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Blussae
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 Posté - 11 juin 2010 : 11:55:38
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Gloran, j'avoue que ma question était un peu saugrenue Cela dit, j'entendais par maire, sa qualité d'officier de police judiciaire. J'ai du mal à me faire à l'idée qu'on puisse "mettre en demeure" un OPJ
Un maire, à des pouvoirs et un citoyen à néanmoins des droits puisqu'il concoure à l'élaboration de la loi par la voie des représentants qu'il élit.
Une mise en demeure du maire, du moins en tant que simple agent de la commune , est après tout un acte de civisme, au sens ou un citoyen se doit de faire respecter les lois et règles en vigueur et agir pour que l'intérêt général l'emporte sur les intérêts particuliers |
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 Posté - 11 juin 2010 : 12:08:19
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c'est tant que personne intéressée qu'on met en demeure le maire.
la mise en demeure, même si le mot fait peur, n'est rien juridiquement... d'autant que l'OPJ qu'est le maire ne doit pas laisser sans suite toute infraction dont il a connaissance....(article 40 du code de procédure pénale) |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez Ă relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat ! |
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Blussae
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Posté - 11 juin 2010 : 13:02:03
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Marigil, revenons Ă nos moutons
Pour éviter de tourner davantage en rond, demandez à la mairie une copie du règlement local (POS ou PLU ou CC selon les communes), du moins le règlement de la zone ou se situe le terrain du voisin.
Vous demanderez aussi une copie de l'intégralité du dossier de PC du voisin.
Si la mairie refuse, faites leur savoir que vous saisirez la CADA (voir message n°29).
Avec ces documents, vous pourrez alors vérifier la conformité des travaux au PC.
- Si les travaux ne sont pas conforme au PC, mais tout de même conforme au règlement local, alors le maire devra mettre en demeure votre voisin de déposer un PC modificatif: L462-2 du code de l'urbanisme.
- Si en outre, les travaux ne sont pas non plus conforme au règlement local, alors le maire devra mettre en demeure votre voisin de mettre les travaux en conformité avec le PC: L480-1.
Bien évidement le deuxième cas de figure vous est plus favorable et devrais vous éviter de recourir à l'action civile (oubliez pour l'instant le constat d'huissier). Vous mettrez alors en demeure le maire par LRAR de dresser un procès verbal et d'en transmettre copie sans délai au ministère public au titre du L480-1.
Procédons par étape, dans un premier temps procurez-vous les copies du règlement et du PC et dites nous ce qu'il en est. On verras pour la suite
Ne vous laisser pas berner par les aléas de chantier de votre voisin, ce ne sont pas vos soucis. Gardez le cap |
Édité par - Blussae le 11 juin 2010 13:30:44 |
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marigil
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Posté - 12 juin 2010 : 13:29:37
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oui nous avons eu copie du PC !! shon =125 m2 sur terrain de 2501 M2 construction d'une maison jumelée ( 2 logements) avec terrasse et garage ; le COS dans notre zone est de o,o5; une construction de 25m sur 10 m dont une moitié sera sur du remblai !!! habitation principale 122,31 M2 surface habitable 54,56 M2; habitation locative 96,21 M2 surface habitable 53,46 M2 separées par 2 garages de 42,75 M2 chacun !
plan pour habitation principale et une habitation locative pour une surface habitable de 125 M2 brut et annexe de 125 M2 brut ! selon la zone ou nous sommes ; les immeubles a usage d'habitation le coefficient d'occupation du sol est fixé a 0,05 sans pouvoir exceder 250 M2 de droit a construire par propriété !
il n'est fait nullement question de l'enrochement ni de mise a plat du terrain: par contre il est inscrit dans les conditions particulieres : " les amenagements realisés sur tout terrain ne doivent pas faire obstacle au libre ecoulement des eaux pluviales " un point fort car maintenant l'eau est canalisée sur un coté de son terrain et va donc s'ecouler chez nous avec le risque de faire tomber tous nos murets puisque nous avons un terrain pentu avec berges ou restanques !! je ne sais pas si je suis arrivé a repondre a toutes vos questions; la zone est soumise aux risques mouvements de terrain et soumises aux feux de foret ! (region paca)
si besoin d'autres renseignements dites moi le ; merci en tout cas a tous pour vos reponses !
