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etc
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 Posté - 21 août 2011 : 21:09:26
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oldman24
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Posté - 22 août 2011 : 09:57:53
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JPM
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Posté - 22 août 2011 : 11:50:00
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Le conjoint non propriétaire d'un(e) copropriétaire peut poser sa candidature en qualité de membre du conseil syndical.
Cela suffit à interdire son expulsion de l'assemblée qui l'empecherait de présenter cette candidature autorisée par la loi (art. 21)
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oldman24
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24
Posté - 22 août 2011 : 12:58:53
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Voici une autre trouvallle !
Le cas échéant il ne restera plus, qu'à l'époux copropropritaire de se faire élire
en qualité de membre du conseil syndical, ce qui n'est pas évident , compte tenu des réactions des copropriétaires relatés par rochat.
" N'espérons plus mon âme aux promesses du monde..." |
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Administrateur civil honoraire.
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etc
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Posté - 22 août 2011 : 13:26:06
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Très juste JPM,
Cette solution est plus que légitime pour prétendre être présent à l’AG.
Après, il ne faut pas non plus s’en servir pour faire un pied de nez aux copropriétaires qui ne souhaitaient pas votre présence ! Il faut quand même véritablement vouloir s’investir, honnêtement vouloir être membre du CS.
Cette présence, vous avez raison, ne peut alors être interdite !
Comme un syndic candidat à la désignation peut prendre la parole pour « vendre » sa candidature, il en est de même pour un candidat au CS (tiers éligible avec mandat exprès…).
Mais cela n’est valable qu’au moment de la résolution en question et c’est tout !!!
(en effet, quel droit cela donnerait-il à assister au reste de l'AG???)
Si sa candidature est rejetée, on en est toujours au même principe : sa présence ne tient qu’au bon vouloir de l’AG !
La seule solution qu’apporte cet exemple est de pouvoir, mais seulement lors de la résolution élection du CS, être présent et non-taisant (pour convaincre l’AG de sa sincérité à vouloir s’impliquer dans la copro et être accepté à rester).
Morale de l’histoire :
C’est encore moins en abusant de cette possibilité qu’on aura la chance d’être accepté !
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| quid enim sanctius, quid omni religione munitius, quam domus unusquisque civium? |
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snp
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Posté - 22 août 2011 : 17:04:12
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Dans le cas de rochat, et suivant le conseil de JPM, il serait étonnant, pour le moins, que son conjoint soit élu au CS, vu que les copropriétaires ne veulent même pas qu'il assiste à cette AG.
Il y aurait-il quelque chose qui cloche dans la copropriété de rochat???
Son conjoint serait-il syndic ou officiant chez un syndic? Avocat spécialisé en droit immobilier? Ancien collaborateur de Bernard Madoff ou d'Enron? |
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JB22
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Posté - 22 août 2011 : 18:10:44
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"Comme un syndic candidat à la désignation peut prendre la parole pour « vendre » sa candidature, il en est de même pour un candidat au CS (tiers éligible avec mandat exprès…)."
Il est invité à prendre la parole, ce n'est pas un droit.
De même pour un conjoint candidat au C.S., il est invité, sa présence n'est pas obligatoire tout comme celle d'un syndic.
Il est certain que si l' A.G. n'accepte pas la présence du conjoint celui-ci a peut de change d'être élu. |
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oldman24
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Posté - 22 août 2011 : 21:59:38
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JPM,
Merci de bien vouloir préciser ,ici , la référence du texte sur lequel
devra se baser le mari , non copropriétaire, de madame rochat pour présenter
et faire valoir sa candidature au conseil syndical de son SDC , alors qu'il sait qu'il n'est pas "personna gratae" comme il a eu l'occasion de le constater ,lorsqu'il a désiré assister à une assemblée générale , dont les électeurs sont les mêmes.?.
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Administrateur civil honoraire.
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JPM
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 Posté - 22 août 2011 : 23:30:22
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L'article L 21 bien sur. Le conjoint d'un copropriétaire peut être membre du conseil syndical.
Au demeurant les réponses fournies plus haut sont contestables. Selon la RM du 16 06 1972 JOAN p 2560 l'époux non copropriétaire peut assister à l'assemblée. L'opposition des autres copropriétaires ne peut avoir pour effet que de lui interdire de prendre la parole. Cette solution a reçu consensus. Il n'y pas de jurisrudence à ma connaissance.
