, Civ 3, 2004-01-14, 02-18564.
En fait, sachant qu'aux termes du 552 du même code, on est propriétaire "du dessus", il faut considérer que la ligne divisoire est un plan...ou une surface verticale. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 18 avr. 2007 : 23:38:30
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Laurent,
Vous êtes pointilleux sur les mots qui composent un texte réglementaire et je partage votre opinion, même jusqu'à la virgule qui peut tout changer.
Et puisque l'urbanisme entend être capable de réglementer l'architecture, il faudrait quelques petites mises au point.
La première notion est celle de la couverture, qui a pour objet de protéger l'édifice. Sous le terme couverture il faut comprendre l'ensemble des protections supérieures de l'édifice.
Les traités d'architecture consacrent trois genres susceptibles de constituer ou de composer une couverture: le toit, la terrasse et la voûte à extrados.
Nos alchimistes urbanistiques devraient donc spécifier de manière claire lesquels de ces trois genres sont autorisés ou interdits.
En lieu et place d'une spécification sans équivoque, les alchimistes ont élaboré des termes technocratiques qui n'ont aucun fondement. Ils servent juste à embrouiller le citoyen qui ne peut que leur faire confiance, faute de pouvoir se raccrocher à des références. Leur objectif est atteint puisque la technocracie a pour but d'imposer le matériel à l'humain.
Cessons de philosopher et revenons à la vraie vie.
Un toit terrasse c'est quelque chose qui n'existe tout simplement pas puisque qu'un toit et une terrasse correspondent à deux définitions architecturales bien différentes, toutes deux constitutives de la couverture.
Vu que je me lève à 4h demain matin, j'arrête là, non sans vous soumettre un lien qui prouve que certains essaient d'être logiques.
http://www.ville-rochefortdugard.fr/inter/html/fr/dirB/1105307430.php
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Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 19 avr. 2007 : 07:42:22
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Bon, c'est compliqué cette histoire.
Si on part du principe qu'un toit terrasse consiste à mettre une terrasse, là où traditionnellement on trouve une toiture pentue classique, alors, dans la mesure où l'extension en rdc est par sa nature destinée à être accessible depuis l'étage, et donc pas à être couverte, je pense qu'il s'agit tout simplement d'une terrasse. Ce qui ne serait pas le cas si elle arrivait au 2e étage, où là elle rejoindrait le reste de la toiture et devrait logiquement accueillir une couverture de même type. Il vous plaît mon raisonnement? |
Cordialement,
Romain |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 19 avr. 2007 : 08:03:30
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non.
pour faire court, raccourci même, je dirai :
*"terrasse en rez de chaussée" = terrasse
*"terrasse couverte en étage" = loggia
*"terrasse non couverte en étage formant saillie" = balcon
*"terrase non couverte en étage ne formant pas saillie" = toiture terrasse
en clair, si tu n'avais pas cette terrasse, tu aurais un toit, une couverture sur cet oriel (ou avancée ou...).
dès lors que cette terrasse forme la couverture de l'avancée, elle est un toit terrasse. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 19 avr. 2007 : 08:10:56
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Citation :
Le PLU de mon lieu de résidence dans son article UC11.7 précise que les toitures terrasses sont interdites.
Pouvez-vous nous recopier intégralement cet article UC11.7 ? Je suis persuadé qu'il ne dit pas que les toits terrasses sont interdits de cette façon brutale. Ou alors un POS ou PLU s'exprimant ainsi est bien plus attaquable que le permis ou la construction de votre voisin. Même si votre voisin se trouve avoir une vue imprenable sur votre "chez-vous".
Tout débat portant sur la qualification ou non de toit terrasse pour qualifier l'ouvrage de votre voisin n'apporte rien ou ne peut aboutir à rien tant que vous ne donnez pas la copie exacte de cet article de votre PLU. |
seborga1 |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 19 avr. 2007 : 08:13:19
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Citation :
Initialement entré par seborga1
Tout débat portant sur la qualification ou non de toit terrasse pour qualifier l'ouvrage de votre voisin n'apporte rien ou ne peut aboutir à rien tant que vous ne donnez pas la copie exacte de cet article de votre PLU.
Bon, ben on n'a plus le droit de jouer !!!  |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 19 avr. 2007 : 09:52:56
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Citation :
Initialement entré par seborga1
Pouvez-vous nous recopier intégralement cet article UC11.7 ? Je suis persuadé qu'il ne dit pas que les toits terrasses sont interdits de cette façon brutale.
C'est pourtant le cas de la très grande majorité des POS/PLU de campagagne.
Et l'article est très simple à écrire.
"Les toits auront une pente comprise entre 30 et 45% et seront recouvert de tuile rouge de teinte uniforme."
Citation :
Ou alors un POS ou PLU s'exprimant ainsi est bien plus attaquable que le permis ou la construction de votre voisin.
Et comment pourrait-on attaquer cet article ?
Il me semble parfaitement légal de n'autoriser que les toits en tuile ou en ardoise, ainsi que de fixer la pente.
Citation :
Même si votre voisin se trouve avoir une vue imprenable sur votre "chez-vous".
