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FICHES TECHNIQUES GENERALES


L'assainissement 2 : Surveillance & entretien

L'assainissement :
1 : Réglementation
2 : Surveillance & entretien
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L'assainissement 2 : Surveillance & entretien
(Dern. mise à jour le 1/1/2000)

C'est le type même des équipements d'immeuble qui se rappellent au bon souvenir lorsqu'on ne s'en préoccupe pas de temps à autre. L'assainissement obéit à une réglementation abondante et objet de nombreuses évolutions. La mise en conformité peut occasionner des travaux importants.

L'inspection régulière et l'entretien sont également une nécessité pour éviter les fuites en terre qui peuvent avoir des conséquences importantes sur l'environnement et provoquer des affaissements et fontis aux conséquences incalculables.

La surveillance

Le réseau d'assainissement fait partie des composants de l'immeuble qui doivent faire l'objet de diagnostics périodiques afin de détecter les détériorations, désemboîtements ou écrasements de canalisations entraînant des fuites, entartrages susceptibles d'entraîner un bouchage, etc…

La périodicité optimale est de dix ans, mais dans certains contextes de fragilité particulière, on y procédera tous les cinq ans.

Rappelons que les fuites en terre sont susceptibles d'entraîner une pollution du sol et des nappes phréatiques, et constituent des infractions aux réglementations relatives à la protection de l'environnement, et par ailleurs elles entraînent des désordres en sous-sol (affaissements, fontis etc.) susceptibles de mettre en danger la stabilité des bâtiments et des ouvrages de circulation et de voirie.

Pour les généralités sur les diagnostics général et particuliers, et leur exploitation, on se reportera utilement au dossier prévoir, décider et financer les gros travaux.

L'entretien

L'action d'entretien préventif par excellence est le curage périodique (annuel autant que possible) des collecteurs depuis les chutes jusqu'au branchement au réseau d'assainissement public.

Par ailleurs, pour les immeubles non raccordés à un réseau d'assainissement public (" tout à l'égout "), la visite et l'entretien des fosses doit s'effectuer au moins une fois tous les six mois dans les conditions prévues par les règlements sanitaires départementaux et l'arrêté du 14 juin 1969 relatif aux fosses septiques et appareils ou dispositifs épurateurs de leurs effluents des bâtiments d'habitation.

Cas particulier : les stations d'épuration privées

Ce cas se rencontre en milieu rural (ou jusqu'à récemment encore rural…) pour les résidences trop importantes pour se satisfaire de fosses septiques et trop éloignées d'un réseau d'assainissement communal.

Ces stations risquent de devoir disparaître rapidement en raison des difficultés se mettre en conformité avec les nouvelles normes.

Cependant, leur raccordement peut nécessiter des travaux de transformation importants à l'intérieur même de l'ensemble immobilier, par exemple si le réseau intérieur à l'ensemble n'est lui-même pas conforme à la réglementation (par exemple s'il n'est pas rigoureusement séparatif).

Voir également notre brève du 24 mai 2006 L’Assemblée encourage la récupération d'eaux pluviales et rend obligatoire les compteurs d'eau dans les immeubles neufs

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