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En deux mois, 10.000 Eco-PTZ déjà distribués ?
22/6/2009
C'est ce le ministre de l'Ecologie et du développement durable, Jean-Louis Borloo, qui l'a dit dans un entretien au quotidien Les Echos, s'avouant étonné de ce succès qui va selon lui au-delà de ses prévisions. "Nous allons beaucoup plus vite que prévu puisque nous avions tablé sur 100.000 prêts sur les douze premiers mois", a-t-il notamment indiqué. La Banque Populaire, le Crédit Mutuel, le Crédit Agricole, le Crédit Foncier et la Caisse d'Epargne distribuent ce produit depuis le 1er avril, et d'autres établissement vont suivre.
D'une durée de dix ans, pouvant être étendue jusqu'à quinze ans par la banque, l' "Eco-prêt à taux zéro" ou "Eco-Ptz" permet de financer jusqu'à 30.000 euros de travaux d'amélioration de l'efficacité énergétique du logement. Les opérations sont éligibles si elles mettent en oeuvre un "bouquet de travaux", c'est-à-dire un ensemble de travaux cohérents dont la réalisation simultanée apporte une amélioration très sensible de l'efficacité énergétique du logement, ou s'il s'agit de travaux recommandés par un bureau d'étude thermique permettant d'atteindre une performance globale minimale. Les frais d'études ou de maîtrise d'ouvrage associés, ainsi que les travaux induits sont également éligibles.
Les travaux concernant l’installation d’assainissement non collectif ne consommant pas d’énergie pourront également bénéficier de l’éco-prêt à taux zéro à hauteur de 10.000 euros.
A noter qu'il s'agit pour le moment essentiellement de prêts souscrits par des particuliers pour des travaux dans des maisons individuelles. L'Eco-PTZ peut aussi financer les quotes-parts des copropriétaires dans des travaux collectifs en copropriété, mais il faut pour cela que les travaux éligibles soient votés par les assemblées générales.
Rappelons aussi que dans le cadre du plan de relance adopté en janvier 2009, le cumul est possible entre l'éco-PTZ et le crédit d'impôt "développement durable", qui permet aux propriétaires de leur logement principal, et depuis le 1er janvier aux locataires et aux bailleurs, de bénéficier d'une aide fiscale sur leurs dépenses d'équipements destinés à améliorer la performance environnementale de leur logement (achat de matériaux d'isolation ou d'installations de production d'énergie renouvelable). Ce cumul est toutefois limité à deux ans (2009-2010), alors que le crédit d'impôt est prévu jusqu'en 2012, et est réservé aux ménages dont les ressources n'excèdent pas 45.000 euros au titre de l'avant dernière année précédant celle de l'offre de prêt...
