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philippe388
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1741 réponses |
 Posté - 09 janv. 2009 : 11:37:06
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Missou : il ne faut plus s'occuper du syndic Saggel pour sa mission actuelle, mais il vous faut monter un dossier béton pour que sa responsabilité soit engagée, et que le TGI le condamne aux paiements des frais engagés par le syndicat, et le paiement de dommages et intérêts.
Vous savez qu'il est interdit à un syndic d'avoir un compte individualisé de copropriété débiteur. Vous avez du vérifer qu'il a bien évidemment prélevé ses honoraires.
Avez vous pu vérifier que les appels de fonds ou de travaux ont bien été crédités sur le compte de la copro. Si ceux ci ont été virés sur le compte de Lamy, il s'agit d'un détournement de fonds !!!!
Bon courage à vous, j'ai et je connais toujours cette bagarre avec le syndic.Les membres des 5 CS sont très actifs et ne laissent aucun répis à notre syndic. Les choses se sont bien améliorées, mais après plus de 4 années d'efforts, car les gros groupes tels que lamy sont très puissants et très forts pour laisser trainer ou endormir les CS.
N'oubliez pas de nous tenir au courant de la suite de votre action.
Il sera interressant de faire paraitre dans les journaux la condamnation (si vous gagnez votre procès, demandez le au tribunal) de Saggel et Lamy.
Avez vous contacté l'ARC ou une autre assoc. de copropriétaires, car votre situation n'est pas unique, Lamy-Saggel-Gestrim est le 1er syndic français, il faut faire connaitre aux copropriétaires la manière de faire de ces "gentils syndics".
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 19 janv. 2009 : 15:47:16
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Alors Missou, ou en êtes vous entre saggel, lamy et la recherche d'un 3ème syndic ??? Votre dossier est très interressant, nous attendons donc des nouvelles fraiches  |
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Missou
Contributeur senior
76 réponses |
Posté - 20 janv. 2009 : 18:49:31
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Désolée de ne pas être venue plus tôt
Les choses se précipitent pour nous dans le mauvais sens, j'explique:
Saggel a envoyé sa démission aux membres du CS le 9 janvier, à ce jour, je ne connais pas les raisons invoquées dans le courrier (n'étant pas dans le CS).
Comme notre compte de copro est débiteur et que les 2 syndics déjà vus (Ur... et un autre indépendant) ne veulent prendre la gestion de la copro qu'avec une situation financière saine, nous avons saisi le tribunal de grande instance pour avoir un administrateur judiciaire, la réponse est arrivée aujourd'hui: il faut que la requête soit déposée par un avocat. (Faut-il encore débourser 600 € pour les honoraires ? les copros n'ont pas encore décidé.)
Le Promoteur, contacté pour qu'il paye sa part des charges, demande à Lamy de faire le boulot de Saggel : c'est-à-dire : relancer les appels de fonds, régulariser les charges du 3 eme trimestre 2008, lancer celles du 1 er janvier ( nous sommes le 20 et aucun copro n'a reçu celles exigibles au 1 er janvier..), bien sûr en toute illégalité..
Nous avons eu ce WE un dégat des eaux dans les parties communes, la fuite provenait d'un appartement, Saggel n'a pas encore fait la déclaration de sinistre, il nous renvoie sur le promoteur ...
Nous sommes quelques copros à être désespérés par cette situation. Nous envisageons de faire jouer la responsabilité civile du promoteur, mais nous ne connaissons pas la procédure.
Nous estimons qu'il y a faute grave du syndic et le fait de ne pas nous avoir averti de la trésorerie négative de la copro en est une. (j'ai laissé aussi des messages dans la rubrique charges après avoir été modérée).
J'en appelle aux conseils des membres du forum.
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Missou |
Edité par - Missou le 03 mars 2009 18:58:38 |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 20 janv. 2009 : 20:37:29
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Lamentable la façon dont ces groupes traitent les copros ...
dans le même groupe notre syndic était racheté 3 jours après une AG sans que nous en soyons informés
avec la même lettre de réorganisation 3 mois plus tard et aucune gestion
et vu le poids qu'ils représentent auprès de certains tribunaux, pas grand chose à escompter ...
cela montre le sérieux d'être syndic en mai 2008 et de donner sa démission quelques mois plus tard...
mais entre temps ils encaissent leurs honoraires! |
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 21 janv. 2009 : 08:27:13
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missou : Que fait votre CS ????? Il DOIT connaitre la situation comptable de votre copropriété. Il ne faudra pas renouveler ce CS après avoir réglé les problèmes de syndic.
Lamy n'a toujours rien à voir avec votre copro. Il n'a aucun mandat, pas de contrat signé par la copro pour agir, appelr les fonds,.... Ecrivez le à ce promoteur.
