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 Sujet  |
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nicoleodax
Contributeur actif
27 réponses |
 Posté - 02 juil. 2008 : 13:44:05
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non il y a que 12 lots dans la copropriete
+ les garages et cave
mais il y a rien qui vous chocs |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 02 juil. 2008 : 15:57:49
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votre document n'est qu'un modificatif
où est la clé de répartition initiale???? |
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fguigui
Pilier de forums
857 réponses |
Posté - 02 juil. 2008 : 16:16:12
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| c'est quoi l'avant dernière colonne avec des xx/1500 (il me semble, si j'ai une bonne vue !) |
Cordialement / Frédéric |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 02 juil. 2008 : 18:42:49
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Oui, ce n'est pas le RdC, ce n'est qu'un correctif, mais je ne concois pas de 'correctif, il y a quelque chose qui cloche.
Un RdC modifié est un document complet.
Que vous dit le bureau de conservation des hypothèques? |
Festina lente |
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nicoleodax
Contributeur actif
27 réponses |
Posté - 02 juil. 2008 : 20:26:42
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alors j ai ete voir le representant des association et il y a bien une erreure quelque part
demain je vais au notaire et je lui demande des comptes |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 02 juil. 2008 : 20:33:08
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| ... et le bureau de con des hyp? |
Festina lente |
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fguigui
Pilier de forums
857 réponses |
Posté - 02 juil. 2008 : 22:30:32
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Heureusement qu'il y a des professionnels de la profession pour rédiger les RdC ! Je me rappelle en interrogeant la juriste qui était chargé de l'adaptation de notre RdC sur les différents tantièmes m'être entendu répondre : Je ne suis pas à l'aise avec les chiffres. C'est vrai qu'on ne peut contraindre les juristes à savoir compter...
Adaptation du RdC qui a couté 4500€. |
Cordialement / Frédéric |
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nicoleodax
Contributeur actif
27 réponses |
Posté - 03 juil. 2008 : 17:30:37
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Citation :
Initialement posté par fguigui
Heureusement qu'il y a des professionnels de la profession pour rédiger les RdC ! Je me rappelle en interrogeant la juriste qui était chargé de l'adaptation de notre RdC sur les différents tantièmes m'être entendu répondre : Je ne suis pas à l'aise avec les chiffres. C'est vrai qu'on ne peut contraindre les juristes à savoir compter...
Adaptation du RdC qui a couté 4500€.
j espere pas en arrive la
mais il va bien falloir nous repartir les charges avec les bon tantieme
quand j addition tout les tantieme
je tombe sur 587
et non 5000 |
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albifrons
Pilier de forums
1351 réponses |
Posté - 06 juil. 2008 : 21:12:31
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bonsoir
dans la désignation de votre lot c'est indiqué APT 3 donc un 3 pièces
mais le calcul en 1500 et 5000 est bizarre.
Les gens ont voté à l'unanimité cette modification du rdc?
Tout le monde aurait du avoir le nouveau RDC - et donc ce document - envoyé avec la convocation pour voter pour la modification ...
dites je n'aimerais pas être à votre place - votre souhait de choisir un syndic pro est + que légitime dans cette affaire - surtout choisissez le bon 
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nicoleodax
Contributeur actif
27 réponses |
Posté - 09 juil. 2008 : 21:25:36
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j ai enfin rendez vous demain avec le notaire
et je vais lui poser pleins de question
je vous tiens au courant |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 10 juil. 2008 : 20:55:26
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Oui, mais je le reredis,
1/ le notaire n'a pas fait son boulot, donc vous ne devez pas discutez avec lui, mais le forcer a faire le boulot qu'il n'a pas fait
2/ Le réglement de copropriété n'est pas chez le notaire, mais l'original est au bureau de conservation des hypothèques.
En mettant un intermédiaire en ligne, le notiare, vous polluer votre informaiton, qui n'est deja pas tres propre, c'est le moins qu'on puisse dire.
Je pense que en une semaine, avec un peu de bonne volonté, vous auriez du avoir copie de ce RdC... |
Festina lente |
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nicoleodax
Contributeur actif
27 réponses |
Posté - 11 juil. 2008 : 08:43:34
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alors c est bon tout est rentre dans l ordre
en effet le notaire a bien vu et compris qu il y avait un probleme pour la repartition des charges
donc au final il y avait plusieur lot qui ont ete supprime
et maintenant je suis a 675/675 tantieme pour l ensemble immobilier
et je peux repartir les charges pour tout le monde et on reste bien syndic benevole
c est une bonne nouvelle |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 11 juil. 2008 : 09:57:28
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Citation :
Initialement posté par nicoleodax
alors c est bon tout est rentre dans l ordre
en effet le notaire a bien vu et compris qu il y avait un probleme pour la repartition des charges
donc au final il y avait plusieur lot qui ont ete supprime
et maintenant je suis a 675/675 tantieme pour l ensemble immobilier
et je peux repartir les charges pour tout le monde et on reste bien syndic benevole
c est une bonne nouvelle
si le document en possession des copropriétaires n'est pas exact, il doit être proposé au vote des copropriétaires un autre modificatif...pour ensuite permettre au syndic de le faire enregistrer aux hypothèques (en demandant au notaire, qui a commis l'erreur, de prendre à sa charge les frais induits)
il ne suffit pas de reconnaitre son erreur, le réglement de copropriété et ses modificatifs doivent être publiés !!! |
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 11 juil. 2008 : 17:23:57
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De nicoleodax
"donc au final il y avait plusieur lot qui ont ete supprime
et maintenant je suis a 675/675 tantieme pour l ensemble immobilier
et je peux repartir les charges pour tout le monde et on reste bien syndic benevole"
Que sont devenus les lots "supprimés" : parties communes.