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Posté - 12 juin 2010 : 15:53:30
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si COS= 0.05, alors droit Ă SHON : 125 m2 pour 2500m2 de terrain.
la construction que vous décrivez fait en gros 25*10=250m2 de SHOB ; on enlève 2*42.75=85.5m2 de SHOB non SHON des garages et on arrive à 164.5 m2 de SHON... Tachez de trouver les 40m2 de SHOB non SHON manquant à ma description permettant d'arriver à 125m2.
rappel : pas de lien direct entre SHON/SHOB et surface habitable... |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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marigil
Contributeur débutant
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Posté - 12 juin 2010 : 20:12:32
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oui je viens de voir qu'il avait une terrasse de 25 M2 !! mais ça fait pas 40 M2 donc manque 15M2 quelque part |
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Posté - 12 juin 2010 : 21:24:30
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continuez, continuez 
honnêtement, le COS étant assez simple à vérifier dans les constructions simples, c'est l'une des rares règles sur lesquels les administrations se trompent assez rarement. |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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marigil
Contributeur débutant
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Posté - 14 juin 2010 : 08:47:15
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l'epaisseur des murs foit elle partie du shob ou du shon ??car si je calcule 22m50 x10 =225 M2 + les 25M2 de terrasse! les murs font 25cm d'epaisseur dans les habitations et 20cm pour les garages et la separation des 2 garages!! |
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Posté - 14 juin 2010 : 08:59:17
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Les murs comptent......shob et shon ! |
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| Signature de Jean-Michel Lugherini |
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Posté - 14 juin 2010 : 09:31:20
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Un truc m'interpelle...
Comment peut-il être calculé la SHON alors que la loi interdit de joindre les vues plans des constructions pour lesquelles on sollicite une autorisation d'urbanisme ?
La mairie aurait d'ailleurs dûe refuser que ces pièces soient jointes au dossier.
Quoi qu'il en soit, calculer aujourd'hui la SHON ne sert à rien car il sera impossible de reprocher à priori la surdensité. On ne peut pas fonder une action en justice sur des pièces de dossier non exigible et qui n'ont pas à figurer au dossier de PC...
Emmanuel, tu confirmes mon raisonnement ?
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| Signature de Laurent CAMPEDEL |
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| Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables. |
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marigil
Contributeur débutant
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Posté - 14 juin 2010 : 09:50:14
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annexe au PC = notice
plan pour H P et H locative pour une surface totale de 125 M2 brut et annexe de 125 M2 brut sur terrain de 2501 M2
descriptif:
habitation principale:...... ...........................................: habitation locative
terrasse : 25 m2 .....................................................:
garage : 50 m2 brut- 42,75 m2 net.........................:garage : 50 m2 brut - 42,75 m2 net
habitable : 63 m2 brut - 54,56 m2 net ........................:habitable : 62 m2 brut - 53,46 m2 net
je vous dispense des détails des pièces intérieurs ! mais je crois que tout y est !!
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Édité par - marigil le 14 juin 2010 11:01:40 |
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Posté - 14 juin 2010 : 10:27:06
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non, je ne confirme pas ton raisonnement Laurent... car dès lors que la commune a visé, certes à tort, les plans intérieurs, elles ne pouvait pas méconnaitre l'éventuelle erreur dans la déclaration...
marigil, qu'est ce que l'habitable vient faire lĂ dedans : on parle de permis de construire, pas d'habitable...
donnez nous les info telles qu'elles figurent dans les tableaux, rien d'autre. |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Posté - 14 juin 2010 : 10:50:47
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citation: Initialement posté par Emmanuel Wormser
non, je ne confirme pas ton raisonnement Laurent... car dès lors que la commune a visé, certes à tort, les plans intérieurs, elles ne pouvait pas méconnaitre l'éventuelle erreur dans la déclaration...