Saggel doit notifier à TOUS les copros sa démission. Vous avez donc 3 mois pour trouver un syndic, et à SAGGEL de convoquer une AG.
Vous êtes vous approcher d'une assoc comme l'ARC qui vous sera très utile pour déméler cet imbroglio. Cela ne coute pratiquement rien. Chez nous 239 € pour 33 copros.
Il me semble que vous ne pourrez pas vous passer d'un avocat dans cette affaire. |
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Missou
Contributeur senior
76 réponses |
Posté - 21 janv. 2009 : 11:13:30
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Bonjour
Je fais en ce moment abstraction du CS, avec quelques copro, on se démène comme on peut pour faire bouger les choses. Le CS actuel n'a été élu que pour une année. c'est sûr qu'il ne sera pas renouvellé à la prochaine AG.
Nous avons RDV avec un avocat cet après-midi pour la requête au tribunal. Nous lui demanderons également de se tourner contre Saggel pour les préjudices subis.
Nous avons contacté la comptable de Saggel pour avoir les relevés bancaires et les comptes de copropriétaires (par mail et par téléphone, en menaçant de recourir à la justice si pas de réponse dans les 48 h).
Nous avons déjà 2 propositions de syndic, malheureusement le CS ne se réunit pas pour en choisir une et l'inscrire à l'ordre du jour de la prochaine AG.
Merci, Philippe, de l'info concernant l'ARC, on est 63 copros, j'essaierai de les convaincre d'y adhérer à défaut que ce soit le CS qui le fasse.
Bien sûr que le syndic a bien encaisé ces honoraires, qui sont quand même importants pour une gestion quasi nulle : + de 15 000 € TTC |
Missou |
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 22 janv. 2009 : 19:40:36
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missou : Citation :
Nous avons déjà 2 propositions de syndic, malheureusement le CS ne se réunit pas pour en choisir une et l'inscrire à l'ordre du jour de la prochaine AG.
Le CS, vous même, pouvez présenter 2 CS, ce sera l'AG qui choisira.
Attention, il faut surtout NOTIFIER par courrier RAR, et rapidement pour sue vous dise pas que ceci est trop tard, le syndic Saggel que vous ou le CS proposer 2 autres contrats pour l'AG ( les copies de ces contrats doivent être joint avec la convocation)
Il faut que le ou les nouveaux syndics soient présent lors de la résolution sur le renouvellement ou le changement de syndic. Ils s'exprimeront sur leur contrat et l'AG decidera. |
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Missou
Contributeur senior
76 réponses |
Posté - 23 janv. 2009 : 11:23:02
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Je reviens sur le RDV de l'avocat. Ses conseils m'ont éclairé sur la démarche à suivre et surtout vont éviter l'administration judiciaire de la copro (en plus il n'a pas pris 1 €).
Je commence à étudier les 2 porpositions dont je dispose, l'un des membrsdu CS a pris un RDV avec un autre syndic pour la fin du mois. Dès que le choix est arrêté (je harcèle le CS pour qu'il se réunisse),, on enverra le mandat à Saggel pour l'inscription à l'ordre du jour pour l'AG que nous comptons provoquer en février.
J'ai récupéré le courrier de démission de saggel, et il n'est mentionné nulle part les raisons de sa dém, alors qu'il est stipulé dans son contrat : "le syndic pourra, pendant cette période, mettre fin à ses fonction à condition d'en prévenir par lettre recommandée avec accusé de réception, au moins 3 mois à l'avance, en indiquant les raisons fondées et légitimes de sa décision au Président du CS".
On ne sait (officiellement) pas pourquoi il démissionne au fait, il ne l'écrit pas.
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Missou |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 23 janv. 2009 : 12:59:36
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| Vous n'aurez pas de démission mais un non-renouvellement de leur contrat avec présentation de Lamy et tout le toutti quanti sur le risque d'un administrateur .... |
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Missou
Contributeur senior
76 réponses |
Posté - 23 janv. 2009 : 13:54:29
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| On a bien reçu le courrier de démission de Saggel, qui sera effective le 9 avril. Son mandat courrait jusqu'à la fin de de l'année. |
Missou |
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Missou
Contributeur senior
76 réponses |
Posté - 27 janv. 2009 : 11:05:41
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Ca semble s'arranger pour la copro !!!
A force d'insister, le CS s'est réuni dimanche et s'est doté d'un président. Nous allons, bien sûr accepter la démission de Saggel en insistant sur les carences de sa gestion et lui demander de provoquer une AG extraordinaire (à ses frais) dans les plus brefs délais.
Nous voyons un 3 eme syndic (qui n'est pas Lamy) ce vendredi. |
Missou |
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Missou
Contributeur senior
76 réponses |
Posté - 23 févr. 2009 : 14:45:17
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Bonjour
Ect-ce uniquement le CS qui doit envoyer une proposition de mandat de syndic à inscrire à l'ordre du jour ?