C'est un peu rassurant sur le niveau de civilisation du monde de la copropriété. Il faut être fichument tordu pour prétendre empêcher un mari d'accompagner sa femme ou l'inverse. Sauf bien entendu si c'est un perturbateur.
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filomat
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Posté - 23 août 2011 : 00:00:06
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citation: Initialement posté par JPM
Le conjoint non propriétaire d'un(e) copropriétaire peut poser sa candidature en qualité de membre du conseil syndical.
Cela suffit à interdire son expulsion de l'assemblée qui l'empecherait de présenter cette candidature autorisée par la loi (art. 21)
citation: Les membres du conseil syndical sont désignés par l'assemblée générale parmi les copropriétaires, les associés dans le cas prévu par le premier alinéa de l'article 23 de la présente loi, les accédants ou les acquéreurs à terme, leurs conjoints, les partenaires liés à eux par un pacte civil de solidarité, leurs représentants légaux, ou leurs usufruitiers. Lorsqu'une personne morale est nommée en qualité de membre du conseil syndical, elle peut s'y faire représenter, à défaut de son représentant légal ou statutaire, par un fondé de pouvoir spécialement habilité à cet effet.
Je ne vois pas d'allusion à d'éventuelles "candidatures" dans la rédaction de l'article 21 ... L'assemblée peut-elle désigner "d'office" comme conseillers syndicaux des copropriétaires "à l'insu de leur plein gré" et alors qu'ils ne sont pas candidats ?
Un conseiller syndical désigné par l'assemblée a-t-il bien le droit de "démissionner" comme ils le font souvent ?
Ou est-ce analogue aux jurés de cours d'assises : On ne peut s'y soustraire si on est tiré au sort ?
C'est un peu comme cette assemblée qui n'a pu se tenir avec deux copropriétaires dont aucun ne voulait être président : la loi dit "l'assemblée désigne son président", si les présents font entrave à la loi ils portent préjudice à l'ensemble du syndicat. ?
Etre présent à une assemblée générale c'est prendre le risque d'avoir à la présider ?
Une "assemblée" est le "rassemblement" des personnes qui détiennent des droits de vote ... Ce n'est pas un spectacle gratuit 
Seule personne ayant droit de présence sans droit de vote (mais droit de contestation et voix consultative) : Le gérant de la sci d'attribution.
ainsi qu'évidemment le personnel indispensable au fonctionnement : sonorisation, gardiennage, vote électronique etc... "secrétariat ! " ... etc ...sandwichs et merguez ... mais qui ne fait pas partie de l'assemblée et reste tenu à la discrétion de par sa déontologie professionnelle.
Une fois qu'elle a donné son pouvoir à son mari, Mme peut encore venir à l'assemblée ... mais seulement si c'est elle qui s'occupe de faire griller les merguez ! |
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| Les copropriétaires se rebiffent ! |
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Édité par - filomat le 23 août 2011 09:06:41 |
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JPM
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Posté - 23 août 2011 : 09:52:12
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La réponse très précise est que la personne désignée comme membre du conseil syndical doit avoir accepté l'éventualité de cette désignation avant le scrutin.
Le mécanisme habituel est la candidature. Si elle est formulée par écrit l'assemblée peut désigner l'impétrant même s'il est absent à l'assemblée. A mon avis il doit être au moins représenté. C'est le mandataire qui doit présenter la candidature. A défaut la bonne solution est au minimum de ne pas voter pour lui, qui se moque un peu du monde, même s'il a envoyé sa candidature au syndic.
" A l'écoute des demandes pressantes de ses amis ", un copropriétaire qui ne pense qu'à cela depuis trois mois peut présenter sa candidature en cours d'assemblée.
Un copropriétaire défaillant ne s'étant pas porté candidat ne peut être désigné même s'il est représenté. On ne peut envisager une condition suspensive d'acceptation ultérieure car la liste des membres du CS doit être impérativement bouclée après les scrutins et clôture de la question.
Un membre du CS peut démissionner mais je viens de voir un cas dans lequel un démissionnaire pour une raison futile a été menacé d'une action en responsabilité parce que sa démission risquait d'entraîner une insuffisance en nom de sièges pourvus.
L'autorité et la compétence en la matière du président du CS l'a emporté. Il a retiré sa démission.
A noter que dans ce cas le CS était pourvu d'un règlement de fonctionnement très bien fait. Au titre de la possible démission, il évoquait ce risque. Par contre il n'y avait pas de suppléants. Ce sera fait l'an prochain.