Malgrès tout ce qui vous a été dit sur ce forum vous continuez de faire une fixation sur la répartition des dépenses, ce n'est pourtant pas le principal de tous vos problèmes.
Quand à rester "syndic bénévole" j'ai bien peur, dans l'état actuiel de vos connaissances, que vous allez faire comme le "vieux messieur"
Un vieux de 86 ans...,pas loin des 90 limite d'âge selon vous. |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 11 juil. 2008 : 17:46:09
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Citation :
Initialement posté par nefer
si le document en possession des copropriétaires n'est pas exact, il doit être proposé au vote des copropriétaires un autre modificatif...pour ensuite permettre au syndic de le faire enregistrer aux hypothèques (en demandant au notaire, qui a commis l'erreur, de prendre à sa charge les frais induits)
[/quote] Je croyais que ce sont les notaires et non les syndics qui qui transmettent les documents qu'ils élaborent aux conservateurs des hypothèques (fichier immobilier).
Le syndic doit seulement adresser au notaire le PV de l'AG et les pièces justificatives ( RC et EDD )qui deviendront, par la suite,
applicables à la copropriété. |
Salutations
François |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 11 juil. 2008 : 20:42:05
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Je suis, comme mes prédécesseurs, AFFOLE par votre façon de voir les choses.
Vous semblez content de trouver un total de 675.
675 tantièmes en partant de 5000 me semble non seulement abbérant, mais affolant.
Qu'un notaire apparamment bidouilleur vous ait expliqué n'absout pas les erreurs, manipulations, et pourquoi pas TRUANDAGES commis.
Quant à ce que vous soyez un syndic efficace, si votre unique fixation est de partager en 675 les factures, si cela suffit à vos copropriétaires, peut-être, mais vous allez au devant d'autres désagréments.
Citation :
alors c est bon tout est rentre dans l ordre
Absolument pas, vous avez soulevé un lézard et le notaire a posé une grosse pierre dessus.
Citation :
en effet le notaire a bien vu et compris qu il y avait un probleme
désolé, mais c'était quand même la moindre des choses. Que votre notaire ait mis tant de temps alors que c'est un professionnel montre qu'il est nullisime.
Que vous en soyez content montre l'abime qui vous éloigne du rôle de syndic.
Citation :
donc au final il y avait plusieur lot qui ont ete supprime
non, Monsieur. Ce n'est pas le notaire ou je ne sais pas qui qui supprime les lots, et ce n'est pas sur le bureau d'un notaire qu'on 'décide' de la répartition, mais bel et bien en utilisant le réglement que vous ne voulez pas utiliser.
Citation :
et maintenant je suis a 675/675 tantieme pour l ensemble immobilier
La belle afffaire !
Citation :
et je peux repartir les charges pour tout le monde et on reste bien syndic benevole
c est une bonne nouvelle
Certainement pas. N'importe lequel de vos copropriétaires qui refuse de payer les charges a raison, et ce serait d'ailleurs la meilleure solution, car vous êtes dans un b...l indescriptible, géré par des gens qui n'y comprennent rien (vous compris). |
Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 11 juil. 2008 20:44:29 |
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nicoleodax
Contributeur actif
27 réponses |
Posté - 11 juil. 2008 : 22:48:13
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eh ben quel acharnement
j en dirais pas plus car je vous l ai dis tout est rentre dans l ordre
le dossier est chez le notaire et il sera au hypotheque pour la modification la semaine prochaine
et pour les lot qui ont ete supprime, en fait il n ont pas ete supprime il ont ete recupere par l immeuble juste a cote du miens car c est la meme famille vis a vis des proprietaires de l immeuble et sa date de 1970 !!!!!!!! il y a juste eu une modification mais jamais applique
et je pense que la repartition des charges est tres importante pour une copropriete apres chacun son point de vu
merci pour votre aide |
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georg
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 14 juil. 2008 : 23:57:14
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J'ai lu avec attention le débat sur la participation aux charges d'ascenseur du copropriétaire du rez de chaussée.
Ma question rejoint ce débat : je possède un petit logement situé dans une maison de maître divisée en lots.
Etant donné que l'appartement que je possède (45/1007ème) bénéficie d'une entrée particulière située à 10m de l'entrée pricipale, et du fait que je n'accède jamais dans l'entrée principale, ni pour aller dans la cave puisque je n'en possède pas, ni pour prendre l'ascenseur, ni même pour emprunter l'escalier, ni enfin pour prendre le courrier puisque ma boite aux lettres est située sur ma porte, dois-je de ce fait quand même participer aux charges d'entretien des escaliers, de l'ascenseur? |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 16 juil. 2008 : 10:03:55
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Je suis atéré de votre réponse, nicoledax mais tant mieux pour vous si vous pouvez vivre dans un tel micmac.
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Festina lente |
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 16 juil. 2008 : 10:58:22
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" pour les lot qui ont ete supprime, en fait il n ont pas ete supprime il ont ete recupere par l immeuble juste a cote du miens car c est la meme famille vis a vis des proprietaires de l immeuble et sa date de 1970 !!!!!!!! il y a juste eu une modification mais jamais applique"
Nous savons, enfin, ce que sont devenus les lots "supprimés".
En fait il s'agirait d'une scission de copropriété. Il y avait semble-t-il trois immeubles: une copropriété. Cela donnerait 4325/5000 pour les deux autres immeubles, et une moyenne de 2163/5000 pour chacun, c'est-à-dire que chacun de ces bâtiments serait, en gros, en valeur relatives, trois fois le bâtiment aux 675/5000. L'ensemble des lots "supprimés" font plus de six fois les lots restants.
A nicoleodax de nous dire si cette hypothèse est valable. |
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comment repartir les charges
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