Ou bien n'importe quel copropropriétaire peut le faire ? |
Missou |
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manech
Pilier de forums
1418 réponses |
Posté - 23 févr. 2009 : 15:45:39
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| N'importe quel copropriétaire peut envoyer une LRAR accompagnée du contrat du syndic qu'il a contacté. |
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Missou
Contributeur senior
76 réponses |
Posté - 23 févr. 2009 : 18:01:54
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Merci :)
On va pouvoir se débarasser de Saggel. |
Missou |
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Madisson
Nouveau Membre
1 réponse |
Posté - 25 févr. 2009 : 19:37:06
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Bonjour,
Juste un mot d'encouragement. Nous avons subi le meme desagrement de SAGGEL qui a tenter en vain de nous "fourguer" a son confrere LAMY. Le CS étant tres actif..le gestionnaire a rapidement compris que l'action judicaire serait immediate d'autant plus qu'il sent que son contrat touche à la fin. Bientot l'AG.
En ce qui concerne les pbm avec le promoteur, vous devez suivre les levés de reserve seul et son compté sur SAGGEL. Je vous previens: ATTENTION aux erreurs de facturation imputées au syndicat alors qu'elles été dûes par le promoteur ( je pense à la facture d'eau et EDF ) avant la date de livraison des parties communes.
Je reste à votre disposition pour échanger des retours d'experience avec mon futur ex syndic et mon toujours promoteurs...
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 25 févr. 2009 : 23:39:20
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missou : Bravo pour votre pugnacité. Cela prouve que les copropriétaires ont toujours la main, ils ne doivent pas se laisser imprésionné par les grands groupes financiers, qui dans le cas de leur mandat de syndic n'ont pas le pouvoir de décider comme dans tout autres commerces - grande distribution, industries du luxe,...
Débarrasse vous de Saggel et de Lmay, reformer un CS actif pour gérer le bien commun avec un président gonflé, sans peur des syndcis,... et revenez nous donner de vos nouvelles.
Bon courage.
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 26 févr. 2009 : 00:07:32
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...et en complément, des amis viennent de m'annoncer qu'ils avaient refuser d'acheter leur appart dans ce groupe et avec un de leurs syndics affiliés. Ils ont trouvé bien mieux et ceux qui ont déjà acheté le regrettent.
Les problèmes sont les mêmes que ce soit en neuf ou en mise en copro. Reste à vous trouver un nouveau syndic sérieux et qui ne plie pas devant eux et de convaincre les autres copro...
tout ceci est sans doute encore des signes d'autres concentrations ou réorganisations à venir de ce groupe traitant les copros comme des vaches à lait euros et avec un mépris certain. |
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Missou
Contributeur senior
76 réponses |
Posté - 26 févr. 2009 : 17:54:45
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Merci de vos encouragements
On attend les convocations de l'AG qui devra se faire avant le 9 avril. Le promoteur voulait organiser cette semaine une réunion avec Lamy pour "mieux réimputer les charges". Je ne sais pas si les membres du CS y sont allés. Moi j'ai refusé.
Concernant les charges à imputer, j'attends le nouveau qu'on ait voté un nouveau syndic pour tout reprendre et pointer ce qui relève de la copro et du promoteur (il y a toujours des travaux que Nexity n'a pas finis,il se hâte lentement...)
Madisson : vous etes en Ile-de-france ? Chez nous Saggel démissionne avant la fin de son mandat, d'où une AG etraordinaire pour désigner un nouveau syndic, sachant que les comptes ne seront pas approuvés.
Philippe : le CS actuel refuse d'inscrire à l'ordre du jour sa révocation et la désignation de nouveaux membres. J'attendrai l'AG ordinaire pour me présenter.
Océan : il y a des prorammes où ca se passe bien, en face de chez nous les travux avancent, les genns sont prévenus au fur et à mesure. On a fait confiance à un promoteur bien connu, on a eu tort.
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Missou |
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Missou
Contributeur senior
76 réponses |
Posté - 08 mars 2009 : 22:54:10
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Sachant que notre syndic met fin à son mandat par démission le 9 avril, on lui a demandé de provoquer une AG extraordinaire pour désigner un nouveau syndic avant cette date. A ce jour on n'a pas encore reçu nos convocations.
Sommes-nous toujours dans les délais légaux ?
Comment se décomptent les 21 jours ? |
Missou |
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rambouillet
Pilier de forums
888 réponses |
Posté - 09 mars 2009 : 08:30:23
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les jours d'envoi (cachet de la poste) et le jour de l'AG ne sont pas dans les 21 jours.
Il faut donc 21 jours calendaires francs.
franc : terme utilisé pour signifier qu'il n'y a aucun évènement durant cet intervalle. |
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Transfert de copropriété sans info du CS
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