Tout débat portant sur la qualification ou non de toit terrasse pour qualifier l'ouvrage de votre voisin n'apporte rien ou ne peut aboutir à rien tant que vous ne donnez pas la copie exacte de cet article de votre PLU.
C'est sûr que ça aiderait.
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 19 avr. 2007 : 10:04:07
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Citation :
Initialement entré par Space
Bon, c'est compliqué cette histoire.
Si on part du principe qu'un toit terrasse consiste à mettre une terrasse, là où traditionnellement on trouve une toiture pentue classique, alors, dans la mesure où l'extension en rdc est par sa nature destinée à être accessible depuis l'étage,
Ben oui mais voilà, c'est exactement ce qu'interdit de fait une règle n'autorisant que les toiture pentue en tuile (par exemple).
Seul un balcon pourra permettre cela.
Citation :
et donc pas à être couverte, je pense qu'il s'agit tout simplement d'une terrasse.
Une terrasse ne peut pas être la couverture d'une pièce d'un bâtiment. C'est alors un toit terrasse.
Citation :
Ce qui ne serait pas le cas si elle arrivait au 2e étage, où là elle rejoindrait le reste de la toiture et devrait logiquement accueillir une couverture de même type. Il vous plaît mon raisonnement?
Donc, si je créé un plain-pied de 100m2 plus un chambre de 20m2 à l'étage, je peux couvrir les 80m2 restant de rez-de-chaussée avec un toit terrasse ?
Ou même mieux : je fait simplement une petite cahute couvrant l'accès d'escalier à la terrasse et hop c'est bon ?
Où est ta limite ?
20/80%, 30/70%, 50/50% ?
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 19 avr. 2007 : 10:31:41
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Je suis d'accord avec toi qu'il y a un problème de définition.
Ton raisonnement tient tout à fait la route. Si on suit ce raisonnement, une terrasse ne peut être qu'en rdc.
Cela dit je ne pense pas que le règlement de Maclem soit destiné à interdire le type de projet dont on parle. La rédaction du POS est problématique. |
Cordialement,
Romain |
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BGO
Pilier de forums
307 réponses |
Posté - 19 avr. 2007 : 12:39:01
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Bjr,
Je vous soumets la partie de l'art. UD11 de mon POS concernant ce problème :
Citation :
Les toits en terrasse sont interdits sauf s'ils constituent une partie de la toiture et représente un élément architectonique (élément de liaison, attique) ; dans ce cas, leur surface cumulée ne pourra excéder 1/3 de la surface couverte par la toiture
PS : quid "architectonique" ? |
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maclem
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 19 avr. 2007 : 12:45:21
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Bonjour,
Ci joint la partie du PLU applicable sur ma zone:
Les toitures des bâtiments principaux
11.7 La toiture des bâtiments doit être à versants avec une pente comprise entre 30 et 60 degrés. Les toitures terrasses ou monopentes sont interdites.
11.8 Le matériau de couverture sera obligatoirement du chaume ou de l’ardoise ou de la tuile. Les matériaux similaires à l’ardoise et à la tuile sont admis s’ils sont dans les teintes des produits naturels ; les teintes vives (rouge, orangée ou jaune par exemple) sont interdites.
11.9 Est interdite l'utilisation en couverture de matériaux ondulés opaques ou translucides (telles tôles sidérurgiques, plaques en ciment, tôles plastiques).
11.10 Est autorisée l’utilisation de matériaux nervurés type bac acier.
Merci pour vos commentaires,
Maclem |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 19 avr. 2007 : 14:08:15
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Citation :
Initialement entré par BGO
Bjr,
Je vous soumets la partie de l'art. UD11 de mon POS concernant ce problème :
Citation :
Les toits en terrasse sont interdits sauf s'ils constituent une partie de la toiture et représente un élément architectonique (élément de liaison, attique) ; dans ce cas, leur surface cumulée ne pourra excéder 1/3 de la surface couverte par la toiture
PS : quid "architectonique" ?
Architectonique veut dire "beau".
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 19 avr. 2007 : 14:12:58
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Citation :
Initialement entré par maclem
Bonjour,
Ci joint la partie du PLU applicable sur ma zone:
Les toitures des bâtiments principaux
11.7 La toiture des bâtiments doit être à versants avec une pente comprise entre 30 et 60 degrés. Les toitures terrasses ou monopentes sont interdites.
Bon ben c'est clair et net : le projet que vous avait montré n'est pas autorisable.
Citation :
11.8 Le matériau de couverture sera obligatoirement du chaume ou de l’ardoise ou de la tuile. Les matériaux similaires à l’ardoise et à la tuile sont admis s’ils sont dans les teintes des produits naturels ; les teintes vives (rouge, orangée ou jaune par exemple) sont interdites.
11.9 Est interdite l'utilisation en couverture de matériaux ondulés opaques ou translucides (telles tôles sidérurgiques, plaques en ciment, tôles plastiques).
11.10 Est autorisée l’utilisation de matériaux nervurés type bac acier.
Merci pour vos commentaires,
Maclem
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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