Pas de comparaison possible avec un juré de Cour d'Assisses, ni même je pense de Tribunal correctionnel maintenant (à vérifier).
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etc
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Posté - 23 août 2011 : 10:03:40
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SVP: quelqu’un peut-il poster le texte de cette réponse ministérielle plutôt vieille et pour le moins surprenante?
Que diraient ces mêmes ministres si l’un d’entre eux ramenait son conjoint à une réunion !
Dites-moi alors quelle est la liste des personnes qui auraient le droit, et sans besoin d’autorisation, d’assister à une AG ?
Si cette RM ne la donne pas, ne parle que de conjoint, elle exclut alors le reste ? (que dire des pacsés par exemple qui n’existaient pas en 1972).
Si on admet ce droit aux conjoints, je trouve qu’il faudrait alors le donner à toutes les personnes éligibles au CS.
Le ministre devait avoir abusé des bonnes choses à la cantine et a confondu les deux affirmations suivantes :
Sans autorisation, un conjoint peut assister à l’AG mais être taisant.
Si autorisation, un conjoint peut assister à l’AG mais être taisant.
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| quid enim sanctius, quid omni religione munitius, quam domus unusquisque civium? |
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oldman24
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Posté - 23 août 2011 : 10:35:13
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Au lieu et place de la proposition de JPM je suggère une autre piste:
si rochat est aussi propriétaire d'autres lots tels que cave, parking, box,ils pourraient être cédés à son mari bien aimé,afin qui'l devienne,lui aussi, copropriétaire et remplir sans contestation possible les conditions de droit d'accés aux diverses instances.(hormi un vote non).
PS: Pour moi , on peut se taire en AG et passer des petits papiers !!!
Ce cas est il prévu ?
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Administrateur civil honoraire.
Ancien Combattant 39/45 |
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snp
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Posté - 23 août 2011 : 13:50:36
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La solution d’oldman24 risque de coûter cher en frais de notaire, tout cela pour assister à une AG (???)
Je suppose que ce n’est guère possible dans les grosses copropriétés, mais qu’’il y a-t-il de gênant à ce que les conjoints, concubins, pacsés et plus si affinités….assistent à l’AG. Ils vivent dans la copropriété, en subissent les inconvénients, en profitent des avantages….ils ont le droit de s’exprimer. Surtout que, pendant l'AG, des arguments peuvent ouvrir d'autres horizons! Mais au moment du vote il n’y a que le mandataire de l’indivision ou le gérant de la sci qui se prononce.
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JB22
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Posté - 23 août 2011 : 15:42:18
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"mais qu’’il y a-t-il de gênant à ce que les conjoints, concubins, pacsés et plus si affinités….assistent à l’AG."
La question porte sur le "droit" ou non d'un conjoint à assister à l' A.G., pas sur l'opportunité de cette assistance. |
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etc
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36
Posté - 23 août 2011 : 16:13:15
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etc
Contributeur senior
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Posté - 23 août 2011 : 20:35:47
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Si félix1930 ou JPM, qui ont mentionné une réponse ministérielle de 1972, pouvaient en partager le texte...
...ça serait sympa, on pourrait s'en faire une idée.
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| quid enim sanctius, quid omni religione munitius, quam domus unusquisque civium? |
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snp
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Posté - 24 août 2011 : 09:58:17
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JB22. Concernant le droit, voir réponse de JPM (22 août 2011 : 23:30:22 ). Cela me convient !
etc. Il est question de concubins, pas de gigolos ! Quant aux locataires, cela existe déjà , les associations de locataires qui peuvent assister aux AG.
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etc
Contributeur senior
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Posté - 24 août 2011 : 11:04:28
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citation: JB22. Concernant le droit, voir réponse de JPM (22 août 2011 : 23:30:22 ). Cela me convient !
Personnellement, j'attends toujours le texte de cette réponse ministérielle...
citation: etc. Il est question de concubins, pas de gigolos !
Un concubin, c'est pas un marié ou un pacsé...
citation: Quant aux locataires, cela existe déjà , les associations de locataires qui peuvent assister aux AG.
Et c'est bien pour cela que j'en parle!...
...et me permets une boutade sur les associations de concubins pour faire suite à vos propos.
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nefer
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Posté - 24 août 2011 : 11:21:54
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et si nous attendions le retour de Rochat, qui n'est pas revenu sur le topic depuis le 20 août et son 1er message... |
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