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Traque des bâtiments et piscines non déclarées : l’intelligence artificielle à la rescousse
3/12/2019
Pour débusquer les bâtiments ou les piscines non déclarés, le fisc dispose d’un nouvel outil. Un logiciel mis au point par la société de conseil en informatique Accenture peut désormais croiser les déclarations des contribuables, les vues aériennes et les plans cadastraux, et en phase d’expérimentation aurait débusqué en 2017 300 piscines non déclarées à Marmande, dans le Lot-et-Garonne, en se servant uniquement de Google Maps. Le logiciel, développé dans le cadre d’un contrat de près de 20 millions d’euros, a été testé dans trois départements : les Alpes-Maritimes, la Charente-Maritime et la Drôme.
D’après des informations rapportées par Le Parisien, en quelques semaines, environ 3.000 piscines non déclarées auraient été détectées pour le seul département des Alpes-Maritimes… Moins spectaculaire, le logiciel aurait repéré 150 locaux non déclarés dans la Drôme mais il s’agissait, en réalité, de bâtiments appartenant à des collectivités territoriales, des bâtiments agricoles ou de vieux hangars, exonérés d’impôt. Par contre, une centaine de logements ont également été repérés, les agents du fisc ayant pu constater qu’ils ont été refaits à neuf alors qu’ils sont encore identifiés comme anciens…
Le ministère de l’Économie et des finances envisage de généraliser, à l’ensemble du territoire, l’expérimentation de ce dispositif dès 2020.