Hum...
Comme le cas Zidane qui a pris un rouge parce qu'un arbitre a regardé un ralenti vidéo, chose pourtant non autorisée ?
Régullièrement, les médias font écho, dans des affaires judiciaires, de preuves annulées pour vice de procédures, voir de procédures entières annulées : on sait qu'untel a fait telle chose illégale, mais comme on cherche à le prouver avec une preuve acquise illégalement, la procédure n'est pas valide.
Pourquoi ne serait-ce pas le même cas dans une procédure administrative ? Je suis trés sceptique.
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| Signature de Laurent CAMPEDEL |
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| Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables. |
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Édité par - Laurent CAMPEDEL le 14 juin 2010 10:55:39 |
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Posté - 14 juin 2010 : 10:53:48
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Laurent, la procédure pénale est très strictement encadrée... pour des raisons évidentes d'atteinte directe à la liberté des personnes.
la procédure des juridictions administratives ne l'est pas sur ce point : la collectivité peut même -doit même- refuser un PC dont elle sait que les mentions déclaratives sont frauduleuses. |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Édité par - Emmanuel Wormser le 14 juin 2010 10:54:35 |
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marigil
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Posté - 14 juin 2010 : 11:09:53
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j'essaie de faire au mieux car mon scanner ne veut pas fonctionner avec vista que j'ai eu pour la fete des meres !! et je ne suis pas encore tres habitué a ce nouvel ordi !! j'ai remis en haut les mesures que j'ai copié sur le descriptif en separant les 2 habitations, mais si on calcule le brut des habitations on trouve 125 m2 ;je vais voir si je peux soit prendre en photo et editer les images soit acheter un nouveau scanner je ne trouve meme pas de driver pour celui la !! |
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Posté - 14 juin 2010 : 11:13:06
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Blussae
Contributeur actif
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Posté - 14 juin 2010 : 11:44:05
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Stop Emmanuel, Jean-Michel et Laurent! Vous êtes en train de semer la confusion dans l'affaire de Marigil. Dans son message n°25, elle à précisé que le PC avait bien été affiché. Donc inutile d'y chercher une inégalité, c'est trop tard pour un éventuel recours contentieux ou administratif! R600-2
Marigil, mettez de coté pour l'instant le règlement, qui ne nous servira peut-être même pas, cela va dépendre des réponses que vous allez nous donner. Concentrez-vous sur le PC:
- A quelle date le PC à t-il été notifié? R424-17
- Le PC est-il assorti de prescriptions, de dérogations ou adaptation mineure? R424-5
- Les travaux effectués sont-ils conformes au PC, notamment au plan de masse coté dans les trois dimensions et au plan en coupe faisant apparaître l'état initial et l'état futur du profil du terrain? R431-9 & R431-10
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Posté - 14 juin 2010 : 11:48:13
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Stop Blussae : si fraude, pas de délais pour agir. |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Blussae
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Posté - 14 juin 2010 : 12:35:55
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Ok ok...
Il faut qu'il y ai eu intention délibérée de tromper l'administration. Le PC n'est alors pas créateur de droit et peut donc être retiré à tous moment.
Un simple oubli ou erreur de l'administré ne suffit pas à le qualifier de fraudeur... |
Édité par - Blussae le 14 juin 2010 12:44:56 |
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marigil
Contributeur débutant
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Posté - 14 juin 2010 : 13:34:09
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demande déposée le 4/11/2009 completée le 26/01/2010 accordé le 19/02/2010 voila deja pour le permis la maison est situé sur unphoto google arrangé, on aperçoit la pente du terrain mais pas son denivelé (berge)je ne vois nulle part les travaux de nivelement avec enrochement sur les plans, les plans de masse sont sur photo google j'essaie de me faire comprendre car un peu nul dans tous ces details!! |
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